Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une activite
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Agence de communication - publicité tous supports - Nord / 62
Agence de communication
& publicité sur tous supports
Studio de création graphique - création de logo - refonte d'identité - charte graphique - marketing - événementiel - Hauts de France / 62
Le design au coeur de la stratégie de notre agence de communication
Parce que notre métier est d'imaginer, d'inventer, d'innover et aussi de surprendre, nous avons dès le début de notre aventure...
Site :
idgraphique.fr
Journal Officiel - Accueil
Comment rechercher une annonce ?
Renseignez au moins l'un des champs suivants pour accéder aux annonces : recherche libre (sur le texte intégral des annonces), par thème, par type d'entité (associations loi du 1er juillet 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations-fondations d'entreprise, fonds de dotation) et par type d'avis (création, modification, dissolution,...
Date: 2016-12-26 13:17:12
Site :
journal-officiel.gouv.fr
Cumul chomage auto-entrepreneur, le maintien des ...
Par Xavier de Labarrière Le 26/02/2014 - Mise à jour le 04/05/2017
(440 notes)45
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Cumuler auto-entrepreneur et chômage ou Pôle emploi ? C'est possible. Contrairement aux idées reçues, vous pouvez cumuler la perception d'indemnités Pôle emploi (Assedic) et le statut d'auto-entrepreneur (ou micro-entrepreneur).
Les 2 aides du Pôle emploi
Le Pôle emploi a mis en place deux...
Site :
https://www.expert-comptable-tpe.fr
OFII | Retour Volontaire
De retour dans mon pays
1. Qu'est-ce que le retour volontaire ?
Si je souhaite rentrer dans mon pays d'origine, l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) organise mon retour (frais de voyage, aide financière, soutien administratif pour la préparation de mon voyage). Mon voyage se déroule de la même manière qu'un passager ordinaire. Les autorités de mon pays d'origine...
Date: 2019-04-15 07:47:24
Site :
http://www.retourvolontaire.fr
Créez votre entreprise au Maroc
LA CRÉATION D'ENTREPRISE
GESTION DES ENTREPRISES
La gestion des entreprises s'applique à de nombreux domaines sur lesquels la plupart du temps un entrepreneur ne perd pas de temps. Cependant, identifier ces champs d'action permet de stimuler l'efficacité de l'entreprise et de se différencier.
COMPTABILITÉ AU MAROC
Notre entreprise vous explique comment créer une entreprise au Maroc en mettant à votre disposition toutes les informations concernant les structures juridiques des entreprises...
Site :
http://domiciliationsocietemaroc.com
Thèmes liés : creation d'entreprise au maroc / creation d entreprise au maroc / les formalites de creation de l'entreprise au maroc / creation entreprise maroc domiciliation / comment creation d entreprise
Conseil en stratégie d'entreprise : les 77 meilleurs sites
Cabinet de conseil en stratégie, gestion et développement de business à destination de TPE PME implanté en Midi Pyrénées et Paris. Accompagnement des chefs d'entreprises
Nom officiel : Lemoine Conseil - Site pro (SARL). En ligne depuis 8 ans (2010).
Advance XL accompagne les PME dans leur développement, notament dans les démarches à l'export. Il s'agit d'un réel accompagnement, pas de...
Site :
webrankinfo.com
MENH1514524C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré
NOR : MENH1514524C
circulaire n° 2015-105 du 30-6-2015
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
L'objet de la présente...
Site :
education.gouv.fr
>> créer une société de services à la personne
Créer une société de services
Ce dossier a été réalisé par Alen Castry, de l' INSEEC . Il reprend toutes les étapes de la création d'entreprise. Vous y trouverez également de nombreux liens pour vous aider dans vos démarches.
Fiche technique
Les services à la personne désignent les activités qui ont pour objectif de faciliter le quotidien des particuliers qu'ils soient...
Date: 2016-11-30 21:14:27
Site :
http://www.joptimiz.com
Groupe GEIM - Nos offres d'emploi sur la métropole de Lyon
Le groupe GEIM se place en acteur sur le marché du travail en proposant des postes spécifiques dans nos différents secteurs d'activités. Retrouvez ci-dessous l'ensemble des offres d'emploi diffusées actuellement. Vous souhaitez nous faire parvenir une candidature spontanée ? Vous pouvez vous diriger vers la page Contact pour nous envoyez votre CV accompagné d'une lettre de motivation.
>...
Site :
http://groupe-geim.fr
emploi TRH Conseil Téléconseiller en Création de Trafic ...
