Articles sélectionnés pour le thème : rapport de creation d une entreprise
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QUAND LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL IVOIRIEN CONSACRE LE CONTROLE D'« ORGANITÉ » DE LA LOI ORDINAIRE...
Résumé : Dans une décision rendue en 2017 dans le cadre d'un recours en exception d'inconstitutionnalité, le Conseil constitutionnel ivoirien décide d'exclure la loi organique du bloc de constitutionnalité. Toutefois, constatant l'absence d'institution chargée d'assurer le...
Date: 2019-05-20 14:54:22
Site :
http://afrilex.u-bordeaux4.fr
Les opérations préalables au lancement de la procédure de ...
Par Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2.3. Les marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
1. Le calcul de la valeur estimée du marché
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
La création de valeur dans les achats, une question de ...
La création de valeur dans les achats, une question de définition
Publié le
par Marie-Amélie Fenoll
Démontrer la valeur ajoutée de la fonction achat au sein de l'entreprise en identifiant des indicateurs-clés de performance est un enjeu essentiel pour les achats. Tel fut le thème débattu lors de la conférence sur la "création de valeur des achats dans l'entreprise", le 20 juin dernier...
Site :
decision-achats.fr
Carte de presse en France — Wikipédia
La carte de presse est, en France , une carte d'identité professionnelle qui permet au journaliste de prouver son activité, d'accéder plus facilement à des lieux qui lui servent à obtenir des informations ( salles de presse , bureaux officiels, musées , etc.) et de faire valoir son droit à la protection sociale prévue par le statut de journaliste professionnel créé par la Loi Brachard...
Date: 2017-08-12 23:04:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Saint-Barthélemy | Ministère des Outre-mer
Saint-Barthélemy
La collectivité territoriale de Saint-Barthélemy
La loi organique, du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer a érigé les communes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin en collectivités d'outre-mer aux termes de l'article 74 de la Constitution. Les deux collectivités ont été officiellement mises en place le 15...
Date: 2018-04-15 23:48:09
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Pourquoi les associations créent-elles des fondations ...
0
On emploie couramment les mots Organisations Non Gouvernementales (ONG) pour qualifier les associations françaises, notamment humanitaires. Si les ONG françaises sont effectivement principalement constitués sous la forme associative, les structures non gouvernementales peuvent en fait revêtir des formes multiples et évolutives. Cela est dû à l'éventail juridique offert mais aussi à la...
Site :
https://grotius.fr
Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
http://www.allpneus.com
Électricité en Espagne — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'histoire du développement de l'électricité en Espagne depuis le XIXe siècle a connu plusieurs périodes d'expansion et recul, des phases d'interventionnisme plus ou moins grand de l'État ainsi qu'une concentration entre une série d'acteurs privés et publics. Chacune de ces phases est marquée par la progression d'une filière : d'abord l'...
Date: 2017-08-22 08:43:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
SAS (langage) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le développement de SAS a commencé en 1966, grâce à une subvention des NIH à huit universités américaines, dans le but d'analyser des données agricoles. L' université d'État de Caroline du Nord était à la tête de ce consortium. En 1972, les NIH se sont désengagés du projet, et l'entreprise SAS Institute , Inc a été fondée en 1976 dans le...
Date: 2017-08-23 22:40:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'une application web / systeme d'information de gestion d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise agricole / informations creation d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise
Belmard Batiment: Confiance & Qualité | Plomberie ...
L'équipe Belmard vous souhaite la bienvenue
Maintenance - Rénovation - Conseils
Qui sommes-nous ?
Entreprise familiale avec plus de 28 ans d'expérience, Belmard Batiment est une entreprise de bâtiment tout corps d'état. Fort d'une équipe soudée et professionnelle, nous pourrons répondre à toutes les demandes concernant votre intérieur. Nous regroupons deux pôles d'artisans et...
Site :
https://www.belmard-batiment.fr
Thèmes liés : creation d une entreprise de batiment / maison de la creation d'entreprise paris / accompagnement creation d'entreprise paris / creation d'entreprise prestation de service / projet de creation d'entreprise de service
Le guide de la protection sociale pour indépendant ...
Le guide de la protection sociale pour indépendant
Par Pierre-Etienne
jeudi 23 août 2018
4.9 | 15 votes
Le monde du freelancing n'est pas à associer trop vite aux termes « liberté » et « indépendance » car la réalité est plus compliquée qu'on ne le croit. La concurrence est rude. Quand on est indépendant il faut savoir se gérer, se vendre, réaliser ses missions, gérer son...
