Articles sélectionnés pour le thème : creation d associations d anciens
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Centre de formation des journalistes — Wikipédia
Le Centre de formation des journalistes (CFJ), fondé en 1946, est un établissement français privé d'enseignement supérieur situé au 210 rue du faubourg Saint Antoine, Paris 12e .
L'école a le statut d'association à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901.
Membre de la Conférence des grandes écoles depuis 1994 et de la Conférence des écoles de journalisme créée en...
Date: 2017-08-23 14:42:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-01-16 20:31:34
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Centre de formation des journalistes — Wikipédia
Le Centre de formation des journalistes (CFJ), fondé en 1946, est un établissement français privé d'enseignement supérieur situé au 210 rue du faubourg Saint Antoine, Paris 12e .
L'école a le statut d'association à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901.
Membre de la Conférence des grandes écoles depuis 1994 et de la Conférence des écoles de journalisme créée en...
Date: 2017-08-23 14:42:54
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Istia-Polytech Angers | Concours Geipi Polytech Istia ...
Sur Parcoursup en 2019, l'école est mentionnée "Istia - Polytech Angers".
Créée en 1991 et habilitée par la CTI depuis 2006, l'école d'ingénieurs de l'Université d'Angers (initialement dénommées Istia), forme des professionnels directement opérationnels pour les industries, les services, la santé et le bâtiment. L'école diplôme chaque année 130 ingénieurs et dispose d'un réseau...
Les grandes étapes de la décentralisation ...
Consulter l'ordonnance n° 59-31 du 5 janvier 1959 relative aux modifications des limites territoriales des communes [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-32 du 5 janvier 1959 portant allègement du contrôle administratif sur les départements et simplifications de l'administration départementale (texte en version intégrale) [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 portant...
Comité exécutif - Gouvernance - Le Groupe - CNP Assurances
Comité exécutif
Comité exécutif
Le comité exécutif est un organe de réflexion, de coordination et de partage des initiatives ainsi que de suivi des projets transversaux. Il assure le pilotage opérationnel de la société et la mise en oeuvre de la stratégie du Groupe définie par le conseil d'administration.
Frédéric Lavenir
Business unit clientèles modèle ouvert
Business unit...
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http://www.cnp.fr
PACTE DACTIONNAIRES - Créateurs de solutions juridiques
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PACTE D'ACTIONNAIRES / PACTE D'ASSOCIES
La création d'une entreprise est souvent le fruit de beaucoup d'enthousiasme, la fusion de compétences et moyens divers qui décident de se mettre ensemble pour atteindre les objectifs de la société créée.
Que les associés soient ensemble depuis l'origine, ou qu'ils arrivent en cours de route, la création ou l'entrée d'un...
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http://blog.sedlex.be
Pierre Pringuet — Wikipédia
Fonction publique, 1976-1987[ modifier | modifier le code ]
Il commence sa carrière dans la fonction publique. Ingénieur au service de l'industrie et des mines, il est chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine entre 1976 et 1978, puis auprès du directeur général de l'Industrie entre 1979 et 1982, pour lequel il est responsable des procédures financières et des relations...
Date: 2019-05-20 13:27:53
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Thèmes liés : association des conseil d entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise
Musée - musee-impression.com
En 1833, les industriels mulhousiens rassemblés au sein de la Société Industrielle de Mulhouse décident de conserver leurs créations. Mieux ils s'efforcent de compléter ces archives en collectionnant les productions d'autres pays et d'autres temps. L'ensemble devenu vite important, se constitue de textiles...
Date: 2015-05-27 09:29:26
Site :
http://www.musee-impression.com
Thèmes liés : creation d un musee / creation d'une boutique de decoration / creation d'une societe de service / creation d une societe de service / creation d'une societe de production
Maîtrise en musique - interprétation (M. Mus ...
