Articles sélectionnés pour le thème : creation entreprise insertion
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Ressources D'une Entreprise Définition - informations : Je ...
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1 Collectif Des Entreprises D'insertion Du Québec
Énoncé des critères de définition d'une entreprise d'insertion . L'appellation entreprise d'insertion, tel qu'entendu par le Collectif des entreprises d'insertion du Québec, réfère à une série de fondements.
http://www.collectif.qc.ca/criteres
2 Définition : Entreprise Privée - Toupie.org
"Toupictionnaire" : le...
Site :
http://www.je-cherche.info
Aides Création Entreprise
Posted by Aides Création Entreprise on novembre 13th, 2012
Organisé par : La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Dates du concours : Entre Octobre et Avril, chaque année
Le Prix Régional de l'Innovation Touristique (PRIT) accompagne les porteurs de projet de la région PACA ... Vous souhaitez innover dans le tourisme, votre projet est compétitif et source de différenciation ? La Région...
Site :
http://www.aides-creation-entreprise.com
La création d'entreprise par une personne handicapée - Onisep
La création d'entreprise par une personne handicapée
publication : 12 novembre 2015
Projet exigeant, créer une entreprise peut permettre à un demandeur d'emploi handicapé de retrouver un emploi. Des subventions sont possibles ainsi qu'une aide au montage du projet.
© Béatrice Faveur/Onisep
Une personne handicapée peut devenir son propre patron en créant ou en reprenant une...
Site :
http://www.onisep.fr
Les formalités de création d’une entreprise étape par étape
Choisir le statut juridique de l'entreprise
Première question à se poser au moment de créer une société, le choix du statut juridique de l'entreprise implique des conséquences dès sa création et tout au long de son fonctionnement. La plupart des jeunes entrepreneurs optent pour la SARL - société à responsabilité limitée - ou la SAS - société par actions simplifiée - ou leur forme...
Site :
https://www.manager-go.com
Création d'activité - travail-emploi.gouv.fr
Création d'activité
Création d'activité
Créer sa propre activité ou reprendre une entreprise est une opportunité pour les demandeurs d'emploi. L'Etat encourage ces créations ou reprises par une série de dispositifs d'appui financiers et de conseils, afin d'assurer la pérennité de l'entreprise créée.
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise
08.01.18
Le salarié qui souhaite...
Date: 2018-01-16 22:27:25
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Marseille Innovation, amphi de la création d’entreprise ...
Marseille Innovation, amphi de la création d'entreprise
Conventions de partenariats, co-organisations d'événements, accueil de jeunes créateurs d'entreprises et de stagiaires, embauche de thésards... Les pépinières et les étudiants nourrissent leurs connivences.
Le concept hybride proposé par Paperus a fait sensation au dernier salon du livre de Paris. Pour aider le passage culturel à...
Qu'est-ce que l'insertion professionnelle ? - Envie
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L'action d'Envie s'inscrit dans un seul but : accompagner des personnes en difficultés sociales et professionnelles vers un emploi durable. Le réseau Envie emploie chaque année 2 000 salariés en insertion professionnelle en leur proposant un parcours de requalification adapté. Le but de l'insertion professionnelle est de préparer le retour à l'emploi sur le marché...
Site :
http://www.envie.org
RhoneAlpes-Orientation.org - Aides et mesures financières
Vers Espace Professionnel
Pour les professionnels Orientation, Emploi, Formation
Vous êtes ici : Espace public > Emploi > Découvrir > Créer son emploi > Du projet à la réalisation > Aides et mesures
Aides et mesures financières
Les aides financières sont destinées à différents publics pour différents types de projets. Renseignez-vous sur le cadre général de chaque dispositif pour...
Site :
http://www.rhonealpes-orientation.org
Les étapes de la création d'entreprise lorsque l'on est ...
Les étapes de la création d'entreprise lorsque l'on est étudiant
Article modifié le 28/09/2017 à 19:02
par Wally Bordas
De plus en plus d'étudiants se lancent dans la création d'entreprise. Plusieurs d'entre eux racontent leur démarche entrepreneuriale.
