Articles sélectionnés pour le thème : memoire creation d entreprise
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Licence professionnelle métiers de l'entrepreneuriat ...
Stage de 16 semaine en entreprise donnant lieu à la production d'un mémoire d'entreprise.
Projet tutoré de création d'entreprise.
Contrôle des connaissances
Le contrôle continu et les soutenances de projets déterminent la validation des semestres et la délivrance de la licence professionnelle. Dans le cadre du...
Date: 2018-04-16 01:11:43
Site :
http://odf.univ-paris13.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise projet tutore / dossier projet professionnel creation d'entreprise / dossier projet de creation d'entreprise / dossier projet creation d entreprise / projet de creation d une entreprise
Kit Mission : Création d'entreprise
- exemple de lettre de mission d'accompagnement à la création d'entreprise ;
- exemple de lettre de mission d'établissement d'informations financières prévisionnelles pour un créateur d'entreprise.
Etape 2 : la réalisation de la mission
Pour le cabinet :
- une fiche du premier entretien avec le créateur ;
- une fiche navette créateur / cabinet ;
- des modèles d'états prévisionnels ;
- une analyse...
Site :
http://www.boutique-experts-comptables.com
Mémoire d'entreprise | Observatoire B2V des mémoires
Accueil » Les Mémoires » La mémoire au pluriel » Mémoire d'entreprise
Mémoire d'entreprise
La mémoire d'entreprise est un support d'évaluation grâce au stockage des avancées et entrées de l'entreprise, et grâce à la mise en place d'un jury analysant les missions effectuées dans l'entreprise.
Cette mémoire retracée en un document permet aussi aux apprentis par exemple, ou aux...
Site :
http://www.observatoireb2vdesmemoires.fr
Thèmes liés : memoire creation d entreprise / role du systeme d'information dans l'entreprise / le role du systeme d'information dans les entreprises / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple
Création d’entreprise : le parcours à suivre - WikiMemoires
Accueil » Mémoire de stage » Création d'entreprise : le parcours à suivre
Création d'entreprise : le parcours à suivre
Mémoire de stage , Thèmes des mémoires / 31 juillet 2012 25 mai 2014
« ... entreprises d'activités différentes en phase de création. Les missions confiées ont été diverses. J'ai participé aux démarches administratives nécessaires à l'immatriculation des...
Site :
http://wikimemoires.net
Master Entrepreneuriat et management de projets parcours ...
Site web de la formation : http://fseg.u-pec.fr/formations/master-entrepreneuriat-et-management-de-projets-parcours-innovation-creation-d-entreprise-ice--6
Capacité d'accueil
30
Objectifs
Le master 2 Innovation & création d'entreprise (ICE) s'inscrit dans la dynamique entrepreneuriale de l'Université Paris Est (établissement PEPITE : Pôles Étudiants pour l'Innovation, le Transfert et...
Site :
http://www.u-pec.fr
Comité D'entreprise Droit Social - Mémoires Gratuits ...
Mémoires Gratuits : Comité D'entreprise Droit Social. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par dissertation o 18 Août 2012 o 1 866 Mots (8 Pages) o 281 Vues
Page 1 sur 8
Définition
Le comité d'entreprise est l'une des institutions représentatives du personnel au sein de l'entreprise.
Composée de représentants élus du personnel et éventuellement de représentants...
agent de création d'emplois - Français-Anglais Dictionnaire
agent de création d'emplois en anglais
traduction "agent de création d'emplois", français-anglais Dictionnaire en ligne
agent de création d'emplois
add example
fr Ces caractéristiques sont déterminantes en ce qu'elles permettent aux universités de servir de centres pour la création d'entreprises, de faciliter la diffusion du savoir et de faire fonction de centres de transfert...
Site :
https://fr.glosbe.com
Master Innovation et Création d'Entreprise | IAE Gustave ...
Master Innovation et Création d'Entreprise
Master Innovation et Création d'Entreprise
Master Innovation et Création d'Entreprise
Candidatures
Session 1 : du 25/03/2019 au 24/04/2019
Session 2 : du 25/04/2019 au 29/05/2019
(dates de début et dates de fin des sessions, cachet de la poste faisant foi)
Master 1 & 2 : Formation à temps plein avec stage, Formation en alternance, Formation...
