Articles sélectionnés pour le thème : local creation d entreprise
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proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2018
PROPOSITION DE LOI
portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude REQUIER, Guillaume ARNELL, Stéphane ARTANO, Alain BERTRAND, Mme Maryse CARRÈRE, MM. Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Josiane COSTES, M. Ronan DANTEC, Mme Nathalie DELATTRE, MM. Jean-Marc...
Date: 2018-11-05 16:27:55
Site :
senat.fr
Trendeo - Observatoire de l'emploi et de l'investissement
Consultez les informations dans l'observatoire :
- Créations d'emplois (comme indicateur de dynamisme : embauches, investissements, croissance) ;
- Suppressions d'emplois ou menaces de suppressions (comme indicateur de fragilité) ;
- Levées de fonds et startups sont identifiées systématiquement ;
- investissements significatifs : achats de machines, nouveaux bâtiments...
Chaque...
Site :
http://www.observatoire-investissement.fr
FAQ - Auto Entrepreneur
FAQ
1. Qu'est-ce que le statut d'auto-entrepreneur?
C'est un statut simplifié permettant de créer sa propre micro entreprise, institué par la loi 114.13 publiée au bulletin officiel en Mars 2015.
2. Qu'est-ce qu'un auto-entrepreneur
L'auto-entrepreneur est toute personne physique qui exerce, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale ou
prestataire de services...
Site :
http://ae.gov.ma
Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos
Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos
© AFD
Pour améliorer la gestion d'une des principales richesses du pays, le gouvernement du Laos a engagé en 1996 une réforme du secteur de l'eau . La loi sur l'eau et les textes qui en découlent précisent les responsabilités des différentes institutions nationales. L'ancienne société nationale des eaux (Nam Papa Lao) est...
Site :
afd.fr
Historique des CE | Comité d’Etablissement Régional SNCF ...
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L'histoire des Comités d'Etablissements de la SNCF est conditionnée par plusieurs paramètres. En effet, elle est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, à l'évolution de la législation du travail et des transports, à celle de la SNCF ainsi qu'à l'engagement et aux actions syndicales développées depuis notamment le milieu du siècle...
Site :
cerpno.com
Europe Écologie Les Verts — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EELV .
Europe Écologie Les Verts
Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le
13 novembre 2010
[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...
Date: 2017-08-23 19:48:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Offres de Financement et d'Investissement en Bretagne
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Créons l'économie de demain !
Au coeur du financement des entreprises en Bretagne
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Investisseurs, vous...
Site :
http://www.bretagne-capital-solidaire.fr
Des nouvelles aides aux entreprises de la région Auvergne ...
Institutions, Admnistrations et Collectivités, Territoires
Institutions, Admnistrations et Collectivités, Territoires
Des nouvelles aides aux entreprises de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2017 !
Le
09/01/2017 à 09:00
A l'heure de l'adoption du schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation, les premières mesures concrètes sont entrées en...
Site :
https://lejournaldeleco.fr
Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc - Aides et Tutos
236 ème jour de l'année (- 129 j ), Semaine N° 34
Bonne fêtes aux ...
Date de publication le 08/10/2006 - Date de modification le 11/06/2017 16:30
Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc
avec Windows XP home et pro
La création d'un réseau local entre 2 pc n'est pas une tâche compliqué à faire.
Voici la présentation typique d'un réseau simplifié composé de 2 PC de ...
Site :
http://www.jdl68160.com
Thèmes liés : creation d un reseau local / creation d un reseau / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une adresse internet / creation d une adresse internet
Groupe Dassault - Sport dans la Ville
Sport dans la Ville a été fondée en 1998 par Nicolas Eschermann et Philippe Oddou pour favoriser l'insertion sociale des jeunes par le biais de programmes sportifs. Aujourd'hui, ce sont dix-huit centres sportifs implantés au coeur des quartiers sensibles de différentes communes de la région Rhône-Alpes (Lyon, Grenoble, Saint-Etienne) qui accueillent chaque semaine 2 800 jeunes, âgés de 7 à 20 ans, afin de pratiquer gratuitement, encadrés par des professionnels, le football, le basket-ball et le rugby.
Devenue la principale association en France d'insertion par le sport, Sport dans la Ville a étendu son activité au fil du...
Site :
http://www.dassault.fr
Les aides à la création d’entreprise « RACINES-CLEFE
Retrouvez ici les différentes aides matérielles existantes pour créer son entreprise. Besoins en fonds de roulement, frais de constitution, achat de matériel, mais aussi facilités d'ordre administratif... Ces aides peuvent se cumuler.
Important : elles s'adressent le plus souvent à des créateurs-trices ayant non seulement entamé leur démarche de création, mais également obtenu leur...
Site :
http://racines-clefe.com
Etech | Choisissez l'élite pour vos projets digitaux
Données Géographiques
Notre équipe
Elle se résume en une conjugaison de talents d'experts passionnés dont la motivation principale est de répondre au mieux aux exigences des clients en termes d'externalisation informatique.
Pierre-Paul ARDILE
Directeur Général
Passionné par l'e-business et les technologies de pointe, Pierre-Paul a créé et dirigé plusieurs entreprises IT. Business...
Site :
https://www.etechconsulting-mg.com
Aide à la création d'entreprise : le SenseCube, incubateur pour les jeunes entrepreneurs sociaux
Impossible de charger la transcription interactive.
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Ajoutée le 3 juin 2014
Le SenseCube est un incubateur qui soutient, en partenariat avec Earthtalent by Bolloré,...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : creation d'entreprise jeunes entrepreneurs / aide a la creation d'entreprise pour les jeunes / aide a la creation d entreprise pour les jeunes / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise
Istia-Polytech Angers | Concours Geipi Polytech Istia ...
Sur Parcoursup en 2019, l'école est mentionnée "Istia - Polytech Angers".
Créée en 1991 et habilitée par la CTI depuis 2006, l'école d'ingénieurs de l'Université d'Angers (initialement dénommées Istia), forme des professionnels directement opérationnels pour les industries, les services, la santé et le bâtiment. L'école diplôme chaque année 130 ingénieurs et dispose d'un réseau...
Ecole Nationale de Commerce et de Gestion | المدرسة ...
L'objectif du projet est de promouvoir le développement économique des îles Canaries et le sud du Maroc grâce à la coopération dans le domaine de transfert des connaissances, de la recherche, et l'extension de la société de l'information dans le secteur du tourisme par la création d'un réseau de connaissances entre les universités, les chercheurs, les techniciens et les entreprises et...
Site :
http://www.encg-agadir.ac.ma
Création de société en Chine | eaconnexion
Contact
Création de société en Chine
La création d'entreprise n'est pas seulement une démarche administrative qui va vous permettre d'exercer une activité à votre compte. C'est avant tout une réelle aventure, fruit du murissement d'un projet, votre projet. Ce projet nous pouvons vous aidez à le réaliser. Grâce à une équipe compétente qui s'adapte à l'évolution de votre projet et...
Site :
https://www.eaconnexion.com
Thèmes liés : societe d'aide a la creation d'entreprise / creation d une societe commerciale / aide a la creation d'une societe / aide a la creation d une societe / creation d'une societe de service
Chronologie du syndicalisme en France — Wikipédia
La chronologie du syndicalisme en France est une liste chronologique des événements marquants du syndicalisme en France de 1791 à aujourd'hui.
Sommaire
Avant la légalisation[ modifier | modifier le code ]
1791 : promulgation du décret d'Allarde , les 2 et 17 mars , qui supprime les corporations et de la « loi le Chapelier » le 14 juin, qui interdit le droit de coalition des métiers...
Date: 2017-08-12 23:01:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de la culture et de la communication - fiche ...
QUELQUES BONNES RAISONS POUR LENTREPRISE DE PRATIQUER PARRAINAGE ET MÉCÉNAT
Améliorer le caractère attractif de lenvironnement
La qualité de loffre culturelle devient un critère non négligeable pour le choix dune implantation et, par son rôle attractif, elle peut rendre plus aisé le recrutement. Ainsi, lentreprise ne peut rester indifférente à lenvironnement...
Date: 2008-10-31 10:46:56
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Activité artisanale et commerciale : documents à fournir ...
2 pouvoirs du représentant légal de la société, s'il n'a pas signé lui-même le formulaire M0 (voir modèle )
Nomination des dirigeants
SARL, EURL [1] : 1 exemplaire certifié conforme de la décision de nomination du ou des gérants, s'ils ne sont pas nommés dans les statuts constitutifs
SNC [2] : 1 exemplaire certifié conforme de la décision de nomination du ou des gérants, s'ils ne...
Site :
https://www.afecreation.fr
BCIMR - Bienvenue sur le site de la BCIMR Bred Djibouti
Pour commencer, présentez-vous d'abord à nos lecteurs.
Franck Segut : Après des études universitaires générales à Paris XII, dont je suis diplômé (Ingénieur-maître),
j'ai suivi des cursus plus spécifiques auprès de l'institut technique de Banque ainsi qu'à HEC dont je suis également diplômé (ITB, CESB & CESA)...
J'ai intégré le groupe BRED il y a près de quinze ans...
Site :
http://www.bcimr.dj
Guillaume MATHIEU - msreport.free.fr
Architecte et Responsable Avant-Vente Metsys
La connaissance s'accroît quand on la partage.
L'heure est venue pour moi d'animer ma première session Techdays.
Cette dernière aura lieu le mercredi 11 février 2015 de 14h à 14h45.
Le thème : la sécurité Active Directory.
Petit cadeau : un livre (au format papier, on fait les choses en grand chez Metsys) vous sera remis en fin de...
Site :
http://msreport.free.fr
Les sociétés au Maroc - Immobilier Maroc, Marrakech ...
Les sociétés au Maroc
Toute personne, étrangère ou non, peut créer son entreprise au Maroc.
L'aide à la création d'entreprises est gérée au niveau des Centres Régionaux d' Investissements. Il est donc indispensable de se référer à cet organisme (site du CRI de la région de Marrakech Tensift Al Haouz : http://www.crimarrakech.ma
I) Les grandes étapes de la constitution d'une...
Site :
http://www.atlasimmobilier.com
Contrôle et stratégie / Henri BOUQUIN - crefige.dauphine.fr
Contrôle et stratégie
Henri BOUQUIN
Mots clés
: stratégie, contrôle, diversification, différenciation, domination par les coûts, processus, budgets, plans, slack, missions stratégiques, facteurs clés de succès, facteurs clés de risque, position stratégique, corporate strategy, business strategy, paradoxes, stratégie d'entreprise, stratégie par domaines d'activité, apprentissage,...
Date: 2001-05-29 16:52:33
Site :
http://www.crefige.dauphine.fr
Crédit Mutuel Arkéa - Notre histoire - arkea.com
Bilan 2016 et perspectives Notre histoire Chiffres-clés Gouvernance Stratégie Conformité
La belle histoire d'une banque coopérative et territoriale
L'histoire du groupe Crédit Mutuel Arkéa débute il y a plus d'un siècle en Bretagne et se prolonge aujourd'hui dans toute la France et au-delà. Le Crédit Mutuel Arkéa, notamment via ses filiales Monext, Keytrade et Leetchi assure des...
Site :
http://www.arkea.com
creation de societe espagne - Euro Start Entreprises
Espagne
Création de Société en Espagne - Comment Démarrer un Business en Espagne: Bureaux Virtuels, TVA et Fiscalité
L'Espagne a connu une année noire en 2010. Mais grâce a des secteurs en plein essor, celle-ci a réussi à éviter des situations difficiles comme certains autres pays de l'UE. L'Espagne est accueillante pour les investisseurs étrangers, mais les exigences bureaucratiques...
Date: 2017-08-24 15:45:45
Site :
http://www.eurostartentreprises.com
Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
Site :
http://www.ssiservice.fr
Aide à domicile | Ressource en Entretien Ménager
Assistance personnelle
REM/Aide à domicile
REM/ Aide à domicile est une entreprise reconnue par le MSSS pouvant offrir une aide financière à tous. Nous travaillons en partenariat avec le CSSS de la MRC des Sources et le CSSS du Val-Saint-François.
La clientèle étant au coeur de nos préoccupations, nous avons comme objectif le bien-être des gens. Donc, ce qui compte pour nous c'est la...
Site :
http://www.aide-domicile.ca
Thèmes liés : creation entreprise d aide a domicile / aide de l etat a la creation d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / aides financieres a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise
Contact-Entreprises — Contact-Entreprises est une ...
Contact-Entreprises est une association loi 1901 qui existe depuis 30 ans en Martinique. D'après ses statuts, Contact-Entreprises « ... a pour objet la création et le...
Date: 2017-08-24 11:10:46
Site :
http://www.contact-entreprises.com
Thèmes liés : creation d entreprise statuts / association creation d entreprise / creation d'entreprise jeunes entrepreneurs / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Comment créer une Page Facebook Pro ? agence AntheDesign
Une fois votre Page Personnelle créée, vous pouvez créer une Page Pro.
Remarque : si vous créer une Page pour représenter une entreprise, une marque, une organisation ou une célébrité, vous devez être un représentant officiel de la personne ou de l'entité concernée.
Création d'une page Facebook entreprise, marque, célébrités ou commerce.
Pour une page entreprise ou institution,...
Site :
https://www.anthedesign.fr
Thèmes liés : creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / creation d'une page personnelle / creation d une page web / complet de creation d une entreprise
Entreprise de nettoyage : comment monter une société de ...
Une entreprise de nettoyage propose une multitude de services liés à l'hygiène. Les agents de nettoyage ont pour rôle de nettoyer des espaces définis (bureau, cuisine, toutes les pièces d'une maison, etc.), de laver les sols, les portes, les fenêtres, vider les poubelles, etc. Ce nettoyage a lieu durant la semaine (week-end compris) aussi bien le jour que la nuit.
En tant que chef...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L'ESA, Ecole Supérieure d'Agricultures basée à Angers
13 avril 2018
Eco-pâturage dans le parc de l'ESA
Pendant 3 semaines, l'ESA mettra en avant la technique écologique pour la tenue des espaces verts en utilisant le pâturage... Lire la suite
19 avril 2018
Vernissage de l'exposition photographique « L'ESA de 1898 à nos jours »
Retour en images sur l'histoire de l'ESA de 1898 à nos jours, une façon de découvrir ou redécouvrir les lieux... Lire la...
Date: 2018-04-13 08:19:16
Site :
http://www.groupe-esa.com
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / creation et reprise d entreprise / concours national de creation d'entreprise / concours de creation d'entreprise / concours de creation d entreprise
La Ferme des Cairns Introduction à la création d’un projet ...
Introduction à la création d'un projet agricole.
Vous trouverez dans cet article toutes les informations relatives à la création de notre projet agricole.
Élaboré après une réflexion de plus de trois années, il aura fallu prendre en compte toutes les nécessités, les objectifs, et les difficultés que nous pourrions rencontrer dans la concrétisation d'un tel...
Site :
http://lafermedescairns.fr
Histoire de la création d'une Entreprise. - Local Business ...
24 août 2018 ·
Le cap des trois mois!! Un seul mot passionnant Dans une spirale enivrante et enrichissante les journées s'enchaînent à un rythme soutenu. La qualité de vie se dessine le week-end et s'offre timidement le soir comme un happy hours. La société peine à se dissoudre par le biais de ses administrations toujours trop lourdes et exigeantes qui matérialisent des chaînes. C'est comme si les...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : local creation d entreprise / histoire de creation d entreprise / creation d entreprise a l etranger / creation d'entreprise par un salarie / guide creation d'entreprise
Centre Local de Développement (CLD) de la Matapédia
Agir comme leader dans l'accompagnement, le soutien et la mobilisation permettant à la communauté matapédienne d'innover, de s'enrichir et de s'engager dans une vision partagée de son développement durable. Tel est notre mission.
Nos responsabilités :
Regrouper ou coordonner les différents services d'aide à l'entrepreneuriat et à l'entreprise en concertant les organismes travaillant...
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http://www.cldlamatapedia.com
Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise ...
Accueil du portail Entreprises Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise innovante (JEI)
Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise innovante (JEI)
Statuts des entreprises
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Vous venez de créer une nouvelle entreprise qui investit dans la recherche et le développement ? Connaissez-vous le statut de jeune entreprise innovante (JEI) ? Ce statut vous...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Aide à la création de projet – Mission Locale de Lille
Aide à la création de projet
Aide à la création de projets
Le CLAP (Comité Lillois d'Aide aux Projets) vous accompagne de manière personnalisée dans votre projet de création d'entreprise ou projet associatif.
La mécanique
d'accompagnement
En tant que porteur de projet, vous êtes accompagné par le même conseiller tout au long de votre parcours. Le nombre de rendez-vous est illimité et...
Site :
http://missionlocale-lille.fr
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...
Publié le 12 Juillet 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.
L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...
Date: 2017-08-17 19:59:18
Site :
http://www.elysee.fr
Accueil | SADC Côte-Nord
+ COFFREÀ OUTILS +
La SADC Côte-Nord soutient et finance le développement d'entreprises dans la région. Elle offre un service d'accompagnement aux entrepreneurs et dispose de plusieurs programmes d'aide financière qui ont pour objectif de favoriser la création, le...
Site :
http://www.sadccote-nord.org
Thèmes liés : offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise / offre d'emploi aide a la creation d'entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / projet de creation d'entreprise de service / creation d'entreprise et developpement local
Le blog de Guy Chambefort
Les boutiques à l'essai commencent à essaimer
Une quinzaine de "boutiques à l'essai" ont été créées depuis l'opération pilote qui a eu lieu en 2013 à Noyon. Le dispositif aide les créateurs à tester leurs idées de commerce pendant six mois renouvelables une fois. Pour répondre aux attentes des collectivités, qui s'intéressent de plus en plus à la formule, la fédération des...
Site :
http://guy-chambefort.typepad.fr
Création Société à Luxembourg | Fidusuisse Offshore
Télécharger la fiche pays
Présentation de Luxembourg
Le Luxembourg, ou Grand-Duché de Luxembourg, est un petit pays (2 586 km²) situé entre la France, l'Allemagne et la Belgique. Il bénéficie ainsi d'une culture variée avec trois langues officielles que sont le français, l'allemand et le luxembourgeois. Le Luxembourg est l'un des fondateurs de l'Union Européenne et est connu pour son...
Les 10 étapes de la création d'un site Web - Scriptol.fr
Redirections
Les 10 étapes de la création d'un site Web
La création d'un site se fait en quelques étapes. Planifiée, partant sur de bonnes bases, elle aura alors de bonnes chances de connaître le succès et de rencontrer les Internautes.
1) Définir le type de site
Les principaux genres de site Web:
Vitrine d'un produit ou d'une entreprise.
Site basé sur un thème (une...
Site :
https://www.scriptol.fr
AGRICULTURE ALGERIE - Actualité agricole en Algérie
RECUPERATION D'EAU DE PLUIE
CHARRUES PMAT, UNE ERREUR STRATEGIQUE
Fin novembre le groupe PMAT a organisé une demonstration de charrues et autres outils aratoires. On voyait des tracteurs peinant à tirer des charuues de différentes dimensions. Les moteurs des tracteurs tournaient à plein régime engloutissant des litres de carburants. On se serait cru aux USA ou en Europe. Ce spectacle était...
Site :
http://www.djamel-belaid.fr
Chaires d'entreprise | Université Paris-Dauphine
Des chaires pour quoi faire ?
Les chaires d'entreprises de Dauphine réunissent les deux missions de l'université : l'enseignement et la recherche ...
Dauphine a entrepris de mettre en place ces chaires tant au niveau national qu'au niveau local en partenariat avec les meilleures institutions académiques et avec le soutien d'entreprises mécènes ou celui d'institutions publiques accueillant...
Site :
http://www.dauphine.fr
Thèmes liés : creation d entreprise paris / accueil au sein d une entreprise / creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / formations creation d entreprise
La GDRP (Réglement européen de protection des données ...
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Actualités
La GDRP (Réglement européen de protection des données personnelles) adoptée le 14 avril 2016
Il s'agit d'un règlement, et non d'une directive : le texte sera donc directement applicable dans chaque état membre, sans les écarts d'interprétation auxquels a...
Site :
http://www.irenard-avocat.com
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
chapitre 3 : définition et évaluation de la performance
CHAPITRE 3 DEFINITION ET EVALUATION DE LA PERFORMANCE
I Définition de la performance
A. EFFICACITÉ ET EFFICIENCE
1. La notion d'efficacité
Le concept de performance intègre d'abord la notion d'efficacité, c'est-à-dire l'idée d'entreprendre et de mener une action à son terme. La performance consiste donc à obtenir un certain résultat conformément à un objectif donné.
Dans une...
Questions fréquentes sur les brevets - WIPO
Un brevet est un droit exclusif accordé sur une invention. En d'autres termes, un brevet est un droit exclusif sur un produit ou un procédé qui constitue en général une nouvelle façon de faire quelque chose ou apporte une nouvelle solution technique à un problème. Pour obtenir un brevet, il faut divulguer au public les informations techniques concernant l'invention dans une demande de...
Date: 2018-01-16 19:33:53
Site :
http://www.wipo.int