Articles sélectionnés pour le thème : creation d une societe de transport
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Publication du rapport Proxinvest : « Assemblées Générales ...
Publication du vingt et unième rapport de Proxinvest
« Assemblées Générales et activisme actionnarial - Saison 2017 »
Paris, le 29 novembre 2017
La saison 2017 des assemblées générales d'actionnaires est exceptionnelle à plusieurs titres : année record en termes de résolutions rejetées et d'activisme actionnarial, première année du vote contraignant sur les politiques de...
Site :
http://www.proxinvest.fr
Accompagnement à la création des ACTIVITES AGRI-DURABLES ...
Aides à la création par des personnes handicapées demandeurs d'emplois.
Financement : Finance sociale et solidaire
Bénéficaires : Cette aide s'adresse aux personnes handicapées en recherche d'emploi et inscrites au Pôle Emploi. Le créateur handicapé doit être dirigeant de la future entreprise et détenir au moins 50% du capital, seul ou en famille (conjoints, ascendants et descendants...
Site :
http://www.paysans-creactiv-bzh.org
Créer une entreprise de nettoyage || Yrytys
pour créer une société
Créer une entreprise de nettoyage
Définition : Société de service, chargée de la maintenance, de l'hygiène et de l'assainissement de lieux et/ou équipements confiés par le client.
Centre de formalités des entreprises : Chambre des métiers et de l'artisanat.
Conditions d'installation : L'entreprise peut exercer dans différents secteurs : industrie,...
Site :
yrytys.com
Création de Société Offshore ~ Optimisation Fiscale de ...
NOS ENGAGEMENTSNOS PAGES EN RELATIONSVIDÉO D'INTRODUCTION
Création de votre société offshore
La compétence : Une équipe de professionnels en droit international est à votre écoute, et met ses compétences à votre disposition.
Le service : Une étude de votre dossier est effectuée en toute confidentialité, ainsi que le suivi de votre société offshore une fois...
Date: 2018-01-16 12:04:23
Site :
http://www.pacificline-offshore.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d une societe en france / creation d'une societe de titres services
Employeur : les seuils d’effectif - infoce.fr
Les paliers ou seuils d'effectif dans les entreprises sont bien connus pour certains : le seuil de 11, celui de 50 ans encore celui de 300. Il ne s'agit pas seulement d'obligations vis-à-vis des instances représentatives du personnel mais aussi d'obligations sociales et fiscales.
Petit tour des conséquences pour chaque seuil franchit.
A partir de 0 salarié
Panneau d'affichage avec
les...
Site :
http://www.infoce.fr
Historique | SAQ.com
Historique
Plus de 90 ans de plaisir partagé
Depuis sa création en 1921, l'histoire de la SAQ a été marquée par plusieurs dates et événements. La SAQ a connu un conflit mondial, la Grande Dépression, l'avènement de la radio, du téléviseur, des ordinateurs et même la conquête de la Lune! Elle a aussi vécu des bouleversements inouïs : changements de nom, de mandat et de statut,...
Site :
http://www.saq.com
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, TAXES LOCALES ET TVA
FISCALITE DES PERSONNES MORALES
Sont développées ci-après les principales dispositions qui régissent les personnes morales ainsi que les exonérations et les conventions fiscales.
2.1 IMPOTS SUR LES SOCIETES
Les principaux impôts et taxes auxquels sont soumises les sociétés installées au Bénin sont l'impôt sur les...
Date: 2018-01-17 00:27:23
Site :
http://www.izf.net
Création de société offshore avec Compte bancaire
Découvrez notre solution d'Ouverture de compte bancaire offshore
Enregistrement de bateaux
Pour limiter les frais et faciliter l'usage d'un bateau, Fiduciari Trust offre son expertise unique dans le domaine d'enregistrement de bateaux et yachts, internationalement.
Plus d'informations
Expatriation à Chypre
Fiduciari Trust met toute son expertise et ses connaissances à votre service dans le processus...
Site :
https://www.fiduciaritrust.com
Thèmes liés : creation d'une societe de service / creation d une societe de service / creation d une societe de transport / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant
I. Acquisitions d' immobilisations incorporelles
A. Acquisition d'un droit au bail
1
Les dépenses exposées en vue d'obtenir la conclusion d'un bail au profit de l'entreprise versante ont pour contrepartie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Groupe Hasnaoui
Siège social : 6 Boulevard Colonel Amirouche Alger 16 000 - Algérie
Direction générale : Palais des expositions Pins Maritimes El Mohammadia Alger - Algérie
Tél : +213 (0)21 21 04 00 - +213 (0)21 21 05 00 - Fax : +213 (0)21 21 05 35
Présent sur tout le territoire national : Oran - Alger - Annaba - Hassi Messaoud
www.groupehasnaoui.com
CONSTRUISONS ENSEMBLE L'ALGERIE DE DEMAIN
Le...
Date: 2016-06-15 15:20:08
Site :
http://www.groupehasnaoui.com
Thèmes liés : creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / societe de creation d un site web / creation d'une societe de service / creation d une societe de service
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...
Date: 2017-08-22 03:21:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Inscrire mon entreprise au registre ... - Internet DREAL PACA
Inscrire mon entreprise au registre des transporteurs
Devenir transporteur
Formalités pour la création d'une entreprise de transport public routier de marchandises, de transport public routier de personnes et/ou de commissionnaire de transport : schéma simplifié
Je serai d'abord un commerçant
Je me renseigne donc auprès de la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de mon département...
Date: 2017-08-24 12:51:00
Site :
http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : creation d entreprise transport / creation entreprise de transport routier / creation entreprise de transport de marchandise / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise
Création de cd-rom interactif, création cederom, cd carte ...
Routage SMS
Création de CD-ROM carte de visite / mini-cd
Notre agence interactive est spécialisée dans la création de cd-rom interactif et de dvd interactif en tout genre : cd carte de visite, promotion, communication évènementielle, formation, aide à la vente...
Présentation du CD-ROM interactif
La création d'un cd-rom interactif peut servir différents intérêts complémentaires : présenter votre société, valoriser vos produits, services et savoir-faire, diffuser votre catalogue produit ou votre plaquette interactive... de manière dynamique.
Le cd-rom interactif peut également être utilisé comme site web...
Site :
biskot.com
Thèmes liés : creation d un cd rom / creation d'un cd interactif / creation d'un cd / creation d un cd / creation d'une carte de visite
Connecter le transport léger | Informations Entreprise
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Mettre en réseau les acteurs du transport léger : il y avait urgence. Urgence à connecter en temps réel l'offre et la demande en créant une communauté de coursiers, en démultipliant la zone d'action de chacun et en fédérant les moyens de tous. Dans le rôle du dispatcheur : David Merceron, CEO et créateur de Glinko.
Un transport urgent peut être déclenché pour...
Site :
info-entreprise.com
Thèmes liés : creation entreprise de transport leger / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Transport léger guidé de Caen — Wikipédia
Transport léger guidé de Caen
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour l'article homonyme, voir Tramway de Caen .
TVR de Caen
Deux rames se croisant au terminus Hérouville Saint-Clair de la ligne B.
Situation
modifier
Le transport léger guidé de Caen est un système de transport routier, à roulement sur pneus et à guidage par un rail central, utilisant le technologie du...
Date: 2017-08-24 07:10:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une societe de transport / creation d'une association en ligne / creation d'association en ligne / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise
Programmes d'aides à la création d'entreprise - Dar Al ...
les entreprises de transport touristique routier agréées
Ces entreprises doivent avoir réalisé un Chiffre d'Affaires (HT) du dernier exercice clos inférieur ou égal à 175 millions de dirhams. Les entreprises qui souhaitent bénéficier du programme doivent présenter une note bancaire (Rating bancaire). Pour bénéficier du programme MOUSSANADA Siyaha, il faut remplir un formulaire de...
Site :
https://daralmoukawil.com
Création de logo transport routier 19815 - logomatic.fr
Le logo d'entreprise transport routier est répertorié dans notre catégorie de création de logo Transports . Ne manquez pas de parcourir l'ensemble de la sélection pour rechercher des réalisations de même nature et en accord avec votre métier. Nous vous proposons aussi notre catalogue de logos Abstrait ou encore la sélection de logos Dynamique qui peuvent vous offrir des alternatives...
Site :
https://www.logomatic.fr
Thèmes liés : creation logo entreprise transport / creation logo d'entreprise / creation entreprise de transport routier / creation d entreprise transport / creation d'un logo personnalise
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Cession entreprise : cci lyon, cession entreprise loire ...
Les créations d'entreprise dans la Métropole de Lyon en 2015 - OPALE
Avec 15 386 entreprises créées en 2015, la métropole de Lyon occupe désormais le second rang sur le plan entrepreneurial en France (hors Île-de-France). Elle se place derrière la nouvelle métropole d'Aix-Marseille-Provence.
Les activités de...
Site :
https://www.lyon-metropole.cci.fr
Thèmes liés : cci creation d'entreprise lyon / creation d'entreprise lyon / creation d entreprise lyon / creation d entreprise en ile de france / creation d entreprise france
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Association des firmes de génie-conseil – Québec (AFG ...
Prix Visionnaire
Catégorie : Bâtiment Mécanique - Électrique
De gauche à droite : M. Pierre Babineau, Vice-président principal Planification et Gestion de projets à la Société québécoise des infrastructures (SQI); M. Julien Allard, chargé de projets chez Bouthillette Parizeau; M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets à la Société de transport de Montréal (STM).
Projet :...
Site :
http://afg.quebec
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Création d'un organisme de services à la personne ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Pour exercer une activité de services à la personne (SAP) auprès des publics fragiles (enfants, personnes âgées et personnes handicapées), un organisme doit obtenir soit un agrément préfectoral, soit une autorisation du conseil départemental. Pour bénéficier des avantages fiscaux et sociaux du secteur (TVA à taux réduit et exonérations de charges...
Création d'entreprise en Ukraine | BureauBox centre d ...
personne physique
Le BUREAU vous propose également un accompagnement juridique au cours de votre activité en Ukraine.
Nos partenaires ce sont les meilleurs cabinets d'avocats qui sont toujours à votre disposition en cas de litige ou tout simplement pour vous donner un conseil juridique.
Chaque société crée en Ukraine doit être inscrite au registre unique d'accès publique et son créateur doit être déclaré auprès de l'Office des statistiques, des autorités fiscales et des organismes de retraite et d'assurance sociale.
Sociétés à responsabilité limitée (SARL) 750 EUR
La forme juridique la plus utilisée en Ukraine est la...
Site :
http://bureaubox.com
Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / creation d entreprise sarl / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d entreprise pour l environnement
Auto-entrepreneur - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Seuls les auto-entrepreneurs exerçant une activité commerciale sont tenus à l'obligation d'être immatriculés au registre du commerce et des sociétés.
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Les métiers de la communication visuelle - Métiers ...
Les métiers de la communication visuelle
Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Information - Communication
Dernière mise à jour : 04/12/2013
Publicités, logos, signalétiques, néons lumineux, ergonomie des produits, illustrations... La communication visuelle façonne notre quotidien.
Liens utiles
Introduction
Donner un sens à une image, renforcer l'identité d'une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Afrique - Vue d'ensemble - Banque mondiale
Partenaires
En 2016, la croissance a fortement ralenti en Afrique subsaharienne pour s'établir à 1,5 % seulement. Selon les prévisions, elle devrait atteindre un taux de 2,5 % en 2017 puis s'améliorer encore en 2018 grâce à la hausse des cours des matières premières et à l'amélioration de la situation intérieure. Il s'agit néanmoins d'une reprise fragile, car elle repose...
Création d’agence de voyages et ... - 38000km.com
Publié par melanie le 30 Nov, 2018 dans Voyage Blog | 0 commentaire
Création d'agence de voyages et formalités juridiques
La création de toute entreprise est un projet qui demande beaucoup de préparation. Il faut se rappeler que cela nécessite un investissement personnel et financier conséquent. Il en est ainsi de la création d'une agence de voyages. Avant tout, il faut prouver...
Site :
https://www.38000km.com
Conseil d'administration – Aéroports de Montréal
Président du Conseil depuis le 16 septembre 2015
Nommé le 26 juillet 2010
Proposé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
Normand Legault est administrateur de sociétés et consultant. Il est président de GPF1 inc., société responsable de l'organisation du Grand Prix du Canada de Formule 1 de 1996 à 2008. Au cours de sa carrière, monsieur Legault a occupé diverses...
Date: 2018-01-16 23:28:42
Site :
http://www.admtl.com
La transition énergétique pour la croissance verte ...
La transition énergétique pour la croissance verte
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...
Date: 2018-04-15 14:49:32
Site :
http://www.gouvernement.fr
LOI - WET
Section 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.
Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".
Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...
EDF - Electricité de France - fournisseurs-electricite.com
La production d'électricité en France
Source : Rapport d'activité 2015 d'EDF
Classé parmi les premiers groupes énergétiques mondiaux, notamment en termes de capitalisation boursière, EDF assoit son influence sur les 19 réacteurs et 58 réacteurs nucléaires français qui assurent 89% de sa production électrique en France. EDF produit environ 468,3 TWh d'électricité, soit plus du...
Fer de France
Les formations ferroviaires s'affichent au Salon Européen de la Mobilité.
« Mets le Monde sur la voie du futur ! »
C'est avec cette accroche que Fer de France et une douzaine d'écoles et de facultés ont décidé de faire de la formation supérieure ferroviaire un temps fort du salon Européen de la Mobilité, le 15 juin à la Porte de Versailles.
L'exigence sociétale et...
Site :
http://www.ferdefrance.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise de transport / creation d entreprise transport / creation d une societe de transport / directeur d'une entreprise de transport
Siemens et Alstom s’unissent pour créer un champion ...
Aujourd'hui, Siemens et Alstom ont signé un protocole d'accord pour combiner les activités mobilité de Siemens, incluant sa traction ferroviaire, avec Alstom. La transaction réunit deux acteurs innovants du marché ferroviaire au sein d'une entité qui offrira de la valeur pour les clients et un potentiel opérationnel unique. Les deux activités sont largement complémentaires en termes...
Site :
http://www.alstom.com
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Reprise d'entreprise — Wikipédia
Évaluation d'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Une reprise demande une évaluation d'entreprise très minutieuse afin d'éviter de surpayer l'entreprise, et une certaine certitude que celle-ci, non seulement est viable, mais par ailleurs procurera la capacité d'autofinancement suffisante pour rembourser les prêts contractés lors de l'opération tout en laissant une marge suffisante...
Date: 2017-08-17 12:36:36
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https://fr.wikipedia.org
Les modalités de développement stratégique - sabbar.fr
Les modalités de développement stratégique
Quelles sont les modalités de développement de l'entreprise ?
La croissance est un processus par lequel l'entreprise change de dimensions (augmentation de l'effectif, augmentation des parts de marché, ...). La grande dimension procure à l'entreprise la réalisation d'économies d'échelle et un pouvoir accru de négociation avec ses parties...
Site :
http://sabbar.fr
Comité Bastille
Comité Bastille
Nous proposons une réforme immédiatement applicable mais progressive, pour la France dans le cadre de la Constitution actuelle, et de l'UE appliquant les traités de Maastricht et de Schengen. Nous rendons possible la création de trois millions d'emplois nouveaux par l'investissement à très long terme, financé en euros par l'épargne publique actuelle, motivée par le fait...
Date: 2017-08-22 20:00:08
Site :
http://www.comitebastille.org
Europe Écologie Les Verts — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EELV .
Europe Écologie Les Verts
Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le
13 novembre 2010
[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...
Date: 2017-08-23 19:48:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Membres du Gouvernement | Primature
Ministre des Postes, des Télécommunications et du Développement Numérique. Monsieur Christian RAMAROLAHY
Nom : RAMAROLAHY Christian
Date et lieu de naissance : 13 juin 1965 à Antananarivo.
Nationalité : Malagasy.
Consultant (stratégie, investissement & finances).
Domaines & compétences :
Finance & Banque : marchés financiers, analyse financière, méthode d'évaluation des entreprises,...
Site :
http://www.primature.gov.mg
cout d'un site e-commerce. Détail du prix
Le e-commerce c'est facile et pas cher !
Votre boutique en ligne en 24h - Une boutique en ligne pour 20 euros - Vous avez créé votre entreprise, créé votre site internet. Gagnez de l'argent en ne travaillant que 4 heures par jour...etc. Çà vous rappelle des choses?
Ça vous rappelle des choses lues dans
le spam
de votre messagerie et je me demande toujours qui peut encore y...
Site :
https://www.webprospection.com
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...
Publié le 12 Juillet 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.
L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...
Date: 2017-08-17 19:59:18
Site :
http://www.elysee.fr
Montpellier Méditerranée Métropole — Wikipédia
23 décembre 2014
, la métropole exerce les compétences facultatives suivantes :
Activités culturelles et sportives d'intérêt métropolitain, notamment la création d'institutions, de manifestations et d'actions d'animation dans le domaine culturel et sportif d'intérêt métropolitain ou le soutien et la contribution à de telles institutions, manifestations et actions.
Activités...
Date: 2019-05-20 14:18:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011 - senat.fr
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La réduction de la période d'exonération partielle proposée, qui ne concernera évidemment que les nouveaux bénéficiaires du dispositif, doit être appréciée au regard de l'évolution des entreprises éligibles.
En l'état du droit, le bénéfice du régime de faveur est réservé aux entreprises réellement nouvelles de sorte que l'exonération de 14 ans est, de fait, ouverte une...
Date: 2011-01-06 10:47:13
Site :
senat.fr
Une brève histoire d'Airbus | La Jaune et la Rouge
Par Jean-Paul CHOQUEL (68)
Une brève histoire d'Airbus
Le développement d'Airbus, au cours des quarante dernières années, constitue un véritable succès de la construction de l'Europe industrielle. C'est aussi le succès d'hommes de vision, parmi lesquels les polytechniciens, en France, ont joué un rôle important.
Les origines : du village gaulois à l'axe franco-allemand
L'industrie...
Site :
lajauneetlarouge.com
Thèmes liés : creation des etats unis d europe / creation d une societe commerciale / creation d'une societe europeenne / creation d une societe europeenne / creation d'une societe de production