Articles sélectionnés pour le thème : creation d un lieu de vie
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N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
EDF - Electricité de France - fournisseurs-electricite.com
La production d'électricité en France
Source : Rapport d'activité 2015 d'EDF
Classé parmi les premiers groupes énergétiques mondiaux, notamment en termes de capitalisation boursière, EDF assoit son influence sur les 19 réacteurs et 58 réacteurs nucléaires français qui assurent 89% de sa production électrique en France. EDF produit environ 468,3 TWh d'électricité, soit plus du...
Site :
https://www.fournisseurs-electricite.com
Régime social des contributions patronales de retraite et ...
3 623 EUR
PSS = Plafond de sécurité sociale
(1) Rémunération brute soumise à cotisations de sécurité sociale (hors contributions patronales à des régimes de retraite ou de prévoyance complémentaire soumises à cotisations).
Plafond de référence
2-6
Lorsque les paramètres de calcul de la limite d'exonération font référence au « plafond de sécurité sociale », il faut tenir...
Date: 2012-02-13 12:59:40
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Bibliothèque d'entreprise — Wikipédia
Aux origines des bibliothèques d'entreprise/bibliothèques de comités d'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Il existait au XIXe siècle des bibliothèques dans les entreprises, initiatives de quelques patrons philanthropes. À cette époque se développaient aussi des bibliothèques populaires animées par des courants religieux ou laïques. La loi du 21 mars 1884 sur la libre...
Date: 2018-04-13 07:51:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Pourquoi la Création d’une Limited en Angleterre
| Commentaires fermés
Pourquoi la création d'entreprise en Angleterre? La 11ème directive européenne
Depuis l'ouverture des frontières de l'Europe en 1993, tout ressortissant européen peut créer une société dans l'état membre de son choix sans avoir l'obligation d'y résider, et ceci, dans le respect du droit des sociétés national, conformément à la 11ème directive du conseil de...
Bienvenue sur le Blog Le VORTEX de la Richesse basé sur ...
Le mot VORTEX fait référence à une énergie VORTEX et par cela nous parlons vraiment de la Loi de l'Attraction répondant aux vibrations et une sorte de "momentum" d'énergie que vous ressentez de celui-ci. - Abraham-Hicks
VOUS ÊTES SUR LE BLOG D'AUDREY BÉRUBÉ, PRATICIENNE CERTIFIÉE DE LA LOI DE L'ATTRACTION.
Site web: http//audreyberube.com
vendredi 4 août 2017
Différence entre un...
Date: 2017-08-22 18:12:30
Site :
http://www.vortex-richesse-abe.com
Thèmes liés : creation d'un blog prive gratuit / creation d un faire part / creation d un site web gratuitement / creation d'un blog prive / societe de creation d un site web
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
usinenouvelle.com
Communauté urbaine de Dunkerque — Wikipédia
1er janvier 1969
, la « CUD », présidée par Albert Denvers, compte alors 12 villes : Cappelle-la-Grande , Coudekerque-Branche , Dunkerque , Fort-Mardyck , Grande-Synthe , Leffrinckoucke , Malo-les-Bains , Mardyck , Petite-Synthe , Rosendaël , Saint-Pol-sur-Mer et Téteghem . À la fin de cette année, elles sont 16. En effet, le 28 mai , Armbouts-Cappel , Bray-Dunes et Zuydcoote les ont...
Date: 2017-08-23 23:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Questions fréquentes sur les brevets - WIPO
Un brevet est un droit exclusif accordé sur une invention. En d'autres termes, un brevet est un droit exclusif sur un produit ou un procédé qui constitue en général une nouvelle façon de faire quelque chose ou apporte une nouvelle solution technique à un problème. Pour obtenir un brevet, il faut divulguer au public les informations techniques concernant l'invention dans une demande de...
Date: 2018-01-16 19:33:53
Site :
http://www.wipo.int
Culture et régénération urbaine : le cas de Glasgow ...
Source : www.theglasgowstory.com ,
accès le 22 mars 2008. (Mitchell Library, GC f607.3441443 GLA). Ce plan du festival montre clairement que les trois bassins ont été comblés et que le bassin de manoeuvre à l'entrée du dock est devenu une marina. Ce sont les sédiments issus de la drague de la Clyde qui ont permis de créer les jardins du Garden Festival.
Source : Yottanesia, Wikipedia,...
Date: 2014-12-10 15:34:04
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Architecte maisons individuelles, bâtiments publics et ...
En collaboration avec Delphine Libert, architecte DPLG.
Surélévation et réaménagement d'une école
à Argenteuil (95)
L'école-collège Sainte Geneviève est un établissement privé situé à Argenteuil.
Différentes interventions ont été réalisées dans l'établissement. La première mission a consisté en la surélévation d'un bâtiment en vue de la création d'un pôle...
Site :
http://www.bourilletarchitecte.com
Thèmes liés : creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / hebergement et creation d un site / creation d'un projet pdf / creation d'un projet
Domiciliation d’entreprise - Le Blog du Dirigeant
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Commentaires
Bonjour,
Rien ne semblerait porter préjudice au propriétaire.
Si vous souhaitez avoir de plus amples informations, il faudrait vous adresser à un conseil spécialisé. Si vous n'en connaissez pas je peux vous mettre en contact avec le partenaire qui m'accompagne sur ces sujets, si...
Jeunes entrepreneurs : Entreprises Québec
Jeunes entrepreneurs
Jeunes entrepreneurs
En raison du vieillissement de la population, plusieurs défis devront être relevés au Québec dans les prochaines années. On compte parmi ceux-ci la pérennité de la culture entrepreneuriale. Il est donc d'une importance capitale de favoriser l'entrepreneuriat chez les jeunes afin d'assurer la relève. De nombreuses organisations contribuent à...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Institut Saint-François-Xavier (SFXdeux) - Ecole ...
Merci à M. J . WYNANTS, M. DEVILLE, M.H. BEGHIN pour le texte.
QUAND NAÎT LE COUVENT DES SAINTS-ANGES» ...
C'est en 1881 que les Soeurs de Saint-Joseph de Beauregard de Liège - elles fusionneront plus tard avec les Filles de la Croix - achètent à Verviers, rue Haute 10, aujourd'hui rue de Francorchamps, un terrain de 69a.40 appartenant à Monsieur Albéric Legrelle, rentier à Anvers. Elles...
Site :
https://www.sfxdeux.be
10 étapes et conseils pour réussir une reprise d’entreprise
10 étapes et conseils pour réussir une reprise d'entreprise
10 étapes et conseils pour réussir une reprise d'entreprise
La reprise d'une entreprise est une alternative à la création qui peut être très intéressante, mais encore faut-il savoir par où commencer!
Le rachat d'une société, bien que souvent considéré comme plus simple que la création d'une entreprise, car vous rachetez un...
Date: 2018-04-15 23:10:29
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Une boîte à couture pour Mamie ! | Le Cyber'Mag de Marjorie
Une boîte à couture pour Mamie !
64
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Qu'est ce qui pourrait faire plaisir à Mamie pour sa fête ? Une jolie carte virtuelle avec un petit mot doux, ça c'est sûr ! Mais pourquoi ne pas lui fabriquer également un cadeau fait avec amour ? Pour l'occasion, le CyberMag vous propose de réaliser la création...
Site :
http://cybermag.cybercartes.com
Thèmes liés : creation d'un blog gratuit et facile / creation d'un blog professionnel gratuit / creation d'un blog gratuit / creation d un blog gratuitement / creation d'un blog professionnel
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )
Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
DÉFINITION DES MICRO, PETITES ET ... - marche-public.fr
Retour aux directives européennes
Recommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises - (2003/361/CE) - N° C(2003) 1422
Recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
La présente recommandation apporte la...
Site :
marche-public.fr
Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia
23 décembre 2014
, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :
Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.
Activités...
Date: 2019-05-20 14:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le titulaire de ce diplôme réalise les opérations techniques (préparation des sols, plantation, maçonnerie paysagère, tonte, taille, traitement...) de création, d'aménagement et d'entretien d'espaces verts, de parcs et jardins ou de terrains de sport. Il assure l'entretien et la maintenance courante du matériel qu'il utilise. Il peut être amené à diriger ou animer une équipe...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
FO LIDL | Le comité d’entreprise c’est quoi
Qu'est ce qu'un comité d'entreprise (CE) ?
Institué en France en 1945, le comité d'entreprise est une instance chargée à la fois de fonctions économiques mais aussi culturelles et sociales au sein d'une entreprise. Pour se faire, il dispose de moyens matériels et financiers.
Le comité d'entreprise est constitué de représentants élus et syndicaux.
A quoi servent les comités...
Site :
http://forceouvrierelidl.unblog.fr
Faire-part Original : Mariage, Naissance, Baptême à ...
EN SAVOIR PLUS
1Prêts à commander : notre collection exclusive de modèles
Sélectionnez le type de produit parmi les faire-part de mariage, les cartes d'invitation, les save the date, les menus de mariage, marque-places, cartes de remerciement ou cartes d'anniversaire de mariage.
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Site :
https://www.faire-part.com
Thèmes liés : creation d un faire part / creation de carte d anniversaire / creation d une carte d anniversaire / creation d'une carte de voeux gratuite / creation d'une carte de voeux
L'UTILISATION DE LA SOCIETE POUR DETENIR UN ... - idefisc.be
Chargé de conférence à la maîtrise spéciale en gestion fiscale
I. INTRODUCTION
Cette note a pour objet d'analyser l'intérêt fiscal que présente la constitution d'une société pour détenir un patrimoine immobilier, par rapport à la détention d'un tel patrimoine par une personne physique.
Dans un premier temps, nous rappellerons le régime d'imposition d'un immeuble à l'impôt des...
Site :
http://www.idefisc.be
N° 3580 - Rapport d'information de MM. Jacques Alain ...
+ 0,1 %
Source : ADP.
Actuellement, 2/3 du fret aérien est transporté dans des avions de passagers, alors qu'il y a 10 ans, la proportion était de 1/3 seulement. Pour Air France, 80 % du fret est chargé dans les soutes des avions passagers. Deux causes principales expliquent cette évolution : l'augmentation des capacités des avions commerciaux qui peuvent transporter fret et passagers et...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : creation d'association en france / creation d'un nouveau point de vente / creation d'un point de vente / creation d un point de vente / creation d'une association d'aide a la personne
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-08-21 18:08:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Nos activités sociales | CSE DG Réseau Île-de-France
M'enregistrer
Nos activités sociales
Les cheminots de Réseau Île-de-France bénéficient des activités culturelles et sociales de proximité via les 5 CER Mobilités de la Région parisienne. Il peuvent également bénéficier des activités nationales proposées par le CCGPF. Découvrez également notre ludothèque ainsi que les activités proposées par les associations...
Site :
https://www.cse-sncf-reseau-idf.fr
Conditions Générales de vente - Euroshopping
75867 PARIS 18
Pour le Belgique et la Suisse :
o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...
Site :
http://www.euroshopping.fr
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-08-23 22:30:39
Site :
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Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.
1874
Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.
21 mars 1884
Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...
Site :
vie-publique.fr
Cuisiniste, l'aménagement sur mesure | Pôle emploi
Décoration d'intérieur
Cuisiniste, l'aménagement sur mesure
Parmi les métiers d'artisan, celui de cuisiniste est relativement récent. Si le travail proprement dit existait depuis longtemps, son appellation de « cuisiniste » (néologisme inventé par le publicitaire Jacques Boussigué) n'a été définie qu'en 1977 par le journal L'Officiel des Cuisinistes. De ce fait, et même si le nom...
Site :
pole-emploi.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / l'innovation d'une entreprise / creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation
G 1.1 - Aide individuelle à la formation en Nouvelle ...
G. Formation, création d'entreprise et validation des acquis
Aide individuelle à la formation en Nouvelle-Aquitaine (AIF)
Présentation
L'Aide Individuelle à la Formation (AIF) permet de financer la totalité du coût pédagogique d'une formation individuelle d'un demandeur d'emploi en dernier recours, lorsque les autres dispositifs collectifs ou individuels ne peuvent répondre au...
Site :
https://www.arftlv.org
Atelier-Théâtre au CM1-CM2 - Ecole des Cèdres Quétigny
Tous les vendredis après-midi de 13h30 à 14h30, les élèves de CM1-CM2 découvrent les ateliers-théâtre. Ce qui apparaît de prime abord, c'est l'aspect ludique, joyeux, drôle, parfois hilarant. Pourtant ces jeux ne sont que la résultante d'une démarche minutieuse et réfléchie pour amener l'enfant à exprimer ses émotions, à partager avec ses camarades et à savoir utiliser...
Site :
ecolelescedresquetigny.com
Thèmes liés : creation d enfants / creation d un faire part / creation d un lieu de vie
Combien coûte la réalisation d’un logo ? – Création de ...
Combien coûte la réalisation d'un logo ?
Concernant le coût pour votre image d'entreprise, tout dépendra d'abord du budget dont vous disposez. Naturellement, on pense idéalement que plus le prix sera élevé, plus le résultat sera de qualité. À ce lieu commun, nous dirons oui, mais ...
Quelques exemples dans l'histoire de l'infographie nous permettent d'affirmer que ce point de vue n'est...
Site :
http://www.jecreetonlogo.com
L’image interne d’entreprise : élément d’activation des ...
L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources humaines
Nadine Leclaire
Français English
Bien que l'image d'entreprise soit l'objet de nombreuses études, rares sont les auteurs à s'intéresser à la facette interne de cette image, c'est-à-dire à celle perçue et exprimée par les personnels de l'entreprise. Cet article approfondit les spécificités de l'image interne...
Site :
journals.openedition.org
Emploi 47 : Offres d'emploi dans le Lot et Garonne
Employeur publiez gratuitement une offre
Ajouter votre annonce et accédez à une CVthèque de milliers de candidats en recherche d'emploi
EMPLOI 47 vous accompagne dans vos recrutements
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Nous sommes très content des candidats qui se sont présentés via votre site emploi47. Grâce à emploi47, nous avons pu recevoir très rapidement des...
Site :
http://www.emploi47.fr
Le Comité économique et social européen | Fiches ...
A. Nombre et répartition nationale des sièges (article 301 du traité FUE)
Le CESE se compose actuellement de 350 membres, ainsi répartis entre les États membres:
24 pour l'Allemagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni;
21 pour l'Espagne et la Pologne;
15 pour la Roumanie;
12 pour l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Grèce, la Hongrie, les Pays-Bas, le Portugal, la...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Thèmes liés : comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Le Comité économique et social européen | Fiches ...
a.Nombre et répartition nationale des sièges (article 301 du traité FUE)
Le CESE se compose actuellement de 350 membres, ainsi répartis entre les États membres:
24 pour l'Allemagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni;
21 pour l'Espagne et la Pologne;
15 pour la Roumanie;
12 pour l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Grèce, la Hongrie, les Pays-Bas, le Portugal, la...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Thèmes liés : comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe
Comité d'entreprise — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Ce sont les accords Matignon , signés dans la nuit du 7 au 8 juin 1936, qui ont permis l'institution par le Front populaire des délégués du personnel dans les établissements employant plus de 10 salariés. Mais il faudra attendre l'après-guerre pour voir entériner la création des comités d'entreprise.
Le gouvernement de Vichy crée les comités...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ? | AFE ...
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?
Ecoutez
/pid223/7-choisir-un-statut-juridique.html
Cette étape consiste à donner à votre projet de création d'entreprise un cadre juridique qui lui permettra de voir le jour en toute légalité.
Le choix n'est pas aussi compliqué qu'on le pense... Quelle que soit votre activité,...
Site :
https://www.afecreation.fr
Animation soirée entreprise Paris : le vrai événementiel ...
Pour créer du lien social
Animation soirée entreprise Paris
Les soirées d'entreprises sont donc un moyen efficace de souder une équipe et de permettre à l'entreprise de remercier et d'humaniser ses relations avec ses collaborateurs, ses client et ses partenaires. Une manière bien différente qu'à l'accoutumée mais d'un impact émotionnel bien réel et durable.
Car communiquer sur un...
Site :
https://robinwoodandco.com
Comité d'entreprise — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Ce sont les accords Matignon , signés dans la nuit du 7 au 8 juin 1936, qui ont permis l'institution par le Front populaire des délégués du personnel dans les établissements employant plus de 10 salariés. Mais il faudra attendre l'après-guerre pour voir entériner la création des comités d'entreprise.
Le gouvernement de Vichy crée les comités...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fonctionnement d'une imprimante 3D | Pearltrees
Fonctionnement d'une imprimante 3D
L'imprimante 3D (ou impression tridimensionnelle) porte en elle de nombreux espoirs notamment celui d'une nouvelle révolution industrielle. Peu encombrante et peu coûteuse (vis-à-vis des moyens de production « traditionnels »), elle est potentiellement le moyen pour n'importe quel quidam de concevoir et produire des objets usuels et disponibles en un rien...
Site :
http://www.pearltrees.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'image 3d gratuit / creation d'image 3d gratuit / creation d'image 3d en ligne / fonctionnement d'imprimante laser / fonctionnement d'imprimante 3d
Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules ...
Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules hors d'usage
(JOCE n° L 269 du 21 octobre 2000)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/28/UE de la Commission du 17 mai 2013 (JOUE n° L 135 du 22 mai 2013)
Rectificatif au JOUE n° L 146 du 1er juin 2011
Directive n° 2008/112/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 (JOUE n° L 345 du 23 décembre 2008)
Décision...
Date: 2017-08-24 10:53:44
Site :
http://www.ineris.fr
N° 539 - Projet de loi relatif à l'élection des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 janvier 2018.
PROJET DE LOI
relatif à l'élection des représentants au Parlement européen,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une...
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
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Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
Site :
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