Les effectifs et le franchissement de seuil - Intergros

Verser les contributions formation et apprentissage o

Les effectifs et le franchissement de seuil

Les effectifs et le franchissement de seuil

Le taux de participation à la formation professionnelle continue varie selon l'effectif de l'entreprise et la détermination de l'effectif obéit à des règles précises.

Comment déterminer l'effectif de l'entreprise ?

L'effectif à prendre en compte...

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Date: 2018-04-16 02:24:47
Site : http://www.intergros.com

La virtualisation Mac pour tous : VMware Fusion

Mettre à niveau  Acheter en ligne  Télécharger maintenant

La virtualisation Mac pour tous

VMware Fusion Pro et VMware Fusion permettent aux utilisateurs d'exécuter Windows et des centaines d'autres systèmes d'exploitation sur un Mac sans redémarrer le système. Facile à appréhender par les nouveaux utilisateurs, et suffisamment puissant pour les professionnels de l'informatique, les...

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Site : vmware.com

www.sciencesdegestion.com - Système d'Information

- Les flux internes à l'entreprise.

- Les flux orientés de l'intérieur vers l'extérieur de l'entreprise.

- Les flux orientés de l'extérieur vers l'intérieur de l'entreprise.

2.2.3. Synthèse

3. La dynamique de l'information

3.1. Le traitement de l'information

- La collecte des données.

- La saisie des données.

- La transformation des...

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Date: 2007-02-03 12:35:24
Site : http://www.sciencesdegestion.com

ingénieur en logiciel - metiers-quebec.org

BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :

 

L'industrie des technologies de l'information regroupe l'ensemble des secteurs qui fabriquent, fournissent des services et vendent des produits dans les domaines des communications, de services informatiques, du multimédia (secteur informatique) et des systèmes intelligents.

 

On peut donc diviser cette industrie en 6 principaux...

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Date: 2019-03-07 00:38:00
Site : http://www.metiers-quebec.org

Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE ...

Partager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre

Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) est un avantage fiscal qui concerne les entreprises employant des salariés et équivaut à une baisse de leurs cotisations sociales. Le CICE s'impute en priorité sur l'impôt sur le revenu ou l'impôt sur les sociétés dû au titre de l'année au cours de laquelle les rémunérations prises...

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Site : https://www.service-public.fr

Forum Création d'Entreprise Montpellier 2 décembre 2015 ...

Nouvelles idées et tendances 15 janvier 2018

L'AFE recense, chaque mois, des idées et tendances repérées sur Internet et dans la presse pouvant stimuler votre créativité. Parmi les dernières tendances : les vêtements du futur, le titre-restaurant de sport, les magasins de meubles du futur, le saumon végétal, etc.

Lancement du Concours national Agropole 2018 15 janvier 2018

Tremplin des...

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Site : http://guideducreateur.com

Lorraine d'Argent – Atelier photo et imprimerie

En savoir plus

Accueil

Basé sur Châteaurenard depuis 20 ans, nous proposons des prestations complètes dans le domaine de l'image. Vous trouverez sur notre site l'ensemble de nos services.

Notre atelier vous ouvre ses portes du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 15h à 18h.

N'hésitez pas à nous contacter pour toute demande d'information.

Créée en 1995, l'entreprise familiale Lorraine...

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Site : http://www.lorrainedargent.com

Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / creation et developpement d'entreprise / formations creation d entreprise

Emploi Belgique

Emploi Belgique

ACODEV

ACODEV est la fédération francophone et germanophone des associations de coopération au développement. Elle réunit et représente les ONG de développement francophones, bilingues et germanophones. La fédération compte 86 membres dont 76 ONG qui ont reçu l'agrément comme ONGD par le Ministre de la Coopération au développement.

Notre site Web :...

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Date: 2018-04-05 19:49:47
Site : http://www.emploibelgique.be

EY - Entrepreneur de l’Année 2017 - EY - France

Académie des Entrepreneurs - du 10 au 12 novembre

Juin de l'année suivante

Participation du lauréat national dans la catégorie "Entrepreneur de l'Année" à la cérémonie mondiale à Monaco.

Partenaires

En partenariat avec :

HSBC en France est la filiale de l'un des premiers groupes de services bancaires et financiers au monde : le Groupe HSBC. Depuis 150 ans, sa stratégie consiste à être...

