Articles sélectionnés pour le thème : deposer un dossier de creation d'association
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Actualités sur les sectes en juin 2000 - prevensectes.com
France : Scientologie
La CNIL dénonce au parquet de Paris l'association "spirituelle de l'église de scientologie d'Ile de France"
Communiqué de la CNIL 21 juin 2000
La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés dénonce au parquet de Paris l'association "spirituelle de l'église de scientologie d'Ile de France" pour avoir conservé dans ses fichiers les...
Date: 2014-08-29 14:34:24
Site :
http://www.prevensectes.com
Thèmes liés : creation d'association en france / role du conseil d'etat en france / creation d'une loi en france / dossier de creation d'une association loi 1901 / deposer un dossier de creation d'association
Crédit Privé: Trouver Un Particulier Qui Prête de l'Argent ...
Crédit chômage
Crédit privé: trouver un particulier qui prête de l'argent aux chômeurs et personnes au RSA
Un prêt privé personnel, quand on a un besoin rapide d'argent et que l'on se trouve sans emploi, indemnisé ou non, représente un petit Everest à gravir. La solution du crédit sans banque permet de se tourner vers d'autres circuits de financement. Les sites de prêt d'argent entre...
Site :
http://www.meilleure-banque.com
Création ou reprise d'entreprise - infotravail.com
demeurer inscrit sur la liste des demandeurs d'emploi,
et ne pas bénéficier de l'aide spécifique du Pôle Emploi.
A noter
Le démarrage effectif de l'entreprise correspond à son inscription au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métiers ou à l'URSSAF.
Le maintien partiel des allocations chômage est possible pour les bénéficiaires de l'ACCRE.
Le Pôle Emploi...
Site :
http://www.infotravail.com
Financement de la creation d'entreprise - Zervant
Divers , Entreprenariat
20/12/2017
La création d'une entreprise et son développement nécessitent, dans la plupart des cas, une ou plusieurs sources de financement. Ces sources peuvent être de nature variée, et servent à des actions diverses : faire connaître l'entreprise, renforcer sa relation avec ses clients et prospects, mener des actions marketing... Quel que soit votre plan de...
Site :
https://www.zervant.com
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Coût des formalités d'une création d'entreprise | AFE ...
Immatriculation au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) : 26.12 EUR
Coût de constitution d'une société
SARL ou EURL - SNC - Sociétés civiles
Frais de publication (journal d'annonces légales) : en moyenne 200 EUR (ce montant varie notamment suivant les départements).
Vous avez la possibilité d'effectuer cette formalité en ligne avec notre partenaire JAL proposant le...
Site :
https://www.afecreation.fr
Les établissements et services d'accueil des enfants de ...
Liens
Vous êtes ici :
Le site est en cours de maintenance.
Les établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans : création, extension, transformation
Ce sont des structures d'accueil non permanent qui veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants qui leur sont confiés. Dans le respect de l'autorité parentale, elles contribuent à...
Date: 2018-01-16 22:16:57
Site :
http://www.pasdecalais.fr
Prix Rotary du Créateur d'Entreprise
Prix 2013
Le Rotary International
Le Rotary est une organisation mondiale, créée il y a plus d'un siècle, comptant plus de 1.2 million de membres issus principalement du monde des affaires.
Il est composé d'environ 33 000 Rotary Clubs répartis sur plus de 200 pays, ce qui en fait l'un des principaux réseaux mondiaux de professionnels qui tous ont en commun l'envie de servir, en partageant...
Site :
http://www.prixducreateur.fr
Création d'une entreprise Choix de la forme - Avocat ...
Sauf lorsque la forme sociale s'impose d'elle-même (affaire créée « à plusieurs », entreprises nécessitant des capitaux importants et donc susceptibles de s'ouvrir à de nouveaux associés...), le créateur d'entreprise doit comparer les avantages de l'exploitation individuelle et de la mise en société. Son choix pourra se porter sur la société unipersonnelle si, tout en créant une...
Site :
https://avocatdroitfiscal.paris
Création, modification, radiation d'entreprises | CCI Nièvre
BP 80 - 58028 NEVERS CEDEX
Tél: 03.86.93.40.04
Attention, le CFE compétent est celui du lieu de l'établissement concerné par la formalité.
Informations sur les formalités prises en charge par le CFE
Les immatriculations, modifications et radiations des entreprises inscrites au registre du commerce et des sociétés
La demande initiale ou de renouvellement de la carte de commerçant...