Site :
https://www.littlebigconnection.com
Comment financer et ouvrir une franchise sans argent ni ...
» 12 Avril 2018, 12:10
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» 12 Avril 2018, 12:30
A ceux qui se demandent comment financer une franchise sans...
Transport léger guidé de Caen — Wikipédia
Transport léger guidé de Caen
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour l'article homonyme, voir Tramway de Caen .
TVR de Caen
Deux rames se croisant au terminus Hérouville Saint-Clair de la ligne B.
Situation
modifier
Le transport léger guidé de Caen est un système de transport routier, à roulement sur pneus et à guidage par un rail central, utilisant le technologie du...
Date: 2017-08-24 07:10:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une societe de transport / creation d'une association en ligne / creation d'association en ligne / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Logiciel de récupération de disque et outil de ...
Interface standard de style Windows Explorer.
OS Hôte : Windows 2000, XP, 2003 Server, Vista, 2008 Server, Windows 7, Windows 8/8.1, Windows Server 2012.
Récupération de données via un réseau . Les fichiers peuvent être récupérés sur des ordinateurs en réseau fonctionnant sous Win2000/XP/2003/Vista/2008/Windows 7/8/8.1/Windows Server 2012, Macintosh, Linux et UNIX.
Systèmes de...
Site :
http://www.r-studio.com
Subvention du CE : comment calculer le budget d'un comité ...
les sommes supérieures aux indemnités légales et conventionnelles de licenciement, retraite, préavis et rupture conventionnelle
la rémunération des dirigeants sociaux s'ils ne sont pas salariés de l'entreprise.
La rémunération des salariés mis à disposition doit être incluse , dès lors qu'ils sont intégrés de façon étroite et permanente au collectif de travail, mais non celle des...
Site :
https://blog.codexa.fr
Actualité des aides à l’emploi - Association Opale
| Favoris & partages |
Actualité des aides à l'emploi
Quelles aides à l'emploi peut-on toujours mobiliser dans le contexte actuel de réduction de ces dispositifs ? Quelles aides spécifiques pour le secteur culturel ?
Travail de recensement réalisé en partenariat avec HDSI 92 et l'Ufisc dans le cadre de sa mission de structuration professionnelle, et de ressource pour les DLA - mars...
Date: 2018-04-16 01:01:33
Site :
http://www.opale.asso.fr
Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Caisse d'épargne .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Devenir membre d'un conseil d’administration - Montréal ...
« Étape précédente
Devenir membre d'un conseil d'administration
Les organismes à but non lucratif incorporés ont le devoir de former un conseil d'administration (CA). Le CA doit représenter les intérêts publics en ce qui concerne les opérations fiduciaires de l'organisme, et doit mettre en place une stratégie de direction ainsi qu'une politique de gestion à long terme.
Les postes...
Votre ouvrage est à usage non domestique : votre forage ...
Votre ouvrage est à usage non domestique : votre forage doit faire l'objet d'un dossier loi sur l'eau
Mise à jour le 19/12/2017
Puits et forages non domestiques
Définition réglementaire du forage non domestique
La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités définie aux articles L 214-1 à L 214-6 soumet à déclaration au titre de la loi sur l'eau la réalisation de...
Date: 2018-04-16 02:40:01
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
Comment créer un catalogue - E-marketing
La force d'un catalogue réside dans la réitération. Alchimie complexe, savant dosage de savoir-faire, un catalogue se bonifie nécessairement avec l'âge.
Plus il se prépare en amont, plus il a de chance de générer de résultats. Mais la richesse de ce travail préparatoire relève directement de l'expérience acquise au fil des différentes éditions.
Un catalogue est un mix où...
Site :
e-marketing.fr
Informatica aide à la conformité GDPR avec du machine ...
Informatica aide à la conformité GDPR avec du machine learning
,
VIDEO - GDPR et le Cloud : Comment votre entreprise peut-elle se responsabiliser ?
Alors que l'échéance du 25 mai 2018 relative à la mise en application du réglement général sur la protection des données personnelles approche à grands pas, les entreprises mettent les bouchées double pour se mettre en conformité. Pour les...
Site :
lemondeinformatique.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / societe generale aide a la creation d'entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / aide publique creation d entreprise / comment determiner la date de creation d'une entreprise
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Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / gestion creation d entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise
Intermittent du spectacle — Wikipédia
Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2017-08-24 03:14:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Commission paritaire de médiation | Fédération de la Vente ...
La Commission Paritaire de Médiation de la Vente Directe (CPMVD) a pour principale mission de régler gratuitement et à l'amiable des litiges pouvant intervenir au cours de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat entre un consommateur et une entreprise de Vente Directe, qu'elle soit ou non adhérente de la Fédération.
Téléchargez le Rapport de la CPMVD 2017
Le litige peut porter...
Date: 2019-05-20 15:07:45
Site :
http://www.fvd.fr
ESR- Agence de communication - Essonne 91- Paris
Je tiens tout particulièrement a remercier l'entreprise ESR en la personne d'Eric SCHEKLER pour son sens de la communication, de l'optimisation, sans oublier son grand professionnalisme. En effet, ma collaboration avec ESR sur Perpignan m'aura permis d'effectuer un démarrage dans d'excellentes conditions. Leur sens du conseil, suivi d'une signalétique intérieure et extérieure originale et...
Site :
https://esr5.com
Thèmes liés : conseil creation d un site internet / l'innovation d'une entreprise / creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet
Marché et tendances des job boards et des sites d'emploi
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Performance — Wikipédia
En entreprise, la performance est la combinaison de systèmes connexes, elle résulte de la vertueuse articulation entre le système de gouvernance, celui de la production, celui de la vente et, celui de la stratégie prospective.
Équitation : Au XIXe siècle, le terme est utilisé dans les haras anglais pour désigner - chez un cheval - sa manière de courir, de se comporter pendant la...
Date: 2017-08-24 01:30:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : performance d'une entreprise indicateurs / performance d'une entreprise cours / presentation d une l entreprise informatique / performance d'une entreprise / performance d une entreprise
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
Bac Pro "Conduite et Gestion des ... - cedriccoeffet.free.fr
· Matières techniques
· Rapport de stage
La certification BEPA est obtenue en fin d'année de Première
Poursuite d'études :
B.T.S.A. Technologies Végétales
B.T.S.A. Analyse & Conduite des Systèmes d'Exploitation
B.T.S.A. Génie Des Equipements Agricoles
Certificats de spécialisation
Mentions Complémentaires (CQP...)
Les débouchés professionnels :
Cette formation permet d'accéder aux postes de responsable d'exploitation ou d'associé (bénéfice des aides à l'installation en agriculture), spécialisé dans la production des végétaux, être Chef de cultures, ouvrier...
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http://cedriccoeffet.free.fr
Thèmes liés : gestion et exploitation d'une entreprise agricole / creation d'une entreprise d'insertion professionnelle / gestion d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole / gestion d une entreprise agricole
Création d'entreprise - Esthéticienne à domicile-Le ...
Que ce soit au moment du lancement ou au moment où l'on souhaite changer de gamme ou compléter celle que l'on a déjà, la même question revient : comment choisir ses marques de soins et de maquillage, etc.
J'écris cet article suite à un commentaire de...
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estheticienneadomicile.net
Thèmes liés : complet de creation d une entreprise / comment creation d entreprise / creation d entreprise / exemple creation d entreprise / rapport de creation d une entreprise
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
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Chapitre 8 : La transformation de la SARL
La transformation de la SARL
Aux termes de l'article 409 du CSC « La transformation ou le groupement de sociétés doivent permettre la réalisation de l'un des objectifs suivants :
L'adaptation des mutations économiques tant internes qu'internationales ;
La réalisation d'un capital permettant davantage d'investissement, d'emploi et de...
Date: 2003-08-28 10:39:16
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Accueil | Stratégie maritime du Québec • Stratégie maritime
Sociale En savoir plus
Économie, Environnement, Social
La Stratégie maritime, la première de l'histoire du Québec, présente une vision à l'horizon 2030, tout en détaillant un plan d'action pour les cinq prochaines années, soit pour la période 2015-2020.
Ce plan, à la fois ambitieux et réaliste, a pour objectifs de stimuler une croissance durable de l'économie maritime québécoise...
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Thèmes liés : creation d'emplois au quebec / creation d entreprise pour l environnement / mise en valeur de l offre d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / creation d'emplois
Prêt de trésorerie et financement pour entreprise (PME ...
Seuls les projets les plus solides sont présentés à la communauté des prêteurs Unilend.
Pour cela, ils sont soumis à une série de filtres successifs.
1 Critères d'éligibilité
En fonction du type de projet et de la forme juridique de l'emprunteur, les tests d'éligibilité sont adaptés. Unilend permet de financer auprès du grand public :
des sociétés ayant clôturé leur troisième...
Site :
https://www.unilend.fr
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Bonjour,
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-08-23 12:54:37
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Accueil - ADRIQ
Nous venons de terminer une séance de coaching avec Dominic Belhumeur. L'expérience a été très agréable et les outils fournis seront très utiles pour le développement de nos innovations. Je recommande Dominic sans hésiter ! Merci pour ta réelle et productive implication durant cette séance. - Joel Martin, Président de Transtec Innovation
Les êtres humains connaissent les réponses...
Site :
adriq.com
Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2013-08-30 21:58:10
Site :
http://danc.free.fr
Decathlon (entreprise) — Wikipédia
Création[ modifier | modifier le code ]
Le 27 juillet 1976, Michel Leclercq, cousin germain de Gérard Mulliez [1] , fondateur de Auchan , ouvre un magasin de type grande surface de vente d'articles de sport en libre service sur le parking du centre commercial Auchan d' Englos , près de Lille [5] . Le concept consiste à équiper sous un même toit et au meilleur prix tous les sportifs, du...
Date: 2017-08-23 15:03:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / l'innovation d'une entreprise / creation d'entreprise dans le sport / creation d entreprise sport / creation d'une entreprise de vente en ligne
Responsabilité sociétale — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Dans une communication du 13 octobre 2014, l'Académie des Sciences morales et politique (Institut de France) s'est interrogée sur la légitimité formelle du néologisme sociétal, "qu'aucune règle grammaticale de dérivation ne justifie, ni en français ni en anglais" [1] .
Chantal Delsol, vice-présidente de cette institution spécialiste de la...
Date: 2018-01-08 02:43:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / forme sociale d'une entreprise / organisation d une entreprise commerciale / association creation d entreprise
ANDEA | Écoles | Liste des écoles
PROGRAMMES DE RECHERCHE
Contrat Social
L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon/Franche-Comté concentre ses recherches selon trois principaux pôles : Le Corps de l'artiste, Contrat Social et Imprimer. Chacun de ces pôles a pour terreau initial les initiatives pédagogiques des enseignants artistes et théoriciens de l'ISBA en association étroite avec plusieurs laboratoires recherche...
Site :
http://www.andea.fr
Création de logo : Exemple et Réalisation - Portfolio
CRÉER MON LOGO MAINTENANT
Votre logo, dès la conception à la réalisation
Votre logo est l'image de votre entreprise. Pour le concevoir, vous pouvez bien sûr vous fier à vos propres idées et votre point de vue. Mais certains critères ont besoin d'être analysés par un professionnel. Sur le site creation-logo.net, vous verrez plusieurs exemples de logo pour que vous puissiez avoir une...
Site :
https://www.creation-logo.net
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / creation logo entreprise / exemple creation d entreprise / logo d une entreprise / creation d'un logo
Exercice Access: gestion d'un club - ybet.be
Annexe. Menus Access 2016
Autres formations sur YBET.be
1. Tutoriel Excel un petit complet pour la création d'une facture: fonctions, fonctions imbriquées, mises et page et impression, ...
2. Cours sur PowerPoint Créez vos propres diaporama et animations ludiques
4. Cours sur le langage PHP - MySQL programmer son propre site...
Site :
http://www.ybet.be
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
Site :
techno-science.net
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
Notice d'information du Tribunal de Commerce destinée aux ...
Cette notice a pour objet d'aider dans leur réflexion, les candidats à la reprise d'une entreprise mise en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de paris, en leur rappelant les conditions qu'ils doivent remplir pour que leur offre puisse être prise en compte.
1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :
le...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Explosion de l'usine AZF de Toulouse — Wikipédia
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Toulouse
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
, la cour d'appel de Toulouse prononce la condamnation de la société Grande Paroisse , propriétaire d' AZF , et de son ancien directeur Serge Biechlin, onze ans après l'explosion.
Sommaire
Contexte[ modifier | modifier le code ]
L'usine chimique AZF (AZote Fertilisants),...
Date: 2017-08-23 22:50:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Vivre en Suisse : s'expatrier et travailler en Suisse
Suisse : Le pays préféré des expat Français
3.7 (73.75%) 16 votes
Vivre en Suisse - La Suisse est la destination préférée des Français. Plusieurs raisons à cela, à commencer par la proximité, puisque Genève n'est qu'à 3 heures de Paris en train, mais c'est avant tout d'autres raisons qui incitent un bon nombre de Français à partir travailler en Suisse. En plus de proposer l'un...
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http://www.blogexpatriation.com