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Site : http://www.ey.com

SARL - AFE - Création d'entreprise, reprise d'entreprise

La constitution d'une SARL donne lieu à la publication d'une annonce légale.

C'est une démarche que vous pouvez réaliser en ligne avec notre partenaire JAL

  Associés

La SARL doit être constituée de 2 associés au minimum et de 100 au maximum.

Il peut s'agir de personnes physiques ou morales.

  Engagement financier

Le montant du capital social est librement fixé par les associés en...

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Site : https://www.afecreation.fr

Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux – FRANCE ...

Inscrivez-vous gratuitement sur Parcoursfrance.com et recevez nos newsletters et des invitations à nos événements !

Suivez-nous sur :

Le palmarès établi par le Journal des Entreprises, consacre les agglomérations françaises les plus dynamiques, c'est-à-dire qui attirent le plus et créent le plus d'emploi. Considérée comme la deuxième ville préférée des français cette année, la...

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Site : https://www.franceattractive.com

Création d'entreprise - S'informer sur Internet : les ...

7 - Choisir un statut juridique

8 - Les formalités de création

9 - Installer l'entreprise

10 - Les premiers mois d'activité

Le site contient des dizaines de fiches détaillées sur tous les aspects possibles (ou presque tous...).

Bref, jeune créateur d'entreprise, si vous ne deviez garder qu'un seul site, ce serait celui-là...

Le site du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

Lorsqu'on...

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Date: 2015-09-16 17:12:50
Site : http://creation-sarl.blogspot.com

Thèmes liés : creation d'entreprise site / creation d'un site internet de vente en ligne / informations creation d entreprise / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet

Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...

Le fonds NOVI accompagne le Groupe Amadéite dans l'accélération de son développement R&D et international

Le Fonds NOVI 2, créé par la CDC et 23 grands investisseurs, géré par Idinvest Partners, investit en Obligations Convertibles dans le Groupe AMADEITE. Créé en 1995, le Groupe AMADEITE est un pionnier dans le domaine des biotechnologies marines. Il a développé des solutions...

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Site : http://www.idinvest.com

Exercice de compréhension : créer sa propre entreprise

Comment trouver une bonne idée pour créer une entreprise?

Être son propre patron est l'un des souhaits les plus forts des gens en général. Passer du statut de salarié à chef d'entreprise nécessite tout d'abord de trouver une idée, cette fameuse idée qui répondra à un besoin et qui sera suffisamment innovante et tendance pour créer de l'engouement et donc, des ventes.

Un employé...

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Site : http://monde.bonjourdumonde.com

Thèmes liés : trouver une idee de creation d entreprise / bonne idee creation d'entreprise / bonne idee creation d entreprise / idee creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement

Création de forum - forumactif.com

Création de forum

Création de forum

Forumactif.com vous permet la création de forum gratuit et performant. Vous pouvez aussi découvrir les forums en ligne les plus actifs.

Création de forum gratuit et performant

Créer un forum

Création de forum

Vous êtes à la recherche d'informations sur la création de forum de discussion, vous ne savez pas par quel bout commencer? Vous n'êtes pas un...

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Site : https://www.forumactif.com

Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux – PARCOURS ...

Home Actualités Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux

Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux

Août 26, 2013

Inscrivez-vous gratuitement sur Parcoursfrance.com et recevez nos newsletters et des invitations à nos événements !

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Le palmarès établi par le Journal des Entreprises, consacre les agglomérations françaises les plus dynamiques, c'est-à-dire qui...

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Site : http://www.parcoursfrance.com

Commune de Saint Marcel d'Ardeche

ACTUALITE

Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!

      Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.

      Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.

      Les...

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Site : http://www.saintmarceldardeche.com

Prêt Croissance TPE - Île de France

De 10 000 à 50 000 EUR de prêt destiné au financement des projets de développement

des entreprises franciliennes de plus de 3 ans et de moins de 50 salariés

prêt croissance TPE

L'offre croissance TPE

Le développement économique et l'emploi sont une priorité : la Région Île-de-France s'engage aux côtés des entreprises franciliennes pour soutenir leur création et leur croissance.

Cet...

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Site : http://pretcroissancetpe-iledefrance.bpifrance.fr

N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018

Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.

Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Créer un logo pas cher, création logo pas cher

Nous avons la solutions parfaite ! Créez votre logo en ligne en quelques minutes

et téléchargez votre logo en haute définition depuis votre compte client !

Créer un logo pas cher

Créer un logo pas cher

Vous avez peut être déjà contacté des agences web pour créer un logo ? Vous avez trouvé le prix trop cher ? Nous avons la solution pour créer un logo pas cher avec une qualité...

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Site : https://www.logogenie.fr

Thèmes liés : creation logo entreprise pas cher / creation logo entreprise en ligne / creation d'un logo en ligne / creation logo d'entreprise / creation d'un logo personnalise

Télécharger Comite d entreprise gratuit ...

Un outil puissant et inestimable que chaque entreprise devrait télécharger [...] logiciel de workflow gratuit et base de données , créez des formulaires et des sous formulaires ajoutez un workflow cliquez sur publier c'est aussi simple que cela / free workflow software and database tool | create forms and sub forms add workflow click publish it's that simple ; ...

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Site : logiciels.lelogicielgratuit.com

Améliorer les compétences stimulerait la création d ...

Améliorer les compétences stimulerait la création d'emplois en France

par Priscilla Gout 18 décembre 2017

LinkedIn 110

Malgré l'embellie actuelle constatée sur le marché du travail, du fait du bon moral des employeurs et de l'augmentation du nombre d'offres d'emploi, le taux de chômage reste élevé. En cause : l'inadéquation entre les postes proposés et les profils disponibles. Face...

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Site : https://www.blog-emploi.com

Travail à domicile sur internet, sérieux et sans ...

Travail à domicile sur internet

Découvrez les avantages du métier de téléprospecteur indépendant !

Découvrir nos formules

En devenant téléprospecteur indépendant sur la place de marché JobPhoning, vous profitez d'un travail à domicile sécurisé et sans investissement. Vous êtes mis en relation avec plus de 1000 entreprises, vous définissez vos horaires de travail et vos...

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Site : https://jobphoning.com

Creation site web a Marrakech – Site internet vitrine, e ...

Besoin d'un expert en creation de site web à Marrakech ? Tel 0700 16 43 53

Nous créons tout type de site web vitrine, catalogue et Ecommerce

Spécialisé dans la création de site web. Marrakech web design met à votre disposition des infographistes freelance, développeurs web, intégrateurs ou webdesigners indépendants à Marrakech qui travaillent pour de nombreux professionnels du web. Les...

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Site : http://www.marrakech-web-design.com

creer son entreprise à tunis? comment s'y prendre?, forum ...

creer son entreprise à tunis? ...

creer son entreprise à tunis? comment s'y prendre?

nemsa

Membre depuis le 18 Mars 2012

paris

paris

Bonjour à tous.

J'ai en projet de m installer à Tunis et d'ouvrir une boutique "maison de couture " la bas.

J'ai deja une idée bien precise de ce que je veux, un budget et biensur une experience.

Je souhaite m installer à Tunis pour le cadre de vie, car ici,...

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Site : expat.com

Demission Chomage - Droit du travail - licenciement abusif

Vie privée du salarié

Demission Chomage

Peut-on bénéficier des allocations chomage en cas de demission ? La démission donne droit au chomage lorsqu'elle est légitime...

ACTUALITÉ JURIDIQUE : le projet Macron visant à indemniser les salariés démissionnaires pourrait rapidement être mis en place ce qui facilitera grandement la prise de décision des salariés souhaitant chercher un...

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Date: 2018-01-15 21:04:55
Site : https://sites.google.com

LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...

I.-Le titre Ier du livre Ier de la première partie du code des transports est complété par un chapitre V ainsi rédigé :

« Chapitre V

« L'accès aux données nécessaires à l'information du voyageur

« Art. L. 1115-1.-Les données des services réguliers de transport public de personnes et des services de mobilité sont diffusées librement, immédiatement et gratuitement en vue d'informer...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Le Business Model Canvas : concrétiser le business model ...

Le Business Model Canvas : concrétiser le business model de l'entreprise

 

Vous avez compris pourquoi définir un business model est important ? Vous connaissez les contextes et tendances de votre marché ? Vous avez défini la stratégie générale de l'entreprise ? Félicitations ! Vous êtes prêt(e) à définir le business model de votre entreprise ! Celui-ci va évoluer au fil de la...

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Site : https://business-builder.cci.fr

CREATION D'UN BLOG PROFESSIONNEL - lestudiocreatif.com

CREATION D'UN BLOG PROFESSIONNEL

Un blog ou un site internet ?

