Articles sélectionnés pour le thème : partenaire creation d une entreprise
→ 1359 articles
Voir également 118 Vidéos pour ce thème
Financer la création ou la reprise d'une entreprise ...
Aides au financement
Prise de participation au capital
Ces solutions sont très souvent liées. Les conditions d'attribution des prêts sont propres à chaque banque. Cependant, d'une manière générale, il convient de réunir entre 20 et 30% d'apport. Dans le cas ou votre apport serait insuffisant, vous pourriez avoir intérêt à solliciter un prêt d'honneur ou d'autres aides financières pour augmenter votre apport. Si des fonds importants sont nécessaires, vous pouvez envisager d' ouvrir votre capital à des investisseurs .
Prêt bancaire
Trouver un financement, c'est avant tout...
Site :
http://www.creactifs.com
Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Revenu Québec - Démarrer une entreprise
Immatriculer une entreprise
Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Comment trouver une idée de création d'entreprise
Voici quelques unes des solutions pour trouver une idée de création d'entreprise :
ouvrez les yeux et tendez l'oreille : au quotidien, dans votre vie de tous les jours, chez vous, en société, vous aurez l'occasion de trouver de nombreuses idées de création d'entreprises. Toutes ne seront pas bonnes, mais certaines seront à étudier. Au quotidien, identifiez les problèmes ou gênes que vos proches, vos amis, ou vous-même rencontrez. Beaucoup d'idées de création naissent de ce type de constatation.
Il n'est pas facile de faire ses courses alimentaires en achetant des packs d'eau, ses pommes de terre et boites de...
Site :
http://commentcreersonentreprise.fr
Les droits et obligations du conjoint du chef d'entreprise ...
Les droits et obligations du conjoint du chef d'entreprise
Si vous travaillez avec votre conjoint, vous aurez à choisir votre statut, que ce soit associé, salarié ou simple collaborateur. Vous pourrez aussi jouir d'une assurance vieillesse même si vous êtes un partenaire « pacsé » selon la loi en vigueur depuis le 6 août 2008.
Les règles légales
La loi en faveur des PME, sortie en 2005...
Site :
https://officeopro.com
Thèmes liés : obligation du chef d entreprise / creation d entreprise statuts / salaries au sein d une entreprise / associe creation d'entreprise / partenaire creation d'entreprise
Création d'Activités : Parcours RSA | PFCA34 - Tout sur la ...
01 Juillet 2014 -Parcours RSA : Création d'activité
Accompagnements et suivis à la création d'activité (PDI)
Toute personne soumise aux « droits et devoirs » ayant signé (ou sur le point de signer) un contrat d'engagements réciproques, et rencontrant des difficultés faisant obstacle à son projet de création d'activité ou de développement et de pérennité de son entreprise,...
Date: 2018-04-16 00:54:14
Site :
http://www.pfca34.org
Cadeaux CE & Cadeaux d'entreprise personnalisés
Prix public EUR 7 . 84
A partir de EUR 3 . 84
Récompensez vos collaborateurs avec votre budget CE pour les fêtes de fin d'année
La fin de l'année approche et vous recherchez des idées de cadeaux pour vos clients, partenaires, ou actionnaires ? Trouvez le cadeau idéal en parcourant les différentes catégories de notre site dédié aux cadeaux d'entreprises.
Un cadeau d'entreprise...
Site :
cadeaux-hightech.fr
Développement entreprise - Conseil et accompagnement ...
Quels que soient vos besoins et vos projets, nos équipes sont à vos côtés pour vous aider et vous accompagner dans le développement de votre entreprise.
Assistance
Nos équipes à votre écoute
Pour nous, la relation client ne s'arrête pas à la vente. Nous nous engageons sur la durée en restant à vos côtés pour vous aider et vous conseiller.
Formation
Des formations Sage pour...
Site :
http://www.sage.fr
Qui nous sommes ? - Initiative Terres de Vaucluse, membre ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Qui nous sommes ?
Vous voulez créer votre propre entreprise, ou reprendre une entreprise existante ?
La plateforme Initiative Terres de Vaucluse vous aide à faire passer votre projet de l'idée à la...
Site :
http://www.initiativeterresdevaucluse.fr
Cours de création d'entreprise 1 - Réseau Echos
par Jessica le Mer 24 Déc - 17:21
I/ Entrepreneur et entrepreneuriat
1) L'entrepreneuriat, un phénomène économique et social
- La définition de l'entrepreneuriat : L'entrepreneuriat aborde 3 types de questions autour de l'esprit d'entreprise, création d'entreprise et entrepreneur.
Esprit d'entreprise : L'aptitude d'un individu, d'un groupe social de prendre le risques à engager des...
Date: 2017-08-24 12:01:55
Site :
http://reseauechos.forumdediscussions.com
Institution d'un comité d'entreprise européen (Refonte)
Nous sommes saisis, sur le fondement de l'article 88-4 de la Constitution, d'une proposition de directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs.
Ce texte, qui a été adopté par la Commission européenne le 2 juillet 2008,...
Date: 2017-08-10 14:39:32
Site :
senat.fr
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
L'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre) consiste en une exonération partielle de charges sociales et un accompagnement pendant les premières années d'activité. Elle permet aussi à certains bénéficiaires de prétendre à d'autres formes d'aides.
Tout replier
Bénéficiaires
Vous devez être dans l'une des situations suivantes :
Demandeur d'emploi bénéficiaire de...
Le financement de son entreprise - lcl.com
L'entrepreneur doit recourir à différents types de financement s'il souhaite que son projet de création d'entreprise se concrétise : apport personnel, prêt bancaire, crowdfunding,... Avec quels fonds démarrer son activité ? Comment couvrir le besoin en fonds de roulement ? Comment financer un investissement ? Nos conseils pour trouver le mode de financement adapté à votre projet...
Site :
https://www.lcl.com
Création micro-entreprise | Formation en ligne à distance
Création micro-entreprise | Formation en ligne à distance
Objectif de la formation : réussir la création de sa micro-entreprise
Vous voulez devenir travailleur indépendant et créer votre micro-entreprise ?
Vous souhaitez vous former pour mettre toutes les chances de réussite de votre côté ?
Alors découvrez dès maintenant notre formation en ligne à distance à la création d'une...
Date: 2017-08-24 12:39:51
Site :
http://www.agoracademie.com
Modèle d'entreprise — Wikipédia
Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]
Expressions réputées équivalentes :
« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française : «
Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...
Date: 2017-08-12 23:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Forum de la création/reprise et de la jeune entreprise
Forum de la création/reprise et de la jeune entreprise
Créer, reprendre ou développer son activité
Le rendez-vous pour entreprendre.
La CCI Métropolitaine Bretagne ouest et la CMA29 organisent la 5ème édition du forum de la création reprise et de la jeune entreprise le lundi 16 octobre, à la CCI Morlaix, de 13h30 à 18h30.
Porteurs de projets, créateurs ou repreneurs d'entreprise, venez...
Site :
https://www.cma29.bzh
Formation GRATUITE à la création d'entreprise à Marseille
NOTRE AMBITION : SIMPLIFIER LA VIE DES CHEFS D'ENTREPRISES
Un suivi personnalisé par un expert en création
Venez échanger avec d'autres entrepreneurs
Profitez d'un réseau de partenaires locaux
Créez votre entreprise facilement avec Ola Compta
entreprises créées en France en 2016
%
des entrepreneurs seulement déclarent avoir été accompagnés
fois plus de chance de survie à horizon 6 ans
Ce que nos clients disent de...
Site :
ola-compta.com
Thèmes liés : accompagnement creation d'entreprise marseille / formation creation d entreprise marseille / creation d'entreprise marseille / creation d entreprise marseille / accompagnement dans la creation d'entreprise
Modèle d'entreprise — Wikipédia
Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]
Expressions réputées équivalentes :
« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française : «
Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...
Date: 2017-08-12 23:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Restructuration d’entreprise : dix erreurs à éviter ...
Notez cet article :
La restructuration d'entreprise : les 10 erreurs à éviter
La dureté et la longueur de la crise que nous vivons a lourdement pénalisé l'activité et la trésorerie d'un certain nombre d'entreprises. Pour certaines d'entre elles, la restructuration est devenue, à regret, la seule solution possible.
Il est important pour le chef d'entreprise de piloter au mieux ce...
Site :
https://blog.valoxy.org
Congé sabbatique et création d'entreprise : ce qu'il faut ...
Articles L3142-78 à 3142-90 du code du travail
Articles L3142-91 à 3142-99 du code du travail
Motif
Créer ou reprendre une entreprise,
ou
Assurer des fonctions de direction dans une jeune entreprise innovante (JEI).
Aucun motif particulier
Les salariés de toutes les entreprises privées.Les fonctionnaires disposent, quant à eux, de différentes possibilités :
- une disponibilité...
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend tout son sens.
Est-il préférable de risquer tout ou partie de son patrimoine pour reprendre une...
Stratégie d'investissement - MBO Partenaires
Give your website a premium touchup with these free WordPress themes using responsive design, seo friendly designs www.bigtheme.net/wordpress
Critères d'investissement
MBO Partenaires s'associe au capital de PME / ETI performantes auprès d'entrepreneurs ambitieux qu'elle accompagne dans des contextes de transmission/recomposition de l'actionnariat et/ou de financement de projets de...
Site :
http://www.mbopartenaires.com
Thèmes liés : partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / investissements d une entreprise / partenaire creation d'entreprise / partenaire creation d une entreprise
La fiscalité de la cession d'entreprise - Bien vendre son ...
Sebastien
La cession d'une entreprise est une étape importante dans la vie du chef d'entreprise ; comme nous le répétons régulièrement, il est indispensable d'anticiper, de prévoir en amont chaque étape de la cession, afin d'éviter les mauvaises surprises.
La fiscalité de la cession d'entreprise a ses spécificités, et si vous ne vous en préoccupez pas à l'avance, vous risquez de...
Salon de la Création et de la Reprise d'Entreprise: Samedi ...
vendredi 8 juillet 2016
Samedi 30 septembre 2017 de 9h à 17h Espace Sciences et Métiers - Zoopôle - Ploufragan
Cette 14ème édition du salon de la création et de la reprise d'entreprise des Côtes d'Armor rassemble tous les professionnels du département (structures d'accompagnement, organismes...
Date: 2017-07-23 09:15:09
Site :
crea22.blogspot.com
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation et reprise d entreprise / salon de la creation d entreprise / partenaire financier creation d'entreprise / depart pour creation d'entreprise
Salon de la Création et de la Reprise d'Entreprise: Samedi ...
mardi 19 juin 2018
Samedi 29 septembre 2018 de 9h à 17h Espace Sciences et Métiers - Zoopôle - Ploufragan
Cette 15e édition du salon de la création et de la reprise d'entreprise des Côtes d'Armor rassemble tous les professionnels du département (structures d'accompagnement, organismes financiers,...
Date: 2018-08-30 10:00:42
Site :
crea22.blogspot.com
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation et reprise d entreprise / salon de la creation d entreprise / partenaire financier creation d'entreprise / depart pour creation d'entreprise
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
Vous êtes ici: / Création d'entreprise
Création d'entreprise
Ecrit par Laurent Dufour 11 commentaires
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend...
Date: 2017-08-24 11:20:53
Site :
https://www.leblogdudirigeant.com
CRÉATION ENTREPRISE TOULOUSE - CENTRE D'AFFAIRES LES MELIADES
LE CENTRE D'AFFAIRES LES MELIADES
accompagne les porteurs de projets, les Entrepreneurs, les chefs d'entreprises...
Nous sommes le partenaire direct des entrepreneurs, de la naissance du projet au suivi quotidien administratif et juridique de l'entreprise :
Consultation personnalisée quelque soit votre demande ou votre projet de création d'entreprise.
Etude...
Site :
https://www.lesmeliades31.fr
Recherche d'un associé ou d'un financement pour créer une ...
Recherche partenaire Recherche associé est un site de mise en relation d'entrepreneurs et d'investisseurs.
RECHERCHE D'UN FINANCEMENT
Trouver un financement est souvent l'étape la plus délicate de la création d'une entreprise. Mais une société existante peut également avoir besoin d'un crédit pour assurer son développement. Aussi, nous distinguons dans trois rubriques distinctes les...
Site :
recherche-partenaire.net
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise...
Création d'entreprise en Afrique - SIAD Midi-Pyrénées
Un projet de création d'entreprise en Afrique ou bien un projet Nord-Sud ?
Le SIAD Midi-Pyrénées peut vous accompagner avec notre dispositif Cré'Afrique.
Vous avez un projet qui vos tient à coeur mais vous ne savez pas par où commencer, ni à qui vous adresser voir même s'il tient la route ?
Le SIAD Midi-Pyrénées vous forme et vous accompagne de la maturation de votre idée de projet...
Site :
http://siad-midipyrenees.org
Le A à Z de l'événementiel - Organiser un événement d ...
Evénements, métiers, prestations, activités, projets....
Le A à Z de l'événementiel
Parce que l'événementiel est un secteur d'activité vaste et qu'il peut-être parfois difficile de comprendre toutes les nuances entre les différents types d'événements.