Avantages UL
Particularités et attraits
La Faculté de musique attire une population étudiante diversifiée grâce à sa réputation d'excellence et à son dynamisme. Ces attraits en font notamment le meilleur endroit en Amérique du Nord pour un séjour d'études musicales en immersion française.
Forte d'une longue expérience, puisqu'elle a été fondée en 1922, la Faculté dispose...
Site :
https://www.ulaval.ca
Thèmes liés : atelier creation d'instrument de musique / creation d'un instrument de musique / creation d'instrument de musique / creation d instrument de musique / composition d'une note de musique
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
#Conseils : Comment trouver l'associé idéal pour son ...
Stumble
Vous recherchez un associé pour la création de votre entreprise ou son développement ? Vers qui se tourner ? Un membre de votre famille, votre ami, un ancien collègue ou encore un total inconnu, choisir un BON associé est un facteur capital pouvant contribuer à la réussite de votre entreprise.
Bien que d'avoir un associé puisse être bénéfique pour vous, cela peut devenir...
Site :
http://1001startups.fr
La GPEC et la gestion de l’effectif - cours-de-bts-muc ...
La GPEC et la gestion de l'effectif
Publié le 12 Avril 2010 par cours-de-bts-muc.over-blog.com in Management d'entreprise
La GPEC et la gestion de l'effectif
I. Les politiques pour gérer l'effectif
A. Les politiques de recrutement
1. La phase d'identification du besoin de recrutement
Le recrutement est une politique...
Gérance de la SCI - statutsdesci.com
- experts-comptables
- fonctionnaires.
Toutefois, ces personnes peuvent gérer une société civile immobilière (de location exclusivement) s'il s'agit de la gestion d'un patrimoine familial ou professionnel.
Le ou les gérants peuvent être ou pas salariés, et être choisis parmi les associés (ils sont alors appelés : gérants associés) ou parmi des personnes non associées (appelées :...
Site :
http://statutsdesci.com
Banque du Canada — Wikipédia
La Banque du Canada (en anglais : Bank of Canada) est la banque centrale du Canada . Elle est mise en place et régulée par la Loi sur la Banque du Canada [1] . Le secteur bancaire canadien contribue à 3,1 % du PIB canadien. Ses responsabilités sont liées à certains objectifs, tels que :
garder un taux d' inflation bas et stable (elle tente de garder un taux d'inflation de 2 %, soit la...
Date: 2017-08-23 19:02:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
Auris Finance | Cabinet de Conseil en Fusions-Acquisitions ...
Voir la suite
Auris Finance est un cabinet de conseil en Fusions-Acquisitions et Ingénierie Financière
Un des enjeux majeurs de mon projet de cession a été de trouver un repreneur capable de pérenniser l'entreprise. Le cabinet AURIS Finance s'est imposé par sa connaissance de mon secteur d'activité. Leurs équipes ont fait preuve d'un grand professionnalisme jusqu'au terme de...
Site :
auris-finance.fr
Création de site internet, Campagnes publicitaire et ...
Contact
Fermer× Contactez nous +33 07.69.00.14.36
Fermer× Iobnet.com est une agence de création de site internet et de gestion de campagnes publictaires, via des liens
(backlink) ou bannières publicitaires. Nos clients sont divers : IOBSP en rachat de crédits et/ou Crédit Immobilier,
Agences Immobilières, Beauté et Cosmétiques Capillaires,...
Site :
http://www.iobnet.com
Thèmes liés : creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle
Projets pour la transition écologique
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Anne Blanchart , docteure spécialiste des sciences du sol et de l'urbanisme, est sur le point de lancer un cabinet de conseil, nommé Sol & Co, qui vise à faire intégrer la question de la préservation des sols et de leur biodiversité dans les politiques d'aménagement du territoire. Elle nous présente sa démarche.
Pouvez-vous nous présenter votre parcours ?
J'ai...
Site :
https://transition-ecologique.org
Passion Bassin - Nature - Créer une mare biotope
La mare naturelle - Réalisation
La mare naturelle doit être implantée dans un endroit ensoleillé et dégagé, ce qui favorisera d'une part le développement de la vie et limitera d'autre part l'envasement rapide par les feuilles à l'automne. La lumière et la chaleur sont indispensables à un développement correct de la flore aquatique ce qui permettra la venue et l'observation d'une faune...
Site :
http://www.passionbassin.com
Thèmes liés : creation de bassin d eau / dossier de creation d'association exemple / creation d un faire part / creation d'un projet pedagogique / ou retirer un dossier de creation d'association
Encyclopédie Larousse en ligne - entreprise
Commerce électronique
Consulter aussi dans le dictionnaire : entreprise
Affaire agricole, commerciale ou industrielle, dirigée par une personne morale ou physique privée en vue de produire des biens ou services pour le marché ; unité économique de production ; firme.
ÉCONOMIE
Une entreprise est une organisation économique qui a pour vocation de produire des biens et des services...
Site :
larousse.fr
Agenda - L'actualité culturelle
Donnant donnant (01/02), théâtre musical, texte de Enzo Cormann,
L'�?mission de Bordeaux (03),
Soldanelles (04), poèmes de P L Rossi,
Saisons de terre (06), poème d'Hélène Dorion,
En transparence (05),
La pierre du jardin (07), poème d'�?milienne Kerhoaz,
L'âme en peine (11),
Quatre contre sept (11),
Abécédaire des zemstvos (12),
Max Schubernst (12),
L'éclat de l'ombre (14), poème...
Site :
http://www.l-invitu.net
Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle
Centre médico-psycho-pédagogique — Wikipédia
Statut[ modifier | modifier le code ]
Comme le précise le rapport de la DREES , cité en note [4] « Ces structures se situent aux frontières du médico-social et de la psychiatrie ; elles proposent des prestations proches des centres de consultation de psychiatrie infanto-juvénile. »
Les CMPP participent ainsi à la mise en oeuvre de la politique de santé mentale en faveur des enfants et...
Date: 2018-01-14 13:25:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d enfants / creation d'association en france / creation d'un projet pedagogique / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
Societe Algerienne de Neurochirurgie
Selon la Banque mondiale, seulement 42% des pays africains assurent une formation post- graduée et 11,8% de la demande en neurochirurgie réalisée pour 1,3 million d'interventions neurochirurgicales nécessaires chaque année avec un neurochirurgien pour 3 à 6 millions habitants pour certains pays pour un ratio admis d'un neurochirurgien pour 100 000 habitants.
C'est dans ce contexte que la...
Site :
http://www.sanc-dz.com
Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / creation d'une association culturelle en algerie / creation d une nouvelle marque / comite d'education a la sante
Le travail salarié - Vivre en Belgique
les rubriques "emploi" de certains journaux:
references.lesoir.be,
passe-partout.be
Se créer des alertes Google sur 2 ou 3 thèmes liés à sa spécialité.
Et pour ne pas obstruer sa boîte mail, créer un compte spécifique pour recevoir ces alertes.
Fréquenter les salons de l'emploi et des salons professionnels afin d'y rencontrerez les entreprises du secteur qui intéresse. C'est une...
Site :
vivreenbelgique.be
La Chesnaie clinique histoire psychothérapie institutionnelle
La clinique
Présentation
La Chesnaie est une clinique psychiatrique, en milieu ouvert, accueillant une centaine d'hommes et femmes de tous âges, venant du Loir-et-Cher et de la Région Centre, aussi bien que des centres urbains de l'ensemble du territoire ou d'autres pays francophones.
L'institution prend en charge des patients souffrant de troubles mentaux aigus ou chroniques nécessitant des...
Date: 2019-04-08 12:26:04
Site :
http://www.chesnaie.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / l'effectif d'une entreprise definition / l'innovation d'une entreprise / creation d une nouvelle activite / creation d'un centre de formation professionnelle
M2 Fiscalité Internationale
De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...
