Création d'entreprise dans La restauration rapide Fast ...

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Création d'entreprise dans La restauration rapide Fast-food, snacks, vente à emporter, cafeterias, sandwicheries ou livraison à domicile ?

La création d'entreprise dans la restauration rapide est une belle aventure rentable ou pas ?

Le business de la restauration a beaucoup évolué les 20 dernières années. Les restaurants ont dû s'adapter aux nouvelles exigences du monde moderne. La restauration traditionnelle est...

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Date: 2019-05-20 11:51:15
Site : https://www.rachatducredit.com

Thèmes liés : creation d entreprise restaurant / creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente

Tuyaux: Creation et assemblage de bijoux a domicile

Creation et assemblage de bijoux a domicile

Creation et assemblage de bijoux a domicile

TRAVAIL D.ASSEMBLAGE DE BRACELETS DE MONTRE A DOMICILE. Travail a Creation/Montage des bijoux,accessoires et du pret-a-porter. Bonjour. 2. A: BOUCLE2000 - Re: DREAMNIGHT ASSEMBLAGE BIJOUX. CREATION BIJOUX REMUNERE (travail domicile fabrication bijoux). Personnellement je reste en relation avec les...

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Date: 2018-09-17 07:22:34
Site : maison-sanitaire.blogspot.com

Thèmes liés : offre d'emploi creation de bijoux / creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / creation entreprise travail domicile / creation d'activite a domicile

Suivez notre formation création d’entreprise et bénéficiez ...

Pour la formation création d'entreprise, nous vous proposons six modules en e-learning au choix. Vous pouvez prendre celui (ou ceux) qui vous intéresse(nt).

Thèmes étudiés :  

MODULE 1 - ANIMER ET ENCADRER UNE EQUIPE

MODULE 2 - MANAGEMENT DES PERSONNES ET DES ORGANISATIONS

MODULE 3 - ENVIRONNEMENT INFORMATIQUE

MODULE 4 - MICROSOFT OFFICE 2013

MODULE 5 - COMPTABILITE ET GESTION...

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Site : https://www.cnfdi.com

Creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion ...

a posé une question le 23 septembre 2010

Bonjour

je me permet de posté un sujet car je suis actuellement au chomage et j'aimerai ouvrir une entreprise de vente de vehicule d'occasion.

J'aurai plusieurs question a vous posé:

1: Quel statut choisir pour cette entreprise EURL ou SARL??( j'ai possibilité d'avoir un associé qui serait ma conjointe)

2:Est il possible de domicilié son entreprise chez une personne de sa famille qui est elle proprietaire???Car ayant 21 ans je n'ai pas encore de domicile a moi.

Va t'elle payé plus d'impot ou des taxe qu'elle ne paye pas actuellement???

Si j'ai la possibilité de mettre la...

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Site : https://forum.netpme.fr

Thèmes liés : creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion / creation entreprise vente de voiture d'occasion / creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / creation d'entreprise vente de voiture

Catégorie "Création d'entreprise" - Overblog

Beaucoup pensent que la création d'un site web est compliquée et demande de nombreuses compétences. Plus aujourd'hui ! Grâce aux nouveaux outils proposés par les hébergeurs, nombreux sont ceux qui développent eux-mêmes leur site web.

30 avr. 2011

Le fonds de roulement : tout ce qu'il faut savoir

Lors d'une création d'Entreprise, il est indispensable de procéder à une étude financière...

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Site : https://www.over-blog.com

80 idées de business rentables en Afrique | Job Business

80 idées de business rentables en Afrique

By

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Créer un business rentables en Afrique surtout en Côte D'Ivoire n'est pas simple, mais des espaces existent pour trouver sa place et commencer à gagner de l'argent.

Astuces & conseils : vous devez partir des besoins de la clientèle, soyez créatif et imaginatif. Partez déterminé, tout en demeurant patient, car les graines semées...

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Site : https://job-business.com

Créer une micro entreprise en ligne : formalités et ...

Espace client

Créer une micro entreprise en ligne : formalités et démarches administratives

Très prisé des entrepreneurs souhaitant lancer une activité à petite échelle sans contrainte, le nouveau régime de la micro entreprise est ultra simplifié et permet à n'importe qui d'entreprendre individuellement et sans frais, à tout moment. 