Site :
https://www.iae-eiffel.fr
Miroir Social - Une nouvelle commission au sein du CE : la ...
Bretlim
La loi relative à la formation professionnelle et à la démocratie sociale du 5 mars 2014 impose désormais à certains comités d'entreprise la création d'une commission des marchés visant à encadrer et sécuriser le recours à des prestataires et fournisseurs de service par le comité d'entreprise.
Cette obligation s'inscrit dans cette volonté du législateur d'une transparence...
Site :
miroirsocial.com
Plan Auvergnat pour la Création et la ... - subventions.fr
Le porteur de projet sera alors l'unique bénéficiaire de la subvention attribuée par la Région Auvergne.La Bourse Créateur Repreneur d'Entreprise couvre une période maximale de préparation du projet de création ou de reprise d'entreprise ne pouvant dépasser 12 mois, à partir de la date d'attribution de l'aide régionale par la commission permanente.Les dépenses faisant l'objet d'une...
Site :
https://subventions.fr
Création d'entreprises et Entrepreneuriat dans les IUT
Licence professionnelle d'entrepreuneuriat à l'IUT de Châteauroux
Objectifs de la formation
La licence professionnelle a pour objectifs de développer l'esprit d'entreprendre et de former des entrepreneurs. Les titulaires de la licence professionnelle devront être capables de créer, de participer à la création ou à la transmission d'une entreprise ou de...
Site :
http://www.crea-iut.org
Conserver ses droits au chômage lors de la création d ...
Peuvent bénéficier de l'ARCE, les repreneurs ou entrepreneurs qui :
sont demandeurs d'emploi et créent ou reprennent une entreprise ;
ET bénéficient de l'Aide de Retour à l'Emploi (ARE) ;
ET justifient de l'attribution de l'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE).
.
ARCE / ACCRE => Vous vous y retrouvez ?
Puisque l'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs...
Site :
https://www.koi-coaching.fr
PRISE DE PARTICIPATION ET CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE
REPERTOIRE DE JURISPRUDENCE IV (2004)
PRISE DE PARTICIPATION ET CONSULTATION DU COMITE D'ENTREPRISE
Audience publique du 3 février 2004
Rejet
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le rapport de M. le...
Date: 2012-06-04 16:36:17
Site :
http://lexinter.net
Experts en conception de l’image de marque d’entreprises ...
Google Books
La conception d'images de marque consiste à créer une forte identité pour votre entreprise. En général, une image de marque d'entreprise comprend la conception personnalisée d'un logo et la création d'un slogan. Une image de marque est, en quelque sorte, l'identité d'une entreprise. Des logos et des slogans personnalisés permettent aux clients potentiels de distinguer les...
Site :
http://directobjective.ca
Comité d'Entreprise : 70 ANS POUR QUEL BILAN - eluceo.fr
Retour sur les temps forts de cette instance représentative des salariés emblématique de notre histoire sociale et zoom sur un devenir que d'aucuns - sous prétexte de modernité - voudraient définitivement ranger aux oubliettes quand d'autres voient au nord de l'Europe ou en Allemagne les raisons d'un changement salvateur.
RAFRAICHIR SA MEMOIRE DANS LE RETROVISEUR DE L'HISTOIRE
C'est en...
Site :
eluceo.fr
MSc2 Finance d'Entreprise & Ingénierie Financière - bac +5 ...
Paris
« UN MSc POUR SE PRÉPARER A EXERCER AU SEIN D'UNE DIRECTION FINANCIÈRE EN ENTREPRISE »
La fonction financière en entreprise revêt aujourd'hui une double exigence. D'une part, assurer des prestations financières fiables et efficientes pour l'entreprise dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la trésorerie, de la recherche de financements auprès des...
Site :
https://masters.inseec.com
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Notez cet article
Quelles sont les aides pour la creation d'une entreprise ?
Comment profiter au mieux des dispositifs d'accompagnement pour vous aider à le financer ?
#ACCRE, #ARCE, #ARE : des acronymes phonétiquement proches qui constituent des aides pourtant différentes à bien appréhender avant de lancer votre projet. Explications sur ces...