Site :
http://m2fiscaliteinternationale.com
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
- l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ;
- l'allocation de soutien familial ;
- l'allocation de rentrée scolaire ;
- l'allocation journalière de présence parentale (AJPP).
30
Ces allocations sont versées par les caisses d'allocations familiales ou par les entreprises autorisées à organiser elles-mêmes des régimes spéciaux d'allocations familiales pour leur personnel....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
l'Ecole nationale supérieure d’informatique ... - ENSIIE
Le mot du directeur
Je vous souhaite la bienvenue sur le site de l'ENSIIE !
L'École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie et l'Entreprise est une des plus anciennes écoles délivrant le diplôme d'ingénieur en informatique. Depuis sa création, en 1968, l'ENSIIE (ex IIE) a formé près de 3800 ingénieurs qui irriguent tous les secteurs des entreprises. . 1
La formation ,...
Date: 2018-01-16 18:59:16
Site :
http://www.ensiie.fr
Le rapport du comité Balladur - Blog Français de Droit ...
Blog Français de Droit Constitutionnel
Le BFDC est un site dédié à l'actualité et à l'analyse doctrinale du droit constitutionnel. Mis à disposition de la communauté des constitutionnalistes, il est conçu comme un instrument complémentaire aux supports traditionnels d'expression que sont les revues et les colloques.
Le rapport du comité Balladur
27 Octobre 2007...
Site :
http://www.bfdc.org
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Conseil expert comptable gratuit ou cabinet pas cher en ...
Citer
» 13 Janvier 2018, 12:31
Je suis à la recherche d'un expert comptable à Versailles ou dans les environs proches. J'aimerais quelqu'un de compétent et sur lequel je puisse compter pour me donner les meilleures informations de gestion. J'ai une TPE qui a la chance de ne pas connaître la crise et je voudrais optimiser mes investissements et faire le moins d'erreur stratégiques...
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
Publié le
01/02/2008
par Houda El Boudrari
Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.
@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD
Sommaire du dossier
METHODE 1
Le mandat ad hoc,...
Site :
chefdentreprise.com
Décentralisation : chronologie, 4 août 1789 , 29 septembre ...
La construction d'une République une et indivisible
4 août 1789
La "Nuit du 4 août" met fin aux privilèges des provinces, principautés, villes et communautés d'habitants désormais confondus dans le droit commun des Français. Cette décision consacre l'unité administrative du royaume.
29 septembre 1789
Présentation du rapport Thouret sur la division de la France à l'Assemblée...
Date: 2017-08-24 12:45:00
Site :
vie-publique.fr
Accueil - Rotary Club d’Auxerre
Le Rotary est une association de 1 200 000 d'hommes et de femmes, présent dans près de 170 pays, représentant l'ensemble des professions. Il est le plus ancien des clubs services internationaux et le plus présent dans le monde. Il valorise une haute éthique civique et professionnelle et de par ses actions agit pour l'intérêt général.
Les membres sont unis dans un esprit humaniste et dans...
Date: 2019-05-20 13:38:27
Site :
http://www.rotary-auxerre.com
Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / creation d'une exploitation agricole / creation d association a but
Civilisations sur Mars - LEVIGILANT.COM
14 janvier 2005 et +++
La sonde européenne Huygens se pose sur Titan, une des lunes de Saturne . Par l'entremise de caméra à bord de la sonde, on assiste à cet évènement spectaculaire et on y voit de la pluie qui tombe, des océans, des rivières, de la végétation, des montagnes et des vallées, et...
Date: 2015-10-06 11:28:11
Site :
http://levigilant.com
Thèmes liés : creation d un faire part / creation d image systeme / le role du systeme d'information / role du systeme d information / cours sur la creation d'un site internet
L'atelier des Quatre "C", création de costumer et cours de ...
