Articles sélectionnés pour le thème : creation fondation d'entreprise
→ 321 articles
Voir également 42 Vidéos pour ce thème
Emploi et Handicap : les aides à la création d'entreprise ...
Emploi et Handicap : les aides à la création d'entreprise
> |Marion Perrier| 17 novembre 2014, 9h32 |
(Troels Graugaard/Getty Images.)
Un montant de 6 000 EUR et des accompagnements gratuits sont proposés aux porteurs de projet en situation de handicap. Des concours peuvent également leur permettre de bénéficier d'un apport financier.
Puisque la création ou la reprise d'entreprise est...
Date: 2018-01-15 13:38:59
Site :
http://www.leparisien.fr
Fondations d'entreprise : D'une pierre deux coups | Le ...
Catherine Tsekenis reconnaît ainsi que l'arrivée de Pierre-Alexis Dumas a permis la création de la fondation d'entreprise Hermès qu'elle dirige et qui existe depuis trois ans : "Il fallait passer à quelque chose de plus formalisé en termes d'objectifs. Nous soutenons notamment les savoir-faire artisanaux et locaux. Nous avons dégagé plus de 18 millions d'euros sur cinq ans pour la...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
La Fondation d'entreprise Louis Vuitton
Partager
La Fondation d'entreprise Louis Vuitton
La Fondation Louis Vuitton marque une nouvelle étape dans le mécénat du groupe LVMH et de ses maisons et une cristallisation des actions engagées par elles depuis près de vingt-cinq ans pour soutenir l'art, la culture et le patrimoine. Cinq ans après avoir rencontré l'architecte Frank Gehry, Bernard Arnault Président du groupe LVMH, lance...
Date: 2018-01-16 11:37:26
Site :
http://www.fondationlouisvuitton.fr
Le Maroc va créer un centre de formation dédié à l ...
Le Roi Mohammed VI et le Président sénégalais, Macky Sall, ont présidé, mardi 8 novembre au palais présidentiel à Dakar, la cérémonie de lancement du projet de création d'un centre de formation dédié à l'entrepreneuriat.
Ce centre, qui sera réalisé au niveau du nouveau pôle urbain de Diamniadio (Dakar), dispensera un cursus en aval de formations techniques visant la création...
Date: 2019-05-20 16:05:37
Site :
https://www.medias24.com
Fondation d'entreprise BPO - Banque Populaire de l'Ouest
de la Fondation Banque Populaire de l'Ouest
Suite au premier appel à « projets du futur » lancé au printemps dernier, la Fondation d'entreprise BPO a désigné ses 9 premiers lauréats, le 24 juin dernier. 4 d'entre eux ont obtenu une bourse d'encouragement (dotation de 5000 EUR accordée aux jeunes porteurs de projets en phase initiale), 2 autres une bourse de confirmation (7500 EUR destinés à des chercheurs expérimentés en phase de valorisation de brevet) et les 3 derniers, une bourse...
Site :
http://www.ouest.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : fondation banque populaire pour la creation d'entreprises / offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise / offre d'emploi creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise / offre d emploi dans la creation d entreprise
La Fondation Sisley-D'Ornano - Sisley Paris
Projets
« Notre Fondation porte un double nom : celui de notre famille, et celui de l'entreprise que nous avons développée avec nos salariés. Tous ensemble, nous avons choisi de créer cette Fondation afin d'agir autour de causes que nous souhaitons soutenir. »
Hubert et Isabelle d'Ornano, Fondateurs de Sisley.
« La Fondation a été créée avec un objet social suffisamment vaste pour nous permettre de mener des projets de qualité, concrets et efficaces, dans des domaines qui...
Site :
http://www.sisley-paris.com
Thèmes liés : creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / creer fondation d'entreprise / creer une fondation d entreprise / comite d'entreprise et salaries
Fonds Dotation - Constitution
1. Qui peut créer un fonds de dotation ?
2. Pourquoi constituer un fonds de dotation ?
3. A compter de quelle date le fonds de dotation existe-t-il juridiquement comme une personne morale distincte de ses fondateurs ?
