Articles sélectionnés pour le thème : nombre de creation d'entreprise en france
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Eiffel Hotel Transactions - Achat et Vente d'Hôtels à Paris
Quelles sommes d'argent puis-je investir ?
Immédiatement
Quelles garanties complémentaires suis-je capable d'apporter dans le cas d'un financement bancaire ?
Tout d'abord, quelques réflexions sur l'économie et la situation géopolitique actuelle.
Le secteur dans lequel nous investissons est-il viable à moyen et long terme, que risque-t-il de se passer économiquement dans le pays dans les...
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http://www.eiffelhoteltransactions.com
Pourquoi créer une SCI, caractéristiques essentielles
Toute personne physique (particulier) ou morale (société) peut créer une société civile immobilière SCI en France et dans les départements d'outremer, quelle que soit sa nationalité. Elle comprend un minimum de deux personnes.
Les statuts, constituant les règles de fonctionnement, doivent être écrits et signés par l'ensemble des associés. Bien leur rédaction soit assez souple, un...
Site :
http://www.sci-societecivileimmobiliere.com
Fiscalité : généralisons la «flat tax» - lesechos.fr
LE CERCLE/POINT DE VUE - La fiscalité en France est trop complexe et parfois dissuasive. Généralisons le principe de la «flat tax» à taux faible, sans possibilité d'y déroger, pour gagner en clarté.
La fiscalité en France est sans doute plus faible que la perception que nos partenaires étrangers. Certes le taux de prélèvements obligatoires y est globalement plus élevé qu'ailleurs,...
Site :
https://www.lesechos.fr
Déclaration d'activité des formateurs ou organismes de ...
Actualités
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Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Déclaration d'activité des formateurs ou organismes de formation
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration d'activité des formateurs ou...
Les logiciels Aide à la création d'entreprise pour Windows ...
Les logiciels de comptabilité sont très nombreux sur le marché français, et comme pour d'autres produits, on peut y trouver d'excellentes...
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On en entend beaucoup parler, mais elle n'est pas obligatoire. En effet, légalement, vous n'avez pas besoin de réaliser une comptabilité...
Lire l'article
Lorsqu'on prend la décision courageuse de...
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https://www.logitheque.com
Thèmes liés : logiciel creation d'entreprise / logiciel de creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
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Île-de-France | BRGM
Île-de-France
24.11.2017
Le BRGM dispose d'implantations dans toutes les régions de France métropolitaine et en Outre-mer, afin de répondre aux attentes de ses partenaires régionaux et de les accompagner face aux enjeux territoriaux. Présentation des activités de sa direction régionale Île-de-France.
La direction régionale du BRGM Île-de-France est implantée à Paris. Elle compte...
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brgm.fr
Yves Saint Laurent (entreprise) — Wikipédia
Article détaillé : Yves Saint Laurent (Dior) .
Au début des années 1960, le couturier Yves Saint Laurent a quitté la maison Dior depuis quelque temps, auréolé d'un succès immense. « On va créer une maison de couture, toi et moi, et tu la dirigeras » dit le couturier à Pierre Bergé [6] . Jacques Rouet, alors à la direction de Dior, monte le business plan [6] . Avant même que...
Date: 2018-01-15 22:02:42
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La Région, une longue histoire - Régions de France
Accueil > La Région, une longue histoire
La Région, une longue histoire
1789-1800: LA REVOLUTION CONSACRE L'UNITE DE LA FRANCE
4 août 1789 : la "Nuit du 4 août" met fin aux privilèges des provinces, principautés, villes et communautés d'habitants désormais confondus dans le droit commun des Français. Cette décision consacre l'unité administrative du royaume.
3 septembre 1791 : la...
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http://regions-france.org
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-08-22 08:06:54
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BIC - bofip.impots.gouv.fr
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2013-05-17T12:13:12.000+02:00
BIC - Régimes d'imposition - Champ d'application - Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu pour le micro-entrepreneur (régime de l'auto-entrepreneur) - Conditions d'éligibilité
1
Conformément au I de l' article 151-0 du code général des impôts (CGI) , le dispositif du versement libératoire de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Lion1906 : Localisation Interactive Orthodromie et Navigation
Localisation Interactive, Orthodromie et Navigation.
