Articles sélectionnés pour le thème : comite de l'entreprise definition
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L'Etat , acteur du développement du dialogue social, La ...
La demande d'une relance du dialogue socialDialogue socialComprend tous les types de négociation, de consultation ou d'échanges d'informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale. est en France un leitmotiv. Or la mise en oeuvre du dialogue social n'a...
Date: 2017-08-24 14:30:00
Site :
vie-publique.fr
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Comité de Liaison Alimentation Nutrition (C.LA.N.)
Comité de Liaison Alimentation Nutrition (C.LA.N.)
LES MISSIONS :
Le C.L.A.N. a vocation à participer, par ses avis ou propositions, à l'amélioration de la prise en charge des malades, ainsi qu'à la qualité de l'ensemble de la prestation alimentation nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d'aménagement des locaux, des circuits et des équipements dans le cas où ces projets peuvent...
Date: 2018-04-16 00:43:03
Site :
http://www.ch-charcot56.fr
Thèmes liés : comite de participation de l entreprise / action comite d entreprise / comite de l'entreprise definition
Article 81.18 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
Article 81.18
Définitions
Pour l'application de la présente loi, on entend par « harcèlement psychologique » une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l'intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Miroir Social - Expertises CHSCT et marchés publics : la ...
Lobbying patronal hospitalier public pour mettre fin au « pouvoir exorbitant » des CHSCT
Dans une note publiée le 6 avril 2016 sur son site internet, la Fédération Hospitalière de France (FHF) a mis le feu aux poudres dans le domaine des expertises CHSCT en affirmant que désormais, suite à la transposition de la directive européenne 2014/24/UR du 26 février 2014 relative au marché...
Site :
miroirsocial.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / comite d'entreprise chsct difference / comite d'entreprise societe generale / comite d etablissement societe generale / direction generale d une entreprise
Les suppléants - Guide Pratique du Secrétaire CE ...
Étape 2 - Assister de plein droit aux réunions de CE
Étape 3 - Agir sans heure de délégation, ni droit de vote sauf en cas de remplacement d'un titulaire absent
Étape 1 - Remplacer un titulaire absent
La vocation première des suppléants du CE est de remplacer les titulaires qui cessent momentanément ou définitivement leurs fonctions.
Le suppléant remplacera le titulaire absent...
Site :
https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / comite d'entreprise obligation de l'employeur / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / representant du comite d'entreprise au conseil de surveillance
Comité de direction | Sidetrade
Apporter une vision stratégique au comité de direction et veiller à la dynamique des projets
Anticiper et structurer la croissance tout en étant garant de la santé financière de l'entreprise
Contrôler et analyser la performance pour améliorer la création de valeur des opérations
Son motto
« Le directeur financier est aujourd'hui un ambassadeur des possibilités permises par...
Site :
https://www.sidetrade.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation de valeur de l entreprise / l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise a l etranger / ressources humaines d une entreprise
RÔLE ET PRÉROGATIVE DE COMITÉ DE PARTICIPATION DE L’ENTREPRISE
Je m'informe gratuitement
Programme
Participation au dialogue social o Elections des délégués du personnel et constitution du comité de participation o Fonctionnement, attributions et rôles des délégués du personnel o Complémentarité des représentants du personnel Les OEuvres sociales o Ancrage juridique et définitions et responsabilités. o Gestion des oeuvres sociales (organes, organisation et mode de financement) o Contrôle des oeuvres sociales La commission CHS et la...
Date: 2018-01-16 19:49:53
Site :
http://www.formation-dz.com
Thèmes liés : financement oeuvres sociales comite d'entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / comite de participation de l entreprise / comite d'entreprise information obligatoire / commission sociale comite d entreprise
Tous les numéros - Pouvoirs, revue française d’études ...
67 - La souveraineté
La souveraineté est de ces idées pour lesquelles les hommes se sont beaucoup battus. Pour l'obtenir ou pour la défendre, au sein de la communauté nationale comme dans les relations internationales, et aujourd'hui encore à l'occasion de la construction de l'Europe.
Neuf spécialistes interrogent ici la souveraineté pour tenter de lui faire dire ce qu'elle est, ce...
Date: 2018-04-16 03:12:44
Site :
http://www.revue-pouvoirs.fr
Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry ...
Accueil Actualités Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry produit par jour...
Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry produit par jour ? L'interview d'un spécialiste
Par
Mody Mahi Barry, ancien directeur général du Service public de transfert des déchets (1997 - 2011), est un spécialiste des questions d'assainissement. Aujourd'hui il est membre du...
Site :
http://guinee7.com
AFSCA - Publication des résultats des inspections : FAQ ...
Quand un résultat provisoire d'un opérateur est-il transformé en un résultat définitif ?
Pourquoi les résultats d'inspection sont-ils publiés par l'AFSCA ?
La position de l'AFSCA a longtemps été que les résultats d'inspection étaient confidentiels, étant donné qu'ils contiennent des données personnelles. Après que le Conseil d'État en ait jugé autrement, l'AFSCA a décidé,...
Site :
http://www.afsca.be
IR – Base d'imposition – Cotisations d'épargne retraite ...
D. Garanties complémentaires
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En principe, le PERP a pour objet exclusif la constitution d'un complément de retraite au bénéfice de l'adhérent. Par exception, l' article L. 144-2 du code des assurances autorise l'inclusion de garanties complémentaires en cas de décès ou d'invalidité de l'adhérent, qui se dénouent soit sous la forme d'une rente viagère de réversion, soit sous la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PEGI Pan European Game Information - Questions fréquemment ...
Pourquoi le logo PEGI Online figure-t-il également sur les emballages des jeux ?
Qu'est-ce que le système PEGI et dans quel but a-t-il été créé ?
Le système PEGI donne aux parents et aux personnes chargées de veiller sur les enfants des recommandations détaillées concernant le caractère adapté à une classe d'âge du contenu des jeux, sous la forme de pictogrammes d'âge et de...
Site :
http://www.pegi.info
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2017-08-12 23:15:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cotisations RSI CIPAV - Expert comptable Paris 75 ...
Nos bureaux
Consultations gratuites - Remise accordée la première année - Honoraires annuels forfaitaires fixes cabinetbleu 2011-12-07T14:48:00+00:00
Les consultations sont gratuites, offertes pour nos clients et futurs clients. Une remise est accordée la première année. Pas de mauvaise surprise, nous établissons un devis et nous facturons au forfait non révisable. Ce système de forfait...
Site :
cabinetbleu.fr
Privatisation de la Poste: Le Comité d’Entreprise Apr ...
Les membres du Comité d'Entreprise Apr Poste venus de toutes les contrées, sous la conduite de Lansana Sarr, le porte parole dudit comité, ont apporté un démenti formel par rapport à une certaine rumeur qui aurait informé du processus de privatisation du groupe la poste.
C'est devant des employés de la poste, tous membre de l'Alliance Pour la République, que M. Lansana Sarr a informé...
Site :
https://senego.com
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Accident du travail, maladie ... - Droit-medical.com
Droit médical Droit de la santé
jeudi, 24 août 2017
Écrit par Bertrand Hue le
10 août 2007
. Dans la rubrique Le fond
Les médecins libéraux et hospitaliers sont régulièrement confrontés aux accidents du travail et aux maladies professionnelles. Le rôle qu'ils ont à jouer tout au long de cet épisode de la vie de l'employé est crucial. De la première constatation au suivi, du...
Site :
http://droit-medical.com
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018
Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
(JOUE n° L 143 du 30 avril 2004)
Texte modifié par :
Directive n° 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Directive n° 2006/21/CE du 15 mars 2006 (JOUE n° L 102 du 11 avril...
Date: 2017-08-24 10:39:39
Site :
http://www.ineris.fr
Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules ...
Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules hors d'usage
(JOCE n° L 269 du 21 octobre 2000)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/28/UE de la Commission du 17 mai 2013 (JOUE n° L 135 du 22 mai 2013)
Rectificatif au JOUE n° L 146 du 1er juin 2011
Directive n° 2008/112/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 (JOUE n° L 345 du 23 décembre 2008)
Décision...
Date: 2017-08-24 10:53:44
Site :
http://www.ineris.fr
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Logiciel aspirateur de liste de mails ciblés - Contact ...
ASPIRATEUR DE MAILS CIBLÉS
Capturez des milliers d'emails sur Internet autant que sur une liste de sites ciblés. Importez ou exporter vos listes d'emails en format texte ou CSV.
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ANALYSE L'IMPACT DE...
Site :
contact-express.net
Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies
transiger sur toutes dettes dues à la faillie;
se désister de tout bien.
Séquestre intérimaire
Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...
Date: 2017-05-11 17:33:00
Site :
avocat.qc.ca
Suite aux accusations contre Areva, les salariés de ...
Parcourir : Accueil Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail
Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail
Publié par Christiane Perruchot, le 20 mai 2016
NUCLEAIRE/SAÔNE-ET-LOIRE. Révéles au lendemain de la visite du ministre de l'Economie Emmanuel Macron, le 2...
Site :
http://www.tracesecritesnews.fr
McPhy | Spécialiste des équipements de production ...
Espace téléchargements
Accueil
Stockages d'énergie sûrs, propres et efficients. McPhy Energy industrialise des procédés de stockage de l'hydrogène sous forme solide.
Un défi mondial
Epuisement irréversible des ressources naturelles, réchauffement climatique, accroissement des inégalités entre les pays, pollution atmosphérique et impact sur la santé publique ... Qu'ils soient...
Site :
http://mcphy.com
McPhy | Spécialiste des équipements de production ...
Espace téléchargements
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Stockages d'énergie sûrs, propres et efficients. McPhy Energy industrialise des procédés de stockage de l'hydrogène sous forme solide.
Un défi mondial
Epuisement irréversible des ressources naturelles, réchauffement climatique, accroissement des inégalités entre les pays, pollution atmosphérique et impact sur la santé publique ... Qu'ils soient...
Site :
http://www.mcphy.com
A propos - Conseil en communication d'entreprise
Bubbles Com partage son expérience et son point de vue. Il y a des trucs et astuces, des bonnes pratiques et des idées glanées ici ou là, chez nos clients, auprès de nos confrères.
Il y a aussi de l'actualité sur le métier de communicant qui est en pleine mutation avec les outils digitaux devenus incontournables. Les jeunes générations arrivent en entreprise avec cette capacité à...
Site :
https://bubblescom.com
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Votre-Etiquette.com est le premier site de création d ...
Votre-Etiquette.com est le premier site de création d'étiquettes personnalisées !
Créez en ligne vos étiquettes personnalisées pour mariage, baptême, vin, huile d'olive...
Information : l'équipe de votre-etiquette.com sera en congé du 30/08/2016 au 08/09/2016. Par conséquent, toutes les commandes passées à partir du 30/08/2016 seront traitées à partir du 09/09/2016. Nous vous...
Site :
votre-etiquette.com
Thèmes liés : creation d etiquettes / creation d un site en ligne / creation d'entreprise site / ligne creation d entreprise / informations creation d entreprise
DB2P - Instructions de déclaration
Bienvenue > Organisme de pension > Régimes pour travailleurs salariés > Instructions de déclaration
INSTRUCTIONS DE DÉCLARATION
Les instructions de déclaration décrivent les données à déclarer à DB2P. Ces instructions sont le résultat d'une collaboration entre les différents partenaires du projet. C'est en effet un groupe de travail regroupant les représentants des...
Site :
http://www.db2p.be
Formation des membres du comité d’entreprise – Capiforma
Programme de la formation
Intitulé : Formation des membres du comité d'entreprise
Catégorie : Piloter les ressources humaines | Piloter, gérer les ressources humaines |
Objectifs de la formation
Connaitre le rôle et les attributions des membres du Comité d'Entreprise
Comprendre la réglementation, les règles sociales et économiques qui régissent les actions du C.E
Identifier les moyens...
Site :
https://www.capiforma.com
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Notre politique de gestion et de développement des ...
Notre politique de gestion et de développement des ressources humaines
Pour accompagner notre stratégie de développement continu et diversifié de nos activités, nous déployons une politique adaptée et responsable de gestion des personnes et des talents.
Elle s'inscrit dans une organisation historiquement décentralisée qui confère à nos établissements et services une large autonomie...
Site :
http://www.bellan.fr
Seine-Saint-Denis — Wikipédia
Ancienne terre agricole[ modifier | modifier le code ]
Du milieu du XIXe siècle jusqu'au début des années 1960 et avant de céder la place à l'urbanisation, la Plaine des Vertus (de Saint-Denis à Bobigny) est la plus vaste plaine légumière de France, qui alimente notamment les commerces des Halles de Paris . La technique de culture sur les « marais », intensive, permet de récolter...
Date: 2017-08-23 20:29:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bruit — Wikipédia
Nuisance[ modifier | modifier le code ]
Bien que l'absence totale de son soit déplaisante et nocive ( privation sensorielle ), et que l'exposition à des sons structurés comme la parole ou la musique soit probablement nécessaire au développement de l'audition, c'est l'excès de bruit, beaucoup plus fréquent, qui préoccupe en général.
Article détaillé : Effets du bruit sur la santé...
Date: 2018-01-16 16:54:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise europeen code du travail / comite central d'entreprise code du travail / comite central d entreprise code du travail / code du travail comite d entreprise
Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...
Porcheville
Centrale EDF : extinction des feux
La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.
3 mai 2017
Tweeter
Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...
Site :
http://lagazette-yvelines.fr
En 2016, l’appel à projets Services numériques innovants ...
Etudes et rapports
En 2016, l'appel à projets Services numériques innovants du Ministère de la Culture a retenu 19 projets
Print PDF
Dans le cadre de l'appel à projets Services numériques innovants du Ministère de la Culture et de la Communication, lancé le 11 août 2016 et doté d'une enveloppe de 500 000 euros, le comité de sélection (composé de représentants du ministère de la...
Justice / Textes et réformes / Registre du commerce et des ...
Cette page recense tous les avis du comité de coordination du registre du commerce et des sociétés (RCS) publiés sur le site internet du ministère de la Justice.
Le comité de coordination veille à l'harmonisation de l'application des dispositions législatives et réglementaires applicables en matière de registre du commerce et des sociétés.
Il intervient soit sur saisine écrite...
Centrale nucléaire de Hinkley Point — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Royaume-Uni
Centrale nucléaire de Hinkley Point
modifier
La centrale nucléaire de Hinkley Point est une centrale nucléaire installée près de Bridgwater sur la côte du Somerset , à environ 8 km de l' estuaire du fleuve Parrett .
Elle occupe un terrain de 19,4 hectares et comprend deux unités : Hinkley Point A et B. L'unité A est arrêtée...
Date: 2018-04-15 23:14:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2017-08-24 13:24:10
Site :
http://www.ineris.fr
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2018-01-16 17:18:24
Site :
https://aida.ineris.fr
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Formation Leadership : LCA Performances Ltd Consulting
Formation leadership et performance
Dans un contexte riche d'incertitudes, le leadership devient un métier à part entière où il ne s'agit plus de faire un peu plus ou un peu moins de la même chose, ou de faire mieux quelque chose que l'on faisait déjà. Il s'agit de saisir les nouvelles opportunités de progression qui font appel à ceux...
Date: 2017-08-16 13:47:16
Site :
http://lca-performances.com
Le Guide du Routard du Comité d'Entreprise - Home | Facebook
Le vote électronique pour les élections professionnelles est
inscrit dans le Code du travail (article L2314-21). La Cnil a adopté une
recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique (Délib.
...Cnil no 2010-371, 21 oct. 2010).
En voici les principaux éléments :
Le vote électronique doit être mis en place par un accord
d'entreprise ou de groupe et non pas par le protocole préélectoral.
La conception et la mise en place du système de vote électronique
peuvent être confiées à un prestataire. L'employeur doit mettre en place une
cellule d'assistance technique et déclarer le système auprès de la...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / vote comite d entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise
AHCSA – Accueil – Association des Habitants de la Commune ...
Sécurisation de l'Ancienne Cave
Des jeunes ont mis une vidéo sur
montrant l'état de délabrement et les conditions de danger prononcé à l'intérieur des bâtiments, dont l'accès ne semble poser aucune difficulté. L'AHCSA a fait parvenir cette vidéo aux autorités communales ainsi qu'au Conseiller d'Etat en charge du DALE , en lui demandant de faire tout ce qui était en son pouvoir pour...
Site :
http://www.ahcsa.ch
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / conseil en communication d'entreprise
Ayant droit voyage CE. - Comité d'Entreprise (CE) - 148871
Ayant droit voyage CE.
KGirl. 2013-06-17 23:23:19
Bonjour,
Le CE de mon entreprise propose de façon régulière des voyages à des tarifs défiant toutes concurrences. Après demande, il s'avère que les personnes pouvant bénéficier de ces activités sont bien évidemment les adhérents et, étonnement, leurs conjoints, bénéficiant eux aussi du tarif adhérent.
Je m'interroge sur le...
Date: 2019-05-20 11:03:11
Site :
juritravail.com