Articles sélectionnés pour le thème : rapport de creation d une entreprise
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Ça Crée Pour Moi | Création d'entreprise, statuts et ...
* Solution Démarrage uniquement, hors frais administratifs obligatoires
Les avis des créateurs d'entreprise
Par Alice
Très satisfaite
Très satisfaite, j'ai déjà donné les références de votre site à des amis. J'avais quelques questions et même mon notaire m'a confirmé le sérieux de vos documents Très contente de votre disponibilité. J'ai apprécié le fait que, bien que nos rapports soient brefs dans le temps, vous accordez autant de sérieux que si cela devait être pérenne dans le temps. Merci
Par Christophe
Bien
Très bon suivi, en dépit de la mauvaise...
Site :
https://www.cacreepourmoi.fr
Thèmes liés : creation d entreprise statuts / frais de creation d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
Les sociétés au Maroc - Immobilier Maroc, Marrakech ...
Les sociétés au Maroc
Toute personne, étrangère ou non, peut créer son entreprise au Maroc.
L'aide à la création d'entreprises est gérée au niveau des Centres Régionaux d' Investissements. Il est donc indispensable de se référer à cet organisme (site du CRI de la région de Marrakech Tensift Al Haouz : http://www.crimarrakech.ma
I) Les grandes étapes de la constitution d'une...
Site :
http://www.atlasimmobilier.com
Politique de promotion l’investissement étranger au Maroc
Royaume du Maroc, a mené des réformes structurelles pour but de rétablir et stabiliser les équilibres macroéconomiques et de libéraliser l'économie. Ces réformes ont en effet stimulé le développement du secteur privé et une augmentation des flux entrants d'investissements étrangers directs (IED), c'est à dire la levée du monopole sur le commerce extérieur, la libéralisation des...
Site :
http://www.blog.saeeed.com
SARL - AFE - Création d'entreprise, reprise d'entreprise
La constitution d'une SARL donne lieu à la publication d'une annonce légale.
C'est une démarche que vous pouvez réaliser en ligne avec notre partenaire JAL
Associés
La SARL doit être constituée de 2 associés au minimum et de 100 au maximum.
Il peut s'agir de personnes physiques ou morales.
Engagement financier
Le montant du capital social est librement fixé par les associés en...
Site :
https://www.afecreation.fr
Contrôle et stratégie / Henri BOUQUIN - crefige.dauphine.fr
Contrôle et stratégie
Henri BOUQUIN
Mots clés
: stratégie, contrôle, diversification, différenciation, domination par les coûts, processus, budgets, plans, slack, missions stratégiques, facteurs clés de succès, facteurs clés de risque, position stratégique, corporate strategy, business strategy, paradoxes, stratégie d'entreprise, stratégie par domaines d'activité, apprentissage,...
Date: 2001-05-29 16:52:33
Site :
http://www.crefige.dauphine.fr
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
Site :
http://dcalin.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
20 650
23 733
Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-24 04:45:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Logiciel Alceste - IMAGE - image-zafar.com
Alceste est un logiciel de statistique textuelle conçu, développé et diffusé par la société IMAGE. C'est un outil fondamental pour tout chercheur ou praticien de terrain soucieux d'analyser des corpus textuels.
Analyser, classer, synthétiser un texte, tel est l'objectif principal du logiciel Alceste.
Le logiciel Alceste : c'est un logiciel d'analyse de...
Date: 2017-03-09 08:04:22
Site :
http://www.image-zafar.com
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Comment faire la promotion d'une boutique en ligne - wifeo.com
Faire la promotion d'une boutique en ligne
<
Wifeo vous permet de créer une boutique en ligne gratuitement . Mais avant de lancer vraiment votre boutique en ligne en faisant sa promotion, vous devez la tester.
Avant la promotion, le test de la boutique :
Après avoir créé une boutique en ligne, la priorité sera de la tester entièrement afin de déceler une anomalie. Soyez conscient...
Site :
http://www.wifeo.com
PROFESSION GRAPHISTE INDEPENDANT /// Guide pratique ...
** IMPORTANT **
De nouvelles évolutions de l'article 50-0 du CGI au 29 décembre 2013 sont susceptibles d'avoir des répercussions sur les plafonds de revenu de la micro-entreprise, notamment pour les auteurs MDA/Agessa.
Dans l'attente de plus d'informations, il est recommandé de prendre les paragraphes qui suivent avec réserve, car il ne sont probablement plus à jour.
La permission de...
Site :
http://www.profession-graphiste-independant.com
Les 10 étapes de la création d'un site Web - Scriptol.fr
Redirections
Les 10 étapes de la création d'un site Web
La création d'un site se fait en quelques étapes. Planifiée, partant sur de bonnes bases, elle aura alors de bonnes chances de connaître le succès et de rencontrer les Internautes.
1) Définir le type de site
Les principaux genres de site Web:
Vitrine d'un produit ou d'une entreprise.
Site basé sur un thème (une...
Site :
https://www.scriptol.fr
Le casse tête des comités d'entreprise | Le nouvel Economiste
Le casse tête des comités d'entreprise
Du bon usage des dotations en période de disette.
Budget de fonctionnement, oeuvres sociales, prestations culturelles. Pas facile de satisfaire aux actions sociales et culturelles pour un comité d'entreprise, quand la masse salariale diminue et par conséquent son volume de dotations financières. Depuis 2 ans, les comités d'entreprise sont confrontés...
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
ITB INNOVATION | L'INNOVATION AU SERVICE DE LA PRODUCTIVITÉ
Equipement machine
Qui sommes-nous ?
o Créée en 1993, ITB innovation est une entreprise Franc-Comtoise qui étudie et réalise des systèmes mécaniques dans différents domaines tels que le bois et la mécanique. M. BOITEUX, invente et commercialise un système breveté : Magic System.
En effet, ce système permet l'usinage de pièces en bois sur des centres d'usinages à commandes...
Site :
http://itb-innovation.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise a l etranger / innovation creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise
Télécharger comptabilite comite entreprise gratuit ...
Logiciel de gestion de comptes très simple vous permettant de gérer au quotidien vos comptes ou ceux de votre famille et aussi d'effectuer un calcul emprunt édition de rib agenda etc , Suite à un grand nombre de demande nous avons créer une version "pro" de la version gratuite "comptabilité personnelle" disponible en téléchargement sur ce site cette dernière est parfaitement...
Site :
logiciels.gratuiciel.com
Microcrédit professionnel, découvrez ce financement pratique
Les business angels et la création d'entreprise
Microcrédit professionnel, à retenir
Le microcrédit professionnel est un nouveau type de financement qui s'adresse aux personnes ou aux entreprises qui ont des projets et qui n'ont pas pu obtenir un prêt auprès des banques. Généralement, le financement sert à la reprise ou à la création d'entreprise. Il est également possible de...
Site :
microcreditprofessionnel.fr
Liste des parties intéressées | Forum | Qualiblog | Le ...
' data-label='Voir l'historique des modifications' data-width='400' data-height='0' data-align='0'>
Hello !
Ta problématique HM n'est pas d'utiliser des outils (mire, 5M), que surtout de "mener un projet"... Donc il faut que tu prennes une posture de "conduite de projet" (cherche internet si tu n'as pas été initié à ce que c'est). Voir ci-desous les grandes lignes d'un projet de création...
Site :
http://www.qualiblog.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / projet de creation d une entreprise / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association
La saisie juridique de l’innovation technologique. Par ...
Ecoutez
Peu ou prou, c'est néanmoins à l'échelle continentale que s'organise la régulation du droit de l'innovation technologique. Cette perspective se trouve facilitée par le caractère fédéral de la nation américaine et, en Europe, par les développements du droit européen. En Afrique, la régionalisation du droit est également aujourd'hui très prégnante. On verra dans le futur ce...
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
I.-Le titre Ier du livre Ier de la première partie du code des transports est complété par un chapitre V ainsi rédigé :
« Chapitre V
« L'accès aux données nécessaires à l'information du voyageur
« Art. L. 1115-1.-Les données des services réguliers de transport public de personnes et des services de mobilité sont diffusées librement, immédiatement et gratuitement en vue d'informer...
Micro-entreprise - Le régime de la micro-entreprise en France
Contact
Micro-entreprise
Qui n'a jamais rêvé de créer sa propre entreprise, d'être indépendant, de pouvoir voler de ses propres ailes. De pouvoir choisir ses horaires, ses vacances, la charge de travail que l'on souhaite abattre. De nombreux salariés partagent ce rêve mais n'osent pas se lancer : peur de la perte de la sécurité des revenus, appréhension par rapport à des...
Site :
http://www.micro-entreprise.fr
Thèmes liés : creation d'une micro entreprise formalites / avantage et inconvenient d'une micro entreprise / creation d'une micro entreprise en ligne / creation d une micro entreprise / avantage d'une micro entreprise
Formation réflexologie - Ecole réflexologie et relaxation
27 au 30 Septembre 2018
22 au 25 Novembre 2018
10 au 13 Janvier 2019
07 au 10 Mars 2019
09 au 12 Mai 2019
Matériel nécessaire
Matériel nécessaire
Le stagiaire doit apporter un plaid, une petite et une grande serviette éponge, un flacon plastique avec de l'huile et une coupelle plastique, un coussin et chaussettes.
Conditions de travail : Pédagogie et moyens utilisés
Au sein de l'école de...
Site :
http://www.sante-holistique.com
Privatisation de la Poste: Le Comité d’Entreprise Apr ...
Les membres du Comité d'Entreprise Apr Poste venus de toutes les contrées, sous la conduite de Lansana Sarr, le porte parole dudit comité, ont apporté un démenti formel par rapport à une certaine rumeur qui aurait informé du processus de privatisation du groupe la poste.
C'est devant des employés de la poste, tous membre de l'Alliance Pour la République, que M. Lansana Sarr a informé...
Site :
https://senego.com
Fiscal, charges sociales de l'autoentrepreneur, micro ...
Fiscal, charges sociales
de la micro entreprise
L'auto entreprise rebaptisée micro entreprise bénéficie d'une part, d'une diminution des charges sociales, mais d'autre part, se voit doter de nouvelles taxes. Pour garder le statut d'auto entrepreneur, le chiffre d'affaires de chaque catégorie ne doit pas être supérieur aux montants suivants (idem à l'an dernier) :
- 82 800 euros pour les...
100 jours pour réussir à votre nouveau poste - Capital.fr
27/12/2013 à 15h48
© REA Tous droits réservés
Que l'on soit responsable d'équipe ou PDG, la prise de nouvelles fonctions est délicate. Méconnaissance de l'entreprise, rivalités... les écueils sont nombreux. Comment prendre un bon départ.
Les hommes politiques le savent, les grands PDG aussi : les trois premiers mois dans un nouveau job sont cruciaux. L'échec de Lars Olofsson à la...
Site :
capital.fr
Contrat de travail à temps partiel en France — Wikipédia
Contrat de travail à temps partiel en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , un salarié à temps partiel est un salarié dont le contrat prévoit une durée du travail inférieure à la durée légale du travail . Contrat atypique, il est obligatoirement écrit et doit nécessairement comporter certaines...
Date: 2017-08-12 23:07:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Projet en Afrique | Ouvrir une entreprise en Afrique | Wedo
Tunisie
Porteurs de projets : DIASPORA et ENTREPRENEURSHIP
Tandis que l'Europe affiche un taux de croissance atone, le continent Noir offre depuis quelques années de nouvelles opportunités à la diaspora africaine qui prend le chemin du retour pour développer des projets entrepreneuriaux notamment dans le secteur du numérique, très porteur.
L'Afrique a vu son économie croître de 5% en...
Site :
http://www.wedo-africa.com
Prêteur d'Argent Privé: Crédit de Particulier à ...
Particulier octroyant des prêts : l'évolution des mentalités
Pendant longtemps, un prêt d'argent entre particuliers en France se limitait à l'apport (et au soutien) de ses proches et de sa famille, avec les risques que comporte une confiance aveugle envers celui à qui l'argent est destiné.
On ne compte plus les familles déchirées par des problèmes financiers de ce type (et pas...
Modeles de cahier des charges de site Web Professionnel
Modèles de cahier des charges 3 en 1
Ressources - conseils - canevas
3 Modèles de cahier des charges d'un projet de site internet
Bpnjour et Bienvenue,
Ce site, exclusivement réservé aux modèles de cahier des charges édités par Rouhina Rahbarian, vous fournit les modèles essentiels d'un projet de site internet sous forme de trames (canevas) prêts à remplir.
Particularités...
Site :
https://www.modele-cahier-charges.com
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge ...
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Actualités Plus en détail
L'Assemblée est l'organe suprême du CICR. Elle exerce la haute surveillance de l'institution, adopte sa doctrine, ses objectifs généraux, sa stratégie institutionnelle, son budget et ses comptes. Elle nomme les directeurs et le chef de l'audit interne....
Date: 2018-01-16 20:28:12
Site :
https://www.icrc.org
Stagiaire Création d’un modèle d’accumulations de risques ...
Stagiaire Création d'un modèle d'accumulations de risques cyber Janvier/ Février 2018
Location 75-PARIS, France
Job details sector Risk Management
Apply before 02/28/2018
Share offer Facebook Twitter Linkedin
Pour les entreprises comme pour les particuliers, le cyber constitue un risque en plein essor dont les mécanismes et les accumulations potentielles restent mal maitrisés et sont une...
Site :
https://group.axa.com
Thèmes liés : creation et developpement d'entreprise / bonne idee creation d'entreprise / bonne idee creation d entreprise / rapport de stage creation d'une entreprise / stage creation d entreprise
Étude de marché — Wikipédia
Les étapes fonctionnelles d'une étude de marché[ modifier | modifier le code ]
Réaliser une étude de marché implique une progression par étapes [2] :
Formuler le problème de marketing : (contexte, objectifs, alternatives). Les problèmes de marketing concernent les décisions.
Formuler le problème d'étude : Ce sont les problèmes d'étude des informations et méthodes de recherche...
Date: 2017-08-12 23:07:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cabinet Expert Comptable Aix en Provence, PACA. Jean-Avier ...
« Un expert comptable compétent annonce la veille ce que les économistes prévoient le jour même pour le lendemain »
Miles Thomas
« Songez qu'on n'arrête jamais de se battre et qu'avoir vaincu n'est trois fois rien Et que tout est remis en cause du moment que l'homme de l'homme est comptable.»
Louis Aragon
CABINET JEAN AVIER - Aix en Provence
Le prestige et la qualité professionnelle du...
Site :
cabinetjeanavier.com
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )
Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr
e-RH - Attirer, développer et fidéliser les talents
De nos jours, le management des talents ou des people est essentiel en entreprise : avec l'avènement de la digitalisation, gérer des talents est même devenu une urgence, voire une nécessité. En effet, les talents risquent de partir très vite si leur fonction ou l'entreprise ne leur convient pas. De plus, il est « difficile pour une entreprise peu ou pas digitalisée de se rendre attractive...
Site :
http://www.e-rh.org
La Coopération fait la force ! COOPUS la finance - COOP US
Viabilité économique démontrée;
Au service de la collectivité ou d'un groupe spécifique de personnes;
Pas en difficulté financière;
Respect de la limite de la distribution du bénéficie prévue pour les sociétés à finalité sociale, à moins qu'il s'agisse d'une entreprise agréée par le...
Site :
http://coopus.be
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / association des conseil d entreprise / rapport financier d une entreprise / conseil et gestion d'entreprise
Le Business Model Canvas : concrétiser le business model ...
Le Business Model Canvas : concrétiser le business model de l'entreprise
Vous avez compris pourquoi définir un business model est important ? Vous connaissez les contextes et tendances de votre marché ? Vous avez défini la stratégie générale de l'entreprise ? Félicitations ! Vous êtes prêt(e) à définir le business model de votre entreprise ! Celui-ci va évoluer au fil de la...
Créer un jeu mobile: Notre guide en 4 étapes - fr.yeeply.com
17 mai, 2016
Comment créer un jeu mobile en 4 étapes
Les jeux pour mobile sont la catégorie d'applications la plus téléchargée sur les stores. De façon générale, ils permettent d'obtenir le retour sur investissement le plus important. En outre, un jeu vidéo publicitaire peut être un excellent outil de marketing pour promouvoir l'image d'une marque. Il n'est donc pas étonnant...
Date: 2018-04-16 02:13:40
Site :
https://fr.yeeply.com
Comment et ou trouver des investisseurs privés - Viadeo.com
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Comment et ou trouver des investisseurs privés ?
Mon mari et moi même avons monté une société d'import de décoration et de meubles fait par des designers Burkinabés Ca fait maintenant 2 ans et nous arrivons à la fin de nos ressources mais nous croyons en ce projet et dans ces produits qui sont magnifiques et originaux Ou peut on trouver des gens qui aimerait investir...
Date: 2010-09-15 19:41:33
Site :
fr.viadeo.com
Audit comptable et financier — Wikipédia
Démarche générale d'audit comptable et financier en France[ modifier | modifier le code ]
Pour le PCG (Plan Comptable Général), la comptabilité est définie comme un système d'organisation de l'information financière. La comptabilité est un outil qui fournit, après traitement approprié, un ensemble d'informations conforme aux besoins des parties prenantes : dirigeants, actionnaires,...
Date: 2017-08-23 23:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
CultureZen : l’expert des animations événementielles
» STIMULATEUR DE BIEN-ÊTRE
L'importance de l'animation d'entreprise n'est plus à démontrer. Véritables créateurs de valeur, les événements permettent de développer la cohésion en entreprise, de développer la culture...
Site :
culturezen.com
Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / creation d'une animation / creation d'animation / creation d animation / developper culture d'entreprise
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?
Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.
Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Article 18 : " Les associations formées pour...
Date: 2018-01-08 07:34:04
Site :
http://www.actes6.com
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site :
fr.wikihow.com
Reclassement des salariés et Assurance chômage
Accueil > Emploi, insertion > Reclassement des salariés et Assurance chômage
Politiques des financeurs
Reclassement des salariés et Assurance chômage
05/09/2018
La convention Unédic agréée par l'Etat en mai 2017 est mise en oeuvre pour les salariés dont la date de fin de contrat est postérieure au 30 octobre 2017 (notamment les règles relatives aux contributions des...
Site :
https://www.cap-metiers.pro
Le mandat d’administrateur en 21 questions – Secrétariat d ...
> Le mandat d'administrateur en 21 questions
Le mandat d'administrateur en 21 questions
"Accepter un poste d'administrateur, c'est prendre l'engagement d'oeuvrer au service de l'entreprise, sans compter son temps. La motivation ou l'intime conviction ne suffiront pas, en l'occurrence, pour se déterminer. Il faut procéder à un travail d'analyse approfondi, sur soi-même et sur l'entreprise. Ce...
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
16
Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Jeux sérieux - En STMG, à Jacques Cartier ...
Ma cyber auto-entreprise - un jeu de simulation dans lequel le joueur endosse le rôle d'un créateur d'entreprise.
Le joueur va suivre étapes à partir de...
Site :
http://stmgjacquescartier.weebly.com
Thèmes liés : les etapes a suivre pour la creation d'entreprise / jeu simulation creation d'entreprise / suivre pour la creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise
Quorum
Etudes et enquêtes qualitatives (entretiens de face à face, dynamique de groupes...) et quantitatives (sondages par questionnaires tous supports, panels...) analyse et présentation de rapports de synthèse.
Diagnostics de climat social
Diagnostics des relations sociales : Identification des « signaux faibles », des facteurs de risques et des opportunités d'amélioration
Enquêtes sur les...
Site :
http://www.groupequorum.com
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...