1. Qui peut créer un fonds de dotation ?
Réponse : un fonds de dotation peut être créé par toute personne physique ou morale (association, fondation, société,...
Date: 2019-05-20 16:09:38
Site :
http://www.fonds-dotation.fr
Le financement de son entreprise - lcl.com
L'entrepreneur doit recourir à différents types de financement s'il souhaite que son projet de création d'entreprise se concrétise : apport personnel, prêt bancaire, crowdfunding,... Avec quels fonds démarrer son activité ? Comment couvrir le besoin en fonds de roulement ? Comment financer un investissement ? Nos conseils pour trouver le mode de financement adapté à votre projet...
Site :
https://www.lcl.com
Journal Officiel - Accueil
Comment rechercher une annonce ?
Renseignez au moins l'un des champs suivants pour accéder aux annonces : recherche libre (sur le texte intégral des annonces), par thème, par type d'entité (associations loi du 1er juillet 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations-fondations d'entreprise, fonds de dotation) et par type d'avis (création, modification, dissolution,...
Date: 2016-12-26 13:17:12
Site :
journal-officiel.gouv.fr
Favoriser la création d’entreprise chez les jeunes et les ...
La Fondation Groupe Adecco soutient financièrement Enactus tout en lui apportant son expertise et le savoir faire de ses collaborateurs en lançant le Trophée "Management des Ressources Humaines" qui a pour objectif d'accompagner et former les étudiants dans leurs pratiques de Management des Ressources Humaines.
La dotation est de 15 000 EUR.
Haut de page
Fondation Entrepreneurs de la Cité :...
Site :
groupe-adecco.fr
Création d’entreprise : les dispositifs d’accompagnement ...
Accueil | Envoyer à un ami | Version imprimable
Création d'entreprise : les dispositifs d'accompagnement de l'entrepreneur existent
Longtemps considérés comme seuls accompagnateurs en matière de création d'entreprise, les fiduciaires et notaires ont été depuis quelques années supplantés par un nouveau système institutionnel. Quel est le rôle de ce système et dans quelle mesure...
Site :
entreprendre.ma
Créer une association - Les fondations | Associathèque
Créer une association
Fondations
Les fondations constituent une alternative possible à la création d'association. Découvrez leur réglementation et leurs spécificités avant de les adopter.
La fondation est un patrimoine composé de biens, de droits et/ou de ressources et affecté de façon irrévocable à la réalisation d'une telle oeuvre, tandis que l'association est un groupement de...
Date: 2018-09-04 08:56:27
Site :
https://www.associatheque.fr
Emballage et Distribution au Canada et États-Unis - KD ...
"Le catalyseur le plus efficace de la vitesse est la confiance"
-Stephen M.R. Covey
5 piliers pour répondre aux exigences du marché
La nouvelle réalité du marché n'est plus axée uniquement sur le «rapport qualité / prix», mais sur la «flexibilité et rapidité» supporté par des principes d'innovation. Prix compétitif, service de qualité, vitesse, flexibilité et...
Site :
https://www.kdservices.ca
Thèmes liés : creation d entreprise nouvelle / l'innovation d'une entreprise / valeur ajoute d une entreprise / creation d une nouvelle / innovation creation d'entreprise
Création d'entreprise : choisir le bon statut - Fiche pratique
Le choix d'un statut juridique pour l'entreprise n'intervient que lors de la concrétisation du projet, c'est-à-dire au moment de l'enregistrement de l'entreprise et de son immatriculation auprès du registre du commerce et des sociétés, bien après avoir vérifié la faisabilité du projet, les financements... Pour éviter un choix à la va-vite, suivez les conseils d'un spécialiste, comme...
Site :
http://www.pearltrees.com
Home - The socioeconomist
Dans ce document de travail, nous nous concentrons sur le dernier chapitre de l'étude TIR, afin de souligner les nombreuses opportunités que le Grand-Duché gagnerait à intégrer dans sa stratégie économique mais aussi pour clarifier certains aspects macroéconomiques de cette étude.
Tableau de bord de l'économie n°15 - Juillet 2017
13.07.2017
Tour d'horizon des dernières grandes...
Site :
http://www.fondation-idea.lu
Bouygues — Wikipédia
Article détaillé : Alstom .
En avril 2006, le groupe Bouygues acquiert la participation de 21,03 % détenue par l'État dans le capital du groupe industriel Alstom, et devient son actionnaire majoritaire. Fin juin 2006, la Commission Européenne lui accorde son feu vert pour cette prise de participation. Cette coopération s'accompagnera alors de la création d'une société commune sur le...
Date: 2018-01-15 21:16:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mécénat - Adresses utiles - associanet.com
Pour tous renseignements concernant l'Europe
1, LE PARVIS DE LA DEFENSE
92800 LA DEFENSE - PUTEAUX
Tel : 01 41 25 12 12
Fax : 01 41 25 12 13
GUIDE DES FINANCEMENTS COMMUNAUTAIRES, UNION EUROPEENNE
Tél : 01 43 58 97 24
CEDAG : Comité Européen des Associations d'intérêt général
FONDA, 18, rue de Varenne
75007 PARIS
Tél : 01 45 49 06 58
ASSOCIATION FRANCE ACTIVE
201, rue du Temple, 75003...
Site :
http://associanet.com
Entreprenariat et esprit d'entreprise
Consortium for Entrepreneurship Education
Le Consortium for Entrepreneurship Education se veut le champion de l'éducation en entreprenariat et fournit leadership, réseautage, assistance technique et autres ressources à travers tous les niveaux et disciplines en éducation, tout en faisant la promotion de pratiques et programmes de qualité. Le site fournit du matériel et des ressources pour...
Date: 2015-04-30 20:05:45
Site :
http://www.enterweb.org
Evaluation d'entreprise (reprise) - Pratique.fr | Le guide ...
des actions de Société Anonyme (SA) ;
la présentation d'une clientèle.
Avant de se lancer dans l'évaluation d'une entreprise, le repreneur et le cédant doivent s'entendre sur la teneur de l'achat : remboursement, ou non, des comptes-courants d'associés ; épuration de l'éventuel passif du bilan ; garanties accordées à la clientèle ; contrats de travail ; emprunts en cours ;...
Site :
https://www.pratique.fr
Les aides à la création - Création, transmission, reprise ...
Il existe de multiples dispositifs d'aides à la création d'entreprise. Ces dispositifs sont mis en place par l'Etat et les collectivités territoriales. Ils visent à soutenir les créateurs sous différentes formes :
Les aides financières
Les exonérations de charges sociales
Le conseil
Le soutien...
Date: 2018-01-17 00:18:10
Site :
entreprendre-occitanie.fr
Entreprises : comment se financer sans passer par les ...
La banque publique d'investissement Bpifrance propose des solutions de financement adaptées à chaque étape de la vie de l'entreprise, de l'amorçage à la cotation en bourse. Elle accompagne chaque année plus de 80 000 entreprises et mobilise pour elles plus de 20 milliards d'euros (chiffres 2014). Bpifrance propose notamment :
le financement de court, moyen et long terme,
la garantie des...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Pourquoi les associations créent-elles des fondations ...
0
On emploie couramment les mots Organisations Non Gouvernementales (ONG) pour qualifier les associations françaises, notamment humanitaires. Si les ONG françaises sont effectivement principalement constitués sous la forme associative, les structures non gouvernementales peuvent en fait revêtir des formes multiples et évolutives. Cela est dû à l'éventail juridique offert mais aussi à la...
Site :
https://grotius.fr
La fondation | fondation d'entreprise Banque Populaire du ...
La fondation>
Missions
La fondation d'entreprise de la Banque Populaire du Sud a pour vocation de renforcer la contribution de la Banque à l'intérêt général sur son territoire.
En 2013, la fondation d'entreprise a pris le relais des Prix Initiative Région qui, de 2002 à 2012, ont permis de soutenir de nombreuses associations locales. Cette évolution vers la création d'une fondation...
Histoire | France téléspectateurs, tout savoir sur France ...
Retour sur les dates clés et l'histoire de notre groupe.
Le groupe France Télévisions d'aujourd'hui n'existe que depuis la loi du 1er août 2000 sur l'audiovisuel et l'intégration de France 5 - anciennement La Cinquième - dans la même entité que France 2 et France 3. La réunion de ces deux dernières chaînes derrière une direction unique (baptisée à l'époque "France Télévision",...
Date: 2018-01-16 23:11:47
Site :
http://www.francetelevisions.fr
Financement de la création d'entreprise : les meilleures ...
Identifiez les dispositifs de proximité en faveur de la création d'entreprise. Et prévoyez le temps nécessaire pour préparer vos dossiers !
Le créateur d'entreprise français est chanceux par rapport à ses homologues anglais, suédois ou même américains. Sur le plan des aides et des subventions destinées à soutenir les initiatives entrepreneuriales, les dispositifs hexagonaux sont...
Site :
capital.fr
Statuts de Fondation d'Entreprise - Formulaire en Ligne
Représenté(e) pour les présents statuts par ________,
Voir votre document
STATUTS DE LA FONDATION D'ENTREPRISE
________
LE SOUSSIGNE
________ au capital de ________ EUR, immatriculé(e) au ________, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : ________, et dont le représentant légal est ________ agissant en la qualité suivante : ________ ;
Ci-après dénommé, "le Fondateur"
A...
Site :
https://www.wonder.legal
Des mines d’or pour lancer son entreprise - Entreprises ...
Bilan vous offre un panorama des nombreuses aides qui existent en Suisse romande.
Accompagnement, incubateurs
Eclosion (financé par l'Etat de Genève)
Mission: soutenir la création et le développement d'entreprises en offrant des ressources et des infrastructures industrielles ainsi que l'accès aux financements nécessaires.
Secteurs d'activité: sciences de la vie.
Région:...
Date: 2018-01-16 17:06:35
Site :
http://www.bilan.ch
Le Business Plan - mon-entreprise.ch
Téléchargez le guide pratique: "Démarrer mon projet"
Ce qu'est un Business Plan
Le Business-Plan, en français Plan affaires ou Plan d'entreprise, est le reflet de votre entreprise et de son avenir. Il sert à fixer vos perspectives et vos objectifs, et à l'affectation des moyens d'organisation et financiers.
Un Business-Plan est toujours d'une grande utilité lorsqu'une entreprise...
Date: 2018-01-16 19:51:25
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Mécénat d'entreprise et dons aux associations ...
Accueil professionnels > Secteurs d'activité > Spectacle vivant (théâtre, danse, spectacles) >Mécénat d'entreprise et dons aux associations
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Mécénat d'entreprise et dons aux associations » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
French-Connect - Créer une association ASBL
S'installer en Belgique > Entreprise
Créer une association ASBL
La création et la gestion d'ASBL ou de fondations obéissent à des législations spécifiques, à la différence des associations de fait.
ASSOCIATION DE FAIT
On parle d'association de fait lorsque 2 personnes au moins s'associent pour poursuivre un but d'intérêt général. A la différence de l'ASBL, l'association de fait ne...
CREATION D'ENTREPRISES : quelles aides en Suisse romande
A noter que vous les trouverez tous en cliquant ici !
Les aides financières
Des organismes proposent des aides financières aux créateurs d'entreprises. Venture Kick, cité précédemment, offre une contribution d'amorçage pouvant aller jusqu'à 130 000 CHF. Diverses conditions sont à respecter pour pouvoir en bénéficier :
· être étudiant, doctorant, post-doctorant,...
Site :
https://www.dunegestion.com
CREATION D'ENTREPRISES : quelles aides en Suisse romande
A noter que vous les trouverez tous en cliquant ici !
Les aides financières
Des organismes proposent des aides financières aux créateurs d'entreprises. Venture Kick, cité précédemment, offre une contribution d'amorçage pouvant aller jusqu'à 130 000 CHF. Diverses conditions sont à respecter pour pouvoir en bénéficier :
· être étudiant, doctorant, post-doctorant,...
Site :
https://www.dunegestion.com
Le secteur privé face au défi de la relance économique ...
Par issas ·
10/09/2015
La théorie économique nous enseigne que l'investissement est une condition préalable, indispensable à la croissance économique. Quand cet investissement appliqué au privé, il devient le moteur qui entraîne une croissance rapide et durable favorisant ainsi l'entrepreneuriat, toutes choses égales par ailleurs une hausse de la productivité. Cet enchaînement logique...
Site :
https://maliactu.info
La RATP et son CRE (comité d'entreprise) | Fondation IFRAP
La RATP et son CRE (comité d'entreprise)
Le financement opaque des Organisations représentatives du personnel
Lecture confort Lecture confort Imprimer
Un audit interne réalisé par l'Inspection générale de la RATP (non publié) montre que l'entreprise « achète » la paix sociale grâce aux moyens qu'elle attribue aux organisations syndicales afin d'assurer la représentation du personnel,...
Site :
ifrap.org
L'historique de la société - Socomec.fr
Historique
22 avril 1922
Joseph Siat, ingénieur, fonde la Société des Ateliers de Constructions Électromécaniques du Bas-Rhin. Installée à Benfeld, la société fabrique des interrupteurs, des coupe-circuits, des fusibles, des sonnettes, des rôtissoires et des boîtes de dérivation en tôle et en carton laqué.
1945
Décès de Joseph Siat. Ses fils prennent le relais, Pierre pour la...
Site :
http://www.socomec.fr
Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13
Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.
Il s'agit de concrétiser...
Niveau I RNCP - INITIATIVES - Faculté Libre d'Etudes ...
Prérequis
- Accès direct à partir d'un niveau II de qualification professionnelle, M1 universitaire, Mastère 1 CPSESS ou 5 années d'expérience professionnelle sur un poste en « faisant fonction »
- Accès avec un parcours passerelle (mise à niveau) à partir d'un niveau L3 assorti d'expériences professionnelles ou d'un niveau III de qualification professionnelle
A défaut, l'accès est...
Site :
http://www.initiatives.asso.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
313 Finances, banque, assurances, immobilier
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
L'Analyste Financier International effectue les activités suivantes:
Collecter les informations nécessaires pour réaliser l'analyse financière
Analyser l'environnement de l'entreprise au niveau national et international
Procéder à l'analyse...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Fondation La Poste : 20 de soutien à tous les écrits
Le hasard des dates fait bien les choses. L'Histoire de La Poste et la culture qui y est associée se retrouvent ainsi ce printemps à l'occasion d'un triple anniversaire : l'entreprise fête en effet les 70 ans de son musée et les 20 ans à la fois de sa Fondation et de son Comité pour l'Histoire.
Volet 2 : la Fondation La Poste
André Darrigrand, alors président de La Poste, avait...
Date: 2019-05-20 14:15:52
Site :
http://www.ladressemuseedelaposte.fr
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la ...
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la contribution de Proxinvest
Posté le
par Proxinvest
Jusqu'au 5 février 2018, le gouvernement a ouvert à la consultation le PACTE (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises). Dans un objectif de co-construction législative, les citoyens et membres de la société civile sont appelés à commenter les...
Site :
http://www.proxinvest.fr
Jeunes entrepreneurs : Entreprises Québec
Jeunes entrepreneurs
Jeunes entrepreneurs
En raison du vieillissement de la population, plusieurs défis devront être relevés au Québec dans les prochaines années. On compte parmi ceux-ci la pérennité de la culture entrepreneuriale. Il est donc d'une importance capitale de favoriser l'entrepreneuriat chez les jeunes afin d'assurer la relève. De nombreuses organisations contribuent à...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Positive Planet France | Positive Planet France donne le ...
Positive Planet France.
Accéder au site
×
La Seyne sur Mer possède un service Vie associative qui agit comme un cordon social entre la Ville, les différentes associations et les Seynois.
Ses buts sont :
- d'informer les administrés sur les multiples et diverses associations présentes sur le territoire et éventuellement les diriger vers les services compétents ;
- de recevoir les...
Site :
http://www.positiveplanetfrance.org
Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...
Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel
Genève, 15 juin 2017
PR/2017/808
Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...
Date: 2018-01-16 18:54:44
Site :
http://www.wipo.int
La conception du projet - Création d'entreprise (1/6) - Le ...
par Le comptabologiste | 2017/10/09 | 0 commentaires
Toute création d'entreprise commence par un projet.
Cette idée, qui a pu germer dans votre esprit depuis longtemps, peut provenir de votre expérience, de votre environnement, d'un évènement imprévu de votre vie ou pourquoi pas d'une inspiration lumineuse. Quoi qu'il en soit, vous devez mûrir cette idée pour la transformer en un projet...
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
Téléchargez le guide complet
Être salarié de sa propre société (SA ou Sàrl) et pourtant ne pas avoir droit au chômage ! ... le conjoint non plus !!!
Que dit la loi sur le chômage ?
"Les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de...
Date: 2018-01-16 19:57:36
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Les étapes de développement d'une entreprise - Lieutenant ...
Home Blog Les étapes de développement d'une entreprise
BLOG
Les étapes de développement d'une entreprise
Les étapes de développement d'une entreprise
15 Feb 2018 | Corporate & associe
Chaque année, des millions d'entrepreneurs créent leur propre entreprise. Mais si la création est déjà perçue comme un premier challenge, nombreux sont les obstacles qui se présentent sur la route...
Site :
http://www.lieutenantguillaume.com
L'accompagnement à la création d'entreprise | Cairn.info
Version imprimable
LA CRÉATION D'ENTREPRISE, valorisée auprès du grand du public et encouragée par de nombreux dispositifs d'aides publiques, semble attirer de plus en plus. Elle n'en demeure pas moins source de risques, lesquels se traduisent par la fermeture d'environ un tiers des entreprises nouvelles avant leur troisième année d'existence.
Dessin © Dominique Foy...
Site :
cairn.info
Fondation Avril - Ensemble pour développer les ruralités
Ouverture & Interdisciplinarité
Afin d'accroître son impact, la Fondation Avril entend développer une approche globale des sujets abordés toujours avec un regard neuf. Elle favorisera les interactions des savoirs et des compétences en faisant appel aux différentes disciplines concernées, dans un esprit d'ouverture, afin d'identifier des solutions originales et alternatives, porteuses...
Site :
http://www.fondationavril.org
Fondation Robert Ardouvin village d'enfants
"Village d'Enfants de Vercheny :
fondation ARDOUVIN"
La Fondation Robert ARDOUVIN accueille à Vercheny, au coeur du Vercors, des enfants et adolescents en grande difficulté dans leur milieu familial. www.village-ardouvin.com
Accès réservé
Le Village d'Enfants de Vercheny accueille des garçons et filles âgés de quelques mois à 18 ans, en danger ou en risque de l'être dans leur milieu familial. Ils sont ici protégés, soignés, éduqués et accompagnés jusqu'à leur autonomie. L'infrastructure sur place a la particularité de prendre en charge les fratries. 8 Maisons...
Site :
http://village-ardouvin.com
Thèmes liés : creation d enfants / creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / creation d'entreprise jeunes / creation d entreprise par les jeunes
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
- les fonds de dotation.
50
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
60
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr