Articles sélectionnés pour le thème : conseil general creation d'entreprise
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Représentativité syndicale en France — Wikipédia
Confédération générale des cadres .
Elle a été actualisée par l'arrêté du 31 mars 1966 [12] pour prendre acte de la scission de la CFTC en 1964 avec la transformation en CFDT [13] et la création d'une CFTC « maintenue ».
En 1968, la loi [14] a permis à tout syndicat affilé à une organisation représentative sur le plan national, « considéré comme représentatif dans...
Date: 2017-08-23 22:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Historique | SAQ.com
Historique
Plus de 90 ans de plaisir partagé
Depuis sa création en 1921, l'histoire de la SAQ a été marquée par plusieurs dates et événements. La SAQ a connu un conflit mondial, la Grande Dépression, l'avènement de la radio, du téléviseur, des ordinateurs et même la conquête de la Lune! Elle a aussi vécu des bouleversements inouïs : changements de nom, de mandat et de statut,...
Site :
http://www.saq.com
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
French-Connect - Créer une association ASBL
S'installer en Belgique > Entreprise
Créer une association ASBL
La création et la gestion d'ASBL ou de fondations obéissent à des législations spécifiques, à la différence des associations de fait.
ASSOCIATION DE FAIT
On parle d'association de fait lorsque 2 personnes au moins s'associent pour poursuivre un but d'intérêt général. A la différence de l'ASBL, l'association de fait ne...
MMA C’EST QUOI - tarif en ligne et simulation
MMA C'EST QUOI ?
Une histoire, des valeurs, des actes
Ce sont plus de 13 000 collaborateurs qui perpétuent depuis plus de 180 ans des valeurs qui font l'identité de MMA. Et ces valeurs de solidarité et de proximité, liées à la tradition mutualiste de l'entreprise, sont incarnées chaque jour par nos actions, notre prise de parole et, bien sûr, par notre réseau de plus de 1 200 agents...
Site :
https://www.mma.fr
Societe par actions simplifiee ou Societe anonyme
Publications | Fiches point de vue
Société Anonyme ou Société par Actions Simplifiée : quelle forme choisir ?
En France, la constitution d'une société par actions impose le faire le choix entre la Société Anonyme (SA) et la Société par Actions Simplifiée (SAS). La SA, créée par la loi du 24 juillet 1966, est la forme sociale la plus classique. Depuis...
Date: 2016-12-26 10:35:31
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Combien coûte une application mobile ? [Simulateur de prix]
Les tarifs des développeurs freelances sur Codeur.com
Que vous représentiez une entreprise de services, une boutique de e-commerce ou encore une start-up innovante, il est fortement conseillé, pour développer votre réputation et votre chiffre d'affaires, de créer une application mobile. Naturellement, cette action représente un coût, qu'il faut anticiper avant de se lancer. En fonction de...
Site :
https://www.codeur.com
Créer un jeu mobile: Notre guide en 4 étapes - fr.yeeply.com
17 mai, 2016
Comment créer un jeu mobile en 4 étapes
Les jeux pour mobile sont la catégorie d'applications la plus téléchargée sur les stores. De façon générale, ils permettent d'obtenir le retour sur investissement le plus important. En outre, un jeu vidéo publicitaire peut être un excellent outil de marketing pour promouvoir l'image d'une marque. Il n'est donc pas étonnant...
Date: 2018-04-16 02:13:40
Site :
https://fr.yeeply.com
Ouvrir son café : 7 conseils pour se lancer
Ouvrir son café : 7 conseils pour se lancer !
Par - Le 27 / 06 / 2017
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Le café est consommé quotidiennement par près de 90% des Français. Si l'Ile-de-France constitue la région la plus dynamique canalisant les ouvertures de nouveaux établissements, ceux-ci ont pourtant tendance à disparaître dans toute la France. Face aux fermetures de plus en plus nombreuses, voici les...
La mission légale du commissaire aux comptes
rapport semestriel publié par les entreprises émettrices de billets de trésorerie,
certification de la situation semestrielle établie par les sociétés de contrepartie,
création d'actions à dividendes prioritaires sans droit de vote par conversion d'actions ordinaires -
conversion d'actions à dividende prioritaire sans droit de vote en actions ordinaires,
transformation de...
Date: 2015-02-05 18:10:42
Site :
http://www.commissaire-aux-comptes.net
Gérard Filoche — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .
Gérard Filoche
Gérard Filoche, en septembre 2010.
Données clés
Militant d' extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents médias ( L'Humanité , Mediapart , etc). Il est depuis membre du Parti socialiste...
Date: 2017-08-23 23:39:39
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https://fr.wikipedia.org
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
Eiffage Senegal - Eiffage Senegal
Baye Samba Lô (Directeur de passation des Marchés APIX)
Didier Payerne (Directeur opérationnel SENAC SA)
Diène Farba Sarr (Ministre des PPP)
Dame Ndiaye Sène (DAF Eiffage Sénégal)
Gérard Sénac (PDG d'Eiffage Sénégal)
Amadou Bâ (Ministre de l'Économie et des Finances)
Le temps de trajet estimé entre ces deux points est de 40 mn pour 50 km.
Le projet représente un investissement...
Date: 2017-08-24 11:01:41
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http://senegal.eiffage.sn
Données personnelles - L'Obs
Données personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
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http://www.nouvelobs.com
Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le
15 mars 1944
.
Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...
Date: 2017-08-10 15:14:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transport express régional — Wikipédia
X 73500 en Gare de Vesoul
Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l'entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c'est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences [5] .
La régionalisation, c'est...
Date: 2017-08-23 22:57:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Avocat au barreau de Coutances Emmanuel Lebar est ...
Nous sommes aussi sollicités pour effectuer des formations plus particulièrement en droit du travail .
Notre cabinet d'avocats, composé de sept personnes dont trois avocats (Maître Emmanuel LEBAR, Maître Adeline PLAINE-MADELAINE, Maître Delphine ROBINE), est inscrit au Barreau de Coutances-Avranches. Nous intervenons sur l'ensemble de la Basse-Normandie.
Le droit social et le droit des affaires sont des matières complexes en constante réforme. Aussi, nous nous consacrons uniquement à ces deux secteurs du droit qui nécessitent une mise à jour permanente de nos connaissances.
Découvrez...
Site :
http://www.e-lebar.com
Thèmes liés : creation d une entreprise commerciale / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services
La politique européenne des transports | France Stratégie
Si les tendances se poursuivent au rythme actuel, le nombre de passagers devrait augmenter de moitié en Europe d'ici à 2050, échéance des travaux de prospective sur les transports menés par la France et l'Union européenne. Quant au transport de marchandises, on estime qu'il devrait croître de quelque 80 %. Face à une telle évolution, une politique européenne des transports doit...
Date: 2018-04-16 01:16:57
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / creation d assurance / creation entreprise de transport de marchandise / creation entreprise de transport routier
Responsabilité du banquier dispensateur de crédit — Wikipédia
S'agissant de la seule question de la responsabilité des établissements de crédit , elle découle des arrêts de la Chambre mixte de la Cour de cassation du 29 juin 2007 [1] , du rapprochement entre la jurisprudence de la 1re Chambre civile et celle de la Chambre commerciale [2] pour consacrer le régime prétorien de la responsabilité bancaire, lequel repose centralement sur la notion de...
Date: 2017-08-13 01:46:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte ...
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte contre Boko Haram
Onglets principaux
What links here
Soumis par Pr. Brusil METOU le ven, 02/27/2015 - 17:36
Résumé : Mobilisation diplomatique inédite contre Boko Haram- Activation du COPAX dans la lutte contre Boko Haram- Session extraordinaire de la conférence des Chefs d'État du COPAX consacrée à la lutte contre le groupe terroriste...
Site :
http://www.sentinelle-droit-international.fr
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site :
http://environnement.wallonie.be
Chambre à Louer, Colocation, Logement Contre Services ...
Publié le 15/05/17 | Côté propriétaire | Conseils propriétaires
Louer un logement en colocation a de nombreux avantages, notamment économiques. Cependant, en optant pour cette solution, vous n'avez plus un seul locataire, mais plusieurs, ce qui augmente le risque de conflits autour de la location de votre bien. Dans ce cadre, il est important de connaître les éléments permettant de...
Site :
http://fr.chambrealouer.com
Thèmes liés : creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hotes en ville / creation chambre d'hote subvention / formation creation chambre d'hotes / creation chambre d'hotes
Marché et tendances des job boards et des sites d'emploi
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Quelques réalisations
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Vous souhaitez bénéficier des conseils de nos experts sur la...
Site :
http://job-board.thejober.com
Présentation de l'agence de communication entreprise ...
Voir >
CONSEIL STRATÉGIQUE ET ACCOMPAGNEMENT DES TRANSFORMATIONS
Depuis 36 ans, avec la vocation non seulement de conseiller mais surtout de contribuer la résolution de vos enjeux et l'amélioration de à vos performances par une démarche stratégique à la fois forte, cohérente et pérenne, nos consultants et collaborateurs couvrent l'ensemble du conseil en communication.
Stratégie de...
Site :
https://www.wellcom.fr
Futuroscope — Wikipédia
26 juin
. Daniel Bulliard prend ses fonctions de président du directoire . Pour sa première saison, le Parc est ouvert jusqu'à fin août ; cette première partie comporte alors deux attractions majeures : le Kinémax et le Pavillon du Futuroscope, ainsi qu'une zone ludique, une petite usine robotisée (pavillon Tetra Pak ) et deux restaurants (Le Cristal et L'Entracte). Non loin, une aire de...
Date: 2018-01-15 21:15:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / definition de l image d une entreprise / conseil general creation d'entreprise / conseil general creation d entreprise / creation d'un jeux video 3d
Tunisie Projet idée de projet, Finance, idée création ...
SICAR Société d'Investissement à CApital Risque
SICAR
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Nom :
SICAR SOCIéTé D'INVESTISSEMENT à CAPITAL RISQUE
L'Association Tunisienne des Investisseurs en Capital,
Association SICAR
La Loi n°2003-80 du 29 décembre 2003 portant Loi de finances pour l'année 2004 a prévu dans son article 51 la création d'une association chargée de représenter les...
Site :
http://www.tunisieprojet.com
Thèmes liés : condition de creation d une societe / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / quelle est la date de creation d'une societe / date de creation d une societe
Enchainer CIF et Congé sabbatique, prendre une longue ...
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Quand on veut quitter son emploi, se reconvertir et/ou se mettre à son compte ensuite, c'est un gros changement. Ca ne s'improvise pas comme ça, et il faut du temps pour construire et sécuriser son parcours, afin d'éviter de se retrouver à la Case Départ, ou pire, à la Case Chômage... La solution? Heureusement, le droit du travail et le code du travail tant...
Site :
http://www.marreduboulot.com
Location de Chambre à Louer chez l'Habitant | ROOMLALA
Publié le 15/05/17 | Côté propriétaire | Conseils propriétaires
Louer un logement en colocation a de nombreux avantages, notamment économiques. Cependant, en optant pour cette solution, vous n'avez plus un seul locataire, mais plusieurs, ce qui augmente le risque de conflits autour de la location de votre bien. Dans ce cadre, il est important de connaître les éléments permettant de...
Site :
http://fr.chambrealouer.com
Thèmes liés : creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hotes en ville / creation chambre d'hote subvention / creation chambre d'hotes / creation chambre d hote
Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2017-08-14 22:08:28
Site :
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Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2018-01-05 19:14:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
La politique commerciale : Distribution et communication ...
----- Accroître la notoriété d'un produit
----- Fidéliser la clientèle
----- Créer et améliorer une image de marque
b) Préciser la cible :
c) Créer le message :
La base de campagne, "ensemble de réflexions qui permet de passer à la réalisation d'une campagne publicitaire", va conduire à définir un axe publicitaire, un thème et un message publicitaire.
Axe publicitaire : élément...
Site :
http://cours-exercice.com
Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé
Service Enfance
Un terrain multisports au City
Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.
Description du...
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http://www.pontarme.fr
Industrie Travaux Entreprise (ITE) | La passion de construire
Découvrez toutes nos réalisations
Nos valeurs
Le savoir-faire ITE est certifié par des équipes engagées et des moyens adaptés. Du personnel de chantier à la direction, nous sommes animés tout au long de nos projets par notre passion de construire. Cet état d'esprit reflète également les valeurs qui constituent notre identité.
EXPERTISE
Depuis sa création, ITE réalise des travaux...
Site :
http://www.itebat.com
Thèmes liés : fonctionnement d une equipe de travail / mise en valeur de l offre d une entreprise / dossier de presentation de projet de creation d'entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise
Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
Site :
http://www.leaders.com.tn
Banque populaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Groupe Banque populaire (Maroc) et Banque populaire (homonymie) .
Banque populaire
modifier - modifier le code - voir wikidata
Le groupe Banque populaire était un groupe bancaire et financier mutualiste, composé des Banques populaires régionales (dont la BRED ), ainsi que de la Banque fédérale des banques populaires , organe central du groupe jusqu'en...
Date: 2018-04-15 23:12:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les associés - Opsione
Contact
Les associés
OPSIONE s'appuie sur l'expérience de ses associés formés au sein des grands cabinets d'audit et de conseil, et de ses équipes.
Encadrés par des associés, nos collaborateurs sont issus des meilleures universités et écoles de commerce. Ils ont pour ambition de mettre leurs compétences pluridisciplinaires au service de grands groupes, de dirigeants de PME-PMI...
Site :
http://opsionegroup.com
FRAM (entreprise) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
En 1949, la FRAM, une minuscule agence de voyages , est créée à Toulouse [7] . Les fondateurs souhaitent retrouver l'esprit d'un groupe d'amis cherchant à organiser des voyages en groupes à bas prix, un créneau alors nouveau. L'ancien militaire et résistant Philippe Polderman reprend l'agence très peu de temps après et en assure la direction....
Date: 2019-05-20 13:18:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Centre Universitaire de Labé (CULBE) - foutapedia.org
Fouta Djallon - République de Guinée - Afrique de l'Ouest
Centre Universitaire de Labé (CULBE)
Introduction [ haut ]
Le Centre Universitaire de Labé (en abrégé CULBE) est un établissement public à caractère scientifique et technique, placé sous la tutelle du Ministre en charge de l'enseignement supérieur. Il est doté de la personnalité...
Date: 2014-12-15 12:08:14
Site :
http://www.foutapedia.org
Banque d'affaires — Wikipédia
Au sens strict, une banque d'affaires n'est ni une banque de dépôt , ni un établissement de crédit , mais une société de conseil stratégique et financier qui travaille exclusivement pour des entreprises pour des activités de « corporate finance ». Ses seules ressources sont les honoraires qu'elle facture aux clients pour ses conseils juridiques et financiers pour le montage de ces...
Date: 2017-08-17 14:02:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : meilleure banque pour creation d'entreprise / banque pour creation d'entreprise / banque pour creation d entreprise / creation d entreprise financement / financement d une creation d entreprise
simsim.ma - Présentation
Navigation
Présentation
SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
Site :
http://simsim.ma
Vente en ligne : la création d’un site internet et la loi
Vente en ligne : la création d'un site internet et la loi
Vente en ligne : la création d'un site internet et la loi
La vente en ligne est désormais indispensable pour tout commerce. Pour bien démarrer vos activités et éviter les problèmes futurs, il faut que votre site internet d'e-commerce respecte la législation en vigueur.
Les lignes qui suivent proposent une « check-list » des...
Site :
https://www.emulation-innovation.be
Fondation soins palliatifs André-Coté
150 cyclistes au fil d'arrivée
Le 1er juillet dernier, le Défi Vélo André-Côté, plus grand rassemblement à vélo du Kamouraska, a su attirer 150 cyclistes pour sa 7e édition, permettant ainsi d'amasser un montant de 67 190 $ au profit de la Fondation André-Côté.
Pour une première année, les parcours de 50, 75, 100 et 135 km, ont tous eu le stationnement du Collège de...
Site :
http://www.fondationandrecote.ca
Présentation des flux de travail d’approbation dans ...
Présentation des flux de travail d'approbation dans SharePoint 2010
Applicable à : SharePoint Designer 2010 Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .
Microsoft SharePoint Server 2010 comprend un ensemble de flux de travail approbation que vous pouvez utiliser pour gérer...
Site :
https://support.office.com
Ateliers Des Fadeaux - ESAT de Châteauroux
Ateliers Des Fadeaux - ESAT de Châteauroux
Ateliers Des Fadeaux - ESAT de Châteauroux
Ateliers Des Fadeaux - ESAT : Etablissement et Service d'Aide par le Travail
ZA Les Fadeaux
Tél : 02 54 22 90 90
Fax : 02 54 22 40 01
Courriel :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Cette adresse email est protégée contre les...
Date: 2019-05-20 14:07:39
Site :
http://www.aidaphi.asso.fr
[ville.montreal.qc.ca/portal/page?_pageid=8258,90415663 ...
Relations interculturelles
La Ville de Montréal adopte le principe d'interculturalisme pour orienter ses actions en tant qu'Administration municipale
La diversité de la population de Montréal est une de ses caractéristiques importantes et en constitue une richesse indéniable.
En adoptant le principe d'interculturalisme, la Ville de Montréal veut faciliter les interactions, les échanges...
Date: 2018-01-16 20:19:03
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2017-08-12 23:15:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...