Bienvenue sur Lion1906 ! (MàJ: 09-06-2010)
Positionnez une ville sur une carte de France ou de département,
Calculez la distance à vol d'oiseau entre deux villes (orthodromie),
Trouvez les villes à proximité d'une localité demandée,
Affichez la visualisation satellite ou le plan d'une commune,
Créez vos propres cartes de France ou de...
Date: 2017-08-07 08:49:40
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http://www.lion1906.com
Thèmes liés : rechercher les coordonnees d'une entreprise / creation d'une carte de visite / creation d une carte de visite / nombre de creation d'entreprise en france / nombre de creation d entreprises en france
Financement participatif — Wikipédia
Le financement participatif tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas...
Date: 2017-08-24 12:40:15
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Financement participatif — Wikipédia
Le financement participatif tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas...
Date: 2017-08-24 12:43:22
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Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
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https://fr.wikipedia.org
Haute couture — Wikipédia
Robe Christian Dior, présentée au musée d'art d'Indianapolis .
« La mode est pour la France ce que les mines d'or du Pérou sont pour l'Espagne [2] . »
-- Jean-Baptiste Colbert , ministre du roi Louis XIV au XVIIe siècle
La prééminence française dans la mode date sans doute du XVIIe siècle, époque à laquelle les arts, l'architecture, la musique et la mode de la Cour de Louis...
Date: 2018-01-15 21:15:29
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'entreprise pret a porter / maison de la creation d'entreprise paris / pret pour l aide a la creation d entreprise / nombre de creation d'entreprise en france / nombre de creation d entreprises en france
Photo aerienne - L'Europe vue du ciel - Nos actualités - News
L'Europe vue du ciel au salon Plan�?te Timbres
Mai 2014 : La Terre vue du Ciel
Prêtez lui pendant quelques semaines une simple prairie : avec ses complices, il vous en fera une oeuvre d'art géante.
Franck Bonneau est un artiste reconnu du Land Art, cette forme de création ou le savoir-faire de l'artiste et celui de la nature s'associent pour obtenir une oeuvre à la fois monumentale et...
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http://www.leuropevueduciel.com
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / aide a la creation d'entreprise a l'etranger / pret pour l aide a la creation d entreprise / pret pour creation d'entreprise a l'etranger / aide de l etat a la creation d entreprise
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
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http://www.vae.gouv.fr
Innovation en Europe à la Belle Époque — Wikipédia
Innovation en Europe à la Belle Époque
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Entre 1870 et la Première Guerre mondiale , l'Europe connait une vague d' innovation exceptionnelle faisant suite à un siècle de poussée technologique. Cette synthèse créative, facilement perceptible par les contemporains, reste un tournant historique important dont...
Date: 2017-08-24 09:50:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Informations générales - Commission européenne
En cas de transformation d'une société, les pays de l'UE peuvent subordonner celle-ci au vote favorable d'une majorité qualifiée ou de l'unanimité des membres au sein de l'organe de direction de la société à transformer, si celle-ci dispose déjà de règles concernant la participation des travailleurs. Aucun pays de l'UE n'a choisi cette option ;
En cas de fusion, les créanciers et les...
Date: 2016-06-07 12:06:20
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ec.europa.eu
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
http://www.statutsdesci.com
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
Uber (entreprise) — Wikipédia
Depuis sa création en 2009 jusqu'en 2016, la société Uber a cumulé 161,9 millions de dollars de condamnations pécuniaires dans le monde. Elle a fait l'objet de plus de 170 procès rien qu'aux États-Unis [75] .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent...
Date: 2017-08-24 04:32:14
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une loi en france / creation d une societe en france
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
Restauration rapide/Vente à emporter – Guichet-entreprises.fr
Accueil > Activités réglementées > Alimentation > Restauration rapide - vente à emporter
Restauration rapide - vente à emporter
1°. Définition de l'activité
a. Définition
La restauration rapide et la restauration à emporter concernent les établissements servant des repas présentés dans des conditionnements jetables à consommer sur place ou à emporter. Ce type d'activité recouvre...
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Choisissez votre couleur de fond - brunoforce.free.fr
Choisissez votre couleur de fond
!!! Attention ce texte est intégrale et ne prend pas en compte les modification de l'accord Arrt.
ACCORD D' ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL DU GROUPE CASTORAMA BRANCHE DISTRIBUTION
Entre
La société CASTORAMA FRANCE SAS, située à Templemars (59175 Parc d'activité BP 101) représentée par...