Date: 2018-04-16 00:03:41
Site :
http://www.nievre.cci.fr
Aides aux familles - Saint-Quentin - Site internet
Aides aux familles
Aides aux familles
Le Centre Communal d'Action Sociale constitue un dispositif de proximité à l'écoute et à la disposition de chacun. Il renforce ses efforts en matière d'aide aux familles, l'assistance aux personnes âgées et de lutte contre l'exclusion...
Sommaire de page
Aides à l'occasion de Noël
L'aide aux démarches administratives
Les familles rencontrant des...
Site :
http://www.saint-quentin.fr
L’Aide à la Création et à la Reprise d’une Entreprise (Accre)
by Gérard SCEMAMA
L'Aide à la Création et à la Reprise d'une Entreprise (Accre)
L'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre) consiste principalement en une exonération partielle de charges sociales.
Bénéficiaires
Demandeur d'emploi bénéficiaire de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) ou de l'allocation de sécurisation professionnelle (ASP)
Demandeur d'emploi...
Site :
ab-compta.com
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
docplayer.fr
au RSA ou demandeur d’emploi - Crédit Social
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site :
http://creditsocial.net
Les Producteurs de film - enliberal.com
Le financement
Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.
Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...
Date: 2017-08-24 15:58:59
Site :
http://www.enliberal.com
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site :
http://www.hellopro.fr
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Crédit Pour Chômeur En Ligne: Personnel & Professionnel ...
Crédit Pour Chômeur En Ligne: le micro-crédit personnel et professionnel avec ADIE connect.fr
L'ADIE apporte le micro-crédit personnel et professionnel sur un plateau à ceux qui en ont besoin. Il suffit de se connecter à son site pour déposer sa demande en ligne. Les micro crédits ADIE sont des prêts rapides pour les chômeurs, qui vont pouvoir débloquer des situations urgentes, et...
Site :
http://creditsocial.net
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
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27001 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !
Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70...
Site :
https://www.1and1.fr
L'entreprise d'insertion - Création & reprise d'entreprise ...
Qu'est-ce qu'une entreprise d'insertion ?
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes...
Constitution d’entreprise singapourienne / meilleur mondial
Non
Nos tarifs
La création d'une entreprise singapourienne est facturée 7 950 dollars américains, soit 7 500 euros. Ce tarif inclue: la création de la société, sa domiciliation juridique, un secrétaire d'entreprise, des services de gérance passive et l'ouverture d'un compte avec votre banque préférée.
Comment créer une société à Singapour
PRE-CONSTITUTION
Phase de consultation:...
Site :
http://www.healyconsultants.com
Bénéficiaires du RSA - Ville de Pantin
Accueil > Des services à mon service > Solidarité > Emploi >Bénéficiaires du RSA
Bénéficiaires du RSA
Les personnes bénéficiant du RSA (Revenu de Solidarité Active) peuvent profiter d'un accompagnement personnalisé pour la recherche d'une activité professionnelle stable au sein de la Maison de l'Emploi.
Toute personne vivant à Pantin et bénéficiant du RSA peut être accompagnée par...
Site :
http://www.ville-pantin.fr
Actualités - CRESS Rhône-Alpes - cress-rhone-alpes.org
mercredi 14 septembre 2016
Employeurs associatifs : votre avis compte !
Pour rappel, l'UDES et le Mouvement associatif ont engagé une étude conjointe sur les stratégies d'évolution des modèles socio-économiques associatifs, ainsi que sur leurs modalités opérationnelles.
lire la suite >>
mercredi 14 septembre 2016
Séminaire « Évaluation de la pénibilité : de l'obligation à sa...
Date: 2017-08-24 09:21:51
Site :
http://www.cress-rhone-alpes.org
Français handicapés en Belgique. Dossier ANDEPHI
livre broché 12,90 EUR
Pour lire gratuitement un long extrait du livre en PDF, cliquez sur le lien extrait livre PDF
Commentaires sur le livre
Plusieurs établissements organisent des services de minibus pour les retours
Cela concerne essentiellement la région parisienne. Un lieu de rendez-vous est fixé. Les familles viennent chercher ou amener leur enfant ou adulte pour...
Date: 2018-04-15 16:06:45
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Thèmes liés : creation d'association en france / creation d'une association d'aide a la personne / comment rediger un projet de creation d'association / creation d'une loi en france / projet de creation d'une association
Mairie de JASSERON
Tél. : 04 74 30 01 04
Fax : 04 74 30 09 10
Mail : mairie@jasseron.com
Horaires d'ouverture Mairie :
Les Mardis, jeudis et samedis matin de 8h00 à 12h00.
Les personnes devant retirer des clés pour une réunion sont reçues tous les jours de 8 h à 10 h.
Accueil
Soyez informé avec Panneau Pocket !
Un nouveau moyen de d'alerte et de communication de la mairie de Jasseron
Pour compléter et...
Date: 2019-05-20 11:33:35
Site :
http://www.jasseron.com
Prêt Pour Interdit Bancaire | Crédit Social
Comment faire si on a besoin d'argent rapidement en étant interdit bancaire , à part tenter d'obtenir un prêt ? Reste bien sûr pour cela à traiter le problème de l'interdiction bancaire, et à faire en sorte qu'elle ne soit pas un frein pour obtenir un crédit. En effet, même si le fichage peut sérieusement compliquer la vie de ceux qui le sont (fichés) et qui veulent emprunter, il...
Site :
http://creditsocial.net
Région_Bretagne - Aide au développement des emplois ...
Une attention particulière sera portée sur la création de l'emploi dans le cadre d'un groupement d'employeurs ;
Un EAIR peut être mis en place dans une association sous la forme de deux postes si les 2 postes s'inscrivent dans le respect de l'article L 3123-14-3 du Code du travail.
Quotité de travail
Les emplois créés seront prioritairement des emplois à temps plein et au minimum des...
Site :
bretagne.bzh
Thèmes liés : aide a la creation d'emploi association / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi / creation d emploi associatif / creation d'une association d'aide a la personne
Master 2 E-COSIM E-formation, Communication/Système d ...
Formation à distance
Présentation
Le master ECOSIM est un diplôme à distance et en alternance, offrant une multitude d'options de professionnalisation pour nos étudiants en communication numérique, ingénierie du e-learning et gestion des systèmes d'information des entreprises. L'étudiant pourra candidater à l'un des trois sous-parcours proposés par le master ECOSIM :
Le premier est...
Site :
http://www.univ-paris3.fr
FAQ Mandats fiscaux | SPF Finances
E-services Mandats FAQ Mandats fiscaux
FAQ Mandats fiscaux
Quels sont les types de mandats fiscaux existants ?
Type de mandat
Mandat permettant la déclaration à l'impôt des personnes physiques
Tax-on-Web INR (Impôt des non-résidents)
Tax-on-web
Mandat permettant la déclaration à l'impôt des non-résidents
Biztax
Biztax
Mandat permettant la déclaration à l'impôt des sociétés, à...
Date: 2018-01-16 22:33:10
Site :
https://finances.belgium.be
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Prêt auto CAF, leasing, micro-crédit, taux 0: aides ...
Prêt auto CAF, leasing, micro-crédit, taux 0: aides financières et solutions pour acheter une voiture pour chômeurs, FICP, interdit bancaire et RSA
Avoir besoin d'acheter une nouvelle voiture, quand on est à la recherche d'un emploi ou simplement habitant en campagne, peut s'avérer vitale. Hors, les situations de RSA, de chômage ou d'interdiction bancaire empêchent souvent de remplacer...
Site :
http://creditsocial.net
Créer une entreprise en Tunisie : tout ce qu'il faut ...
20/08/2017
5/5 (1)
Comment créer une entreprise en Tunisie ? Quelles sont les étapes et les différents statuts juridiques ? Quelles sont les opportunités d'investissement ?
Réputée pour le tourisme, la Tunisie est aujourd'hui un pays d'investissement par excellence. La création d'entreprise est bien orientée, et de nombreux business se montent dans différents domaines, notamment ceux...
Site :
creerentreprise.fr
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
En application de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (dite « loi Macron ») et ainsi qu'elle l'a fait le 9 juin 2016 pour les notaires1, l'Autorité de la concurrence propose aux ministres de la justice et de l'économie deux cartes d'implantation de nouveaux offices, l'une pour les huissiers de justice, l'autre pour les...
Le Nouvelliste - Comment créer une ONG et une fondation au ...
Santé
Comment créer une ONG et une fondation au regard de la loi ?
Parenthèse juridique Très souvent on entend parler de ONG, de fondation et d'association. Ce numéro de Parenthèse juridique répond à certaines questions sur leur création au regard de la législation haïtienne.
Publié le 2015-09-24 | Le Nouvelliste
National -
Le Nouvelliste : Qu'est-ce qu'on entend par fondation? Me...
Site :
lenouvelliste.com
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d association a but
ACCRE - Comment bénéficier de l'aide à la création d ...
Définition : l'ACCRE, qu'est-ce que c'est ?
DÉFINITION
Définition ACCRE : Aide précieuse lorsque l'on créé son entreprise, l'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise ou encore ACCRE est caractérisée par une exonération de certaines charges sociales pendant 1 an. Toutefois, il restera tout de même une partie non assujettie à exonération.
Depuis 2017, l'ACCRE est...
Site :
https://sedomicilier.fr
Comment trouver un nom de marque, d’entreprise ou de site ...
S'identifier
Comment trouver un nom de marque, d'entreprise ou de site internet ?
Publié par Gregory sur le Blog ecommerce de WiziShop dans la rubrique Les dossiers du e-commerce , le jeudi 31 juillet 2008 | 19 commentaires
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- Article mis à jour le 17 Mai 2017 -
Vous y êtes enfin parvenu ! Après des mois et des mois de travail et...
Site :
https://www.wizishop.fr
Description des éléments d’information relatifs à un ...
Rechercher une entreprise au registre
Description des éléments d'information relatifs à un dossier figurant au registre
Dans cette page, vous pouvez voir les éléments d'information relatifs à un dossier d'entreprise tels qu'ils figurent au registre.
Structure des informations relatives à l'entreprise
État de renseignements
Image correspondant aux informations que contiennent les...
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?
Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...
Date: 2019-05-20 10:37:11
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Site d'emplois — Wikipédia
Structure des sites d'emploi[ modifier | modifier le code ]
Les sites d'emploi se divisent généralement en deux parties :
les offres d'emploi : généralement accessibles à l'aide d'un moteur de recherche permettant de filtrer les résultats (par zones géographiques, spécialités, ou fonctions) ;
la CVthèque : les candidats peuvent y déposer leur CV afin de se rendre visibles aux...
Date: 2019-05-20 13:55:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr
Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO
COMITE DU 1er décembre 2000
Préliminaire:
Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.
Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000
Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...
Date: 2001-06-18 18:30:17
Site :
http://cgc.cecaz.free.fr
Niveau I RNCP - INITIATIVES - Faculté Libre d'Etudes ...
Prérequis
- Accès direct à partir d'un niveau II de qualification professionnelle, M1 universitaire, Mastère 1 CPSESS ou 5 années d'expérience professionnelle sur un poste en « faisant fonction »
- Accès avec un parcours passerelle (mise à niveau) à partir d'un niveau L3 assorti d'expériences professionnelles ou d'un niveau III de qualification professionnelle
A défaut, l'accès est...
Site :
http://www.initiatives.asso.fr
Programmes de soutien financier à la plantation de ...
Programme de soutien aux plantations Languedoc-Roussillon 2015 - 2018
Présentation du programme
Gérard Bertrand s'engage auprès de la Fondation GoodPlanet, présidée par Yann Arthus-Bertrand pour soutenir un projet d'agriculture durable en Languedoc-Roussillon.
La Fondation GoodPlanet est un acteur majeur du secteur associatif finançant l'agroforesterie en France.
Gérard Bertrand est le...
Site :
http://www.agroforesterie.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / projet de creation d'une exploitation agricole / creation d'un projet agricole
Comment créer une entreprise individuelle
Accueil > Définition entreprise individuelle > Comment créer une entreprise individuelle
Comment créer une entreprise individuelle
Créer une entreprise individuelle demande de passer par son CFE, Centre de Formalité des Entreprises, et de compléter le formulaire P0.
Formalités de création d'une entreprise individuelle
Créer une entreprise individuelle demande de transmettre au greffe,...
Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...
FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Financement : création & développement d'entreprise | CCI ...
Créer et développer son entreprise : quel financement ?
A+A-
Créer et développer son entreprise : quel financement ?
Vous cherchez à financer la création de votre entreprise ? Vous avez besoin de fonds pour développer votre activité ? De nombreuses possibilités s'offrent à vous !
Financer la création de son entreprise
Fotogestoeber/Fotolia
ACCRE
L'aide aux chômeurs créateurs et...
Date: 2019-05-19 20:15:56
Site :
http://www.cci-paris-idf.fr
Archives infoFlash : informations sur les formalités au ...
Entrée en vigueur
Ces dispositions entrent en vigueur le 1er août 2017.
A compter de cette date, les personnes qui procèderont à leur immatriculation devront déposer le document relatif au bénéficiaire effectif.
Les sociétés immatriculées avant le 1er août2017, ont jusqu`au 1er avril 2018 pour déposer au greffe le document relatif au bénéficiaire effectif.
Article 5 du décret...
Site :
http://www.laloi.com
Thèmes liés : creation d une entreprise personne morale / creation d une societe en france / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d une societe commerciale
Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint ...
CCI Business Communautés
CCI Business communautés est un réseau social à destination des entreprises.
Il permet de s'informer, partager des connaissances, des expériences et des compétences sur un métier ou une fonction de l'entreprise afin d'être plus performants, plus compétitifs.
Chaque communauté propose un programme de rencontres physiques et offre l'accès à un espace...