Articles sélectionnés pour le thème : commission comite d'entreprise
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Accident du travail, maladie ... - Droit-medical.com
Droit médical Droit de la santé
jeudi, 24 août 2017
Écrit par Bertrand Hue le
10 août 2007
. Dans la rubrique Le fond
Les médecins libéraux et hospitaliers sont régulièrement confrontés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Le rôle qu'ils ont à jouer tout au long de cet épisode de la vie de l'employé est crucial. De la première constatation au suivi, du...
Site :
http://droit-medical.com
Christian Vigouroux ; « 30 ans après la loi du 13 juillet ...
02 octobre 2013
Christian Vigouroux ; « 30 ans après la loi du 13 juillet 1983 »
L'article qui suit, de Christian Vigouroux, Président de la Section du Rapport et des Etudes du Conseil d'Etat, a été publié dans le numéro 27/2013 du 17 juin 2013 de l'AJDA
Le fonctionnaire existe puisqu'il a des droits et des obligations. Tel est le message que voulait nous donner la loi n°83-634 du 13...
Site :
http://anicetlepors.blog.lemonde.fr
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
(JOUE n° L 143 du 30 avril 2004)
Texte modifié par :
Directive n° 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Directive n° 2006/21/CE du 15 mars 2006 (JOUE n° L 102 du 11 avril...
Date: 2017-08-24 10:39:39
Site :
http://www.ineris.fr
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
J’ai créé mon agence de voyages à domicile
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Aurélie Delaporte, ancienne conseillère chez Voyages Masson, démarre son agence de voyages à domicile.
Du haut de ses 26 ans, Aurélie Delaporte n'a pas froid aux yeux : "Crise ou non, ça fait toujours peur de créer son entreprise. Mais je suis très ambitieuse".
Avec une formation BTS VPT, et cinq années d'expérience en tant qu'agent de voyages chez...
Site :
lechotouristique.com
Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / quand creer un comite d'entreprise / creer un comite d'entreprise / creer un comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise
Paradise Paintball Paris La référence du Paintball en IDF
Service Jeunesse
Pour votre confort vous trouverez des boissons fraîches mais aussi un BBQ géant, des tables à l'ombre et au soleil et des frigos pour stocker vos victuailles. Vous trouverez également des WC, ainsi que des douches.
Nous sommes ouverts tous les jours sur réservation et tous les weekends à partir de 10h00 du matin. Nous fermons à 18h00 ou environ une heure avant la nuit...
Site :
http://paradisepaintball.net
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DRJSCS Ile-de-France
La lettre de la DRJSCS du mois de juin 2017 est parue !
7/07/2017
Interview avec Gauthier GRUMIER, escrimeur français, champion olympique.
Bonjour Gauthier, vous êtes escrimeur pratiquant l'épée, vous êtes désormais dans un processus de reconversion professionnelle. Pour commencer, quel a été votre parcours d'athlète de haut niveau ? (crédit photo : FFE-Augusto BIZZI) .
J'ai...
Date: 2017-08-24 15:47:30
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Convention signée
Démarches juridiques liées aux fichiers de bénéficiaires ( cf schéma )
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des démarches juridiques qui doivent être effectuées par chacune des CMCAS par rapport au fichier de bénéficiaires (BARNABE) :
1) Proposer au CA deux délibérations : l'une pour la déclaration du fichier à la CNIL, l'autre pour la signature avec les...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
Président de la République populaire de Chine — Wikipédia
Président de la République populaire de Chine
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
5 ans, renouvelable une seule fois de suite
Premier titulaire
Ne doit pas être confondu avec Président de la Chine ou Présidents de la République de Chine .
Le président de la République populaire de Chine ( sinogrammes : ; pinyin : Zhonghuá Rénmín Gònghéguó Zh xí ou...
Date: 2017-08-23 05:53:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : president comite central d'entreprise / president de commission comite d'entreprise / le president du comite d'entreprise peut il voter / vote president comite d entreprise / le president du comite d'entreprise
Corsica Linea : le parquet s’intéresse à la vente de deux ...
Le parquet national financier s'intéresse à la promesse de vente des « Paglia Orba » et « Monte d'Oro » à la Collectivité territoriale de corse. (Photo : Corsica Linea)
Corsica Linea : le parquet s'intéresse à la vente de deux navires
Publié le 11/10/2017 09:29 | Mis à jour le 12/10/2017 14:15
Le parquet national financier a mandaté le 10 octobre la police pour procéder à...
Date: 2018-01-17 01:43:23
Site :
http://www.lemarin.fr
Thèmes liés : directive comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / prix comite d entreprise / prix de vente d une entreprise
Information-consultation du comité en matière de plan de ...
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Cyril ZEKRI
Aux termes des articles L. 2323-34 et L 2323-35 du Code du travail, chaque année, l'employeur doit consulter le comité d'entreprise sur le plan de formation. Comment s'organise cette consultation? Existe-t-il un calendrier fixé par la loi? Quels sont les documents que l'employeur doit transmettre aux membres du comité ?
I/ Calendrier des réunions de consultation
La...
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http://www.jdsavocats.com
SOINS PERSONNELS QUÉBEC - COIFFURE
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Contribuer au développement et à la reconnaissance des compétences de la main-d'oeuvre des secteurs de la coiffure, de l'esthétique, de la massothérapie et des soins du corps. En concertation avec les entreprises, les salariés et les travailleurs autonomes, nos...
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Thèmes liés : comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / emploi comite d entreprise / service aux comite d entreprise / commission des marches comite d'entreprise
Carrefour: début des négociations sur les suppressions d ...
Grève chez Carrefour: des magasins fermés en vue pour le week-end de Pâques
AFP, publié le vendredi 23 février 2018 à 18h53
Les négociations sur les suppressions d'emplois prévues chez Carrefour - environ 2.300 salariés concernés dans les magasins de proximité (ex-Dia) et 2.400 dans les sièges du groupe - ont débuté avec comme première revendication, une égalité de traitement,...
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Thèmes liés : comite d'entreprise 300 salaries / president comite central d'entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise et salaries