Date: 2009-03-04 16:10:22
Site :
http://brunoforce.free.fr
SMART ::.. Grossiste Informatique
Mot de passe oublié
Devenir un revendeur Smart
Vous êtes un spécialiste de la revente des matériels informatiques et bureautiques et vous souhaitez devenir un client de SMART Tunisie.
Marques représentées
WINX
De la haute technologie au meilleur des prix ! Winx propose à ses clients des produits liant innovation et qualité mais surtout adaptés à tous usages et à toutes les cibles. ...
Site :
http://www.smart.com.tn
10 projets d'entrepreneuriat social d'une compétition de l ...
, compétition internationale de
business plan
sociaux, révèle les créateurs d'entreprises à fort impact social ou environnemental. Le point sur les projets des 10 finalistes, sélectionnés parmi 140 candidatures.
REUTERS/Joe Penney
La Global Social Venture Competition, compétition internationale de business plan sociaux, révèle les créateurs d'entreprises à fort impact social ou...
Site :
lexpress.fr
Mentions légales - Libération
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran...
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liberation.fr
Régions : un an de fusion… et d'improvisations
24/08/2017 | par Marjolaine Koch | Toute l'actualité
© koya979 - Fotolia
Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l'année 2016 a été celle de tous les changements... et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : les trains, les 100 jours, la fusion, les réorganisations......
Site :
http://www.lettreducadre.fr
LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...
Mise à jour le 02/02/2016
LE TRAVAIL DU DIMANCHE
Le Principe
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...
Date: 2018-01-16 22:57:02
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
Performance — Wikipédia
En entreprise, la performance est la combinaison de systèmes connexes, elle résulte de la vertueuse articulation entre le système de gouvernance, celui de la production, celui de la vente et, celui de la stratégie prospective.
Équitation : Au XIXe siècle, le terme est utilisé dans les haras anglais pour désigner - chez un cheval - sa manière de courir, de se comporter pendant la...
Date: 2017-08-24 01:30:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : performance d'une entreprise indicateurs / performance d'une entreprise cours / presentation d une l entreprise informatique / performance d'une entreprise / performance d une entreprise
Festival Photo La Gacilly
Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.
Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :
-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,
-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,
-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,
-en suspendant le temps, grâce au regard...
Site :
http://www.festivalphoto-lagacilly.com
2017/2027 - Comment réformer la fiscalité des successions ...
Depuis une vingtaine d'années, le patrimoine des Français augmente plus vite que leurs revenus, et il est de plus en plus détenu par les générations âgées. Ces évolutions de structure rendent probable l'avènement d'une société moins méritocratique, où le montant de l'héritage reçu joue un rôle croissant dans la détermination du niveau de vie des personnes. Simultanément, la...
Date: 2018-01-16 23:12:42
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Création d'une SE Holding avec un conseil de surveillance ...
Vous devez justifier au Greffe de l'occupation régulière des locaux du siège de votre entreprise (par tout moyen : copie du bail commercial, du contrat de domiciliation, quittances EDF ou de téléphone récentes...).
A sa création, la société peut être domiciliée dans le local d'habitation de son représentant légal et ceci sans limitation de durée lorsqu'aucune disposition...
Site :
http://www.le-quotidien-juridique.com
La répartition de la richesse - Assistance scolaire ...
suivant
La création de richesse peut être appréhendée sous deux angles : microéconomique et macroéconomique. Ces deux approches prennent tout leur sens quand elles sont mises en relation. Au niveau des agents économiques (dimension microéconomique), la création de richesse représente la valeur ajoutée créée individuellement. Dans une perspective macroéconomique, il s'agit de...
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assistancescolaire.com
Quelle est mon adresse IP ? Trouvez votre adresse IP ...
L'adresse IP - FAQ
Quelle est mon adresse IP ?
L'adresse IP assure que les données envoyées arrivent au bon endroit, ce qui correspond à peu près à la partie de l'ordinateur reliée au réseau Internet. Sur ce réseau, des données sont constamment envoyées et reçues. L'adresse IP est une sorte de numéro d'identification individuel qui permet le transfert de données ciblé. Lorsque vous...
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https://www.ionos.fr
Sanofi — Wikipédia
En France[ modifier | modifier le code ]
Sanofi-aventis france, Sanofi-aventis Groupe et Sanofi Pasteur Europe déclarent à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique exercer des activités de lobbying en France pour des montants qui n'excèdent pas 10 000 euros [72] , 400 000 euros [73] , 10 000 euros [74] sur le second semestre 2017.