Le blog est comme un journal ou un feuillet de news, il n'est donc pas fait pour s'y présenter de manière figée, il est fait pour évoluer et être alimenté régulièrement par de nouveaux contenus.

Le but du blog est également d'échanger, de stimuler vos visiteurs à participer en laissant des commentaires.

Dans un blog on...

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Site : http://www.lestudiocreatif.com

Thèmes liés : creation d'un blog professionnel / creation d un blog professionnel / blog creation d entreprise / creation d image pour blog / creation d'un blog wordpress

Credit sans emploi : Empruntez de l'argent en étant chomeur

Le crédit pour chômeur

 

Vous êtes sans emploi et aimeriez accéder à un crédit pour chômeur pour retrouver votre pouvoir d'achat ? Faites appel aux organismes bancaires proposant des formules d'emprunts adaptées à votre situation.

En effet, personne ne peut prévoir les licenciements économiques et il est souvent difficile de s'en sortir avec les charges avec un budget limité. Les...

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Site : http://www.pretpersonnel101.com

C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...

1) De quoi s'agit-il ?

Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.

Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.

Les associations...

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Date: 2017-08-24 13:17:29
Site : http://www.wikiwater.fr

Changement d'adresse carte grise en ligne

Démarches carte grise dans le Finistère : les téléprocédures se généralisent

Changement d'adresse carte grise en ligne

Vous êtes sur le point de déménager, ou vous avez déjà changé d'adresse alors que vous possédez un ou plusieurs véhicules ? Combien coûte un changement d'adresse sur une carte grise, quel est le délai pour effectuer les démarches, comment faire ? Vous serez...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre

Publié par Hervé et Vincent le

12 avril 2018

12 avril 2018

 

Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.

Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un  site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...

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Site : https://vh-entreprendre.com

Faire des cartes de visite gratuites à imprimer chez soi ...

Par chance !

Faire des cartes de visite gratuites à imprimer chez soi

Créer des cartes de visite professionnelles ou pour particulier gratuites à imprimer en ligne et sans frais de port à l'aide d'un modèle à personnaliser.

Généralement détenues par les chefs et commerciaux d'entreprise, la carte de visite appelée aussi carte d'affaire est une carte papier de petit format où sont...

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Site : http://www.parchance.fr

Comment créer son organisme de formation et devenir ...

Best Of - Comment créer son organisme de formation et devenir formateur ? - 31 mars 2015

Comment créer son organisme de formation et devenir formateur ?

LinkedIn

Lorsqu'on est spécialisé dans un domaine particulier, donner des formations est un excellent moyen de développer son activité et son chiffre d'affaires. Quelques mois après la création de notre organisme de formation Training &...

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Site : https://www.webmarketing-com.com

RSI : Objectif Entreprise. Le Guide 2017 du créateur d ...

Le RSI vient de mettre en ligne la nouvelle édition de son guide dédié au statut juridique, fiscal et social du chef d'entreprise artisan, commerçant, ou professionnel libéral.

Il fournit au créateur d'entreprise les informations...

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Site : http://www.credit-pro-franchise.com

Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / creation d entreprise statuts / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / creation d'un projet professionnel

Centre de Formalités des Entreprises

Le Centre de Formalités des Entreprises des Urssaf est compétent pour recevoir les formalités dématérialisées des micro-entrepreneurs.

 

 

 

Complétez votre déclaration de début d'activité en ligne. Vous pouvez enregistrer de manière provisoire votre déclaration d'activité afin de la modifier ou la compléter le cas échéant. Une fois toutes...

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Site : cfe.urssaf.fr

Thèmes liés : declaration de creation d une entreprise / creation d'une micro entreprise formalites / definition de l image d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / creation d'une micro entreprise en ligne

5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile ...

Home Fiche-Conseil 5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile

5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile

Août 6, 2013

Passionné de mécanique ? Envie d'en apprendre toujours plus ? Si vous êtes ambitieux, ouvrir un garage automobile peut être un projet intéressant. Voici les cinq étapes incontournables pour mettre sur pied sa propre entreprise d'entretien et de...

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Site : http://www.parcoursfrance.com

Observatoire 2017 des entreprises intervenant dans les ...

04 67 14 44 45

Présentation de l'Observatoire

Lancé en 2013 à l'initiative de la Fédération des Industriels des Réseaux d'Initiative Publique (FIRIP) rejointe ensuite par la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) en 2015, l'Observatoire des entreprises intervenant dans les Réseaux d'Initiative Publique (RIP) établit chaque année un suivi unique de la filière industrielle impliquée...

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Site : http://observatoiredesrip.fr

Fiscal, charges sociales de l'autoentrepreneur, micro ...

Fiscal, charges sociales

de la micro entreprise

L'auto entreprise rebaptisée micro entreprise bénéficie d'une part, d'une diminution des charges sociales, mais d'autre part, se voit doter de nouvelles taxes. Pour garder le statut d'auto entrepreneur, le chiffre d'affaires de chaque catégorie ne doit pas être supérieur aux montants suivants (idem à l'an dernier) :

- 82 800 euros pour les...

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Site : http://www.autoentrepreneurs.com

Entreprise — Wikipédia

Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]

Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]

Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...

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Date: 2017-08-23 21:00:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Qu’est-ce que les actifs d’une entreprise

Je me permets de remettre ce rappel, quand vous créez une entreprise de type sociétale (SARL, SAS, SA, ...) vous faites naître une nouvelle entité sur cette « terre ». Donc, elle a sa propre carte d'identité (K-Bis) et pourra vivre bien au-delà d'une « vie humaine ». En conséquence, « ce qu'elle possède » ce sont des actifs qu'elle utilise pour développer son activité et...

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Site : https://comprendrelagestion.com

Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales

Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :

1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...

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Date: 2014-09-28 19:14:06
Site : http://dcalin.fr

Structure d'un business plan : sommaire et conseils

Structure d'un business plan

Structure d'un business plan

Cet article contient un plan détaillé de business plan ainsi que des conseils sur la rédaction de chacune des parties du plan.

Cet article fait partie de notre série d'articles sur comment faire un business plan .

Structure d'un business plan

Vous trouverez ci-dessous le plan que nous recommandons. Chaque projet d'entreprise étant...

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Date: 2019-05-20 16:16:35
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

Budget : loi de finances 2019 (Dossier législatif en ...

Mise en ligne : lundi 24 septembre 2018 à 18h00

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Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24 septembre 2018

LOI DE FINANCES POUR 2019

Le ministre de l'e conomie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics ont pre sente le projet de loi de finances pour 2019.

Ce budget 2019 est celui des engagements tenus en matie re de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

APPWORK- Gestion de comité d'entreprise: site, application ...

Des offres CE modulables pour comités

d'entreprise de toutes tailles

APPWORK est la solution conçue pour satisfaire les besoins des CE. Animez votre comité d'entreprise avec des offres personnalisables : gestion de boutique et catalogue CE, billetterie et réduction... Améliorez la communication interne de votre cercle avec des services dédiés : création de site internet et application CE,...

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Site : app-work.com

Création de société en Belgique, créer votre entreprise belge

Une solution clef en main

économique et optimisée.

Nos solutions

La succursale Belge d'une société Limited Anglaise n'a pas de capital minimum, ni besoin de réaliser un plan financier et le directeur n'est pas responsable sur ses bien propres. (c'est le cas pour les SPRL les 3 premières années). Vous disposez de plus d'un outil parfait d'optimisation fiscale et de développement...

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Site : http://belgique-incorp.com

Thèmes liés : creation d une societe en belgique / creation societe en belgique / creation d'entreprise en belgique / creation d entreprise belgique / creation d'une societe de gestion

Création de société en Belgique, créer votre entreprise belge

Une solution clef en main

économique et optimisée.

Nos solutions

La succursale Belge d'une société Limited Anglaise n'a pas de capital minimum, ni besoin de réaliser un plan financier et le directeur n'est pas responsable sur ses bien propres. (c'est le cas pour les SPRL les 3 premières années). Vous disposez de plus d'un outil parfait d'optimisation fiscale et de développement...

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Site : https://belgique-incorp.be

Thèmes liés : creation d une societe en belgique / creation societe en belgique / creation d'entreprise en belgique / creation d entreprise belgique / creation d'une societe de gestion

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016

Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.

Régime déclaratif de la liberté d'association

 Le principe

Toute association qui veut obtenir la...

Lire la suite

Date: 2018-01-17 00:04:19
Site : associations.gouv.fr

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

L'association régie par la loi du 1er juillet 1901

Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016

Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.

Régime déclaratif de la liberté d'association

 Le principe

Toute association qui veut obtenir la...

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Date: 2018-04-16 02:31:12
Site : associations.gouv.fr