Parce que les missions de la communication événementielle sont souvent méconnues et que la palette des métiers directement liés...
Site :
https://www.mylodgevent.com
Les structures d'aide à la création d'entreprises en Tunisie
Les structures d'aide à la création d'entreprises en Tunisie
1. L'environnement de création d'entreprises Les structures d'aide à la création d'entreprises Élaboré par: EL FAHEM Med Fadhel JAZI Mahdi AYARI Haithem HADDAR Amira 3 LAC 2 11/12/2014 IHEC Carthage
2. 2 Les structures d'appui APII: Agence de Promotion de l'Industrie et de l'Innovation APIA: Agence de Promotion des...
Site :
https://fr.slideshare.net
Site Internet Pour Comité D'entreprise - Marque Inconnue
© thierry-pigot.fr
De plus avec les autres élus de votre site web, il s'agira en outre à l'interactivité de votre CE et celle de l'entreprise et donner une visibilité à vos actions.
La diffusion d'un organigramme et d'un trombinoscope permettra aux employés de mettre des noms sur des visages et de mieux connaître les élus.
Les fonctionnalités de partage photo et vidéo que nous...
Site :
https://marqueinconnue.com
Cherche partenaire croissance entreprise
Cherche partenaire croissance entreprise
Contrairement à la rubrique précédente destinée à aider des créateurs d'entreprise à trouver un financement, cette présente rubrique est réservée aux entreprises qui existent déjà, éventuellement depuis plusieurs années, et qui recherchent un financement pour leur entreprise.
Il est donc important de préciser la raison de ce besoin de financement :
activité en phase de lancement et...
Site :
recherche-partenaire.net
Thèmes liés : aide financement de creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise financement / financement d une creation d entreprise / creation d entreprise nouvelle
conseil creation entreprise - lena synergie conseil
- OPTIMUN CONSEIL
ALINEA CONSEIL / LENA SYNERGIE CONSEIL
Depuis 2009, Chantal GERARD Directrice d'ALINEA CONSEIL et Laurent NOUAILLAT Directeur de LENA SYNERGIE CONSEIL ont associé leur expertise et leur compétence pour apporter à l'entreprise une réponse innovante dans le développement de la politique d'emploi des personnes en situation de handicap.
Les enjeux de l'entreprise se...
Date: 2018-04-16 00:22:55
Site :
http://www.lena-synergie-conseil.com
TAF : Le Salon Travail-Avenir-Formation - Je participe ...
Où retrouver les Salons TAF
Vous êtes visiteur ?
Bienvenue dans nos salons dont l'entrée est gratuite. Des espaces distincts vous permettront de répondre à vos problématiques.
Le Stand de la Région Cet espace géré et animé par les équipes de la Région vous permet d'accéder à toutes les informations sur l'offre régionale de formation.
La Région présente une information complète...
Date: 2018-04-15 23:41:20
Site :
laregion.fr
Cotisations sociales, cotisations patronales, quelles ...
Cotisations sociales, cotisations patronales, quelles différences ?
Par Marie-Laure Bouchet Le 21/02/2013 - Mise à jour le 09/03/2018
(70 notes)45
76234 vues
Les cotisations sociales dues sur les salaires se divisent en deux catégories : les cotisations patronales et les cotisations salariales. Dans certains cas, vous pouvez être exonéré de cotisations patronales, mais très...
Comité d'Entreprise : 70 ANS POUR QUEL BILAN - eluceo.fr
Retour sur les temps forts de cette instance représentative des salariés emblématique de notre histoire sociale et zoom sur un devenir que d'aucuns - sous prétexte de modernité - voudraient définitivement ranger aux oubliettes quand d'autres voient au nord de l'Europe ou en Allemagne les raisons d'un changement salvateur.
RAFRAICHIR SA MEMOIRE DANS LE RETROVISEUR DE L'HISTOIRE
C'est en...
Site :
eluceo.fr
MSc2 Finance d'Entreprise & Ingénierie Financière - bac +5 ...
Paris
« UN MSc POUR SE PRÉPARER A EXERCER AU SEIN D'UNE DIRECTION FINANCIÈRE EN ENTREPRISE »
La fonction financière en entreprise revêt aujourd'hui une double exigence. D'une part, assurer des prestations financières fiables et efficientes pour l'entreprise dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la trésorerie, de la recherche de financements auprès des...
Site :
https://masters.inseec.com
Maroc Entrepreneurs: Financement - Kit de l'entrepreneur
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Financement
Qui peut me financer ?
INTRODUCTION
Pour un entrepreneur, jeune et novice en particulier, trouver un financement est généralement une réelle épreuve, d'autant plus qu'elle conditionne le démarrage du projet. L'objectif de cette fiche est de présenter toutes les pistes à explorer pour obtenir un soutien...
Le prêt d'honneur - Initiative Lille Métropole Nord ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Accueil > Entreprendre > Le prêt d'honneur
Le prêt d'honneur
Soucieux d'apporter des solutions financières adaptées à tous les porteurs de projets, le prêt d'honneur est au coeur de...
Site :
http://www.initiative-lillemetropolenord.fr
Projet / Idée de création d'entreprise
Projet / Idée de création d'entreprise
Projet / Idée de création d'entreprise
Toute entreprise commence avec une idée qui devient un projet d'entreprise. Une innovation, une opportunité, un concept qui motivera la création d'une entreprise.
Articles à la une...
L'essaimage : une solution pour créer son entreprise ?
Différentes méthodes pour trouver son projet/idée d'entreprise...
Date: 2017-08-24 11:51:20
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Accompagnement à la création d'entreprise | CREDER ...
o audit et diagnostic stratégique de l'entreprise dans son environnement
o Identification et priorisation des axes d'amélioration et de développement
o Co-Elaboration d'un plan d'action
o Accompagnement de sa mise en oeuvre
o Détermination des outils et indicateurs de suivi de la performance
o Coaching individualisé
Selon votre situation professionnelle et personnelle
CREDER vous...
Site :
https://creder.com
Toutes les fiches pratiques - Création d'entreprise
Qu'est-ce qu'une SCI ? (10/08/2017)
Une Société Civile Immobilière -ou SCI- est un groupement de personnes qui s'unissent afin d'acheter un bien immobilier dans le but d'en tirer profit. L'immobilier étant un placement très intéressant, la SCI est préconisée si vous souhaitez investir et n'avez pas les ressources suffisantes à vous seul.
Comment changer son code NAF ? (17/12/2013)
Le...
Date: 2017-08-24 12:20:04
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Création d'entreprise : modèle de présentation - APCE ...
Signaler un problème
- Un moyen d'en cerner tous les éléments de réalisation et de tester sa validité,
- Un support qui vous sera utile dans le cadre de vos relations avec vos partenaires, qu'il s'agisse d'associés, d'actionnaires, ou bien d'établissements bancaires ou d'organismes financiers.
Comment utiliser ce dossier ?
Vous trouverez sur les pages impaires des précisions et des...
Site :
youscribe.com
Reprendre entreprise artisanale, bourse nationale d ...
Mener à son terme un projet de reprise d'entreprise peut sembler plus simple que de créer une nouvelle structure. En effet, tout est déjà en place : les clients, le savoir-faire, la notoriété...
Cependant, reprendre une entreprise s'avère être un peu plus complexe...
La reprise d'une entreprise s'inscrit dans un projet professionnel à long terme.
Avant d'entamer une démarche de...
Site :
http://artisanat.fr
Travailler avec un expert-comptable - compta-facile.com
Vous êtes ici : Accueil » L'expert-comptable » La présentation de l'expert-comptable » Travailler avec un expert-comptable
Travailler avec un expert-comptable
Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la catégorie La présentation de l'expert-comptable
Les entreprises peuvent choisir de travailler avec un expert-comptable. Elles définissent, en général, l'étendue de la mission de...
Site :
compta-facile.com
Création/reprise d’entreprise - Auvergne Pro
Création/reprise d'entreprise : Un nouvel outil pour doper vos fonds propres !
Agence au service des territoires
Publié le 19/11/13 par Henri Talamy
Création/reprise d'entreprise : Un nouvel outil pour doper vos fonds propres !
Si il est une question redondante et angoissante pour les entrepreneurs, c'est bien celle de la trésorerie et du financement. Le créateur (ou repreneur) aura beau...
Site :
http://www.auvergnepro.com
Création d'entreprise : modèle de présentation - APCE ...
suivant
- Un moyen d'en cerner tous les éléments de réalisation et de tester sa validité,
- Un support qui vous sera utile dans le cadre de vos relations avec vos partenaires, qu'il s'agisse d'associés, d'actionnaires, ou bien d'établissements bancaires ou d'organismes financiers.
Comment utiliser ce dossier ?
Vous trouverez sur les pages impaires des précisions et des éclaircissements...
Site :
youscribe.com
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com