Articles sélectionnés pour le thème : comite d entreprise conseil
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CGT RATP - Syndicat des salariés et retraités de la RATP
/ IRP transversales
22.12.17 Déclaration CGT-RATP : Journée de carence
Par le biais d'un amendement intervenu à la dernière minute à l'Assemblée nationale, en pleine nuit, celle-ci a adopté la mise en place d'une journée de carence en cas d'arrêt maladie à la RATP. Déjà en 2012, le pouvoir politique en place avait tenté d'imposer cette mesure dont la dimension populiste et démagogique n'a d'égale Lire la suite >
31.08.2017 Déclaration commune CGT-UNSA-SUD sur les comptes semestriels
Les comptes du 1er semestre traduisent la poursuite d'une logique...
Site :
http://www.cgt-ratp.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / comite d'entreprise ratp
La Décision Unilatérale de l’Employeur (DUE) - paie-rh.com
La De cision Unilate rale de l'Employeur (DUE)
Publié le 4 janvier 2013
FICHE PRATIQUE N° 1-2013
La de cision Unilate rale de l'Employeur est un document e crit par lequel l'employeur s'engage envers ses salarie s dans le cadre de son pouvoir de direction. L'employeur y a notamment recours lorsqu'il souhaite instaurer unilate ralement des garanties de pre voyance et sante collectives au sein...
Site :
https://www.paie-rh.com
Centres des compétences futures - fsc-ccf.ca
Le CCF-FSC investit dans des projets qui mettent à l'essai des approches novatrices pour aider les Canadiens à accéder à de nouvelles compétences et à contribuer à l'établissement d'une base de données de plus en plus solide sur les compétences nécessaires pour réussir dans la nouvelle économie.
Le CCF-FSC s'est engagé à faire une contribution financière de 11,58 M$ sur deux ans...
Site :
https://fsc-ccf.ca
Le Compte rendu du Conseil des ministres du 17 mai 2017 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour 17 mai 2017 sous l'a présidence de Patrice Talon , Président de la République, Chef de l'Etat, Chef du Gouvernement. Votre journal publie ici l'intégralité des décisions issues de ce Conseil
Veuillez cliquer sur le fichier ci-dessus pour lire
COMPTE RENDU DU CONSEIL DES MINISTRES
Le Conseil des Ministres s'est réuni mercredi, le I 7 mai 20 I 7,...
Site :
https://24haubenin.info
Thèmes liés : conseil affaire gestion d'entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / contrat de conseil en gestion d'entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise
Confédération française des travailleurs chrétiens — Wikipédia
(février 2010)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Confédération française des...
Date: 2018-01-15 21:15:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Espace emploi - Les Scop
Directon / administration
Résumé
AQUABIO est un bureau d'études spécialisé dans la production et la valorisation de données hydrobiologiques, implanté actuellement sur 6 sites (Gironde, Puy-de-Dôme, Ille-et-Vilaine, Hauts-de-Seine, Drôme, Doubs).
Entreprise coopérative (Scop), nous sommes très attachés aux valeurs véhiculées par le mouvement coopératif.
Descriptif du...
Date: 2017-08-24 13:12:09
Site :
http://www.les-scop.coop
Thèmes liés : capacite d'innovation d'une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / fonctionnement d une equipe de travail / animation comite d entreprise / comite de participation de l entreprise
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018
Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le ...
Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia
23 décembre 2014
, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :
Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.
Activités...
Date: 2019-05-20 14:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Régie de l'énergie - Composition - regie-energie.qc.ca
Date de dernière mise à jour : 07.07.2017
La Régie de l'énergie est formée de sept régisseurs permanents et de trois régisseurs en surnombre. Une équipe de près de 80 gestionnaires, professionnels et membres de personnel de soutien leur fournissent les analyses, opinions juridiques et suivis de dossiers. Organisme...
Site :
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Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
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Comment la CGT veut sauver la SNCF - Le Point
07/03/2018 à 18:50
| Le Point.fr
La CGT décidera le 15 mars de sa ligne de conduite face à la réforme annoncée par le gouvernement à la suite d'une réunion de l'intersyndicale.
© Philippe Munier / CrowdSpark
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La CGT cheminot contre-attaque. Après le rapport Spinetta , la centrale syndicale de la SNCF a présenté, mercredi matin, sa propre analyse sur la situation du rail...
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Gamme EBP Logiciels de Comité d'Entreprise - Solutions ...
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Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr
o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles
Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.
« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...
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simsim.ma - Présentation
Navigation
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SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
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Fichier email ce comité d'entreprise - FICHIERENTREPRISE
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Fichier email des comités d'entreprises CE
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Les suppléants - Guide Pratique du Secrétaire CE ...
Étape 2 - Assister de plein droit aux réunions de CE
Étape 3 - Agir sans heure de délégation, ni droit de vote sauf en cas de remplacement d'un titulaire absent
Étape 1 - Remplacer un titulaire absent
La vocation première des suppléants du CE est de remplacer les titulaires qui cessent momentanément ou définitivement leurs fonctions.
Le suppléant remplacera le titulaire absent...
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Thèmes liés : suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / comite d'entreprise obligation de l'employeur / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / representant du comite d'entreprise au conseil de surveillance
Membre du Comité d'entreprise - loging-formation.com
2 jours - 14 heures
Objectifs
Permettre aux membres du CE nouvellement élus de bien connaître le rôle et la mission du CE dans une entreprise. D'intégrer les règles fondamentales du droit du travail et positionner les droits et obligations respectives de l'employeur, des salariés et des représentants du personnel.
Participants
Toute personne membre du CE.
Prérequis
Aucun.
Pédagogie
La...
Date: 2017-08-24 12:49:31
Site :
http://loging-formation.com
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / droit du travail comite d'entreprise
Fichier email des comités d'entreprises CE par région
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Fichier email des comités d'entreprises CE par département
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Licence professionnelle Développement à l'international ...
La licence permet l'approche multiculturelle des marchés en permettant d'adapter la démarche professionnelle aux particularités du marché ciblé.
Objectifs
L'ouverture internationale et l'ancrage régional
Les années de fonctionnement de la Licence ont permis de pérenniser des accords de coopération avec le monde professionnel et de participer à des actions de valorisation de la...
Date: 2018-04-15 11:36:00
Site :
http://www.u-bordeaux-montaigne.fr
Thèmes liés : recherche partenaire creation d'entreprise / recherche creation d entreprise / licence professionnelle creation d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-01-16 20:31:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
NOTRE OFFRE DE SERVICES | SmartUse
Mentions légales - © Images clair et net - Design SF
Mathieu Garnier
Expert gestion et de management de l'énergie, certifié ICA ISO 50001
Mathieu Garnier travaille depuis 10 ans dans les domaines liés à l'énergie aussi bien en entreprise (quelle que soit la taille) et en collectivité. Il a intégré en 2007 la fondation Fondaterra en devenant le responsable des opérations énergie,...
Site :
https://www.smartuse.org
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-08-12 22:34:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Epicerie fine Les Commissions • Pibrac - Provisions de ...
évènement : After Work Zen & Girly !
Apéro' Zen & Girly !
jeudi 16 novembre à l'épicerie.
Au programme :
Un Massage Amma assis par Christine accompagné de douceurs salées/sucrées par So Chef et d'un verre de vin... : 25EUR
Merci de vous inscrire :
Suivez-nous !
L'ESPRIT LES COMMISSIONS
Notre épicerie « Les Commissions » propose une sélection rigoureuse de beaux et bons produits...
Site :
http://www.lescommissions.com
Les Trophées de la Communication | Edition 2017
LE COMITÉ DE SÉLECTION EST COMPOSÉ DE PLUS DE 150 MEMBRES, ACTEURS DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION
2. PUIS-JE EN SAVOIR PLUS SUR LES CRITÈRES DE SÉLECTION ?
Avec 32 catégories très différentes, les critères de sélection sont chaque fois adaptés à chaque catégorie concernées. N'oubliez pas que les membres du comité de sélection sont avant tout des professionnels de la...
Site :
http://trophees-communication.com
Assemblée nationale - Travail : formation professionnelle ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 22/01/14
Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale.
Six mois après la loi sur la sécurisation de l'emploi, issue elle-même de l'accord national...
Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/10/17
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.
Ce premier PLFSS de la mandature s'inscrit dans la perspective, annoncée par le Premier Ministre dans sa...
Autorité européenne des assurances et des pensions ...
Instances
Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA)
L'ACPR est membre de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA), une des trois autorités de surveillance du Système européen de surveillance financière.
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L'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP en français, ou...
Sociocratie — Wikipédia
Gerard Endenburg[ modifier | modifier le code ]
Gerard Endenburg (nl) (1933-) est un ingénieur néerlandais en électrotechnique de culture quaker. Après avoir travaillé chez Philips où il a pu prouver ses grandes capacités inventives, Gérard Endenburg reprend en 1968 la direction de l'entreprise familiale Endenburg Elektrotechniek en remplacement de son père. En 1970, atterré par les...
Date: 2018-01-15 21:45:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Publications - CSMOCGQ
Gestion RH
Guide d'implantation d'un PAMT
Ce guide s'adresse aux dirigeants d'entreprise, aux responsables des services de ressources humaines, aux compagnons et à toute personne responsable du compagnonnage en milieu de travail. Il a pour but de faciliter le processus d'implantation de la norme professionnelle et de son programme d'apprentissage en milieu de travail.
Télécharger la...
Site :
https://communicationsgraphiques.org
Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / gestion comite d'entreprise / gestion comite d entreprise / conseil et gestion d'entreprise
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les subventions | Région Rhône-Alpes
Observations
Sur un plan général,
les 42 associations que nous avons extraites et étudiées ont reçu 51 millions d'euros de la part de la région et 71 millions d'euros de la part d'autres organismes, soit 122 millions d'euros au total.
pour 70% des associations étudiées, les subventions reçues représentent plus de 50% de leur budget, c'est-à-dire qu'elles ne pourraient pas exister sans...
Site :
http://region.canol69.fr
Association Nationale "Algérie Conseil Export"
Rencontre avec le Ministre du commerce et le Gouverneur de la Banque d'Algérie le 15/11/2016
Communiqué de l'ACE suite à la réunion du 15/11/2016 avec le Ministre du commerce et le Gouverneur de la Banque d'Algérie sur la réglementation des changes en Algérie.
Rencontre avec le Ministre du commerce le 13/06/2016
Communiqué de l'ACE suite à la réunion du 03/06/2016 avec le Ministre du...
Site :
http://www.algerieconseilexport.com
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise en algerie 2013 / aide creation d'entreprise en algerie
Centre de Vacances, Classes de découvertes
Equifun 66 sur Facebook
Centre de Vacances, Classes de découvertes
SPORTS ET LOISIRS - EQUIFUN 66 ce sont deux centres de vacances dans les Pyrénées-Orientales spécialisés dans l'organisation pour vos enfants de :
-> Séjours vacances pour les 4/16 ans
-> Classes de découverte de la primaire au lycée
-> Activités équestres, cirque, quads , foot, sports d'eau vive, vie de la...
Site :
http://equifun.net
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries / comite d etablissement et comite d entreprise
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment établir le tableau calcul de l'effectif ...
Quels sont les éléments importants à suivre pour VOUS ?
Il existe de nombreuses modalités de décompte de l'effectif. Elles sont exigées par :
les règles légales
Urssaf déclarations sociales ( suppression de la DADS au 31 janvier 2016 pour la Déclaration Sociale Nominative effective au 1er février 2016) . Voir article sur la DSN
( déclaration de Mouvement de mains d'oeuvre DMMO...
Site :
https://drhvirtuel.com
BrailleNet page d'accueil
" Développer un site riche et accessible avec HTML5, ARIA et JavaScript " (3 jours) - prochaine session : 2,3,4 mai 2016 (Réf. AW13-DEV)
" Comprendre l'accessibilité " (1 jour) - prochaines sessions : 4 avril 2016 (Réf. AW75-COM); 6 juin 2016 (Réf. AW76-COM)
" L'accessibilité du Web pour les contributeurs et rédacteurs " (2...
Date: 2017-03-07 17:22:47
Site :
http://braillenet.org
JE Suis… 2017
Le mardi 30 mai 2017 dès 17 h 30
11e étage de l'Édifice Price
65, rue Sainte-Anne
Québec G1R 3X5
Sous la présidence d'honneur de Johanne Devin présidente de la CCIQ et de NovAxis Solutions
Bachelière en Relations industrielles de l'Université Laval, Madame Devin a entrepris sa carrière au syndicat des professionnelles et professionnels du gouvernement du Québec. Elle a été recrutée...
Site :
http://soiree-jesuis.com
Conformité — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
La définition de la conformité en termes juridiques peut se définir comme suit :
« ensemble d'actions visant à rendre les mesures comme les comportements des dirigeants et personnel au sein d'organismes publics ou privés ( associations à but non lucratif , entreprises , syndicats , etc. ) comme vis-à-vis de tiers conformes à la norme externe...
Date: 2017-08-20 13:32:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
nos clients témoignent | Orange Business Services
Nos clients témoignent
JTI
Orange ont des capacités à l'échelle mondiale qui soutiennent notre présence géographique et ils sont en mesure d'assurer des services de bout-en-bout, de la phase de transformation à la mise en oeuvre, en passant par la gestion de tous les blocs de service sous-jacents.
Guilain Rogg, Vice-président du Centre technique mondial, JTI
JTI
Publicis Drugstore
Avec...
Site :
orange-business.com
Senelec - Comité de Direction
SYLLA
Directeur Qualité, Sécurité et Environnement (DQSE)
Il impulse une démarche qualité au sein de l'entreprise, propose des objectifs de certification et suit les conditions de leur réalisation. Il a en charge le pilotage des activités relatives à la sécurité, à l'hygiène et à l'environnement au sein de l'entreprise. Il est chargé des études d'impact environnemental et social...
Site :
http://www.senelec.sn
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / role du conseil d'administration dans une entreprise / contrat de conseil en gestion d'entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
GDPR : les différentes étapes d’un projet de mise en ...
En soumettant vos informations d'enregistrement à LeMagIT.fr vous acceptez de recevoir des communications par courriel de TechTarget et de ses partenaires. Nous vous encourageons à lire notre Politique de confidentialité qui contient des données importantes sur la façon dont nous recueillons et utilisons votre inscription et d'autres informations. Si vous résidez hors des États-Unis, en...
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lemagit.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / quand mettre en place un comite d'entreprise / obligation de mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d'entreprise