Statuts juridiques liés à votre société +...

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Site : https://agence-juridique.com

Création d'une entreprise individuelle [Résolu]

et mise à jour le

18/03/2015

Bonjour,

 

Je souhaite créer une entreprise individuelle d'éducation canine. Comment cela se déroule-t-il pour faire cette création?

Mon entreprise consistera à...

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Site : https://demarchesadministratives.fr

Thèmes liés : creation d une entreprise individuel / comment creation d entreprise / creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / cours de creation d entreprise

Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises

Immatriculer une entreprise

Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au Québec. Ces informations sont...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises

Revenu Québec - Démarrer une entreprise

Immatriculer une entreprise

Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Idée de création d'entreprise en franchise : le point en 2019

Idée de création d'entreprise en franchise : le point en 2019

Les nouvelles activités fourmillent en franchise

01/03/2019 15:25:00

Ouvrir une franchise

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Les idées de création d'entreprise en franchise se déclinent dans de nombreux secteurs d'activité. Selon les envies et les budgets disponibles, le créateur n'a que l'embarras du choix dans l'alimentaire, l'automobile, le...

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Site : toute-la-franchise.com

Les étapes ou les démarches de la création d’entreprise

Que ce soit pour une création ou une reprise, un projet d'entreprise mérite la plus grande rélfexion. L'entrepreneuriat est en effet une démarche qui ne s'improvise pas. D'ailleurs, il n'est pas facile pour les porteurs de projet de choisir entre créer une entreprise ou d'en reprendre une. Ce choix crucial s'impose aussi bien aux serial-entrepreneurs. [...]

Comment obtenir son n° de SIRET...

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Site : statutentreprise.com

Projet De Création D'une Entreprise De Restauration ...

Projet De Création D'une Entreprise De Restauration Ambulante

Recherche de Documents : Projet De Création D'une Entreprise De Restauration Ambulante. Recherche parmi 182 000+ dissertations

Par dhabboub   o  22 Décembre 2013  o  3 937 Mots (16 Pages)  o  1 024 Vues

Page 1 sur 16

A. Présentation du secteur de restauration

Etude économique du projet

Coût et détail du programme...

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Site : https://www.ladissertation.com

VENTE A DOMICILE, UN PROJET D'ENTREPRISE POUR LA RENTRÉE ...

Evelyne a le goût de la vente à domicile depuis 2003. A tel point qu'en septembre prochain, elle ouvrira sa propre structure de vente directe...

Le début d'une aventure

Évelyne travaille depuis de nombreuses années dans le secteur de la petite enfance, avec parallèlement une activité de vente à domicile dans plusieurs domaines: vêtements pour enfants, cosmétiques,  et plus récemment...

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Site : https://objectifvdi.com

Thèmes liés : creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / projet de creation d une entreprise / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente

Description des éléments d’information relatifs à un ...

Rechercher une entreprise au registre

Description des éléments d'information relatifs à un dossier figurant au registre

Dans cette page, vous pouvez voir les éléments d'information relatifs à un dossier d'entreprise tels qu'ils figurent au registre.

Structure des informations relatives à l'entreprise

État de renseignements

Image correspondant aux informations que contiennent les...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Créer son statut d’auto-entrepreneur : comment se lancer - Mon Entreprise Rentable

Publié par Maxime Pierrelot le

Bienvenue sur Mon Entreprise Rentable ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre qui vous explique les 3 étapes et 7 actions pour augmenter vos bénéfices rapidement cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !

Créer une micro entreprise est sans doute une bonne initiative mais en même temps un engagement sérieux et...

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Site : https://mon-entreprise-rentable.com

Créer une entreprise agricole : ce que vous devez savoir

Est-il possible de créer une entreprise agricole en micro-entreprise ?

Qu'est-ce qu'une micro-entreprise ?

Une micro-entreprise se définit comme une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime social et fiscal simplifié. Grâce à elle, l'entrepreneur peut s'adonner entièrement à ses activités. En effet, devenir micro-entrepreneur comporte des avantages, dans la mesure où le mode...

