Articles sélectionnés pour le thème : association des conseil d entreprise
→ 1475 articles
Voir également 55 Vidéos pour ce thème
Saint-Genis-Laval — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf. souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...
Date: 2017-08-23 23:18:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité exécutif et conseil d'administration du groupe ...
Biographie
Diplômé de l'ESSEC, Laurent Lemaire était précédemment Directeur Financier de SOPRA STERIA Group.
Il a débuté sa carrière en 1989 au sein du Groupe Danone où il a occupé différentes fonctions au sein de la filière Finance, dont celles de Directeur des Relations Investisseurs et de la Communication Financière (1999-2002), de Directeur Financier de Danone Eaux France...
Site :
korian.com
Management et performance | BTS TERTIAIRES - Droit ...
I - Management stratégique, tactique et opérationnel
A - Le management stratégique
Le but du management stratégique consiste à définir les objectifs d'une organisation, à mettre en place les politiques pour les réaliser en procédant aux allocations de ressources nécessaires à la concrétisation des objectifs. Bien entendu, cette tâche incombe au niveaule plus élevé des...
Site :
http://www.surfeco21.com
UNAF - La Ministre des Familles, de l’Enfance et des ...
La Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des Femmes remet les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Marie-Andrée Blanc, Présidente de l'UNAF
04/04/2017
Le mardi 28 mars dernier, la Présidente de l'UNAF, Marie-Andrée Blanc, a reçu, au Conseil économique, social et environnemental, les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur. Cette distinction lui a été remise...
Date: 2017-08-24 12:15:17
Site :
unaf.fr
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Une «École des jeunes entrepreneurs» pour accompagner les ...
Une «École des jeunes entrepreneurs» pour accompagner les projets de jeunes motivés
Une «École des jeunes entrepreneurs» pour accompagner les projets de jeunes motivés
Par Le Figaro Etudiant o Publié le
26/02/2015 à 14:51
o Mis à jour le
26/02/2015 à 18:30
0
Fort d'une présence active sur tout le territoire, le réseau d'associations BGE expérimente une «École des...
Site :
etudiant.lefigaro.fr
Les clés pour bien négocier son départ
Avec la rupture conventionnelle, la loi offre au salarié un cadre plus souple et moins traumatisant qu'un licenciement pour quitter son entreprise d'un commun accord avec son employeur. Encore faut-il être armé pour défendre ses intérêts. Voici les points à connaître.
Après l'arrivée d'une nouvelle direction et la mise en place d'une autre organisation, Philippe, 44 ans, cadre...
Association avocats conseil d'entreprise, Author at ...
Louis Buchman est avocat aux Barreaux de Paris et de New York. Il a été l'un des co-fondateurs de l'ACE, le principal syndicat de la profession d'avocat, et le premier président de sa section internationale. Il est actuellement vice-président national de...
Site :
https://www.juscoop.org
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise ace / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / association des conseil d entreprise
Amiens - Salon des comités d'entreprise - FranceCE
FranceCE Amiens c'est...
FRANCECE AMIENS, LE RENDEZ-VOUS DES COMITES D'ENTREPRISE DE LA SOMME
FranceCE Amiens vous accueille le 19 octobre 2017, au Parc des expositions « la Mégacité », pour une journée d'échanges et de bonnes affaires où se rencontrent Fournisseurs de comités d'entreprise et CE.
70 exposants seront présents à FranceCE Amiens pour proposer leurs offres spéciale CE, des nouveautés et des conseils pour aider les comités d'entreprise à surprendre leurs salariés en renouvelant leurs...
Credit chômeur et Pôle Emploi - ekonomia.fr
Rachat de crédit pour chômeur?
Chômage et crédit à la consommation
Le chômage est un facteur de difficulté à l'obtention d'un crédit, peu de banques sont prêtes à risquer leur argent avec une personne sans emploi. Elles prêtent oui, mais la durée de remboursement ne pourra donc pas être supérieure à la durée du droit au chômage : il s'agit forcément d'un petit crédit à la...
Site :
https://ekonomia.fr
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2018-01-06 23:53:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Organisation et performance des entreprises — Wikipédia
Organisation et performance des entreprises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Organisation et performances des entreprises est le titre français de Scale and Scope : The Dynamics of Industrial Capitalism, ouvrage d' Alfred Chandler publié en 1990. L'auteur y analyse la croissance et les mutations des grandes entreprises industrielles au cours...
Date: 2018-01-02 22:51:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site :
fr.wikihow.com
Découvrez La Vallée des Saints : un projet « fou » pour l ...
Petite histoire des 3 fondateurs de la Vallée des Saints
Philippe Abjean
S'il porte un nom typiquement breton et plus spécifiquement léonard, c'est pourtant en Champagne, à Bar-sur-Seine dans l'Aube que Philippe ABJEAN a vu le jour en 1953, d'un père originaire de Saint-Pol de Léon, bretonnant, et d'une mère champenoise. Mais c'est en Bretagne, à Saint-Pol de Léon, qu'il passera...
Site :
http://www.lavalleedessaints.com
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / association des conseil d entreprise / conseil d'entreprise allemand / conseil d entreprise allemand
Créer une entreprise sans argent ! | Création d'entreprise ...
22 avril 2009 / Guilhem Bertholet / 114 commentaires
En général, dès qu'on parle de création d'entreprise, on parle très vite après (au choix) de financement, de levées de fonds, de business-angels, ... Pourtant, « création d'entreprise » et « beaucoup d'argent » ne sont pas synonymes. Il est tout à fait possible de se lancer sans forcément avoir beaucoup d'argent, en tout cas...
Barreau de REIMS - Ordre des avocats
Que vous soyez un particulier,
un chef d'entreprise,
un représentant d'une collectivité publique ou d'une association,
vous pouvez compter sur le concours de vrais...
Site :
http://www.avocats-reims.com
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / association des conseil d entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil d'entreprise
Aide de Pôle emploi à la création d’entreprise : NACRE | K
Posez votre question
Votre projet de création ou reprise d'entreprise
Vous devenez auto-entrepreneur. Ou vous créez ou reprenez une entreprise individuelle ou une société. Ou vous vous lancez dans une profession non salariée.
Si vous créez une société, vous devez en avoir le contrôle, ce qui signifie être dans l'une des 3 situations suivantes pendant au moins 2 ans :
vous avez, vous ou...
Site :
https://www.k.solutions
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : une instruction ...
Rémunération
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : une instruction de 33 questions/réponses apporte des précisions
Une instruction interministérielle précise, sous forme de questions/réponses, le régime de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, votée dans le cadre des mesures prises en réaction à la crise dite des « gilets jaunes ».
La loi portant mesures d'urgence...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
À propos des flux de travail d’approbation - SharePoint
À propos des flux de travail d'approbation
À propos des flux de travail d'approbation
Applicable à : SharePoint Online SharePoint Server 2013 Enterprise SharePoint Server 2016 SharePoint Online Petite Entreprise SharePoint Online géré par 21Vianet Plus... Moins
Important : Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de...
Site :
https://support.office.com
Thèmes liés : flux d'information d'une entreprise / fonctionnement d une equipe de travail / association des conseil d entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / valeur ajoute d une entreprise
Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial ...
Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial
Qu'est-ce qu'une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial?
La fiducie résulte d'un acte par lequel une personne, le constituant, transfère de son patrimoine à un autre patrimoine qu'il constitue, des biens qu'il affecte à une fin particulière et qu'un fiduciaire s'oblige, par le fait de son acceptation, à détenir...
Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer une fondation privée - Montréal Arts-Affaires
« Étape précédente
Créer une fondation privée
Désirez-vous être plus engagé dans votre activité philanthropique? Souhaitez-vous produire un effet durable dans votre communauté ou dans un domaine qui vous intéresse? Cherchez-vous des moyens de faire participer d'autres membres de votre famille à la cause philanthropique?
Peut-être que la solution se trouve dans la mise sur pied d'une...
Festival Photo La Gacilly
Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.
Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :
-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,
-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,
-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,
-en suspendant le temps, grâce au regard...
Site :
http://www.festivalphoto-lagacilly.com
Création de la petite et moyenne entreprise : L’Algérie loin de la moyenne mondiale - algerie7.com
Tweet on Twitter
Les différentes filières doivent développer le partenariat public-privé en matière d'élaboration et d'évaluation de politiques d'appui à ces entreprises.
Le ministre de l'Industrie et des Mines, Youcef Yousfi, a désigné Salah Abdelsamad à la tête du bureau du Conseil national de concertation pour le développement des PME pour un mandat de trois ans. C'était lors de...
Site :
algerie7.com
Présentation | Les Restos du Cœur
Présentation
Présentation
Fondés par Coluche en 1985, les Restos du Coeur est une association loi de 1901, reconnue d'utilité publique, sous le nom officiel de « les Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur ». Ils ont pour but « d'aider et d'apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, notamment dans le domaine alimentaire par l'accès à des repas gratuits, et par la...
Formes juridiques des sociétés - CasaInvest.ma
Formes juridiques des sociétés
Les différents types de sociétés commerciales reconnus au Maroc sont :
- les sociétés de personnes : la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en participation. Ces sociétés se caractérisent par l'aspect prédominant du facteur personnel "intuitu personae".
- les sociétés de capitaux : la société anonyme (SA), la...
Site :
http://www.casainvest.ma
Thèmes liés : conseil d'administration entreprise definition / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / composition et fonctionnement du conseil d'etat / composition conseil d etat
Rapport de stage - laylou213.free.fr
1. Fiche d'identité de l'entreprise
Du Groupe CARREFOUR
Adresse du siège social : 26 quai Michelet, 92300, Levallois-Perret, France
Nombre de salariés : 490 000
Chiffre d'affaires : 86 967 millions d'euros hors taxes (c'est le 2ème groupe dans le monde)
Capital : 1 762 millions d'euros
Nature de l'activité : Grande distribution
Produits ou services vendus : produits de la grande...
Date: 2010-01-10 17:37:49
Site :
http://laylou213.free.fr
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-08-24 10:47:01
Site :
http://aluquebec.com
Ciliabule : Agence marketing Lyon stratégie Rhône-Alpes
1. Des solutions marketing qui s'adaptent à tous les secteurs d'activité, en BtoB et BtoC
Secteur agricole
C'est la 3ème campagne de De Sangosse que Ciliabule a accompagnée en élaborant le plan d'actions autour des 5 ans d'alliance entre le semencier de Pont-du-Casse et Dow Seeds. Positionnement de l'événement, identité de communication, plan média, optimisation des supports, suite audit...
Site :
http://www.ciliabule.fr
Transport-logistique : 10 pistes de poursuite d'études ...
Le secteur du transport-logistique est un marché mondial et très en demande de jeunes diplômés. Pourtant, ce secteur souffre d'un déficit d'image, sans doute lié à une méconnaissance des 420 métiers recensés par l'INSEE qui y sont attachés. Au delà du transport physique, il ne faut pas oublier la maîtrise des flux financiers et de l'information. Comment se former à ce florilège de...
Date: 2017-08-24 11:26:06
Site :
studyrama.com
Auto entrepreneur, EURL, EIRL, quel statut choisir pour ...
Conseils pour le choix d'un statut juridique d'entreprise pour encadre une activité de commerce en ligne
Depuis quelques années, le droit français offre toute une panoplie de structures juridiques aux personnes souhaitant démarrer une activité de vente en ligne. Ce choix nécessite analyse et réflexion, puisqu'il dépend de la stratégie que vous souhaitez mettre en place ainsi que de vos...
Conseil d’administration - Financement agricole Canada
Dale Johnston
président du Conseil d'administration, administrateur depuis le 23 juin 2011
Dale Johnston demeure dans le Comté de Ponoka, en Alberta, où il est propriétaire d'une exploitation mixte. Il compte plus de quatre décennies d'expérience dans le domaine de l'agriculture ainsi qu'une vaste carrière au sein de la fonction publique. M. Johnston a été député de 1993 à 2006 ainsi...
Site :
https://www.fcc-fac.ca
Thèmes liés : role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / role du conseil d'administration dans une entreprise / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration
Location de Voiture Aux Chômeurs: 8 ... - Pret-Aide.net
Mentions légales
Location de voiture pour chômeurs: les associations d'aide aux demandeurs d'emploi et RSA
L'insertion quand on n'a pas de travail passe aussi par la possibilité de se déplacer. Pour ceux qui n'ont pas accès aux transports en communs, seule la voiture permet de se déplacer, pour se rendre à un RDV pôle emploi par exemple, ou mieux encore, pour aller travailler en cas de...
Site :
http://pret-aide.net
Thèmes liés : aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / aide chomeur createur d'entreprise / aide aux chomeurs pour la reprise d'une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise
Télécharger Comite d entreprise gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning.
Logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation logiciel de...
Qui sommes-nous ? | Nexus
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...
Site :
http://www.nexusconsultation.com
Creation site web a Marrakech – Site internet vitrine, e ...
Besoin d'un expert en creation de site web à Marrakech ? Tel 0700 16 43 53
Nous créons tout type de site web vitrine, catalogue et Ecommerce
Spécialisé dans la création de site web. Marrakech web design met à votre disposition des infographistes freelance, développeurs web, intégrateurs ou webdesigners indépendants à Marrakech qui travaillent pour de nombreux professionnels du web. Les...
Site :
http://www.marrakech-web-design.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
La communication globale est un enjeu majeur pour les organisations.
Elle relève de la stratégie globale de l'organisation puisqu'elle devra faire connaître de façon cohérente ses valeurs, sa culture, son patrimoine en interne comme en externe mais également la promouvoir et lui permettre de se développer. mais aussi
Le rôle exercé par le directeur de la communication pourra varier en...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Syndicats, comité d’entreprise de la RATP : nos élus ...
Les scandales du comité d'entreprise de la RATP
Apparemment notre gouvernement est aveugle et sourd, car il est difficile d'admettre que ses services ne soient pas renseignés sur des faits anciens révélés par la Cour des comptes. Certes, les comités d'entreprise (CE) ont un certain degré d'autonomie, même par rapport au directeur de l'entreprise publique.
Mais l'objet social des CE,...
Site :
contribuables.org
Création d'un logo pour un site internet | Logo design contest
Création d'un logo pour un site internet
Design gagnant de ceking
Concours terminé
Création d'un logo pour un site internet
julien 6c avait besoin d'un nouveau design de logo et a lancé un concours sur 99designs.
Un gagnant a été sélectionné de 83 designs proposés par 20 designers freelance.
83
Voici comment julien 6c a commencé son expérience création de logo
Vous...
Site :
https://99designs.com
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / conseil creation d un site internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d'un logo
ECTI - Délégation en France - Bouches-du-Rhône
o Aide au développement personnel des jeunes managers d'une grande entreprise de la région
o Formation du personnel d'une association de médiation familiale à la norme ISO 9001
o Analyse et recommandations pour le business plan d'une start-up
o Atelier collaboratif et Accompagnement individuel pour "Créer mon Business Plan" : start-up du Carrefour de l'Innovation au sein d'Aix-Marseille...
Date: 2018-01-16 20:21:09
Site :
http://www.ecti.org
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Élections professionnelles, vote électronique ou hybride ...
Vote multicanal
Simplifiez et sécurisez vos élections !
Quelle que soit l'organisation (entreprise, association, collectivité locale, mutuelle...), la tenue d'une élection - élection professionnelle ou autre - est toujours un moment important avec des enjeux forts en termes de mobilisation et de respect de la réglementation.
Avec les solutions de vote de DOCAPOST, organisez votre élection avec sérénité :
Tous les types d'élections
- secteur privé et secteur public
-...
Site :
https://www.docaposte.com
Thèmes liés : election comite d entreprise / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / conseil en organisation d entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
Télécharger comptabilite comite entreprise gratuit ...
Comptabilité personnelle
Logiciel Windows
Comptabilité personnelle vous permet de gérer vos comptes bancaires en un clic ! gérez facilement vos comptes bancaires personnels et visualisez votre situation financière en quelques secondes ! emjysoft comptabilité personnelle est un logiciel de gestion de comptes bancaires permettant de gérer avec efficacité et simplicité vos comptes courants...
Site :
logiciels.gratuiciel.com
Mention Droit Social - Accueil : Masters Droit
313 K
Description de la formation
Le master Droit social répond à des objectifs clairement identifiés sur le marché du travail; il combine dans ses objectifs pédagogiques à la fois des exigences théoriques et une volonté de prendre en compte les transformations qui affectent le monde du travail. Master 1 commun à tous les étudiants de droit social.
Master 2 comprend trois parcours:...
Site :
http://mastersdroit.univ-lille2.fr
Thèmes liés : forme sociale d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise / association avocat conseil d'entreprise / association des conseil d entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise
Création d'entreprise. Trois choses essentielles avant de ...
Recevez gratuitement notre newsletter Ouest-France Entreprises
Chaque jour, l'essentiel de l'actualité entreprises est dans votre boite mail.
Je m'inscris !
Création d'entreprise. Trois choses essentielles avant de se lancer
Modifié le
Lire le journal numérique
Ouest-France.
Jeunes créateurs de leurs entreprises, Anne Vanden Bossche et Pierre-Yves Dinasquet témoigneront, jeudi 15 juin à...
Date: 2017-08-24 14:15:39
Site :
http://www.ouest-france.fr
Stratégie énergétique 2050
L'économie suisse s'engage pour un oui avec le Conseil fédéral, le Parlement et les villes.
La Stratégie énergétique garantit les investissements et favorise l'innovation et la croissance en Suisse.
La Stratégie énergétique libère la Suisse de la dépendance fossile de l'étranger sur le long terme.
La Stratégie énergétique garantit un approvisionnement propre et fiable en...
Site :
https://se2050.ch
TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité ...
TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Les différents cas d'option
1
Pour les prestations de services, le fait générateur de la TVA se produit au moment où la prestation de services est effectuée, la taxe étant exigible en principe lors de l'encaissement des acomptes, du prix ou de la rémunération (...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-04-01T18:03:39.000+02:00
BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des commissions, courtages, ristournes commerciales, vacations, honoraires, gratifications et autres rémunérations
1
En vue de faciliter le contrôle fiscal, l' article 240 du code général des impôts (CGI) fait obligation aux personnes physiques et aux personnes morales...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr