Articles sélectionnés pour le thème : constitution d'un comite central d'entreprise
→ 287 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...
2014-11-24T16:47:48.000+01:00
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office - Procédure de répression des abus de droit
I. Champ d'application de la procédure de l'abus de droit fiscal
A. Définition de l'abus de droit fiscal
1
L' article L. 64 du livre des procédures fiscales(LPF) définit l'abus de droit comme suit :
« Afin d'en restituer le véritable caractère,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
la CGT contre Air France - bondamanjak.com
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
janvier 31st, 2018
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
Compte rendu de l'audience du 26 janvier 2018
Affaire des « chemises déchirées »
Vendredi 26 janvier 2018 a eu lieu l'audience sur citation directe initiée par le syndicat CGT AIR France, ainsi que deux ex-salariés de la société Air...
Site :
http://www.bondamanjak.com
Thèmes liés : air france comite central d'entreprise / comite d'entreprise air france / comite central entreprise air france / comite entreprise air france / droit social comite d'entreprise
Suite aux accusations contre Areva, les salariés de ...
Parcourir : Accueil Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail
Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail
Publié par Christiane Perruchot, le 20 mai 2016
NUCLEAIRE/SAÔNE-ET-LOIRE. Révéles au lendemain de la visite du ministre de l'Economie Emmanuel Macron, le 2...
Site :
http://www.tracesecritesnews.fr
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transformer en innovant : pas de place pour l ...
L'innovation, c'est de la culture, de la méthode, de l'organisation et des outils. La direction des services partagés d'EDF a mis en place deux ans plus tôt une "dynamique d'innovation" en s'appuyant sur des "intrapreneurs". Détails et témoignage de Jean-Yves Berthou, directeur de l'innovation.
Par Christophe Auffray |
Suivre @zdnetfr
" Une transformation digitale ne s'achète pas à...
Site :
zdnet.fr
Dassault Aviation — Wikipédia
Le groupe Dassault Aviation est un constructeur aéronautique français fondé en 1929 par Marcel Bloch et reste le dernier groupe d'aviation au monde détenu par la famille de son fondateur et portant son nom.
C'est une entreprise multinationale qui emploie 11 942 personnes, dont 9 315 en France avec une présence commerciale dans plus de 83 pays et plus de 2 200 avions d'affaires Falcon en...
Date: 2017-08-24 08:31:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les facteurs impactant l’évolution des dépôts - Revue Banque
Les facteurs impactant l'évolution des dépôts
Le 11/04/2017
Depuis la crise financière de 2007, les dépôts confiés aux banques françaises sont en forte progression. Les FinTechs pourraient capter une partie des dépôts bancaires mais pour le moment aucun phénomène majeur n'est à signaler.
L'auteur
Coordinatrice du Pôle FinTech Innovation
ACPR
Economiste à la direction des...
Date: 2018-04-16 01:17:33
Site :
http://www.revue-banque.fr
Accessibilité aux produits des institutions de micro ...
VI
INTRODUCTION GENERALE
Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).
En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...
Date: 2017-08-08 14:59:32
Site :
http://memoireonline.com
Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...
Seul le prononcé fait foi
Mesdames et messieurs les Ministres,
Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,
Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,
Mesdames et messieurs les présidents,
Mesdames et messieurs,
Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...
Date: 2018-01-16 05:12:28
Site :
http://www.gouvernement.fr
La consultation CE-CHSCT lors de projets importants dans l ...
Le CE et le CHSCT doivent être consultés en cas de modification importante des conditions de travail. Mais comment mesurer le caractère « important » des projets ? Présentation des éléments normatifs et de la jurisprudence.
Principes généraux
Le CHSCT est informé et consulté « avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou...
Site :
http://www.impact-etudes.com
Marcel Paul — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Paul .
Marcel Paul
Marcel Paul au Ministère de l'Industrie en 1946
Fonctions
(1 an et 24 jours)
Gouvernement
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Enfant trouvé le 12 juillet 1900 dans le 14e arrondissement de Paris où il avait été abandonné place Denfert-Rochereau , il est « placé » à Moncé-en-Belin ( Sarthe ) où son instituteur lui fait...
Date: 2018-01-15 22:06:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bienvenue sur le site web de l'office du thermalisme
Fermeture provisoire d'une unité de conditionnent d'eau minérale à Béja
L'Office National du Thermalisme et de l'Hydrothérapie a décidé, , de fermer provisoirement, une unité de mise en bouteille d'eau minérale à Nefza (gouvernorat de Béja), et ce, après avoir relevé plusieurs défaillances. La société doit impérativement pallier aux insuffisances relevées par les services...
Site :
http://www.thermalisme.nat.tn
ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU ...
Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde, encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.
Depuis décembre 2005, le gouvernement a annoncé la tenue prochaine d'une concertation nationale sur le système hospitalier avec l'objectif déclaré d'expliciter le sentiment d'insatisfaction générale habitant tous les acteurs...
Site :
http://www.nioxor.com
Sécurité collective - Serge SUR
LE CADRE DES NATIONS UNIES
Paix et sécurité sont au centre de la Charte des Nations Unies, et le Conseil de sécurité est au coeur de son architecture institutionnelle. La Charte est un traité international, instrument juridique devenu quasi-universel, et le Conseil un organe politique. La construction de la sécurité collective est donc politico-juridique. Cette construction soulève en...
Date: 2018-04-16 02:16:27
Site :
http://www.sergesur.com
instruction générale du bureau de l'Assemblée nationale
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
Marchés publics / PPP - UVCW - Union des Villes et ...
Zones de police et zones de secours - Marchés publics
Suite aux modifications apportées à la loi sur la sécurité civile et la loi sur la police intégrée en ce qui concerne les marchés publics des zones de secours et des zones de police, l'UVCW réclame un arrêté royal afin de rendre effective la possibilité de délégation de compétences du conseil au collège pour les marchés...
Site :
http://uvcw.be
Confédération française des travailleurs chrétiens — Wikipédia
(février 2010)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Confédération française des...
Date: 2018-01-15 21:15:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation Leadership : LCA Performances Ltd Consulting
Formation leadership et performance
Dans un contexte riche d'incertitudes, le leadership devient un métier à part entière où il ne s'agit plus de faire un peu plus ou un peu moins de la même chose, ou de faire mieux quelque chose que l'on faisait déjà. Il s'agit de saisir les nouvelles opportunités de progression qui font appel à ceux...
Date: 2017-08-16 13:47:16
Site :
http://lca-performances.com
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Démarches juridiques
Pour faciliter le suivi et le traitement des dossiers juridiques par la Direction Juridique, il est demandé de passer exclusivement par la BAL de cette Direction : DirectionJuridique@asmeg.org
Les personnes disposant des droits d'accès pour contacter cette BAL sont les Présidents de CMCAS ainsi que les Directeurs Inter-Territoriaux et les assistantes de ces...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
Président de la République populaire de Chine — Wikipédia
Président de la République populaire de Chine
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
5 ans, renouvelable une seule fois de suite
Premier titulaire
Ne doit pas être confondu avec Président de la Chine ou Présidents de la République de Chine .
Le président de la République populaire de Chine ( sinogrammes : ; pinyin : Zhonghuá Rénmín Gònghéguó Zh xí ou...
Date: 2017-08-23 05:53:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : president comite central d'entreprise / president de commission comite d'entreprise / le president du comite d'entreprise peut il voter / vote president comite d entreprise / le president du comite d'entreprise
Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia
23 décembre 2014
, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :
Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.
Activités...
Date: 2019-05-20 14:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Convention signée
Démarches juridiques liées aux fichiers de bénéficiaires ( cf schéma )
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des démarches juridiques qui doivent être effectuées par chacune des CMCAS par rapport au fichier de bénéficiaires (BARNABE) :
1) Proposer au CA deux délibérations : l'une pour la déclaration du fichier à la CNIL, l'autre pour la signature avec les...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-08-24 13:44:53
Site :
http://cdurable.info
Discours du Secrétaire Général du Parti à l’occasion de l ...
Discours du Secrétaire Général du Parti à l'occasion de l'ouverture du 2ème Congrès 2,3 et 4novembre 2007.
Publié le 3 Nov, 2007
N'Djaména, le 02 novembre 2007
Messieurs les Présidents et Secrétaires Généraux des Partis politiques,
Messieurs les Présidents des Associations de la Société civile,
Honorables invités,
Camarades militantes et militants,
Chers sympathisants,
Pour...
Site :
http://www.tchadactuel.com
Thèmes liés : creation de la liberte d expression / creation d un faire part / organisation sortie comite d'entreprise / action comite d entreprise / pouvoir du comite d entreprise
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Actualités - Baosem
Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé
Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...
Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...
Site :
http://www.baosem.com
Bruit — Wikipédia
Nuisance[ modifier | modifier le code ]
Bien que l'absence totale de son soit déplaisante et nocive ( privation sensorielle ), et que l'exposition à des sons structurés comme la parole ou la musique soit probablement nécessaire au développement de l'audition, c'est l'excès de bruit, beaucoup plus fréquent, qui préoccupe en général.
Article détaillé : Effets du bruit sur la santé...
Date: 2018-01-16 16:54:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise europeen code du travail / comite central d'entreprise code du travail / comite central d entreprise code du travail / code du travail comite d entreprise
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
Ambroise Croizat — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Croizat .
Ambroise Croizat
Ambroise Croizat à son bureau au ministère du travail
Fonctions
(4 ans, 1 mois et 8 jours)
Élection
(7 mois et 4 jours)
Élection
(5 mois et 16 jours)
Élection
(4 ans, 7 mois et 5 jours)
Élection
(1 mois et 30 jours)
Gouvernement
(10 mois et 20 jours)
Gouvernement
(3 mois et 12 jours)
Président
11 février 1951
à...
Date: 2019-05-20 13:06:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu
Sorry, but you do not have permission to view this content.
Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques
Aquarius
Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-01-16 20:31:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 27 ...
La ministre du travail a présenté un projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017- 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social.
Les cinq ordonnances ratifiées s'inscrivent dans le projet global de transformation du code du travail, destiné à libérer les énergies et offrir de véritables...
Date: 2018-01-09 13:54:02
Site :
http://www.elysee.fr
Suisse — Wikipédia
Vue de Konkordiaplatz ( glacier d'Aletsch ). Les Alpes bernoises comprennent les plus vastes étendues glacées d'Eurasie occidentale [14] .
Le climat de la Suisse est un climat tempéré de transition, influencé par le climat océanique d'Europe de l'Ouest, le climat continental humide d'Europe centrale, le climat méditerranéen et le climat montagnard . Les précipitations sont réparties...
Date: 2017-08-24 08:11:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / organisation sortie comite d'entreprise / organisation de la vente d une entreprise / air france comite central d'entreprise / comite d histoire du haut pays
SLFP SIAMU RBC
Par courriel et envoi recommandé
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort,
Monsieur le Ministre Didier Gosuin,
Madame la Secrétaire d'Etat,
Messieurs les membres du conseil de direction,
La réforme du SIAMU se prépare depuis longtemps et est lancée depuis quelques semaines. Des recrutements importants ont eu lieu dans le cadre administratif. Ces recrutements étaient...
Date: 2018-04-16 00:40:06
Site :
http://slfp-siamu.skynetblogs.be
L’hôpital mis à mal par le management - La Vie des idées
Livres & études Société
L'hôpital mis à mal par le management
À propos de : B. Mas, F. Pierru, N. Smolski et R. Torrielli, L'hôpital en réanimation, Editions du Croquant.
par Aurélien Bordet , le 13 février 2012
Télécharger au format MOBI
L'hôpital subit depuis 2009 des réformes lourdes de conséquences pour ses agents comme ses patients. Un ouvrage collectif montre comment le...
Date: 2018-01-16 22:11:56
Site :
http://www.laviedesidees.fr