Sanofi, ses rapports avec la presse...
Date: 2019-05-20 13:06:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Découvrez la Tiny House, une tendance qui se développe
30 janvier 2014
Vous lirez bientôt partout que le mouvement des Tiny house est né aux États Unis au début des années 2000, mais ne devrait on pas en donner la paternité à Le Corbusier qui déjà en 1952 avait construit un cabanon en bois dans le sud de la France où tout était pensé pour vivre dans le minimum d'espace ? Certes, son « château » comme il aimait l'appeler, n'avait pas...
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http://habitat-bulles.com
Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia
Contrat de travail à durée déterminée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CDD .
En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société , entreprise...
Date: 2017-08-21 17:37:41
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Droit de la Santé - Cours de droit
B- L'organisation des autres ordres
Section 2- Les missions et les pouvoirs des ordres professionnels
A- La participation à l'élaboration des règles de la profession
B- Le rôle dans l'application des règles propres à la profession
C- La fonction de représentation de la profession devant les autorités publiques
CHAPITRE II - LES PROFESSIONS DE SANTÉ
Section 1- Le statut...
directeur / directrice d'hôtel - Onisep
Fiche métier
directeur / directrice d'hôtel
Animateur d'équipe, gestionnaire et commercial, le directeur d'hôtel a tout du chef d'entreprise. Ses responsabilités varient fortement selon le type d'établissement qu'il dirige, mais exigent une présence de tous les instants.
© Brigitte Gilles de la Londe/ONISEP
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Salaire débutant
Je suis fort en langues,
Je...
Site :
http://www.onisep.fr
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
Prépa Architecture à Paris - Architektôn
ENSA Paris-Belleville
L'ENSA Paris-Belleville est une école prestigieuse d'architecture ayant pour vocation de former des architectes experts, en leur apportant un enseignement complet des domaines de l'architecture (culture, conception, technique). Admission Post-Bac : après un examen du dossier scolaire et de la lettre de motivation déposée sur APB, les candidats retenus seront invités...
Date: 2018-04-15 22:36:04
Site :
http://www.prepa-architecture.fr
Thèmes liés : lettre de motivation pour une creation d'entreprise / lettre de motivation creation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / mise en valeur de l offre d une entreprise
Afideo | association des fabricants d'implants ...
(Tour de l'Horloge - Gare de Lyon 75012 PARIS).
contact@afideo.eu
Tél : 33 (0)1 72 76 26 34
Courriels :"jlm.afideo@gmail.com" (président Jean-Luc MOYAT) Mobile : 06 09 63 62 62
"afideo.be@gmail.com" (secrétaire Bernard EYME) 03 88 55 12 88
Nos missions
Cette association a été créée pour permettre la défense des intérêts des acteurs français et européens (fabricants, importateurs,...
Date: 2017-08-24 11:00:10
Site :
http://www.afideo.eu
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / l'innovation d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Richesse — Wikipédia
La richesse au sens de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Pour Daniel Bachet la richesse produite par l'entreprise n'est pas le profit mais la valeur ajoutée. Cette richesse doit ensuite faire l'objet d'un partage entre les parties prenantes [10] .
L'utilité sociale[ modifier | modifier le code ]
Pour André Orléan « la valeur n'est pas dans les objets ; elle est une production...
Date: 2019-05-19 23:11:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Hébergement Web » Pas cher ! Professionnel ! Pour la France
FAQ - QUESTIONS FRÉQUENTES
Qu'est-ce que l'hébergement Web ?
Qu'il s'agisse d'une entreprise, d'une association ou d'une personne privée : planifier sa présence sur Internet passe avant tout par l'établissement d'un espace de stockage approprié pour son futur site Web. C'est là que l'hébergement Web entre en jeu : il consiste à fournir un espace de stockage à un site Web, service fourni...
Site :
https://www.ionos.fr
Professions libérales : Vos obligations
Professions libérales : Vos obligations
Avant-propos
Pour la législation communautaire, le terme de profession libérale se définit ainsi : « Toute Profession exercée sur la base de qualifications professionnelles appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans...
Date: 2017-08-24 13:34:38
Site :
http://www.moncomptablesurlenet.com
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr