Articles sélectionnés pour le thème : cours de creation d entreprise
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Comité Français de l'Arbitrage
Le CFA a pour objet de développer, de promouvoir et de faire connaitre le droit de l'arbitrage en France et à l'étranger. Depuis sa création en 1953, il regroupe, des avocats, des universitaires, des magistrats et des juristes d'entreprise, qui ont en commun leur connaissance approfondie de cette matière.
L'apport le plus remarquable du CFA est sa contribution à l'élaboration d'un droit...
Date: 2017-08-24 10:57:56
Site :
http://www.cfa-arbitrage.com
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / avocat conseil creation d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise
Travail à domicile : 16 idées pour devenir Freelance Web ...
Travail à domicile : 16 idées pour devenir Freelance
Travail à domicile : 16 idées pour devenir Freelance
Accueil / Freelance & Business / Travail à domicile : 16 idées pour devenir Freelance
Se lancer en tant que freelance n'est pas donné à tout le monde, certains pensent même que le travail à domicile n'est pas fait pour eux.
Pourtant, chaque année, des tas d'employés quittent leur...
Site :
https://la-webeuse.com
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Projet de mise en place d'une ferme avicole de production ...
Projet de mise en place d'une ferme avicole de production de poulets métissés
brahmar
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A propos du projet Éditer
Le projet consiste à l'agrandissement d'une ferme de volailles sur un espace de 15m-35m. A l'interieur de ma cours. Je recherche un financement en espece.
Themes
En quoi ce projet est-il singulier et créatif ? Éditer
Détail des activités
Quelle est la plus-value sociale...
Site :
http://imaginationforpeople.org
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'un projet professionnel / creation d'un projet rentable
Portail:Jeu vidéo — Wikipédia
Un jeu vidéo est un jeu électronique qui implique une interaction humaine avec une interface utilisateur dans le but de générer un retour visuel sur un dispositif vidéo . Le joueur de jeu vidéo dispose de périphériques pour agir sur le jeu et percevoir les conséquences de ses actes sur l'environnement virtuel . Le mot « vidéo » dans le jeu vidéo, fait traditionnellement...
Date: 2018-04-14 18:20:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'un jeux video / creation d un jeux video / creation d'un jeu video / creation d un jeu video / jeu simulation creation d'entreprise
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Convention collective Syntec - Conseil (n°3018 | IDCC 1486 ...
Chapitre XI : Application de l'accord
Date d'effet
Chapitre XII : Suivi de l'accord
Etude et suivi de l'aménagement du temps de travail
Accès des représentants des membres de l'ADESATT aux informations remises aux représentants
personnel et relatives à l'aménagement du temps de travail
Rapports des membres de l'ADESATT à la commission paritaire de la convention collective nationale
Accès...
Site :
convention.fr
Cumul emploi fonctionnaire [Résolu] - Droit-finances.net
LéoCharl20092007 4 Messages postés lundi 30 mars 2009Date d'inscription 27 août 2009 Dernière intervention 27 août 2009 à 17:46
Pensez-vous qu'au bout des 2 ans, l'on puisse réduire son temps de travail et du coup continuer à cumuler comme il est indiquer ci-dessous :
IV. - Les fonctionnaires, les agents non titulaires de droit public, ainsi que les agents dont le contrat est
soumis aux...
Date: 2017-08-23 15:58:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Le cumul revenus d'auto-entrepreneur / Assedic
Le cumul revenus d'auto-entrepreneur / Assedic
En signant une rupture conventionnelle, un salarié s'ouvre des droits aux allocations chômages, ce qui a beaucoup d'avantages pour qui souhaite se lancer dans l'entrepreneuriat. Entre l'ARE et l'aide au démarrage, Pôle Emploi met à disposition des auto-entrepreneurs plusieurs dispositifs de cumul de revenus, pour les encourager à...
Date: 2018-04-15 18:18:24
Site :
coindusalarie.fr
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Mission / Organisation - CCI Allier
Favoriser le développement économique local et régional avec deux missions principales :
- Soutenir les établissements industriels, commerciaux et de services dans leur développement économique,
- Etre leur porte-parole auprès des pouvoirs publics.
Son organisation
La Chambre de Commerce et d'Industrie est un établissement...
Date: 2018-01-16 21:30:11
Site :
http://www.moulins-vichy.cci.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / creation et developpement d'entreprise / duree de vie d'une entreprise individuelle / forme economique d'une entreprise / duree de vie d'une entreprise
5 étapes pour créer votre affiche publicitaire
juin 27th, 2017 | 0 commentaire
57 Commentaires
oussama 27 juillet 2013 à 12 h 17 min _- Répondre
Merci beaucoup Macy juste une question la création des affiches grand format : pouvez vous nous faire une petit résume sur les Echelle et résolution merci d'avance.
Macy 6 août 2013 à 10 h 15 min _- Répondre
Pas de soucis, j'ai bien pris en compte ta demande je la met dans ma liste des...
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http://www.blog-insideout.com
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
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http://www.accens-avocats.com
Cabinet comptable Angouleme : Présentation du Cabinet ...
Inscrit au tableau de l'ordre de la région de Poitiers
Commissaire aux comptes
Inscrit auprès de la Cour d'Appel de Bordeaux
Cabinet comptable à Angoulême
Présentation de votre cabinet comptable (Angoulême)
Notre cabinet comptable d'Angoulême, à taille humaine, a pour vocation d'accompagner les entrepreneurs, les professionnels libéraux et les particuliers afin de les aider à gérer...
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Le dossier prévisionnel - Création d'entreprise (3/6) - Le ...
par Le comptabologiste | 2017/11/06 | 0 commentaires
Le dossier prévisionnel, également appelé « business plan », est un exercice délicat et incontournable dans le processus de création de votre activité et constitue un élément clé de la communication de votre projet, de nature à inspirer la confiance de vos futurs partenaires.
Ce dossier prévisionnel est parfois redouté par...
Accueil - Secogerec
SECOGEREC, expert comptable et commissaire aux comptes à Nantes.
Votre partenaire dans la gestion, l'audit et le conseil pour les professionnels.
La SECOGEREC vous propose aujourd'hui la force de son professionnalisme et des compétences acquises au cours de plus de 30 années d'expérience afin de vous aider dans votre projet de création ou de reprise d'entreprise, ainsi que dans la gestion...
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https://secogerec.com
Forum écriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr
Accueil > Forum comptabilité et logiciel comptable > Forum comptabilité, écritures comptables > Forum écriture comptable
Forum écriture comptable
Pour compléter nos cours de comptabilité en ligne, nous vous proposons de répondre à vos questions sur les écritures comptables qui vous posent problème.
Poser votre question
Merci de décrire l'opération que vous ne savez comptabiliser en...
Création d'entreprise: Nos conseils pour commencer
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Thèmes liés : conseil creation d entreprise / creation d entreprise / cours de creation d entreprise / suivre pour la creation d une entreprise / conseil d'entreprise
Traitement des difficultés de l’entreprise : les détails ...
Vingt-et-un articles du livre V du Code de commerce ont été amendés. Un accent particulier est mis sur la prévention, la procédure de sauvegarde et les prérogatives du syndic. Le CNEA espère que la réforme sera prise en compte dans le prochain classement Doing business.
Le règlement de l'insolvabilité des entreprises aura bientôt un nouveau cadre. Le projet de loi sur le traitement des...
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http://lavieeco.com
Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...
TOTEM Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...
Site :
http://www.hellopro.fr
ISTEC Paris | Concours Team
1ère année: 8 600 EUR
2ème année : 8 600EUR
3ème année : 8 600 EUR
4ème année : 8 600 EUR ou études gratuites et rémunérées pour les étudiants en alternance
5ème année : 8 600 EUR ou études gratuites et rémunérées pour les étudiants en alternance
Financement
Prêts d'honneur
Prêts bancaires à taux préférentiels
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ISTEC : Programmes et...
Site :
http://www.concours-team.net
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un projet professionnel / politique generale strategie d'entreprise / strategie pour la creation d'entreprise
Les établissements ou services d'aide par le travail ...
Les établissements ou services d'aide par le travail
Les établissements ou services d'aide par le travail
publié le12.03.14 mise à jour10.04.17
Code du travail Contrats et carrières Fiches pratiques du droit du travail Travailleur en situation de handicap
Les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) (couramment encore appelés « centres d'aide par le travail » ou CAT)...
Date: 2017-08-24 06:22:36
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Tunisie - Appui aux centres de formation professionnelle ...
Le Gouvernement tunisien a engagé, depuis 1993, une réforme en profondeur du système de d'enseignement et de formation techniques et professionnels. Un vaste projet de mise à niveau du secteur, soutenu par les bailleurs multilatéraux et bilatéraux, a été mis en oeuvre avec la création d'un important dispositif de centres de formation professionnelle. Cette volonté politique s'est...
Date: 2018-01-16 22:07:10
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http://www.ciep.fr
Créer un jeu mobile: Notre guide en 4 étapes - fr.yeeply.com
17 mai, 2016
Comment créer un jeu mobile en 4 étapes
Les jeux pour mobile sont la catégorie d'applications la plus téléchargée sur les stores. De façon générale, ils permettent d'obtenir le retour sur investissement le plus important. En outre, un jeu vidéo publicitaire peut être un excellent outil de marketing pour promouvoir l'image d'une marque. Il n'est donc pas étonnant...
Date: 2018-04-16 02:13:40
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https://fr.yeeply.com
Selestat création Selestat au salon BatiExpo Strasbourg
Présentation Selestat création
BatiExpo Strasbourg Stand N°1819
Représenté par Philippe Ritter
Tél. mise en relation : 06.16.04.21.95
Le stand de l'entreprise Selestat création est en cours de construction.
Vous pourrez...
Date: 2019-05-20 13:42:39
Site :
http://www.batiexpo.com
Thèmes liés : salon creation entreprise strasbourg / creation de l entreprise / cours de creation d entreprise / creation d une entreprise de construction / cours creation entreprise
Prix de la création d'un site internet en 2015 ...
Posté le 21/07/2015 dans la catégorie Paramètres | 19 commentaires
Voilà une question que beaucoup se posent dans le projet de création de son site internet. Combien va me coûter mon site web ? A qui le faire faire ? Sera-t-il plus cher fait par une agence plutôt que par un indépendant ? Pour tenter d'y répondre, j'ai mené ma petite enquête pour vous !
Contexte de l'étude de...
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http://www.toutlemondemeritesonsite.com
Animation de congrès via caricatures & dessins en direct ...
Me contacter
Contactez-moi par mail à
ou en toute simplicité par téléphone au +32 80 64 32 08 (portable : +32 475 33 71 24). Nous faisons connaissance et je vous explique de vive...
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http://www.cartoonevent.com
La politique commerciale : Distribution et communication ...
----- Accroître la notoriété d'un produit
----- Fidéliser la clientèle
----- Créer et améliorer une image de marque
b) Préciser la cible :
c) Créer le message :
La base de campagne, "ensemble de réflexions qui permet de passer à la réalisation d'une campagne publicitaire", va conduire à définir un axe publicitaire, un thème et un message publicitaire.
Axe publicitaire : élément...
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http://cours-exercice.com
Styliste de mode : Métier - Salaire - Débouchés ...
dessiner des accessoires de mode
Que fait-il ?
Le styliste de mode est un créateur de vêtements et d'accessoires. Il anticipe les courants de mode puis dessine des modèles en tenant compte des contraintes techniques de fabrication et de l'image de marque qu'il représente. Il réalise des pièces qui seront fabriquées en série ou de façon unique pour la haute couture.
Comment travaille-t-il...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Retraite: partez plus tôt aux meilleures conditions
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Les seniors ont de plus en plus de mal à terminer leur carrière sans passer par la case chômage. Il existe pourtant d'autres moyens pour réduire ou cesser son activité, même avant 60 ans.
Trop chers, souvent absents, moins productifs, inadaptés aux nouvelles technologies... C'est ainsi que les seniors sont parfois...
Accompagnement des entreprises - Viesville, Bruxelles et Lot
Accompagnement des entreprises
Accompagnement des entreprises - Viesville, Bruxelles et Lot
Le Bureau comptable et fiscal DE CLERCQ situé à Viesvilles, Bruxelles et Lot/Beersel, vous accompagne lors du lancement de votre activité ou lors de votre passage en société et vous accompagne pour la tenue de votre comptabilité.
Si vous voulez vous lancer dans une activité indépendante ou...
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https://www.bureau-declercq.com
Thèmes liés : societe generale aide a la creation d'entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / accompagnement creation d'entreprise bruxelles / creation d'une societe d'aide a la personne / aide a la creation d'une societe
Quelle doit être la date de clôture d'un exercice ...
La loi ne fixe pas de date de clôture des exercices comptables, sauf pour les professions libérales. Dans tous les autres cas (entreprise individuelle, société, EURL, etc.), il est possible de choisir la date de clôture lors de la création de l'entreprise et de sa déclaration d'activité.
Tout replier
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Le choix est libre : dès lors que sa durée est...
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https://www.service-public.fr
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N° 539 - Projet de loi relatif à l'élection des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 janvier 2018.
PROJET DE LOI
relatif à l'élection des représentants au Parlement européen,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une...
Paysagiste Marseille, Aix en Provence : Création jardin et ...
Conception et aménagement de terrasses, jardins de ville, parcs et jardins paysagers, extérieurs piscine par Patrick Bossa paysagiste
Aix en Provence, Marseille, Cote d'Azur, Avignon, Paris... et plus loin encore
Création de terrasses et jardins paysagers
La conception sur-mesure par un architecte paysagiste
Le projet d'aménagement de votre terrasse, jardin de ville ou paysager est imaginé...
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http://www.bao-garden.com
Thèmes liés : aide creation d'entreprise marseille / aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise industrielle / creation de jardin d interieur / formation creation d entreprise marseille
Indemnité de départ volontaire : plein feu sur un miroir ...
Le maire de Poissy (Yvelines) en fait sa mesure-phare. Existant depuis 2009, l'indemnité de départ volontaire a pourtant été utilisée jusqu'à présent avec parcimonie. Elle ne permet pas à une collectivité, comme les plans de départs volontaires dans le privé, de réduire de façon massive ses effectifs.
Karl Olive, le maire de la ville de Poissy (LR) a début avril mis sous le feu des...
Site :
lagazettedescommunes.com
Travail à domicile : comment réussir à travailler de chez ...
Autoentrepreneur : Les choses qui changent en 2018
Le Président Macron l'avait promis, l'année 2018 est celle des changements pour les autoentrepreneurs. À quoi les micro-entreprises doivent-elles s'attendre ? Des plafonds doublés À compter du 1er janvier 2018, les autoentrepreneurs vont pouvoir augmenter significativement leur chiffre d'affaires. Les plafonds passeront ainsi de 82 800 EUR...
Site :
travailler-a-domicile.fr
M2 Droit de la création et du numérique | Université Paris ...
M2 Droit de la création et du numérique
Mention:
Français
Présentation M2
Le Master Droit de la création et numérique est issu de l'une des premières formations spécialisées créées en France. Le premier diplôme date en effet de 1989. Il s'inscrit désormais dans l'offre de formation Paris-Saclay, au titre de la double mention Droit de la propriété intellectuelle / Droit du...
Date: 2017-08-24 12:43:16
Site :
https://www.universite-paris-saclay.fr
Conditions de création d'une salle de sport - Fitness ...
Salle de sport / gym / fitness
Nature de l'activité :
Démarches et formalités :
Créer une entreprise qui propose des activités sportives ne requiert pas de qualification professionnelle particulière.
En revanche, l'enseignement, l'animation ou l'encadrement des activités physiques ou sportives, ainsi que l'entraînement des pratiquants contre rémunération, doivent être assurés par des...
Site :
http://www.fitness-business.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise salle de sport / creation d'entreprise coach sportif / activite commerciale d une entreprise / conditions de creation d une entreprise / condition de creation d une societe
Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou ...
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d'entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C'est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l'acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement.
L'affectation comptable d'un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels :
les...
Site :
compta-facile.com
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Modèle compte-rendu réunion
Les modèles de comptes-rendus de réunion
Simplifient le processus de création du compte-rendu
Permettent de préserver une trace écrite des discussions
Produisent un document de référence futur précieux
L'utilisation des modèles de comptes-rendus de réunion
Un compte-rendu de réunion sert à consigner par écrit le résumé des discussions menées au cours de la réunion et les...
Site :
https://www.modelecompte-rendureunion.com
Thèmes liés : liste creation d'entreprise / association creation d entreprise / avant la creation d une entreprise / informations creation d entreprise / modele de creation d'association
Etude marketing: cas de création d'une entreprise - stuvia.fr
Evitez les rattrapages et obtenez meilleures notes avec les meilleurs résumés écrits par d'autres étudiants.
Évitez les rattrapages
Avec les résumés écrits par des autres étudiants, on vous garantit que vous serez bien préparés pour vos examens. Plus de 400.000 résumés sont maintenant prêts pour vous. Vos camarades savent exactement quelles sont les difficultés et les...
Site :
https://www.stuvia.fr
Thèmes liés : etude cas creation entreprise / cours de creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise
Accueil | Stratégie maritime du Québec • Stratégie maritime
Sociale En savoir plus
Économie, Environnement, Social
La Stratégie maritime, la première de l'histoire du Québec, présente une vision à l'horizon 2030, tout en détaillant un plan d'action pour les cinq prochaines années, soit pour la période 2015-2020.
Ce plan, à la fois ambitieux et réaliste, a pour objectifs de stimuler une croissance durable de l'économie maritime québécoise...
Site :
https://strategiemaritime.gouv.qc.ca
Thèmes liés : creation d'emplois au quebec / creation d entreprise pour l environnement / mise en valeur de l offre d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / creation d'emplois
comment en finir - L'OEIL A VIF - un blog par François ...
Si vous êtes ennuyé par d'incessants appels téléphoniques commerciaux proposant de changer de cuisine, volets, fenêtres et autres fariboles, voici un guide pratique pour stopper ce harcèlement commercial.
Appels sur votre fixe ou votre mobile
Inscrivez les numéros de téléphone sur lesquels vous ne souhaitez plus recevoir de sollicitation commerciale sur le service Bloctel (cliquez sur...
Site :
http://francoiscoulaud.fr
Liste des quartiers de Nantes — Wikipédia
Liste des quartiers de Nantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les quartiers de Nantes.
Depuis 1995 , la ville de Nantes est divisée en onze quartiers administratifs, subdivisés eux-mêmes en 94 micro-quartiers [1] .
Chacun des onze quartiers possède :
un conseil de quartier , composé d'associations et d'habitants désireux de s'impliquer...
Date: 2017-08-24 03:37:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Site officiel de la COMPA - Communauté de Communes du Pays ...
Ce soir, je sors mes parents : Cap au nord-ouest pour la 14ème édition !
24/07/2017
En 2017, le festival Ce soir, je sors mes parents s'installe sur les communes de Ligné, Joué-sur-Erdre, Mouzeil, Riaillé, Teillé et Trans-sur-Erdre. Du vendredi 20 au dimanche 22 octobre, petits et grands seront plongés dans l'ambiance divertissante du temps fort automnal. En plus des 13 spectacles...
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Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une entreprise de transport en commun / systeme d'information de gestion d'une entreprise / creation d entreprise nouvelle / le systeme d'information d'une entreprise
UraMin — Wikipédia
2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]
Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les Îles Vierges britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...
Date: 2018-04-15 23:15:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site :
http://environnement.wallonie.be
Bienvenue sur Promove | Promove
90 ans et passionné comme jamais !
Industrie / Arts et métiers
Agencement - Ebénisterie: nous aménageons avec vous les projets aux designs créatifs.
Menuiserie - Menuiserie d'art: de la menuiserie (porte, fenêtre, parois) à l'agencement d'espace pour les particuliers, Baer sa se distingue par sa polyvalence.
Fenêtres Historique: lors d'intervention sur des façades de bâtiments ayant une...
Date: 2018-04-16 01:07:56
Site :
http://promove.ch
Extrait du Bulletin Officiel des Finances ... - BOFIP-I
PAT - ISF - Assiette - Évaluation des biens - Principe, valeur vénale, biens démembrés, immeuble grevé d'un contrat et valeur des entreprises
1
Pour l'assiette des droits de succession, comme pour l'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), les biens sont évalués à leur valeur vénale au jour du fait générateur de l'impôt ( code général des impôts (CGI), art. 666 )...
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