Création - Couture - Costumes de scène - Crochet
Accueil
L'atelier des 4C
Vous propose de créer et réaliser dans son atelier, votre robe de mariée ou vos costumes d'époques, traditionnel, féerique, déguisement, cosplay...
On vous propose également de vous transmettre notre savoir-faire en couture et crochet pour confectionner vos propres créations (vêtements & accessoires).
Qui suis-je...
Site :
http://www.latelierdes4c.fr
Thèmes liés : creation d atelier / creation d enfants / creation d un cv / creation d associations d anciens / creation d'histoire
Nous | Citizen Capital
Citizen Capital Partenaires s'entoure de personnalités qualifiées désireuses de partager leur expérience, leur expertise et leur vision au service du fonds et de ses participations. Elles nous accompagnent en participant au conseil stratégique, au comité d'investissement ou comme investisseurs.
Benoît Bassi
Président de Bridgepoint France, membre du comité de direction du fonds au niveau...
Site :
http://www.citizencapital.fr
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
ANSA Agence nouvelle des solidarités actives
Promouvoir l'expérimentation sociale.
L'efficacité d'une innovation est vérifiée par sa mise en oeuvre sur un plan local avant sa généralisation.
Forte de cette conviction, l'association a accompagné de nombreux conseils généraux dans l'expérimentation du revenu de solidarité active (RSA). Elle a progressivement élargi ses thématiques d'intervention en portant des expérimentations...
Site :
solidarites-actives.com
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
Site :
http://emmanuelmacron.io
ANSA Agence nouvelle des solidarités actives
Promouvoir l'expérimentation sociale.
L'efficacité d'une innovation est vérifiée par sa mise en oeuvre sur un plan local avant sa généralisation.
Forte de cette conviction, l'association a accompagné de nombreux conseils généraux dans l'expérimentation du revenu de solidarité active (RSA). Elle a progressivement élargi ses thématiques d'intervention en portant des expérimentations...
Site :
solidarites-actives.com
La nouvelle loi sur les ASBL - Page d'accueil
4. QUELLES SONT LES PRINCIPALES MODIFICATIONS APPORTEES PAR LA NOUVELLE LOI ?
A/ Simplification des procédures et des contraintes administratives
�? La constitution d'une ASBL par « acte sous seing privé » (sans passer devant un notaire) se fait en 2 originaux et plus en autant d'originaux que de fondateurs (exception à...
Date: 2017-08-09 12:00:45
Site :
http://www.tordoir.be
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
CREATION D'UNE MAISON DE RETRAITE SUR MONASTIR
CREATION D'UNE MAISON DE RETRAITE SUR MONASTIR
filpons
Membre depuis le 05 Novembre 2013
Monastir
Monastir
Bonjour
l'idée me trotte dans la tête depuis un moment, monter une maison de retraite de luxe a prix abordable pour européens, pas que je sois raciste, loin de la, mais les coutumes veulent que les enfants gardent les parents avec eux jusqu'à la fin.
je suis depuis 18 ans a monastir, et...
Site :
expat.com
La Plaine Saint-Denis — Wikipédia
La Plaine Saint-Denis a bénéficié dès le début du XIXe siècle d'une excellente desserte avec :
La route royale vers Saint-Denis et le nord (la RN 1 ), créée sous Louis XV et qui remplaçait un chemin tortueux, l' Estrée ;
Le Canal Saint-Denis , ouvert en 1821 ;
Les lignes de chemin de fer de la compagnie du Nord en 1846 , avec la création de la gare aux marchandises de La Plaine...
Date: 2018-01-15 21:33:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formalités - Création - ULAM
La création d'une entreprise en Suisse par un ressortissant français est soumise à une réglementation stricte.
Démarche à suivre :
Le ressortissant français désirant créé une entreprise en Suisse doit prouver aux autorités suisses qu'une activité lucrative indépendante peut être pratiquée, par exemple en présentant des documents de l'entreprise comme le business plan, une...
Date: 2017-08-24 16:01:36
Site :
http://www.ulam.info
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...