De plus en plus d'étudiants créent leur entreprise.
Crédit Diplomeo
Créer sa propre entreprise. Un rêve pour de nombreux étudiants....
Site :
https://diplomeo.com
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - Insertion ...
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)
publié le04.09.15 mise à jour20.03.17
Fiches pratiques du droit du travail Insertion par l'activité économique
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) proposent un accompagnement et une activité professionnelle aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles...
Date: 2018-01-17 00:06:57
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Maison de l'emploi de la métropole nantaise : un site ...
Présentation de la Maison de l'Emploi
La Maison de l'emploi : un service d'aide à l'emploi,
La Maison de l'emploi de la métropole nantaise a été créée à l'initiative de Nantes Métropole le 17 octobre 2005 et rassemble Nantes Métropole, l'Etat, Pôle Emploi, le Conseil Général, le Conseil Régional et la Mission Locale.
Regroupant plusieurs dispositifs, dont le Plan Local pour...
LES FRAIS DES FORMALITÉS JURIDIQUES POUR LA CRÉATION D'UNE ...
Les frais de greffe liés à la création d'une entreprise commerciale
Un entrepreneur souhaitant exercer une activité commerciale sous la forme d'une entreprise devra s'acquitter de frais d'immatriculation d'un montant de 25,34 euros.
Or, ces frais sont différents quand il s'agit d'ouvrir une société.
SAS prix : combien coûte l'immatriculation d'une SAS ?
L'immatriculation d'une société...
Site :
https://captainfreelance.com
Accueil - INSERPRO - entreprise d'insertion
INSERPRO, une entreprise d'insertion pour votre service !
INSERPRO est une entreprise de statut associatif dont le siège est situé à Elancourt (78), Sa mission est de permettre à des personnes en difficultés de s'insérer dans la société active par la formation professionnelle que nous proposons dans le cadre d'un emploi salarié contractuel.
Ainsi, depuis 1981, ce sont environ 200...
Site :
https://www.inserpro.org
Thèmes liés : creation d'une entreprise d'insertion professionnelle / creation d'une entreprise d'insertion / creation d une entreprise d'insertion / creation d une entreprise d insertion / creation d'entreprise et developpement local
Les différentes étapes de la création d’entreprise
Home / emploi / Les différentes étapes de la création d'entreprise
Les différentes étapes de la création d'entreprise
L'entrepreneuriat reste la meilleure solution pour s'enrichir et se dégager de la routine particulièrement ennuyeuse, à laquelle les salariés sont soumis. Toutefois, la creation d'entreprise n'est pas une tâche aisée à accomplir. Il est indispensable de suivre un...
Site :
smic-horaire.net
Les différentes étapes de la création d’entreprise
Home / emploi / Les différentes étapes de la création d'entreprise
Les différentes étapes de la création d'entreprise
L'entrepreneuriat reste la meilleure solution pour s'enrichir et se dégager de la routine particulièrement ennuyeuse, à laquelle les salariés sont soumis. Toutefois, la creation d'entreprise n'est pas une tâche aisée à accomplir. Il est indispensable de suivre un...
Site :
smic-horaire.net
Boutique de gestion - Conseil en gestion d'entreprise
Les boutiques de gestion
Les boutiques de gestion proposent des conseils individuels pour créer ou reprendre une entreprise, des modules pour se former à l'étude de marché et à la gestion d'entreprise, une couveuse d'entreprises pour tester son projet en grandeur réelle avant de se lancer (selon les boutiques de gestion), un dossier de création pour appuyer ses recherches de financement,...
Date: 2009-10-26 07:48:47
Site :
http://www.a3j.org
Les aides à la formation pour les créateurs/ repreneurs d ...
Attention, les formations gratuites proposées sont plus particulièrement destinées aux créateurs/repreneurs d'entreprise désirant se former aux bases de la création d'entreprise
Stages de l'ANPE
Formations proposées
Ce stage, de 300 à 400 heures, vise à garantir la validité économique de votre projet par rapport à son environnement local et à vous former au processus de création...
Site :
http://www.lerucher.com
Emploi et Handicap : les aides à la création d'entreprise ...
Emploi et Handicap : les aides à la création d'entreprise
> |Marion Perrier| 17 novembre 2014, 9h32 |
(Troels Graugaard/Getty Images.)
Un montant de 6 000 EUR et des accompagnements gratuits sont proposés aux porteurs de projet en situation de handicap. Des concours peuvent également leur permettre de bénéficier d'un apport financier.
Puisque la création ou la reprise d'entreprise est...
Date: 2018-01-15 13:38:59
Site :
http://www.leparisien.fr
Accompagnement et financement | Ville de Marseille
Économie » Création d'entreprise » Accompagnement et financement
Accompagnement et financement
Initiative Marseille Métropole
Créé en décembre 1994 à l'initiative de la Ville de Marseille, le Centre de Promotion de l'Emploi par la Micro-Entreprise (CPEM) a été rebaptisé Initiative Marseille Métropole . Il s'agit d'une plateforme France Initiative soutenue par des financements...
Date: 2017-08-24 12:53:02
Site :
http://economie.marseille.fr
Plan Auvergnat pour la Création et la ... - subventions.fr
Le porteur de projet sera alors l'unique bénéficiaire de la subvention attribuée par la Région Auvergne.La Bourse Créateur Repreneur d'Entreprise couvre une période maximale de préparation du projet de création ou de reprise d'entreprise ne pouvant dépasser 12 mois, à partir de la date d'attribution de l'aide régionale par la commission permanente.Les dépenses faisant l'objet d'une...
Site :
https://subventions.fr
Les aides sociales pour la création ou la reprise d'entreprise
Dossier à jour de la loi de finances pour 2018
Dossier de synthèse
Les aides sociales pour la création ou la reprise d'entreprise
Sommaire
3. Les autres aides sociales
1. Le dispositif ACCRE
L'Aide aux Chômeurs Créateurs Repreneurs d'Entreprise (ACCRE), est en fait un dispositif d'exonération des charges sociales pendant une durée d'une année. Il ne s'agit donc pas d'un allègement de...
Site :
documentissime.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
- Professionnel de la formation professionnelle :
Il réalise, dans le cadre de la formation continue, les apprentissages des savoirs et des savoir-faire de publics adultes ou jeunes afin de favoriser leur insertion professionnelle ou leur adaptation aux évolutions techniques et professionnelles. Il peut réaliser l'analyse des besoins de formation d'une structure et concevoir des produits...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Création de société en Algérie création d’entreprise en ...
Création de société en Algérie à Alger en 72 Heures
Juriste Francophone
Cabinet de conseil et gestion francophone en Algérie à Alger
Expert en Optimisation
Confiez l'optimisation de votre entreprise en Algérie à de véritables experts
Conseiller Dédié
Un conseiller dédié à votre projet ou votre entreprise en Algérie
Conseils d'un expert
Un expert analyste à votre disposition afin...
Site :
fidulink.com
Etre handicapé et créer son entreprise : mode d’emploi ...
par Josselin Valic
Créer son entreprise demande de l'audace, mais c'est un risque qu'il vaut la peine de courir pour quiconque tient à améliorer sa situation. C'est aussi vrai pour les personnes handicapées qui ont souvent besoin d'être leur propre chef alors que leur employeur ne comprend pas toujours leur situation particulière qui exige des mesures adaptées à leur condition. Des moyens...
Date: 2019-05-20 12:10:15
Site :
http://bloginfluent.fr
Forum pour l'emploi et la création d'entreprise (ValParisis)
Toutes les dernières infos emploi
message envoyé !
Quitter le mode lecture tranquille
Forum pour l'emploi et la création d'entreprise (ValParisis)
le 21/09/2017
La Communauté d'agglomération Val Parisis organise son Forum pour l'emploi et la création d'activité jeudi 21 septembre 2017 de 9h à 17h à Herblay.
Objectif : faciliter le rapprochement entre les entreprises qui recrutent et les...
Site :
http://www.en-alternance.com
Kit Création - Vos permiers pas dans la création d'entreprise
Aide aux personnes handicapées créatrices ou repreneuses d'entreprise (AGEFIPH)
Objectifs
L'AGEFIPH est une association nationale chargée de gérer le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.
Issue de la loi du 10 juillet 1987, elle a pour objectif d'accroître les moyens consacrés à l'insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire de...
Accompagnement et financement | Ville de Marseille
Initiative Marseille Métropole
Créé en décembre 1994 à l'initiative de la Ville de Marseille, le Centre de Promotion de l'Emploi par la Micro-Entreprise (CPEM) a été rebaptisé Initiative Marseille Métropole . Il s'agit d'une plateforme France Initiative soutenue par des financements publics et privés. Elle accompagne dans leurs démarches ceux qui souhaitent créer, reprendre ou...
Date: 2019-05-20 11:47:25
Site :
http://www.marseille.fr
Ateliers et chantiers d'insertion professionnelle : de ...
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) proposent un accompagnement et une activité professionnelle aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières. Les salariés des ateliers et chantiers d'insertion (ACI) bénéficient d'une rémunération au moins égale au Smic. Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) sont conventionnés par l'État...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
ESIA Provence-Alpes-Côte d'Azur
France Active Provence-Alpes-Côte d'Azur dispose de trois types d'outils financiers :
des apports en fonds propres,
des fonds de garantie à moyen et court terme,
des outils de conseil et d'aide à l'émergence...
Le Fonds d'Amorçage Associatif (FAA)
Le Fonds d'amorçage associatif a pour objectif de proposer aux petites associations en création ou en phase de premier développement, une...
Site :
http://www.esia.org
Procédure administrative pour la création d'entreprise en ...
Procédure administrative
Procédure administrative pour la création d'entreprise en Algérie
Les étapes à suivre selon le type d'entreprise, pour les EURL ET SARL il y en a sept étapes à mettre en oeuvre, "notant que même si on procède par le biais de l'ANSEJ ou l'ANDI, les étapes reste identique a l'ouverture d'un registre de commerce" Les sept étapes sont : 1-La dénomination de...
Procédure administrative pour la création d'entreprise en ...
Procédure administrative
Procédure administrative pour la création d'entreprise en Algérie
Les étapes à suivre selon le type d'entreprise, pour les EURL ET SARL il y en a sept étapes à mettre en oeuvre, "notant que même si on procède par le biais de l'ANSEJ ou l'ANDI, les étapes reste identique a l'ouverture d'un registre de commerce" Les sept étapes sont : 1-La dénomination de...
Crédit et prêt pour les auto-entrepreneurs - Credimania
Credimania » Obtenir un crédit » Crédit et prêt pour les auto-entrepreneurs
Crédit et prêt pour les auto-entrepreneurs
La création de sa propre entreprise sans apport personnel s'avère une mission pas facile à accomplir, surtout qu'en phase de démarrage, tout entrepreneur a inévitablement besoin de financement pour couvrir les différents frais liés au lancement et à l'équipement...
Date: 2018-01-16 05:38:50
Site :
https://credimania.com
Création d'une fondation d'entreprise | service-public.fr
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public-asso
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
Formulaire
Vérifié le 13 décembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / declaration de creation d une entreprise / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services
GRACE : A.R. INVESTISSEMENT | Région Alsace
Aides à la création d'entreprises et d'emplois
Pourquoi ?
Soutenir la compétitivité des entreprises créées ou reprises en favorisant la modernisation de leur outil de production ainsi que leurs démarches d'innovation.
Pour qui ?
Les entreprises de moins de 250 salariés, n'appartenant pas à plus de 25% à un groupe dont l'effectif total consolidé est supérieur à 250 personnes, en...
Date: 2017-08-24 12:10:20
Site :
http://www.region.alsace
Création, développement et transmission d'entreprise - CC ...
Création, développement et transmission d'entreprise
Entreprendre en Vienne & Gartempe
Évènements
Le Service Développement Economique, Emploi et Insertion de la Communauté de Communes Vienne & Gartempe peut vous appuyer dans tous vos projets pour entreprendre.
Que vous souhaitiez franchir le cap de la création ou reprendre une entreprise, vous développer sur le territoire ou bien encore...
Site :
https://www.vienneetgartempe.fr
Découvrir PIE | PIE : Paris Initiative Entreprise
RESEAUX
PIE est une plate-forme de financement à vocation d'impact social unique à Paris. Association à but non lucratif d'intérêt général, PIE agit depuis 2000 pour favoriser la création d'entreprises et le développement de l'entrepreneuriat social et solidaire. Sa vision : Un Paris audacieux où l'économie locale est créatrice d'emplois, de lien social et d'innovation. Ses missions...
Site :
pie.paris
Accompagnement des personnes sans emploi pour la création ...
Accompagnement des personnes sans emploi pour la création et la reprise (...)
Accompagnement des personnes sans emploi pour la création et la reprise d'entreprise
publié le31.03.17 mise à jour22.12.17
Création/reprise d'activité
Depuis le 1er janvier 2017, toute personne sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle, qui souhaite créer ou reprendre une entreprise...
Date: 2018-01-16 19:37:15
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Marguerite Une entreprise d'insertion pour mutualiser les ...
Une large gamme de services adaptée aux structures de l'ESS
Assistance administrative (petite comptabilité, facturation, gestion des RH...)
Services de logistique (stockage, préparation de commandes, réception des marchandises...)
Appui aux SIAE dans le suivi socioprofessionnel de leur personnel (accompagnement, formations, appui RH...).
Créée en 2012, l'entreprise d'insertion Marguerite...
Site :
http://www.atelier-idf.org
CONSEIL GENERAL REUNION : ADEN – Aide Départementale aux ...
Financer la création et le développement
ADEN - Aide Départementale aux Entreprises Nouvelles
Description
ADEN est une aide financière permettant aux demandeurs d'emploi ayant un projet de création d'entreprise, économiquement viable, de bénéficier d'un apport personnel sous forme de prêt sans intérêt et d'un accompagnement technique durant les deux années suivant la création de...
Site :
http://cpmereunion.re
Création d'activité handicap - AMAT RH CONSULTANTS
Accueil Handicap Création d'activité handicap
Création d'activité handicap
Vous êtes en situation du handicap, votre décision est prise pour vous lancer dans la création d'entreprise.
Etre handicapé et son propre patron, c'est parfaitement possible. La création ou la reprise d'activité constituent une des formes d'insertion professionnelle adaptée aux besoins des personnes...
Site :
amat-rh.com
ALDESS - DLA - Objectif Création, couveuse d'entreprises
Vous avez un projet de création d'entreprise ? Ne faites pas le chemin seul !
Une couveuse est un espace sécurisé qui permet à une personne ou un collectif de venir tester la viabilité économique et sociale de son projet d'entreprise.
En savoir plus >>
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Retrouvez toute l'actualité de l'ALDESS et de la...
Site :
http://www.aldess.org
Thèmes liés : projet de creation d'entreprise de service / projet de creation d une entreprise / association creation d entreprise / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
Auto-entrepreneur et handicap : quelles aides ? - Hintigo
Devenir auto-entrepreneur en étant handicapé : il existe des aides !
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Bien sûr, toutes les personnes handicapées ne peuvent pas travailler et devenir auto-entrepreneur. Tout dépend du degré d'invalidité. Mais si cela est possible, il existe des aides...
La condition pour obtenir des aides
Cela peut sembler être une banalité mais il faut le rappeler. Pour pouvoir devenir...
Site :
https://hintigo.fr
Sud Conseils | Aide à la création d'entreprise 13 Bouches ...
Qui sommes-nous ?
Qui sommes-nous ?
Depuis 1996, SUD CONSEILS accompagne les demandeurs d'emploi par le biais de la création d'activité économique.
Notre action s'inscrit principalement dans l'accompagnement à la création de petites entreprises (ante et post).
Nos Objectifs
Promouvoir le droit à l'initiative économique.
Faciliter l'émergence de projets de création d'activités génératrices d'emplois.
Permettre aux futurs entrepreneurs...
Site :
http://www.sud-conseils.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide creation d entreprise conseil / aide a la creation d'entreprise pour demandeur d'emploi / aide demandeur d'emploi creation entreprise / accompagnement dans la creation d'entreprise
Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH ...
Nos missions > Accompagner vers une meilleure qualité de vie > Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH)
Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH)
Le dispositif de RQTH s'adresse aux personnes en capacité de travailler, mais présentant des difficultés à exercer certains types d'activités professionnelles en raison de problèmes de santé...
Site :
http://www.arcat-sante.org
Aides à la création/reprise pour les personnes handicapées ...
Aides et subvention : creation d'entreprise > Aides à la création/reprise pour les personnes handicapées
L'Agefiph est une association nationale chargée de gérer le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.
Créée par la loi du 10 juillet 1987, elle a pour objectif d'accroître les moyens consacrés à l'insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire de...
Zone Franche Urbaine - Bienvenue sur le site officiel de ...
: ZFU : Création d'emploi et insertion professionnelle
ZFU : Création d'emploi et insertion professionnelle
Avec ses 20 994 habitants (recensement de la population de 1999), Planoise est le quartier le plus peuplé de Besançon. Il concentre sur son territoire des parts importantes de la population de cette ville (17%) et de son parc de logements (14%).
Situé à l'entrée ouest de la ville, Planoise est intégré dans un vaste secteur en fort développement, comprenant la ZAC des Hauts de Chazal, le p�?le santé et des zones d'activités importantes telles que celles de La Fayette et Châteaufarine.
La Zone Franche...
Site :
http://www.besancon.fr
Thèmes liés : creation d emploi du temps / creation d'emploi en france 2015 / creation d'emploi en france / creation d emploi en france / offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise
Festival Declic
A l'origine de déclic, des acteurs engagés dans la sensibilisation des jeunes à l'entrepreneuriat
100 000 entrepreneurs
Transmettre aux jeunes la culture d'entreprendre
Afin de transmettre aux jeunes de 13 à 25 ans l'envie d'entreprendre, l'association 100 000 entrepreneurs organise des témoignages interactifs d'entrepreneurs bénévoles (chefs d'entreprise, responsables associatifs,...
Date: 2017-08-22 10:42:45
Site :
http://www.declicfestival.fr
Chèque Pass Formation (CHPF) - Guide des aides
Dispositif : Chèque Pass Formation (CHPF)
Objectif(s)
Permettre au bénéficiaire de l'aide d'accéder à une formation qualifiante ou certifiante en lien direct avec son projet professionnel,
Accompagner les projets professionnels individuels des demandeurs d'emploi,
Concrétiser un projet de création ou de reprise d'entreprise.
Bénéficiaires
Les demandeurs d'emploi quel que soit leur âge,...
Date: 2018-04-16 03:08:31
Site :
http://guide-aides.hautsdefrance.fr
Contrat Sécurisation Professionnelle (CSP) | Insertion et ...
Comment créer une entreprise avec le CSP ?
Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) s'adresse aux salariés de certaines entreprises visées par une procédure de licenciement économique. Il permet de bénéficier d'un ensemble de mesures favorisant un retour accéléré à l'emploi durable. L'employeur est tenu de le proposer au salarié, qui peut le refuser.
Il débute par une phase...
Site :
https://insertion.pro
L'interventionnisme en économie des collectivités ...
2.4 L' enjeu de l'égalité des territoires
1 Développement économique et développement local
Le développement économique constitue aujourd'hui une compétence essentielle des collectivités territoriales. Il participe ainsi du développement local entendu comme un développement équilibré d'un territoire qui allie la dimension économique, sociale, culturelle et environnementale. La loi...