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Date: 2019-05-18 12:42:35
Site : https://www.legalplace.fr

CRÉATION ACTIVITÉ - EMPLOIS seniors--Réseau de compétences

Nouvelle forme d'emploi, le portage salarial est une relation contractuelle tripartite, dans laquelle un salarié (le porté), qui a un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, effectue une prestation pour le compte d'entreprises clientes.

Ce dispositif connait depuis quelques années, un succès grandissant.

Ce secteur est fortement encadré par la loi et la société de...

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Site : http://assproemploiseniors.ning.com

Les étapes clés de la création d'une micro entreprise

Les étapes clés de la création d'une micro entreprise

Mini-sommaire :

Anciennement appelé « auto-entrepreneur », la micro-entreprise n'est pas un véritable statut juridique.  Il s'agit d'un régime fiscal simplifié réservé aux entrepreneurs ne faisant que peu de chiffre d'affaire et exerçant en entreprise individuelle, à savoir EURL ou EIRL. Ce statut n'est pas soumis au régime...

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Site : https://agence-juridique.com

Statuts de la creation d entreprise - massageantistress.com

Pour une meilleure prévention de la santé globale

Creation d entreprise

Quel statut choisir?

Si vous souhaitez vous lancer dans la creation d entreprise, nous considérons qu'elle doit être la plus simple et la moins coûteuse possible.

Vous êtes esthéticienne?

Conseillère en beauté?

Vous avez peut-être déjà songé ou vous songez monter une entreprise pour exercer votre profession?

Dans...

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Site : https://www.massageantistress.com

Entreprendre en restant fonctionnaire ? Oui ! | J'aime la ...

Entreprendre en restant fonctionnaire ? Oui !

8 mars 2018

 

Nous avons vu dernièrement le cumul du statut de créateur d'entreprise avec celui de salarié du secteur privé . J'avais alors promis un nouvel article consacré au cas spécifique du fonctionnaire.

Tu es fonctionnaire ou du moins agent public (contractuel, ça marche aussi !) et tu souhaites créer ou reprendre une...

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Site : https://www.jaimelapaperasse.com

18 idées de création d’entreprise pour gagner sa vie

 

18 idées de création d'entreprise pour gagner sa vie

Créer son entreprise nécessite d'avoir une idée qui va marcher rapidement. En 2009, les créneaux porteurs sont souvent liés au développement durable, au service de proximité et produits simplifiés. Pour vous aider à en trouver une, nous avons fait une petite séance de brainstorming. La séance s'est passé lors d'une reunion...

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Site : http://www.toobusiness.com

GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE - APCE - youscribe.com

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Point par point, ce guide donne des conseils au jeune créateur tant sur les démarches à suivre que sur l'attitude à adopter avant de débuter son activité. Avant la création, le guide vous apprendra comment analyser puis évaluer votre projet. Il s'agira également de planifier l'élaboration concrète du projet, à travers les études indispensables à la...

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Site : youscribe.com

Création d'une micro-entreprise : formalités et démarches ...

Comment créer une micro-entreprise en étant salarié ?

Pour créer une micro-entreprise tout en restant salarié, certaines conditions doivent être respectées :

Exercer l'activité de micro-entrepreneur en dehors des horaires de travail;

Respecter un devoir de loyauté à l'égard de l'employeur ;

Respecter la clause d'exclusivité dès lors que le congé non rémunéré d'une durée un an...

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Site : https://www.legalplace.fr

GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE - youscribe.com

GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE

De APCE

47 pages

Le guide pratique du créateur 2011 de l'APCE retrace une à une les étapes de la création d'entreprise depuis la naissance de l'idée au démarrage de l'activité.

Point par point, ce guide donne des conseils au jeune créateur tant sur les démarches à suivre que sur l'attitude à adopter avant de débuter son activité. Avant la...

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Site : youscribe.com

Prix Rotary du Créateur d'Entreprise

Prix 2013

Le Rotary International

Le Rotary est une organisation mondiale, créée il y a plus d'un siècle, comptant plus de 1.2 million de membres issus principalement du monde des affaires.

Il est composé d'environ 33 000 Rotary Clubs répartis sur plus de 200 pays, ce qui en fait l'un des principaux réseaux mondiaux de professionnels qui tous ont en commun l'envie de servir, en partageant...

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Site : http://www.prixducreateur.fr

Comment racheter une entreprise étape par étape

Comment racheter une entreprise étape par étape ?

6 étapes clés à suivre pas à pas

27/05/2017 10:25:00

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Chaque année, environ 45.000 entreprises commerciales, artisanales et industrielles changent de mains. Quelles sont les étapes pour racheter un fonds de commerce ou une entreprise ? Tour d'horizon.

Vous souhaitez vous lancer dans le commerce, l'artisanat, l'industrie ? Pour ce...

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Site : toute-la-franchise.com

Créer une entreprise du commerce - Insee Première - 1624

Créer une entreprise du commerce

Créer une entreprise du commerceDes investissements initiaux supérieurs à ceux des autres secteurs

Corentin Trevien, division Commerce, Insee

En 2014, 108 000 entreprises ont été créées dans le secteur du commerce. Une majorité d'entre elles l'ont été sous le régime d'auto-entrepreneur. Parmi les 51 000 autres ...

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Site : https://www.insee.fr

Programmes et cours : Techniques juridiques - Collège CDI

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310-STA-ID - Stage

Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....

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Site : http://www.collegecdi.ca

Création d'une société offshore en Irlande : Opportunité ...

Création d'une société offshore en Irlande : Opportunité ou fantasme ?

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La création d'une société offshore en Irlande est un sujet que j'ai longtemps mis de côté à cause des a priori, des idées reçues, de l'affect que beaucoup mettent dans ce thème. Pourtant, lorsqu'on prend la peine de regarder les choses avec objectivité et sérieux, il est facile de voir le...

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Site : societe-france-irlande.com

Création de SCI et Société civile de construction vente

pour créer une société

Création de SCI et Société civile de construction vente

On constate, dans les montages juridiques conseillés par les professionnels de la création d'entreprise, une nette tendance à dissocier l'immobilier d'entreprise de l'entreprise proprement dite.

La constitution d'une structure juridiquement indépendante, généralement une Société Civile Immobilière (SCI),...

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Site : yrytys.com

L'interventionnisme en économie des collectivités ...

2.4 L' enjeu de l'égalité des territoires

1 Développement économique et développement local

Le développement économique constitue aujourd'hui une compétence essentielle des collectivités territoriales. Il participe ainsi du développement local entendu comme un développement équilibré d'un territoire qui allie la dimension économique, sociale, culturelle et environnementale. La loi...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Créer ou reprendre une entreprise - Fnac Livre

Créer ou reprendre une entreprise

APCE (Auteur) Paru en février 2014 Etude (broché)

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Site : https://livre.fnac.com

Travail à domicile : comment réussir à travailler de chez ...

Autoentrepreneur : Les choses qui changent en 2018

Le Président Macron l'avait promis, l'année 2018 est celle des changements pour les autoentrepreneurs. À quoi les micro-entreprises doivent-elles s'attendre ? Des plafonds doublés À compter du 1er janvier 2018, les autoentrepreneurs vont pouvoir augmenter significativement leur chiffre d'affaires. Les plafonds passeront ainsi de 82 800 EUR...

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Site : travailler-a-domicile.fr

FRONTALIERS - creation-entreprise-en-suisse.com

Les frontaliers ressortissants des Etats membres de l'UE/AELE peuvent créer une entreprise en Suisse et exercer une activité indépendante en Suisse. Ils sont donc soumis aux mêmes conditions que les ressortissants d'Etats membres de l'UE/AELE.

Les ressortissants d'Etats tiers se voient accorder une autorisation frontalière uniquement s'ils disposent d'une autorisation de séjour à long...

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Site : https://www.creation-entreprise-en-suisse.com

Adie création d'entreprise : financement de projet sans ...

financement de projet sans apport personnel

Il y a 13 publications dans cette discussion.

financement de projet sans apport personnel

Soumis par mary83 le 19 avr. 2012 - 01:44

Body: 

je suis actuellement en création d'entreprise esthétique à domicile mais je n'ai plus d'indemnité.

Je désire me mettre à mon compte mais je n'ai pas d'apport et je dois me procurer une voiture, comment puis...

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Site : adieconnect.fr

Vente d’entreprise : pensez à l’apport-cession

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Accueil » Vente d'entreprise : pensez à l'apport-cession

Vente d'entreprise : pensez à l'apport-cession

Le 29 février 2016

Si après un apport-cession dans votre holding, vous devez réinvestir 50% minimum du cash de la vente de votre entreprise pour continuer...

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Site : https://www.cafedupatrimoine.com

implantation entreprise: septembre 2012

Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...

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Date: 2018-03-06 08:52:39
Site : https://implantationentreprise-42.blogspot.com

La gestion des ressources humaines dans une entreprise d ...

La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

Oui

Oui

Non

Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

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Site : http://www.leger.ca

Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.

La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

Oui

Oui

Non

Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

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Site : http://www.leger.ca

LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...

LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE

Côte d'Ivoire

Démarche et procédures de création d'entreprise

FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE  

 

Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...

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Date: 2018-01-16 20:17:37
Site : http://www.izf.net

Foire aux questions - Registraire des entreprises

l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;

les autres noms qu'elle utilise au Québec.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Le registre et son contenu .

Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je procéder?

Le numéro matricule d'une entreprise lui tient lieu...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Comment trouver un journal d'annonces légales (JAL ...

Il est obligatoire de faire publier un avis dans un journal d'annonces légales (JAL) dans le cadre de certaines démarches administratives pour :

les professionnels et les entreprises : création d'entreprise, modification des statuts d'une société, changement de gérance, dissolution, transfert de siège social, appel à candidature pour un marché public, liquidation, etc.

les...

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Site : https://www.service-public.fr

Services aux entreprises : sélection de professionnels du B2B

Gestion des services, entretien des structures et ressources humaines pour les professionnels dans toutes les régions de France.

Nom officiel : Gegos - Site pro (EURL)

La réponse aux besoins spécifiques des entrepreneurs et des innovateurs FoodTech, portée par des acteurs reconnus de l'agro-alimentaire.

Nom officiel : Accelerise Feed your Business - Site pro (Association). En ligne depuis 2...

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Site : webrankinfo.com

Commission paritaire de médiation | Fédération de la Vente ...

La Commission Paritaire de Médiation de la Vente Directe (CPMVD) a pour principale mission de régler gratuitement et à l'amiable des litiges pouvant intervenir au cours de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat entre un consommateur et une entreprise de Vente Directe, qu'elle soit ou non adhérente de la Fédération.

 

Téléchargez le Rapport de la CPMVD 2017

 

Le litige peut porter...

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Date: 2019-05-20 15:07:45
Site : http://www.fvd.fr

Foire aux questions - Registraire des entreprises

l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;

les autres noms qu'elle utilise au Québec.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Description des éléments d'information relatifs à un dossier figurant au registre .

Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Mineur et Auto-Entrepreneur : comment bien créer son auto ...

Accueil / Guide / Mineur et Auto-Entrepreneur ?

Mineur et Auto-Entrepreneur ?

Que vous soyez mineur (entre 16 ans et 18 ans), parent de mineur, ou simplement passionné par ce qui touche l'auto-entrepreneur, savez-vous comment un jeune de moins de 18 ans peut créer son auto-entreprise ?

La réponse détaillée vous est fournie dans ce dossier qui aborde point par point les questions qui se...

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Site : http://autoentrepreneur.fr

Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine

Entreprise individuelle

L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.

Tout entrepreneur individuel peut donc créer...

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Site : http://www.l-eirl.fr

L'étude de marché - APCE - Création d'entreprise

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Dans ce document, vous trouverez en effet une méthodologie pour savoir comment établir votre étude de marché, quels questions vous poser, comment procéder, etc.

Après avoir vérifié la cohérence du projet économique par rapport à ses propres contraintes et atouts personnels, on peut passer à une autre étape : l'élaboration de son projet de création d'entreprise....

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Site : youscribe.com

Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr

Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).

Cela a principalement deux conséquences :

il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;

comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...

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Site : https://www.guichet-entreprises.fr