Création d’entreprise, l’option des étudiants après l ...
Publié le mardi 23 avril 2019 à 21h17min par Agnès Fremiot
Création d'entreprise, l'option des étudiants après l'obtention de leur diplôme
Dossier : spécial étudiants entrepreneurs - Episode 1
> Si la fonction publique ou un poste dans une grande entreprise représentaient auparavant une opportunité rêvée pour un jeune diplômé, nombreux sont les d'étudiants à s'essayer à...
Date: 2019-05-20 12:10:23
Site :
http://www.touleco.fr
Créateur d'entreprise en 2017 : le point sur les aides - LPDE
Créateur d'entreprise en 2017 : le point sur les aides
15 mars 2017
Création d'entreprise
Vous êtes demandeur d'emploi et vous rêvez de créer votre entreprise ?
Comment profiter au mieux des dispositifs d'accompagnement pour vous aider à le financer. #ACCRE, #ARCE, #ARE : des acronymes phonétiquement proches qui constituent des aides pourtant différentes à bien appréhender avant de...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) (Résumé descriptif de la certification) - Commission nationale de la certification professionnelle - rncp.cncp.gouv.fr
· Directeurs administratifs et financiers, commerciaux, ...
· Dirigeants de PME...
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1402 : Conseil en organisation et management d'entreprise
M1301 : Direction de grande entreprise ou d'établissement public
M1302 : Direction de petite ou moyenne entreprise
M1205 : Direction administrative et financière
Modalités d'accès à cette...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire ...
Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire
Fiche certification
Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire
Niveau II - Licence
Lien utile : www.arobase-formations.fr/
Le certificateur
Le Président de l'association et le Directeur du Centre de ressources Arobase, 10 ave Alsace Lorraine, 38000 Grenoble
Le métier en détail
Le Responsable d'entreprise d'économie...
Formation CQP Dirigeant Entreprise Sécurité Privée à Paris
LA DIMENSION COMMERCIALE DE L'ADS
TITRE DIRIGEANT D'ENTREPRISE ET DE SÉCURITÉ PRIVÉE
Le diplôme de Dirigeant d'Entreprise de Sécurité Privée est un pré-requis à l'obtention de l' agrément d'exercer par le Conseil National des Activités Privée de Sécurité (CNAPS)
Formation diplômante de Dirigeant d'Entreprise de Sécurité Privée :
Obtention du titre de Dirigeant d'Entreprise de...
Site :
https://www.acte1formation.fr
Les comités d’entreprise ont soixante-dix ans
Cette institution représentative du personnel (IRP), unique au monde par le cumul de ses prérogatives en matière sociale et culturelle et de ses missions économiques, n'aurait pu voir le jour sans le combat tenace de la CGT.
Un patronat réfractaire
Hormis quelques expériences ponctuelles, l'opposition patronale à toute forme de représentation collective des travailleurs dans l'entreprise...
Site :
https://ftm-cgt.fr
La fondation | fondation d'entreprise Banque Populaire du ...
La fondation>
Missions
La fondation d'entreprise de la Banque Populaire du Sud a pour vocation de renforcer la contribution de la Banque à l'intérêt général sur son territoire.
En 2013, la fondation d'entreprise a pris le relais des Prix Initiative Région qui, de 2002 à 2012, ont permis de soutenir de nombreuses associations locales. Cette évolution vers la création d'une fondation...
Fondation d'entreprise Philippine de Rothschild | La Fondation
English version
La Fondation d'Entreprise Philippine de Rothschild
Afin d'honorer la mémoire de la baronne Philippine de Rothschild qui fut pendant plus de vingt-cinq ans la Présidente de Baron Philippe de Rothschild SA et transmettre ses passions artistiques et culturelles, l'actionnariat familial et Baron Philippe de Rothschild SA ont décidé de créer en 2015 la Fondation d'Entreprise...
Site :
http://www.fondation-philippine-de-rothschild.com
Thèmes liés : creer fondation d'entreprise / creer une fondation d entreprise / creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
CELSA
Présentation
Le CELSA est l'Ecole des hautes études en sciences de l'information et de la communication, interne à Sorbonne Université.
Grande école reconnue par la Conférence des Grandes Ecoles (CGE), le CELSA est le lieu où l'on pense et anticipe les transformations de la communication, du journalisme et des médias.
Etablissement public d'excellence, le CELSA mène des recherches et...
Site :
http://www.celsa.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
313 Finances, banque, assurances, immobilier
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
L'Analyste Financier International effectue les activités suivantes:
Collecter les informations nécessaires pour réaliser l'analyse financière
Analyser l'environnement de l'entreprise au niveau national et international
Procéder à l'analyse...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Résultat d’études, Stage de création d’entreprise ...
Accueil » Mémoire de stage » Résultat d'études, Stage de création d'entreprise
Résultat d'études, Stage de création d'entreprise
Mémoire de stage / 2 août 2012 26 mai 2014
2.3 Résultat d'études
2.3.1Bilans professionnel et personnel
2.3.1.1 Compétences professionnelles acquises
Dans une approche globale, mon stage m'a avant tout permis de connaître d'une façon concrète comment...
Site :
http://wikimemoires.net
logiciel business plan : La création d'une entreprise
Posté: Lun 17 Oct 2011 15:51
Administrateur du site
Inscription: Sam 15 Oct 2011 14:28
Messages: 2872
Localisation: Lille
Bonjour,
Il existe en effet une panoplie d'application pour effectuer un business plan. On trouve sur internet de simple tableaux excel et des logiciels très pointus, mais le coût de ces logiciels pourrait être plus...
Site :
http://www.lecoindesentrepreneurs-forum.fr
Thèmes liés : logiciel creation d'entreprise / logiciel de creation d entreprise / complet de creation d une entreprise / memoire creation d entreprise / creation d entreprise sur internet
Dossier Creation D'Entreprise - Mémoire - Bruce
Célibataire Marié(e) Veuf(ve) Divorcé(e) Séparé(e) Autre situation
Formation, diplôme(s) :
Activités extra ou para-professionnelles :
Conditions de réussite :
Avoir un projet cohérent par rapport à sa personnalité, son potentiel, ses compétences, sa situation familiale et ses contraintes personnelles (temps disponible, capitaux personnels, charges...
Formation ingénieur bois - Formation Ecole Supérieure du ...
Stages & Projets
Une scolarité rythmée par les stages en entreprises
Chaque année scolaire donne lieu à un stage. Ce stage est une période de formation en entreprise et doit permettre l'acquisition de compétences en lien avec la formation académique.
Stage ingénieur de 1re année - 2 mois (juin - juillet)
Il est fortement recommandé d'effectuer le stage de 1e année à l'étranger. Le...
Date: 2017-08-24 14:33:57
Site :
http://www.ecoledubois.fr
Master européen Management et Stratégie d'Entreprise à ...
LV1 (Anglais, Espagnol ou Italien)
Méthodologie des études de cas
Le concept de stratégie
Modèles, politique générale et organisation stratégique
Décision et mise en oeuvre stratégique
Rédaction de la thèse professionnelle : méthodologie
STAGE :
Au cours de votre première année de Master Européen Management et Stratégie d'Entreprise, vous devez rédiger un mémoire et le soutenir....
Site :
enaco.fr
Les 9 étapes clés de la création d’entreprise – Tunisie ...
Les 9 étapes clés de la création d'entreprise
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Vous vous sentez prêt à monter votre projet, à devenir chef d'entreprise ? Avec une âme d'aventurier, beaucoup d'énergie, un bon accompagnement et de nombreux conseils pratiques pour vous guider vous aurez certainement la chance d'aller au bout de votre projet jusqu'à la réussite ...
Etape 1: L'idée
L'idée est le point...
Comité d'entreprise - Génération cadeau | Le nouvel Economiste
Leur engouement pour les chèques cadeaux et autres fait débat
Les trois quarts des comités d'entreprise distribuent des titres cadeaux, afin de répondre aux besoins individuels des salariés. Les activités sociales et culturelles se déclinent de moins en moins dans des actions collectives, et de plus en plus dans la distribution de bons d'achat personnalisés, également utilisés par les...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le titulaire de la certification de «Expert(e) en contrôle de gestion et pilotage d'activité» exerce ses activités autour de 2 axes principaux:
oIl conseille la direction générale sur les orientations et les plans opérationnels et stratégiques à moyen et long terme, il contribue à l'élaboration et à la mise en place des projets de développement de l'organisation
oIl garantie la...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
L’image interne d’entreprise : élément d’activation des ...
L'image interne d'entreprise : élément d'activation des ressources humaines
Nadine Leclaire
Français English
Bien que l'image d'entreprise soit l'objet de nombreuses études, rares sont les auteurs à s'intéresser à la facette interne de cette image, c'est-à-dire à celle perçue et exprimée par les personnels de l'entreprise. Cet article approfondit les spécificités de l'image interne...
Site :
journals.openedition.org
Chambre de commerce et d'industrie de Lyon — Wikipédia
Chambre de commerce et d'industrie de Lyon
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(mars 2014)
.
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...
Date: 2017-08-23 07:03:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Evaluer la solvabilité d'une entreprise : 8 points à respecter
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Vous faites votre analyse financière sur une entreprise cotée en Bourse. Mais une chose vous tracasse, c'est sa solvabilité. Vous avez en mémoire ce qui s'est passé chez Lehman Brothers. Ce qui vous empêche de prendre une décision franche.
Je vais vous poser une question combien y a-t-il d'entreprises de réputation internationale hors secteur financier en faillite depuis 2008....
La gestion du changement dans l’entreprise - CREG
La gestion du changement dans l'entreprise
La gestion du changement dans l'entreprise
dimanche 22 décembre 2013
, par Michelle Graziani
Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...
Date: 2017-08-24 16:10:12
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Animation Soirée Entreprise - Smile Evénements
06 23 12 01 32
contact@smile-evenements.fr
ANIMATIONS SOIRÉES D'ENTREPRISE
Nous vous proposons de découvrir dès maintenant différentes idées d'animations de soirées d'entreprise originales et thématisées pour votre événement professionnel. Lors d'une soirée d'entreprise, le choix des animations est déterminant. Ce sont elles qui vont rythmer votre événement pour éviter les temps...
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smile-evenements.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values professionnelles réalisées à l'occasion de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité
1
L' article 238 quindecies du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés, sous certaines conditions, les plus-values...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent
Yu Nanping
Traduit du chinois par Vanessa Teilhet
Texte intégral
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1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...
Site :
http://perspectiveschinoises.revues.org
M2 Fiscalité Internationale
De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...
Site :
http://m2fiscaliteinternationale.com
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...
L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site :
http://www.wallonie.be
Nadeau Branding | Image de marque et marketing relationnel
15 ans de spécialisation
en conception d'image de marque
CANU accélère le développement des leaders et des équipes lors de changements d'importance historique. CANU nourrit une communauté de leaders qui travaillent au quotidien à repousser leurs limites pour atteindre des niveaux de performance inégalés tout en savourant l'aventure au fur et à mesure. Leurs clients forment ce mouvement...
Site :
http://nadeaubranding.com
Comité social et économique (CSE) : le point sur les ...
Le Code du travail et les instances représentatives du personnel sont en pleine redéfinition. Alors qu'un récent projet de loi et un projet de décret apportent des précisions quant aux modalités de mise en oeuvre et aux règles de fonctionnement du CSE, VOLENTIS Comités d'Entreprise fait le point sur les mesures phares figurant dans ces projets qui comportent parfois des...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
- Professionnel de la formation professionnelle :
Il réalise, dans le cadre de la formation continue, les apprentissages des savoirs et des savoir-faire de publics adultes ou jeunes afin de favoriser leur insertion professionnelle ou leur adaptation aux évolutions techniques et professionnelles. Il peut réaliser l'analyse des besoins de formation d'une structure et concevoir des produits...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Licenciement - cabinet expertise comptable Tunisie
Chapitre 1. - Le droit de licenciement et ses limites
Section 1. - L'évolution du droit de licenciement
2. Interdiction de l'engagement à vie et droit de licenciement. - Le droit de licenciement est un produit de la notion de liberté individuelle. Pour éviter la reconstitution d'un régime de servage, l'article 833 du code des obligations et des contrats a prohibé l'engagement à vie...
Date: 2017-11-27 09:42:39
Site :
http://www.cabinetamamou.net