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Entreprise
TRH Conseil, est un cabinet de conseil en recrutement, spécialisé dans la recherche et la sélection de tous types de profils dans des secteurs d'activité très variés. Depuis 2015, date de sa création, TRH Conseil accompagne ses clients dans la mise...
Site :
http://ma.jiblijob.com
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d emploi / creation d un cv
Créer un site Internet gratuit | Faire un site gratuitement
Privilégier la performance 1&1 à la création de site Web gratuit
Comment créer un site ?
Pour procéder à la création d'un site Web gratuit ou premium, il vous est dans tous les cas indispensable de posséder un nom de domaine et un hébergement Web . Ceux-ci sont nécessaires pour que les internautes puissent visiter votre site sur la Toile. Les fournisseurs offrent différents services :...
Site :
https://www.1and1.fr
Thèmes liés : creation d'un site web gratuit en ligne / logiciel gratuit pour creation d'un site internet / creation et hebergement d'un site web gratuit / logiciel gratuit pour creation d un site internet / creation d un site web gratuitement
Le compte personnel d'activité, de l'utopie au concret ...
Le rapport examine les objectifs et les principes du compte personnel d'activité et dessine plusieurs scénarios pour sa mise en oeuvre. Ce nouveau dispositif doit réunir sous un même compte l'ensemble des droits sociaux utiles à chacun pour sécuriser son parcours professionnel.
La protection des actifs est née des métiers. Elle s'est développée sur la base du salariat, dans le cadre...
Date: 2018-01-16 20:16:33
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise individuelle / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise / creation d'emploi en france 2015 / creation d une nouvelle activite
Liste des aides à l'embauche - Pôle emploi
Aides et mesures à l'embauche
Vous trouverez ici l'essentiel des aides et mesures mobilisables dans le cadre d'un recrutement.
Pour connaitre les aides applicables à votre situation, pensez à déterminer votre éligibilité et n'hésitez pas à contacter votre conseiller .
Aides à la formation
Action de Formation Préalable au Recrutement
Cette action permet la mise en place d'une formation...
Liste des aides à l'embauche - Pôle emploi
Aides et mesures à l'embauche
Vous trouverez ici l'essentiel des aides et mesures mobilisables dans le cadre d'un recrutement.
Pour connaitre les aides applicables à votre situation, pensez à déterminer votre éligibilité et n'hésitez pas à contacter votre conseiller .
Aides à la formation
Action de Formation Préalable au Recrutement
Cette action permet la mise en place d'une formation...
Date: 2018-01-15 23:47:29
Site :
https://entreprise.pole-emploi.fr
L'avocat et l'entreprise - Barreau de Nantes
Dans sa fonction de conseil d'entreprise, l'Avocat est un partenaire essentiel de l'activité économique, en permettant au chef d'entreprise d'assurer l'organisation économique de ses activités, de garantir la sécurité juridique des opérations réalisées par l'entreprise et, d'une manière générale, d'apporter à son client les informations juridiques indispensables à son activité dans...
Site :
https://www.barreaunantes.fr
Cabinet Expertise Comptable Dijon - Conseil Juridique
Cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes situé à Dijon.
Cabinet indépendant à taille humaine, ELYPS'6 est constitué de 3 associés et de 20 collaborateurs. Depuis plusieurs années, nous sommes les partenaires de confiance...
Site :
https://www.elyps6.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise
Améliorer les compétences stimulerait la création d ...
Améliorer les compétences stimulerait la création d'emplois en France
par Priscilla Gout 18 décembre 2017
LinkedIn 110
Malgré l'embellie actuelle constatée sur le marché du travail, du fait du bon moral des employeurs et de l'augmentation du nombre d'offres d'emploi, le taux de chômage reste élevé. En cause : l'inadéquation entre les postes proposés et les profils disponibles. Face...
Site :
https://www.blog-emploi.com
Ciliabule : Agence marketing Lyon stratégie Rhône-Alpes
1. Des solutions marketing qui s'adaptent à tous les secteurs d'activité, en BtoB et BtoC
Secteur agricole
C'est la 3ème campagne de De Sangosse que Ciliabule a accompagnée en élaborant le plan d'actions autour des 5 ans d'alliance entre le semencier de Pont-du-Casse et Dow Seeds. Positionnement de l'événement, identité de communication, plan média, optimisation des supports, suite audit...
Site :
http://www.ciliabule.fr
recherche-partenaire.net - RECHERCHE D'UN FINANCEMENT
Recherche partenaire Recherche associé est un site de mise en relation d'entrepreneurs et d'investisseurs.
RECHERCHE D'UN FINANCEMENT
Trouver un financement est souvent l'étape la plus délicate de la création d'une entreprise. Mais une société existante peut également avoir besoin d'un crédit pour assurer son développement. Aussi, nous distinguons dans trois rubriques distinctes les...
Site :
recherche-partenaire.net
E.LECLERC VOYAGES - commerce-associe.fr
En 1949, Edouard Leclerc ouvre son premier magasin à Landernau. Son pari : vendre à prix de gros, beaucoup moins cher que le commerce traditionnel. En 1962, les centres E.Leclerc s'organisent en association et en groupement d'achat. Appartenant au groupement ACDLEC, les entreprises du mouvement E.Leclerc sont structurées en coopératives de commerçants.
Principales étapes d'évolution du...
Site :
https://www.commerce-associe.fr
Créer son entreprise en 5 étapes | Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - ccimp.com
Construire son projet de création d'entreprise
1. Vous informer et étudier votre marché
Connaître votre marché est l'une des clés de votre réussite : près d'1/3 des défaillances d'entreprises proviennent d'une méconnaissance du marché !
Comment réaliser votre étude de marché ?
Les clés pour réussir votre étude de marché :...
Site :
ccimp.com
Creation de societe en Belgique, domiciliation Belgique
CRÉATION D’ENTREPRISE EN BELGIQUE
CRÉATION D’ENTREPRISE EN BELGIQUE
Qualifiée par certains commentaires de centre névralgique et économique...
Date: 2015-01-28 21:51:21
Site :
http://mobilite-expat.com
Recherche d'un associé ou d'un financement pour créer une ...
Recherche partenaire Recherche associé est un site de mise en relation d'entrepreneurs et d'investisseurs.
RECHERCHE D'UN FINANCEMENT
Trouver un financement est souvent l'étape la plus délicate de la création d'une entreprise. Mais une société existante peut également avoir besoin d'un crédit pour assurer son développement. Aussi, nous distinguons dans trois rubriques distinctes les...
Site :
recherche-partenaire.net
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Incubateur de Corse
lundi 19 juin 2017 Inizià aucun commentaire aucun rétrolien
INIZIÀ est une structure d'appui à l'innovation dont l'ambition est de contribuer à la création d'activité économique et d'emplois sur le territoire. Soutenue par la Collectivité Territoriale de Corse, l'Etat, l'Union Européenne et ses membres fondateurs [1] , l'association offre une expertise et des outils d'accompagnement de projets d'entreprises...
Site :
http://www.innovation.corse.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / innovation creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise / lettre de projet creation d'entreprise / presentation projet creation d'entreprise
Le Comité de Bassin pour l'Emploi du Nord-Est Toulousain ...
Le CBE du NET, acteur de premier plan dans le développement économique des territoires, a pour mission la mise en commun de moyens techniques, de savoir-faire et d'informations au profit des hommes et des femmes qui vivent et travaillent sur son territoire. Dans une démarche participative incluant tous les partenaires locaux, il favorise la création et le développement d'activités, tout en respectant...
Date: 2017-08-24 10:45:06
Site :
http://www.cbedunet.org
Création d'entreprise de services à la personne | Blog du ...
Dans moins de 8 mois, vous créerez votre entreprise sans bouger de votre bureau !
jeudi 4 juin 2009
Hervé Novelli a annoncé cette semaine l'ouverture d'un site web, ou guichet unique, où le créateur d'entreprise pourra effectuer, sans se déplacer, toutes les formalités nécessaires à la création de son entreprise.
Un projet ambitieux !
Le site du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi affiche en effet de nombreux objectifs...
Site :
salon-services-personne.com
Thèmes liés : creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / dossier projet professionnel creation d'entreprise / projet de creation d'entreprise de service / dossier projet de creation d'entreprise
Conseil création, reprise et transmission d'entreprise (44 ...
GESCO vous conseille...
Notre connaissance de la vie des entreprises, des territoires et des tissus économiques locaux de Loire-Atlantique et du Maine-et-Loire est un atout majeur pour vous. Nos équipes d'expert(e)s sont en mesure de valider la pertinence de votre projet, et seront à votre disposition pour vous assister à tout moment. Elaboration de votre business plan , montage de votre...
Site :
http://www.gesco-sa.fr
Comité local d'information et de concertation | DicoPart
Login or register to post comments
Comité local d'information et de concertation
comité local d'information et de concertation
notions
Notice suivante
Définition de l'entrée
Les CLIC, comité local d' information et de concertation , sont des dispositifs de concertation prévus dans le cadre de la loi Bachelot-Narquin du 30 juillet 2003, ont pour mission le suivi de la mise en oeuvre des...
Date: 2018-04-16 01:22:46
Site :
http://www.participation-et-democratie.fr
Comment créer son entreprise de transport ? - Web-Libre
Comment créer son entreprise de transport ?
Partager
La loi d'orientation des transports intérieurs
Démarches pour créer son entreprise de transport
Quel que soit le secteur d'activité ciblé, la création d'entreprise suppose toujours une série de démarches. La spécificité du secteur va, par la suite, occasionner quelques déclinaisons, selon les exigences propres à ce dernier.
Les...
Site :
http://www.web-libre.org
Composition comité d'entreprise | Avocat Paris, Droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit du Comité d'entreprise > Les membres du Comité d'entreprise
Les membres du CE
Tout comité d'entreprise ou d'établissement comprend :
un président
des commissions
LE PRÉSIDENT
Le président du comité d'entreprise est obligatoirement le chef d'entreprise ou son représentant. Il est nommé dès la première...
Axalp, coopérative d'entrepreneurs et alternative à la ...
Julien, 27 ans
Avec Axalp, Julien se lance vite et se repose sur une structure qui prend en charge le « back-office » administratif. Pour tester ses capacités entrepreneuriales et la solidité de son projet, Julien apprécie de pouvoir échanger avec des entrepreneurs expérimentés qui partagent avec lui leurs échecs et réussites.
Découvrez nos avantages
Axalp, alternative à la...
Date: 2018-01-16 16:31:07
Site :
http://www.axalp.fr
CBE Sud Luberon - Comité de Bassin d'Emploi à Pertuis
Créer ou reprendre une entreprise
Accompagnement des entrepreneurs
Vous avez un projet de territoire ?
Acteur de l'innovation sociale
Missions du CBE : valoriser, conseiller, aider et animer
Le CBE Sud...
Site :
http://www.cbesudluberon.com
Thèmes liés : favoriser la creation d'emploi / favoriser la creation d emploi / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi / creation d emploi
Pro BTP lance un site d’aide à la création d’entreprise ...
Avec plus de 60 000 créations d'entreprises par an, le secteur du BTP est un des secteur les plus dynamiques en France. Pro BTP , 1er groupe de protection sociale en France, propose un ensemble de prestations et de services qui s'adressent aux salariés, artisans, retraités et entreprises du secteur.
Mais avec l'intensité de l'activité des débuts, les créateurs d'entreprises du secteur ne prennent souvent que peu de temps dans l'administration de leur société. C'est dans cette optique...
La Ferme des Cairns Introduction à la création d’un projet ...
Introduction à la création d'un projet agricole.
Vous trouverez dans cet article toutes les informations relatives à la création de notre projet agricole.
Élaboré après une réflexion de plus de trois années, il aura fallu prendre en compte toutes les nécessités, les objectifs, et les difficultés que nous pourrions rencontrer dans la concrétisation d'un tel...
Site :
http://lafermedescairns.fr
Les aides à la création d’entreprise de BPI France (ex-Oseo)
BPI France (ex-Oseo) est un établissement public qui soutient les créateurs ou les repreneurs d'entreprise dans le financement de leur projet en leur accordant un prêt ou une garantie.
Il soutient également les entreprises qui rencontrent des difficultés financières.
Le prêt BPI France (ex-Oseo)
Le prêt BPI France (ex-Oseo) consiste en un prêt :
Sans garantie ni caution;
Pour un montant variant de 2 000EUR à 7 000EUR en fonction du projet ;
Effectif pour 5 ans avec un différé de 6 mois dans le remboursement du capital et des intérêts.
Il intervient en complément d'un prêt bancaire . Ainsi, aucune aide ne peut être accordée si le...
Site :
creer-gerer-entreprendre.fr
Formalités création micro-entreprise RSI
Les formalités ci-dessous concernent la création d'une micro-entreprise commerciale.
La solution la plus simple pour créer une micro-entreprise consiste à transmettre son dossier :
en ligne à son CFE via le site CFE.net,
par courrier à son CFE en parallèle.
Il n'est en effet pas possible de transmettre les pièces déclaratives via internet en raison des signatures du créateur...
GPEC, PREC, PSE, DAEC, comment s’y retrouver | CFTC PSA
PREC, PSE, GPEC et dernièrement DAEC, autant d'acronymes, qui malheureusement rythment le quotidien de beaucoup d'entre nous depuis quelques années.
Mais même si ces termes nous sont devenus familiers, il reste difficile de s'y retrouver dans des dispositifs qui parfois s'enchainent, sans que l'on comprenne bien ce qui les distingue les uns des autres.
Essayons d'y voir plus clair en les...
Site :
http://www.cftc-psa.org
Accompagnement de Dirigeant TPE & PME - Management de ...
Informations légales
M2GS SAS accompagne les dirigeants de TPE et PME dans leur développement économique. M2GS s'attache à l'organisation, à la structure en véritable bras droit des dirigeants pour tous les aspects d'administration, de gestion et de management qu'il ne peuvent ou ne veulent généralement pas faire.
Une grande entreprise dispose généralement d'une organisation...
Date: 2018-02-23 14:33:47
Site :
http://www.m2gs.com
Comptabilité de l'Entreprise individuelle : taxes ...
Comptabilité de l'Entreprise individuelle : taxes, fiscalité, charges sociales
Comptabilité de l'Entreprise individuelle : taxes, fiscalité, charges sociales
Mis à jour le 16/11/2015
Une entreprise individuelle est une entreprise gérée et possédée par une seule personne. Cette forme juridique procure des avantages importants. On abordera dans cet article les modalités...
Société de Médecine Dentaire
Télécharger le document : dentiste_accreditation_reglement_complet.pdf
Mise en ligne : 18/01/2017
Annexe 60 bis - Annexe à joindre lors de l'attestation de traitement orthodontique de première intention (305933-305944 et 305955-305966)
Annexe à joindre lors de l'attestation de traitement orthodontique de première intention (305933-305944 et 305955-305966)
Accès : membres connectés...
Site :
http://www.dentiste.be
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d assurance / creation d'un fichier pdf
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
i-LAB 2015 - Concours national d ... - Premice Bourgogne
Le concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes a ainsi été conforté et redynamisé et le Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Etudiant créé. Ils constituent désormais les deux volets d'i-LAB, dispositif de soutien à la création d'entreprises innovantes. Chaque volet est organisé selon des règles, un calendrier et un processus distincts.
Qui peut concourir au concours 2015 ?
Tous les porteurs de projets, quelles...
Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité ...
Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité
Accueil / 2015 / mars / 18 / Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité
Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité
aucun commentaire pour l'instant
Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, a largement parlé - une nouvelle fois - de Biomimétisme dans son discours de...
Site :
http://ceebios.com
CYCLE SUPÉRIEUR – Music Academy International
PRATIQUE MUSICALE LIVE : 7 heures/semaine.
GUITARE, BASSE, BATTERIE, CLAVIERS, CHANT.
Ateliers de pratique musicale live, groupe d'ensemble, de niveau supérieur permettant autant l'élitisme musical que l'accompagnement pointu de groupe ou d'artistes solo selon les esthétiques musicales actuelles.
ARRANGEMENT LIVE/COACHING SCÈNIQUE
Reprendre un morceaux à l'identique ou en y apportant une...
Site :
http://www.maifrance.com
Droit social : arrêts marquants du quatrième trimestre ...
Au cours de ces derniers mois, la Cour de cassation a apporté des précisions importantes sur des points essentiels en droit social (exécution du contrat de travail, rupture du contrat de travail, durée du travail...). Nous vous proposons ainsi une synthèse de cette actualité.
Exécution du contrat de travail
L'employeur a rempli son obligation de reclassement à l'égard d'un salarié...
Site :
http://www.elegia.fr
La déontologie - Don en Confiance
Référentiel du Don en confiance
PRÉAMBULE
La sollicitation de la générosité du public par des organismes à but non lucratif, dans le but de financer leurs missions d'intérêt général, est un enjeu de société :
elle est une contribution essentielle aux actions de solidarité et par là, un élément de la cohésion sociale,
elle génère des flux financiers conséquents qu'il...
Site :
http://www.donenconfiance.org
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
UPI : circulaires abrogées du 21 février 01 et du 17 mai 1995
ècommentaire de la circulaire page : les upi
Extraits :
1 - Orientations générales
(...) La scolarisation en milieu ordinaire représente pour les élèves handicapés de meilleures chances de réussite scolaire et d'épanouissement personnel. Elle constitue une étape déterminante pour l'intégration ...
Date: 2018-01-14 09:43:26
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr