Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia

23 décembre 2014

, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :

Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.

Activités...

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Date: 2019-05-20 14:18:06
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Charbonnages de France — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...

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Date: 2018-04-15 23:13:44
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Conformité — Wikipédia

Définition[ modifier | modifier le code ]

La définition de la conformité en termes juridiques peut se définir comme suit :

« ensemble d'actions visant à rendre les mesures comme les comportements des dirigeants et personnel au sein d'organismes publics ou privés ( associations à but non lucratif , entreprises , syndicats ,  etc. ) comme vis-à-vis de tiers conformes à la norme externe...

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Date: 2017-08-20 13:32:17
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SeaFrance — Wikipédia

Le 11 juin 2012, le tribunal de commerce de Paris accorde au groupe Eurotunnel la vente des 3 bateaux de l'ancienne compagnie maritime pour un montant de 65 millions d'euros, le passif de l'ex compagnie maritime s'élevant à 400 millions d'euros, dont 250 millions pour la SNCF . Eurotunnel est alors propriétaire des anciens actifs de SeaFrance, et la SCOP seulement exploitante de ces actifs...

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Date: 2019-05-20 13:10:03
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Comptabilité — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Les traces les plus anciennes de comptabilité datent de la haute Antiquité et notamment de la Mésopotamie ancienne (sur tablette d'argile , papyrus ...). Les villes commerçantes italiennes et flamandes jouent un grand rôle dans l'établissement des pratiques occidentales modernes, naissance de la comptabilité en partie double .

La théorie comptable...

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Date: 2019-05-20 13:58:34
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Bruit — Wikipédia

Nuisance[ modifier | modifier le code ]

Bien que l'absence totale de son soit déplaisante et nocive ( privation sensorielle ), et que l'exposition à des sons structurés comme la parole ou la musique soit probablement nécessaire au développement de l'audition, c'est l'excès de bruit, beaucoup plus fréquent, qui préoccupe en général.

Article détaillé : Effets du bruit sur la santé...

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Date: 2018-01-16 16:54:48
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Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise europeen code du travail / comite central d'entreprise code du travail / comite central d entreprise code du travail / code du travail comite d entreprise

Titrisation — Wikipédia

Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .

la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;

la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...

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Date: 2017-08-23 23:02:34
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Dassault Aviation — Wikipédia

Le groupe Dassault Aviation est un constructeur aéronautique français fondé en 1929 par Marcel Bloch et reste le dernier groupe d'aviation au monde détenu par la famille de son fondateur et portant son nom.

C'est une entreprise multinationale qui emploie 11 942 personnes, dont 9 315 en France avec une présence commerciale dans plus de 83 pays et plus de 2 200 avions d'affaires Falcon en...

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Date: 2017-08-24 08:31:38
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Carte verte (automobile) — Wikipédia

Certificat d'assurance d'un radar de contrôle routier déplaçable.

Une carte verte se compose de deux volets :

le certificat d'assurance, ou papillon vert, coupon apposé sur le pare-brise ;

la carte verte ou attestation d'assurance où figurent les informations sur le souscripteur et la compagnie d'assurance.

La carte verte d'assurance est de couleur verte, mais la nuance de vert n'est pas...

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Date: 2019-05-20 13:39:57
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Thèmes liés : obligation d'assurance automobile / obligation d'assurance / obligation d assurance / comite des entreprises d assurance / systeme d'information d'une entreprise exemple