Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une nouvelle adresse postale
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Livre 5 : Le Droit des obligations - Le Réseau juridique ...
Partie 9 : Le Cautionnement
Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile,...
Date: 2018-01-16 19:43:46
Site :
avocat.qc.ca
Démission du salarié : allocations chômage | service-public.fr
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En principe, vous ne bénéficiez pas de l'allocation de retour à l'emploi (ARE) si vous démissionnez. Toutefois, dans certains cas précis, votre démission peut être considérée comme légitime par Pôle emploi et ouvre droit à l'ARE dans les conditions habituelles. Si votre démission ne peut pas être considérée comme légitime, vous pouvez demander...
Site :
https://www.service-public.fr
Étranger en France : carte de séjour pluriannuelle ...
Votre visa de long séjour
Votre passeport (pages relatives à l'état civil, aux dates de validité et aux cachets d'entrée)
1 extrait d'acte de naissance avec filiation ou 1 copie intégrale d'acte de naissance
Si vous êtes marié : extrait d'acte de mariage
Si vous avez des enfants : extraits d'acte de naissance de vos enfants avec filiation
3 photos
Document établissant le caractère...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise etranger en france / creation d entreprise a l etranger / creation d'emplois en france / creation d emplois france / duree de vie d'une entreprise en france
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
FICHIER.COM : Vos fichiers de prospection en 3 clics
'' Comment trouver facilement votre clientèle cible ? ''
En quelques clics, créez votre fichier de prospection sur mesure.
Vous sélectionnez vos données en ligne parmi plus de 30 critères (activités, villes, ...). Vous affinez votre sélection pour obtenir le meilleur prix. Vous payez en ligne et recevez immédiatement votre fichier de prospection.
'' Demain, 245 entreprises seront en défaillance ''
Obtenez en quelques clics la liste de ces entreprises en liquidation ou redressement.
Liquidation judiciaire, Plan de continuation, faillite personnelle, interdiction de gérer, ... sélectionnez en ligne vos critères. Vous...
Site :
https://fichier.societe.com
Thèmes liés : fichier creation d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / liste creation d'entreprise
Aide : stocker en toute sécurité
Franchise par Sinistre biens non professionnels
Franchise par Sinistre biens professionnels
300 EUR *
* Sauf catastrophe naturelle (franchise fixée par arrêté ministériel)
En cas de dommages causés à la fois aux biens professionnels et aux biens non professionnels au cours d'un seul et même sinistre le plafond de la garantie dommage aux biens professionnels sera...
Site :
https://www.costockage.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2018
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Page d'aide à la création d'un CV - leforem.be
Confirmer
Pour enregistrer votre nouveau CV, complétez le formulaire, puis confirmer l'enregistrement du CV dans la page Visualisation et soumission.
Attention : les données du CV ne sont enregistrées dans la base de données qu'après l'enregistrement du CV dans la page Visualisation et soumission ! Si vous cliquez sur le bouton Annuler, vous perdez toutes les données ...
Date: 2016-09-29 07:05:37
Site :
https://www.leforem.be
Thèmes liés : offre d'emploi creation / offre d emploi creation / creation d'un cv en ligne gratuit / creation d'un cv en ligne / aide a la creation d un cv
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-24 12:18:41
Site :
http://www.wipo.int
Télécharger Plan maison toit pente gratuit ...
Le logiciel archifacile est un logiciel gratuit pour dessiner son plan de maison ou son plan d'appartement.
Il permet de dessiner un plan de maison ou un plan d'appartement mais n'est pas limité à cela , il peut très bien être utilisé pour plan de maison bbc pour un plan de garage un plan de maison en bois un abri de jardin ou un plan de piscine voir pour construire sa maison ou sa...
Bienvenue chez Gifi Nouvelle-Calédonie
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Thèmes liés : creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation et hebergement d'un site web gratuit / creation d'un site web gratuit en ligne
Journal Officiel - Accueil
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Date: 2016-12-26 13:17:12
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Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !
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Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz
Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...
Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...
Accueil > Formation > Formation continue à la sécurité
Conditions de travail et satisfaction au travail
La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...
Date: 2017-08-24 13:26:49
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Profilé pour carrelage de cuisine & salle de bain | Espace ...
Viva Ceramica
Profilé pour carrelage de cuisine & salle de bain
N'abîmez plus les coins et arrêtes de votre carrelage et consolidez vos joints grâce aux différents profilés proposés par Espace Aubade.
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Quels astuces d'entretien pour rénover son carrelage ancien ?
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Thèmes liés : creation d'une nouvelle adresse mail / creation d'une adresse mail / creation d une adresse mail / creation d'une nouvelle adresse postale / creation d'adresse email
NetPublic » Cartes de voeux créatives : Joyeux Noël et ...
Envoyer des cartes de voeux créatives à personnaliser, c'est aussi exercer son talent et son imagination : avoir l'âme d'un artiste pour envoyer ses voeux, faire preuve de compétence et faire dans la différence! NetPublic.fr souhaite un joyeux Noël à toutes et à tous, fidèles lectrices et lecteurs, contributeurs, acteurs du secteur des EPN , internautes et mobinautes... En vous proposant...
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Bois Concept | Entreprise spécialisée dans la création de ...
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Déclaration d'activité d'un artisan - professionnels ...
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Toute modification de situation doit être déclarée au CFE dans un délai d'un mois.
Si le seuil de 10 salariés est dépassé en cours d'exploitation, l'immatriculation est maintenue jusqu'à 49 salariés.
Peuvent être immatriculées, les...
Réductions pour les chômeurs : tarifs réduits et avantages ...
Les réductions pour les transports publics
Certains départements ou certaines régions offrent la gratuité des transports publics (bus, tramway, métro) aux demandeurs d'emploi. D'autres proposent des réductions pouvant aller jusqu'à 75%.
À titre d'exemple, les chômeurs peuvent voyager gratuitement sur l'ensemble du réseau francilien de la RATP et de la SNCF à condition de remplir trois...
Histoire de l'école maternelle - le-temps-des-instituteurs.fr
La dimension scolaire de l'école maternelle est remise en cause par Pauline Kergomard, nommée inspectrice générale des salles d'asile en 1879. Elle affirme que l'école maternelle n'est pas une école au sens ordinaire du mot, que le modèle éducatif est celui d'une mère intelligente et dévouée, qu'il faut reconnaître l'enfant individuellement, lui apporter un contexte épanouissant,...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Thèmes liés : creation d'un jeu de societe maternelle / creation d'histoire en maternelle / creation d'une histoire en maternelle / comite departemental d'education a la sante / creation jardin d enfant
Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de ...
Actualités
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Accueil particuliers > Logement > Droit de préemption urbain (DPU) >Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption » sera mise à jour...
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Thèmes liés : creation lettre d information / creation d'une page personnelle / creation d objet / creation d un faire part / creation d'une societe de service a la personne
Foire aux questions - Registraire des entreprises
l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Le registre et son contenu .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je procéder?
Le numéro matricule d'une entreprise lui tient lieu...
Conditions Générales de Vente, Compléments Alimentaires ...
Informations disponibles sur le Site
Nous nous efforçons d'assurer au mieux, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site de Fleurance Nature, et vous présenter nos produits, avec nos meilleurs soins, afin de vous apporter conformément à la législation en vigueur, toutes informations utiles sur leur composition, leurs propriétés et leur usage. Malgré ...
Site :
fleurancenature.fr
Thèmes liés : creation lettre d information / creation d'un site internet de vente en ligne / creation d'un site de vente sur internet / logiciel gratuit pour creation d'un site internet / logiciel gratuit pour creation d un site internet
Syndic de copropriété Strasbourg - Immobilière Zimmermann
majorité requise 450 :2 +1 = 226/1000
Adoption du budget prévisionnel.
Approbation annuelle des comptes et de l'activité du syndic, vote du quitus.
Travaux d'entretien et de maintien de l'immeuble en bon état. Remplacement d'un équipement vétuste par un équipement du même type : ascenseur, chauffage collectif.
Travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble ainsi qu'à la...
Site :
http://www.immo-zimmermann.com
Accomplir vos formalités de création et de reprise d ...
Télécharger vos imprimés (attention : aucun imprimé ne sera remis par le CFE).
NOUVEAU DISPOSITIF D'Aide aux Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACRE)
NOUVELLES DISPOSITIONS A COMPTER DU 01 JANVIER 2019
Selon les dispositions de la Loi de Finances de la sécurité sociale 2018, le régime d'éligibilité de l'ACCRE se trouve modifié et devient l'ACRE 2019.
Désormais, votre contact direct...
Site :
nantesstnazaire.cci.fr
Thèmes liés : demande de l'aide a la creation d'entreprise accre / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation et reprise d'entreprise accre / demande d'aide a la reprise ou la creation d'entreprise
L'image le rire et la libre pensée militante, exemple de ...
Autres publications de Guillaume Doizy
En pleine discussion sur la séparation des Eglises et de l'Etat, au mois d'avril 1905, paraît en France une revue originale, Les Corbeaux, dont l'existence répond à l'émergence d'un militantisme par l'image tout à fait nouveau et caractéristique du mouvement social de la Belle Epoque. Certes, depuis les années 1880 et la loi sur la liberté...
Site :
http://www.caricaturesetcaricature.com
Thèmes liés : creation d'images animees / creation d images animees / creation d une image / creation d'association en france / creation d'une association loi 1905
Entreprise de routage, publipostage, mailing et saisie de ...
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Notre équipe
Identifier la date de publication d'une page ou d'un site Web
Lorsque l'on navigue sur le Web et que l'on découvre de nouvelles ressources, on s'interroge souvent sur leur date de mise en ligne, a fortiori lorsque l'on souhaite communiquer sur ses découvertes... Si ces questions trouvent aisément des réponses sur les blogs ou les sites d'actualités, qui indiquent en...
Date: 2017-08-20 22:49:06
Site :
http://www.bases-netsources.com
Thèmes liés : trouver la date de creation d'un site internet / connaitre la date de creation d'une page internet / societe de creation d un site web / creation d une page web / creation d un site en ligne
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Si ces questions trouvent aisément des réponses sur les blogs ou les sites d'actualités, qui indiquent en général la date...
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http://www.recherche-eveillee.com
Thèmes liés : connaitre la date de creation d'une page internet / trouver la date de creation d'un site internet / societe de creation d un site web / creation d une page web / creation d un site en ligne
Créer une adresse mail et sa page perso chez free.fr - abC ...
Délibération n° 2017-012 du 19 janvier 2017 portant adoption d'une recommandation relative aux mots de passe.
"Cas n° 1. - Mot de passe seul
- En l'absence d'une quelconque mesure complémentaires, le mot de passe comprendra au moins 12 caractères et associera minuscules, majuscules, chiffres ainsi que caractères spéciaux."
Les conseils de la CNIL pour un bon mot de passe
Créer une...
Date: 2018-04-16 01:27:16
Site :
http://jc.etiemble.free.fr
Thèmes liés : creation d'un compte mail gratuit / creation d'une nouvelle adresse mail free / creation d un compte mail / creation d'une page perso free / creation d'une adresse mail gratuite
» AIDE DU COMPTE AMELI, LE SITE INTERNET
Connexion et adhésion au compte ameli
Votre page de connexion évolue !
A compter du 15 mars 2018, la page de connexion à votre compte ameli change :
Connexion au compte ameli
Pour accéder au compte ameli, le site internet, il convient d'aller sur la page www.ameli.fr puis de choisir le menu « Mon compte ameli » sur la gauche de l'écran. Vous pouvez également saisir cette adresse :...
Date: 2019-01-30 08:12:20
Site :
http://didacticiel.ameli.fr
Thèmes liés : creation de photo d'identite / creation de photo d identite / creation d assurance / creation d un compte email / creation d une page internet
Celio : un exemple d’email « commercial » interessant à ...
42 commentaires sur Celio : un exemple d'email « commercial » interessant à suivre
Les emails de Celio se suivent et ne se ressemblent pas.
J'ai eu l'occasion d'écrire dans un précédent article la mauvaise gestion par Celio de sa base (email) de clients. L'enseigne n'avait pas dédupliqué ses clients et ses prospects : j'ai reçu une offre pour devenir nouveau client ... que...
Site :
http://www.consonaute.fr
Thèmes liés : creation d'adresse email / creation d adresse email / creation d'email rapide / creation d'email / creation d'un email
Boite Mail Laposte.net : Piratée ou Bloquée
Depuis le 23 fevrier 2016 je suis dans l'impossiblité d'ouvrir ma boite mail la poste. J'ai reçu très rapidement un courrier de la poste me donnant un mot de passe éphémère, le temps que j'accède à ma boite pour remplacer mon ancien mot de passe par un nouveau plus complexe. Cependant pour une raison qui m »échappe rien ne se produit car le mot de passe éphémère est rejeté et ma...
Site :
boite-mails.com
Thèmes liés : creation d'une boite mail gratuite / creation d une boite mail gratuite / creation d'une boite mail / creation d une boite mail / creation d'une adresse mail la poste
USEP
Rencontre Handball 2017
Lundi 7 novembre ont eu lieu deux rencontres Handball : à Sahune pour les élèves de cycle 3 et à Curnier pour les élèves de cycle 2.
A Sahune étaient présents 160 élèves des écoles de Saint Ferréol Trente Pas, de la Motte Chalençon, de Saint Auban, de Mirabel aux Baronnies et de Sahune. Quant à Curnier 130 élèves des écoles
Les élèves des deux...
Site :
http://usep26.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'une nouvelle adresse postale / creation d un faire part
Aide - intermarche.com
Votre carte de fidélité a bien été créée avec le numéro suivant :
Depuis la rubrique Mon espace, vous pourrez consulter votre solde d'euros disponibles et mettre à jour votre profil pour recevoir des offres personnalisées.
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