Articles sélectionnés pour le thème : aide creation demandeur d'emploi
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Crédit CAF 2017: Prêts & Aides Financières | Crédit Social
Son but est toujours le même : fournir le minimum à ceux qui n'ont pas de travail pour leur permettre de ne pas sombrer. Bon, on pourrait voir cela d'une façon un peu plus positive : de l'argent pour se remettre en selle. Reste que le calcul du montant n'est pas toujours facile, les règles, comme la dénomination changeant assez souvent (souvenez-vous du RMI, de l'API, de la prime de retour...
Site :
http://creditsocial.net
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Devenir Auto-Entrepreneur 2019 - Inscription Simple et Rapide
Cette formation a pour but de vous donner les connaissances nécessaires à la gestion de votre auto-entreprise et peut-être réalisée en ligne.
Q
Quel est le coût d'une création de micro-entreprise ?
R
En passant par notre service, le coût de création de votre micro-entreprise est de 59 EUR. Cela vous permet d'être accompagné jusqu'à l'obtention de votre numéro de SIRET.
Q
En tant...
Site :
https://www.portail-autoentrepreneur.fr
LE GUIDE PRATIQUE DES SERVICES A LA PERSONNE EN MICRO ENTREPRISE - LA MICRO ENTREPRISE - Entreprendre en micro entreprise avec succès! - REUSSIR SA MICRO ENTREPRISE
LE GUIDE PRATIQUE DES SERVICES A LA PERSONNE EN MICRO ENTREPRISE
LE GUIDE PRATIQUE DES SERVICES A LA PERSONNE EN MICRO ENTREPRISE
Afin de vous faire une idée précise du contenu essentiel et indispensable de cet ouvrage de 128 pages; je vous mets ci-dessous, le sommaire complet.
C'est un peu long à lire mais j'ai voulu vous donner une vue complète de mon e-book.
Faites-moi part de vos...
Aides , subventions pour la création et le développement d ...
Aides et subventions 0 Commentaire
Selon ses caractéristiques, son ambition, et votre situation personnelle, le financement de votre projet de création ou d'amélioration d'entreprise ne reposera pas sur une seule source de financement. Elle sera le résultat de la combinaison de différentes provenances. Voici 5 conseils pour bien financer votre projet.
Panorama gratuit des financements...
Site :
http://entrepriseattitude.com
Prêt d’honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Accueil » Demande de crédit » Crédit et problèmes
Prêt d'honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Le prêt d'honneur est un crédit que l'on accorde sur la bonne foi du demandeur. Il permet à ceux qui sont interdits du circuit bancaire traditionnel de bénéficier d'un financement.
Par José da Silva , à jour le
19 août 2017
Crédit étudiant à taux zéro : prêt d'honneur...
Site :
https://ekonomia.fr
ADL - Association pour le développement local, pour l ...
ADL, Association de Développement Local pour l'Emploi et la formation a été créée en 1985 par des militants associatifs et des professionnels pour répondre aux demandes d'aide et de conseils exprimés par des habitants de quartiers de Villeurbanne confrontés au chômage.
Depuis cette date, ADL contribue dans la proximité à la lutte contre l'exclusion socio économique par des actions...
Date: 2018-04-16 00:20:55
Site :
http://www.lyon-metropole-solidaire.org
Exonération de charges sociales ACCRE | CréActifs
Accueil \ 2. Valider votre idée \ Aides à la création, reprise d'entreprise \ Réduction de charges sociales ACCRE
Réduction de charges sociales ACCRE
La réduction de charges sociales est l'aide la plus utilisée. En effet les formalités d'obtention sont simples et permettent de réelles économies en réduisant les cotisations sociales dans la phase de lancement de votre...
Site :
http://www.creactifs.com
Forum Création Reprise de Morlaix | Forum 2017 de la ...
Le rendez-vous pour entreprendre et pour faire avancer vos projets de création, de reprise ou de développement d'entreprise
La Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Bretagne ouest Morlaix et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Finistère vous proposent avec leurs partenaires le lundi...
Site :
forumcreationreprise.bzh
Les aides à la création et à la reprise d'entreprise en ...
BGE Aveyron
DESCRIPTION :
La couveuse d'entreprises accompagne les porteurs de projet dans leur démarche de création d'entreprise. Ce dispositif est possible dans les villes de Rodez, Decazeville, Villefranche de Rouergue, Millau et St Affrique .
Il permet de tester son activité en toute sécurité en grandeur réelle (acheter, réaliser, vendre, facturer) sans s'immatriculer ou créer une entreprise, de s'entrainer au métier de chef d'entreprise. Des entretiens mensuels ont lieu avec un...
Date: 2019-05-20 11:48:28
Site :
http://www.aides12.fr
Quelle formation suivre pour créer une entreprise ? - Blog ...
par Josselin Valic
La création d'une entreprise nécessite dans certains cas une formation adaptée. Avec de nombreuses formes juridiques suivant l'activité exercée, il est parfois difficile de comprendre quel projet impose des connaissances offertes par le biais de stages. Qu'elles soient obligatoires ou facultatives, celles-ci apporteront souvent des informations essentielles pour le bon...
Date: 2019-05-20 11:26:19
Site :
http://bloginfluent.fr
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
L'Allocation de solidarité spécifique - aide-sociale.fr
En savoir plus sur l'allocation de solidarité spécifique ?
L'allocation de solidarité spécifique (ASS) : Qu'est ce que c'est?
L'allocation de solidarité spécifique ou ASS est une forme d'allocation chômage particulière destinée aux demandeurs d'emploi ne pouvant pas ou plus bénéficier de l'ARE (allocation de retour à l'emploi).
Si le montant de l'ASS et le montant du RSA sont très...
Site :
https://www.aide-sociale.fr
NACRE, le prêt à taux zéro pour la création ou la reprise ...
NACRE, le prêt à taux zéro pour la création ou la reprise d'une entreprise
Principe
Le prêt à taux zéro NACRE (Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise) remplace depuis le 1er janvier 2009 le dispositif EDEN et les chèques conseils. Outre un prêt à taux zéro, NACRE propose aux entrepreneurs un accompagnement personnalité avant ou après leur création ou reprise d'entreprise.
Ce programme se décompose en trois phases : aide au montage du projet (réalisation du business plan...) d'une durée de 4 mois maximum,...
Site :
http://www.creer-une-entreprise.info
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l’utilité de ...
Vous êtes ici > Accueil > Comprendre l'épilepsie > Les dernières actualités > Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
Comprendre l'épilepsie
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
26/06/2018
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ? Quand et pourquoi la faire établir ?
Intervenants
Dr Simone Fortier,...
Site :
http://www.fondation-epilepsie.fr
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Sommes perçues en fin d'activité - Rupture du contrat de travail - Exceptions au principe d'imposition des indemnités
1
Il convient de distinguer selon que les indemnités de rupture du contrat de travail sont versées ou non dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi (« plan social »).
Un tableau récapitulatif du régime...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Sommes perçues en fin d'activité - Rupture du contrat de travail - Exceptions au principe d'imposition des indemnités
1
Il convient de distinguer selon que les indemnités de rupture du contrat de travail sont versées ou non dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi (« plan social »).
Un tableau récapitulatif du régime...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
- l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ;
- l'allocation de soutien familial ;
- l'allocation de rentrée scolaire ;
- l'allocation journalière de présence parentale (AJPP).
30
Ces allocations sont versées par les caisses d'allocations familiales ou par les entreprises autorisées à organiser elles-mêmes des régimes spéciaux d'allocations familiales pour leur personnel....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Aides aux familles - Saint-Quentin - Site internet
Aides aux familles
Aides aux familles
Le Centre Communal d'Action Sociale constitue un dispositif de proximité à l'écoute et à la disposition de chacun. Il renforce ses efforts en matière d'aide aux familles, l'assistance aux personnes âgées et de lutte contre l'exclusion...
Sommaire de page
Aides à l'occasion de Noël
L'aide aux démarches administratives
Les familles rencontrant des...
Site :
http://www.saint-quentin.fr
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Entreprise individuelle
L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.
Tout entrepreneur individuel peut donc créer...
Site :
http://www.l-eirl.fr
25 Avantages du RSA | Pret-Aide.net
Mentions légales
25 Avantages du RSA
N'en déplaise à tous ceux qui sont opposés aux aides sociales, les gens qui touchent le RSA ne vivent pas comme des millionnaires. Toutefois, afin de faciliter le quotidien de ces millions de personnes qui sont considérées, à juste titre, comme pauvres, le revenu de solidarité actives donne d'autres avantages qu'une petite somme d'argent. Il est ainsi...
Site :
http://pret-aide.net
Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...
> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
Site :
lemoniteur.fr
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
Site :
http://dcalin.fr
Création d’une aide à l’embauche des plus de 55 ans ...
De quelle aide s'agit-il ? Pour qui ? Dans quel cadre ?
Pour quels employeurs ?
Les employeurs éligibles à la réduction Fillon
Pour quel senior ?
Salariés âgés de plus de 55 ans et inscrits sur la liste des demandeurs d'emploi
Pour quel contrat ?
Contrat à durée...
Site :
http://www.astucesenior.com
Thèmes liés : aide creation demandeur d'emploi / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi
L'aide à la création d'entreprise en tant que salarié ...
par Céline de bettr le
5 avril 2016
Être salarié n'exclut pas de créer votre entreprise ! Avec le statut d'auto-entrepreneur, nombre de salariés mènent de front leur activité personnelle et leur contrat de travail, que ce soit pour un complément de revenus ou un test grandeur nature de ce qui sera demain leur activité principale.
Pour cerner les aides auxquelles vous pouvez prétendre en...
Site :
https://blog.bettr.com
Le budget 2018 est voté ! | Région Île-de-France
Le budget 2018 de la Région vient d'être voté. D'un montant de 5,15 MdsEUR, il se caractérise par une poursuite de la baisse des dépenses de fonctionnement et un maintien à un très haut niveau de l'investissement.
La consolidation caractérise le budget 2018 de la Région Île-de-France, voté ce 20 décembre (116 pour - LR, UDI, Modem, 82 contre - PS, FdG, EELV, FN, RCDE). Pour...
Date: 2018-01-16 17:47:53
Site :
https://www.iledefrance.fr
Modèle de CV gratuit à remplir et à télécharger en ligne ...
Par chance !
Modèle de CV gratuit à remplir et à télécharger en ligne
Exemple de cv type à compléter et à imprimer en ligne sans inscription. Créer un curriculum vitae original ou classique est simple avec le modèle vierge.
Grâce au modèle de cv gratuit à personnaliser et à remplir en ligne, vous pouvez rapidement créer des exemples de cv, les télécharger, et les envoyer par mail...
Site :
http://www.parchance.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Forum Création Reprise de Morlaix | Forum 2017 de la ...
La Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Bretagne ouest Morlaix et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Finistère vous proposent avec leurs partenaires le lundi 7 octobre 2019 d'assister à la 6ème édition du Forum de la création de la reprise...
Site :
forumcreationreprise.bzh
Je finance mon projet - www.auvergnerhonealpes.fr
� Je finance mon projet » permet de bénéficier d'un financement adapté à la taille de votre projet (sous forme de subvention, microcrédit, prêt à taux 0%, prêt d'honneur, garantie d'emprunt) et d'être accompagné durant les 3 premières années suivant la création ou la reprise de l'entreprise (suivi, parrainage, club de jeunes entrepreneurs...). Cet accompagnement est assuré par...
N° 1255 - Projet de loi de finances pour 2019
Exposé général des motifs
Orientations générales et équilibre budgétaire du projet de loi de finances pour 2019
I. Un budget de confirmation
Le budget 2019 s'inscrit dans la continuité de l'action engagée par le Gouvernement depuis le commencement du quinquennat. Il poursuit trois priorités : libérer l'économie et le travail, protéger les Français, investir pour l'avenir en...
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...
Publié le 12 Juillet 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.
L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...
Date: 2017-08-17 19:59:18
Site :
http://www.elysee.fr
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Groupements d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification
Groupements d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification
L'objectif est de soutenir la création de nouveaux GEIQ TRANSPORTS et de créer de nouvelles passerelles entre l'OPCA Transports et Services, les entreprises et les GEIQ labellisés opérant sur ces métiers.
Cet accord est décliné, chaque année, en conventions d'accompagnement entre l'OPCA Transports et Services et les 8 GEIQ...
Site :
http://www.opca-transports.com
Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / formation creation entreprise demandeur d'emploi / pret creation d'entreprise demandeur d'emploi / creation d'entreprise jeune moins de 25 ans
Tests d'orientation, de personnalité, d'intelligence, test ...
TOUS LES TESTS D'EVALUATION
Voici une gamme complète de tests d'évaluation : Test de recrutement, Test de personnalité, Test d'orientation professionnelle, Test de compétences, Test de connaissance de soi, Test de QI, Test de QE, Tests Gratuits, ..., conçus et validés scientifiquement pour mieux vous connaitre et faire les bons choix. Ces tests d'évaluation sont de véritables outils de...
Consulter Mes Paiements Assedic : Page 1/10 : All-Searches.com
Consulter Mes Paiements Assedic - All-searches.com
Consulter Mes Paiements Assedic - Page 1/10 - All-Searches.com : Tous les Résultats relatifs à votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer : Consulter Mes ...
http://all-searches.com/recherche/Consulter::Mes::Paiements::Assedic/web/1
2 Assedic Espace Personnel Mes Paiements - Je ...
Assedic Espace Personnel Mes Paiements :...
Site :
http://all-searches.com
COMPOSITION DE MUSIQUE ELECTROACOUSTIQUE - Format Son
COMPOSITION DE MUSIQUE ELECTROACOUSTIQUE
COMPOSITION DE MUSIQUE ELECTROACOUSTIQUE
Élargissez l'écoute et l'écriture des sons en intégrant cet atelier de composition en musique électroacoustique basé sur un travail créatif du matériau sonore. Le cheminement s'opérera par une exploration concrète allant au-delà des valeurs abstraites (rythme, durée, hauteur...) jusque là rencontrées...
Site :
http://www.format-son.com
Thèmes liés : composition d'une musique / composition d une musique / aide creation demandeur d'emploi / demandeur d emploi creation / aide pour la creation d'emploi
Intermittent du spectacle — Wikipédia
Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2017-08-24 03:14:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2017-08-24 12:27:24
Site :
vie-publique.fr
Petit boulot et job en Rhone-Alpes - viensmaider.com
Aide aux cours de français 38390 - Porcieu-Amblagnieu
particulier
Bonjour, je suis diplômée du bac +2 et je recherche des petits boulots pour aider des jeunes dans leurs devoirs de français, les aider à comprendre le...
Aide aux devoirs et aux cours 26400 - Crest
particulier
Je suis un lycéen de 17ans en première scientifique, je peux aider dans presque toutes les matières jusqu'au...
Site :
http://viensmaider.com
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans / aide a la creation d'entreprise pour les jeunes / aide a la creation d entreprise pour les jeunes / aide a la creation d'entreprise pour demandeur d'emploi / aide demandeur d'emploi creation entreprise
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...
Articles et actualités en matière de Personnel / Gestion ...
Le point sur le financement des pensions des agents locaux
La présente contribution a pour objectif de vous informer des différentes démarches que nous avons accomplies dernièrement dans le but de pérenniser le mécanisme de financement des pensions des agents nommés, et d'assurer une meilleure pension aux agents contractuels, selon des modalités qui seront financièrement tenables pour...
Site :
http://www.uvcw.be
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
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Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Le projet personnel est déterminant dans un projet de ...
Le bilan personnel
La réussite d'une entreprise ne dépend pas uniquement d'évènements extérieurs.
Vos contraintes , vos motivations et objectifs personnels , vos compétences et expériences sont des éléments très importants à prendre en considération !
Vos contraintes personnelles
En devenant chef d'entreprise, vous allez devoir passer d'une certaine situation personnelle à une...
Site :
https://www.afecreation.fr
Accueil individuel - La Cité des Métiers des Côtes d'Armor ...
Toute l'année, la Cité des Métiers des Côtes d'Armor vous accueille pour vous aider à construire votre projet professionnel et vous conseille sur les thèmes :
S'informer sur les métiers
Choisir une formation
Créer ou reprendre une activité
Changer sa vie professionnelle
A VOTRE DISPOSITION :
UN ESPACE DOCUMENTAIRE ET NUMÉRIQUE, en accès libre
Dans cet espace, vous aurez accès à : internet, outils bureautiques, logiciels sur les métiers et les formations, espace offres d'emploi, annuaires, guides, revues, catalogues spécialisés,...
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.
1874
Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.
21 mars 1884
Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...
Site :
vie-publique.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Association de gestion du fonds pour l'insertion ...
L'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (ou Agefiph) est un organisme paritaire français institué par la loi du 10 juillet 1987 pour favoriser l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises du secteur privé. Elle est actuellement dirigée par Didier Eyssartier et présidée par Anne...
Date: 2018-04-15 23:14:18
Site :
https://fr.wikipedia.org