Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une activite
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Entrepreneurs en Afrique - Cameroun - Fabrication et ...
Fabrication et commercialisation de jus de fruits au Cameroun
Ecole
www.supagro.fr
Le Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro) est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) placé sous la tutelle de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) du Ministère de l'Agriculture et...
Site :
http://www.entrepreneurs-en-afrique.com
Subvention des activités sociales et culturelles du comité ...
Les subventions obligatoires des activités sociales et culturelles sont affectées au comité d'entreprise.
Sommaire
Lois[ modifier | modifier le code ]
Il est fréquent qu'une convention collective ou un usage fixe une contribution minimale obligatoire en pourcentage des salaires.
Il n'existe pas de pourcentage minimal obligatoire comme c'est le cas pour le budget de fonctionnement. Un accord...
Date: 2017-08-17 12:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
SJOA - Avocats Associés | Avocats associés SJOA - Nantes
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Le Cabinet
Fondé en 1979 par Jacques BOUCHAND et Jacques DAGAULT, anciens Conseils juridiques et fiscaux, le Cabinet Avocats Associés SJOA intervient en Droit des Affaires.
Il est également doté d'un département judiciaire depuis 1993.
Chaque avocat vous conseille personnellement avec un souci constant de rigueur et de réactivité.
Nos avocats vous accompagnent également pour...
Site :
http://www.sjoa.fr
Conseil création entreprise Grenoble : conseil pour la ...
Conseil création entreprise Grenoble
Je crée ma boîte, conseil pour la création d'entreprise à Grenoble
Je crée ma boîte, conseil pour la création d'entreprise à Grenoble , vous accompagne...
Date: 2013-08-07 14:55:42
Site :
http://www.jecreemaboite.biz
Thèmes liés : conseil creation d entreprise / conseil pour creation entreprise / creer entreprise creation / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise
FGIF : Fond de Garantie à l'Initiative des Femmes, une ...
FGIF : Fond de Garantie à l'Initiative des Femmes, une aide à la création d'entreprise pour les femmes
Mode d'emploi et contacts en Bretagne
Vous allez créer votre entreprise et avez besoin d'une caution pour accéder à un crédit bancaire, vous pouvez bénéficier du FGIF, Fond de Garantie à l'Initiative des Femmes. Principe, fonctionnement et contacts en région Bretagne.
QUEL EST SON...
Date: 2018-01-16 20:01:44
Site :
entreprendre-au-feminin.net
3 Etapes pour entreprendre - Initiative Gironde, membre d ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Accueil > 3 Etapes pour entreprendre
3 Etapes pour entreprendre
Pour démarrer votre activité, Initiative vous propose un accompagnement en 3 temps qui a prouvé son efficacité : les entreprises issues de notre dispositif ont une viabilité de 92% à 3 ans et de 85% à 5 ans !
Les 3 étapes clés pour réussir le...
CEPC - Avis par chronologie | Le portail des ministères ...
Par mot clé
Avis par chronologie
Pour des raisons pédagogiques, la Commission réalise des synthèses en début d'avis (dans des encadrés). Mais naturellement, seul le texte intégral de l'avis fait foi.
Les avis rendus à la demande des juridictions spécialisées en matière de pratiques restrictives de concurrence
Avis n°12-03 relatif à un contrat de licence d'exploitation d'un site...
Date: 2017-08-24 11:07:03
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Création de société anglaise, société Limited ou Ltd
Création de société anglaise, société Limited ou Ltd
SETTI Ltd travaille en collaboration avec différents partenaires et vous propose donc plus de services !
Type de société anglaise proposé
Private Limited Company
Forme de société la plus intéressante pour les personnes membres de l'union européenne. Elle peut être créée avec une seule action. Le registre de Cardiff est le seul...
Site :
http://www.setti-ltd.com
Thèmes liés : creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une societe de service / creation d une societe de service / creation d une societe a responsabilite limitee
Scop - Transmettre son entreprise à ses salariés ...
Le réseau des Scop est à votre écoute Contactez-nous
Téléchargez "La transmission d'entreprise aux salariés" en PDF
Qu'est-ce qu'une Scop ?
(Petit rappel)
Sur cette page, découvrez ou redécouvrez en quelques clics comment fonctionne une Scop et ses fondamentaux.
STATUT
Une Scop, juridiquement Société coopérative et participative, est une entreprise commerciale de type SA ou SARL dont...
Site :
http://www.jetransmetsamessalaries.fr
Comment trouver les salaries d une entreprise
Comment trouver les salaries d une entreprise
commenttrouver.fr » COMMENT TROUVER LES SALARIES D UNE ENTREPRISE ?
Comment trouver les salaries d une entreprise, les conseils
Pour répondre à la question comment trouver les salaries d une entreprise, Matisse, membre actif chez commenttrouver.fr, a travaillé le 03/06/2015 à 11h51 pour centraliser les meilleurs ressources sur le thème trouver...
Site :
http://www.commenttrouver.fr
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Bonjour,
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-08-23 12:54:37
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Crédit CAF 2017: Prêts & Aides Financières | Crédit Social
Son but est toujours le même : fournir le minimum à ceux qui n'ont pas de travail pour leur permettre de ne pas sombrer. Bon, on pourrait voir cela d'une façon un peu plus positive : de l'argent pour se remettre en selle. Reste que le calcul du montant n'est pas toujours facile, les règles, comme la dénomination changeant assez souvent (souvenez-vous du RMI, de l'API, de la prime de retour...
Site :
http://creditsocial.net
Annonce légale pas cher : publication annonces légales en ...
Après parution - Rectificatif
Plus d'informations sur LeLegaliste.fr ? (+)
* Attestation immédiate sur les départements où LeLegaliste.fr a des journaux habilités partenaires - Attestation délivrée entre 1h et 24h pour les autres départements. Cependant si votre attestation est urgente contactez-nous, nous ferons notre possible pour l'envoyer dans les 2 heures ouvrés.
Annonce légale :...
Site :
https://www.lelegaliste.fr
Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
Article R*111-18
Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts...
Date: 2018-01-15 00:00:00
Site :
http://www.codes-et-lois.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance habitation / cout creation salle d'eau / creation salle d'eau / creation salle d eau / creation d un reseau local
Creation d'une entreprise de construction. - Aide Afrique
Creation d'une entreprise de construction.
Le 14/08/2014 à 03h37, demande d'aide
Vu, la pérérissation des eaux en Afrique de l'ouest particulièrement le Mali, étant un jeune Ingénieur en Génie Rural, je suis très souci de minimisé de ces impacts dans nos environnement en faisant en place une entreprise de construction des ouvrages hydrauliques tels que ( adduction d'eau, les forages...
Date: 2019-05-20 11:11:01
Site :
http://aide-afrique.com
Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...
Quelles sont les différentes opportunités d'affaires offertes par les trois pays du Maghreb, le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ? Comment réussir en tant qu'expert-comptable à accompagner vos clients ?
LES OPPORTUNITES DES AFFAIRES
Climat des affaires
La compétitivité des coûts & les fondamentaux économiques forts et stables
À même pas 15 km de l'Europe, les pays du Maghreb se...
Les étapes de création d’une entreprise : SARL, EURL, SAS ...
Ceux qui nous suivent sur Facebook le savent depuis quelques semaines, Webmarketing & co'm est désormais une SARL. Les démarches pour créer une entreprise étant complexes, j'ai décidé de partager avec vous les principales étapes d'un projet de création d'entreprise...
1er conseil : s'entourer de professionnels reconnus
Les démarches pour créer une entreprise peuvent être compliquées,...
La création d'une carte de visite professionnelle est une excellente idée - weaselpixel.com
Je veux des cartes de visite pour mon entreprise !
La création d'une carte de visite professionnelle est une excellente idée !
La carte de visite reste un support professionnel incontournable, souvent il est le lien entre vous et un client potentiel, il est donc primordiale que celle-ci soit facile à lire et identifier mais également qu'elle retienne l'attention de la personne qui la reçoit. Ne commettez donc pas l'erreur d'utiliser des sites de création de cartes gratuites et autres, c'est la meilleure façon de vous faire mal voir pas un client
Exemple de carte de visite...
Site :
weaselpixel.com
Thèmes liés : creation d'une carte de visite gratuit / creation d'une carte de visite / creation d une carte de visite / idee creation d entreprise / creation d'entreprise site
Franchise spécialisée en Épilation Définitive et soins de ...
Marketing
Une croissance exceptionnelle
La performance de la technologie et le savoir-faire de la franchise Dépil Tech expliquent la satisfaction totale des clients et la demande croissante de franchisés qui souhaitent rejoindre le réseau.
La croissance soutenue mais maitrisée est à l'origine d'un maillage cohérent et homogène sur le territoire.
Plus de 30% des franchisés ouvrent un...
Site :
http://franchise.depiltech.com
Thèmes liés : projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation continue / creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation
Centre de Formalités des Entreprises
ETAPE 1 : Choix du ou des événement(s) que vous allez déclarer (création d'activité, changement de nom, transfert de l'entreprise, du lieu d'exercice ou de l'établissement, cessation, etc.).
ETAPE 2 : Saisie guidée des informations obligatoires ou nécessaires pour compléter votre formalité. Cette saisie pourra être reprise ultérieurement en utilisant le numéro confidentiel de dossier délivré à l'étape 3. Pour...
Site :
cfe.urssaf.fr
Thèmes liés : declaration de creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise / etapes d une creation d entreprise / dossier creation d'entreprise
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Centre de Formalités des Entreprises
ETAPE 1 : Choix du ou des événement(s) que vous allez déclarer (création d'activité, changement de nom, transfert de l'entreprise, du lieu d'exercice ou de l'établissement, cessation, etc.).
ETAPE 2 : Saisie guidée des informations obligatoires ou nécessaires pour compléter votre formalité. Cette saisie pourra être reprise ultérieurement en utilisant le numéro confidentiel de dossier délivré à l'étape 3. Pour...
Site :
cfe.urssaf.fr
Thèmes liés : declaration de creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise / etapes d une creation d entreprise / dossier creation d'entreprise
Centre de Formalités des Entreprises
ETAPE 1 : Choix du ou des événement(s) que vous allez déclarer (création d'activité, changement de nom, transfert de l'entreprise, du lieu d'exercice ou de l'établissement, cessation, etc.).
ETAPE 2 : Saisie guidée des informations obligatoires ou nécessaires pour compléter votre formalité. Cette saisie pourra être reprise ultérieurement en utilisant le numéro confidentiel de dossier délivré à l'étape 3. Pour...
Site :
cfe.urssaf.fr
Thèmes liés : declaration de creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise / etapes d une creation d entreprise / dossier creation d'entreprise
Préparer, monter son projet de création d'entreprise - CCI ...
En vidéo
We Love Entrepreneurs Le film
De Paris à San Francisco, en passant par New York, nous avons interviewé plus d'une soixantaine d'acteurs de la scène Tech sur la question de l'entrepreneuriat. 35 heures d'interviews pour 52 minutes de concentré d'énergie et de créativité. Quelles sont leurs motivations ? Comment ont-ils créé leur
Les 4 clés de succès pour construire son...
Qui nous sommes ? - Initiative Terres de Vaucluse, membre ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Qui nous sommes ?
Vous voulez créer votre propre entreprise, ou reprendre une entreprise existante ?
La plateforme Initiative Terres de Vaucluse vous aide à faire passer votre projet de l'idée à la...
Site :
http://www.initiativeterresdevaucluse.fr
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réseau Envie
Envie, Kezaco ?
Envie, précurseur il y a plus de 30 ans de l'économie sociale et circulaire poursuit au quotidien sa dynamique d'innovation au service de l'insertion professionnelle par l'activité économique et de la création d'emplois et de liens locaux.
Envie a développé dans...
Site :
http://www.envie.org
Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / creation d un reseau local / creation d un lien / aide a la creation d'emplois / creation d'emplois
Centre de Formalités des Entreprises
ETAPE 1 : Choix du ou des événement(s) que vous allez déclarer (création d'activité, changement de nom, transfert de l'entreprise, du lieu d'exercice ou de l'établissement, cessation, etc.).
ETAPE 2 : Saisie guidée des informations obligatoires ou nécessaires pour compléter votre formalité. Cette saisie pourra être reprise ultérieurement en utilisant le numéro confidentiel de dossier délivré à l'étape 3. Pour...
Site :
cfe.urssaf.fr
Thèmes liés : declaration de creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise / etapes d une creation d entreprise / dossier creation d'entreprise
Le levain naturel : création d'un levain chef - C fait maison
La création d'un levain naturel
Création d'un levain chef
Pour ensemencer la pâte à pain, on va créer un levain naturel "le chef", une fois pour toute au départ. Il s'agit dans un premier temps d'élaborer une culture initiale et on va entretenir ce levain spontané pour qu'il puisse donner à l'infini de bons pains. Pour le créer il faut rassembler les conditions nécessaires à la vie :...
Date: 2017-07-24 10:04:04
Site :
http://www.cfaitmaison.com
Thèmes liés : creation d un faire part / creation d'un centre de formation continue / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation du monde d apres
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
Accueil - Talaria Business Center
A Propos
Un autre centre d'affaire...
Talaria est un centre d'affaires. Donc oui, vous y trouverez tout ce qu'on trouve dans les centres d'affaires : toute la technologie moderne, des services à la carte, des formules de domiciliation adaptées à vos besoins et objectifs (tous les détails pratiques sur ce site).
Mais l'important, pour nous à travers ce message, c'est de vous faire percevoir...
Site :
https://talaria.mc
Thèmes liés : trouver la date de creation d'un site internet / creation d'activite a domicile / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite
Télécharger bilan comite d entreprise gratuit - Gratuiciel.com
Bilan Prévisionnel
Logiciel Windows
Un modèle de bilan prévisionnel au format excel gratuit vous avez besoin d'établir un bilan prévisionnel pour votre activité? ce tableau excel vous permettra de le réaliser en quelques instants puisque toutes les cellules ont été créées au préalable ainsi que les formules de calcul.
Un outil indispensable lor avec ce modèle de bilan...
Site :
logiciels.gratuiciel.com
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2018-01-06 23:53:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapports de gestion : Rapport d’activité (Association ...
Vous êtes Président d'une association et vous devez rédiger le rapport d'activité annuel de celle-ci.
Notre conseil
Afin de ne vexer aucun des membres, nous vous conseillons de bien énumérer toutes les actions réussies et de remercier les personnes qui ont permis leur succès. ... Téléchargez cette lettre pour voir la suite
Je reconnais avoir lu et accepté les CGU...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide
Maroc Entrepreneurs: Aides publiques - Kit de l'entrepreneur
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Aides publiques
Quelles sont les aides publiques ?
Exonérations
- Prélèvement fiscal à l'importation (PFI) pour les matériels et biens d'équipement importés.
- Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour les matériels et biens d'équipements acquis localement ou importés.
- Patentes pendant les 5...
Fichier des créations d'entreprises – Qualification ...
Qualification et enrichissement de fichiers
Nos téléprospecteurs qualifient alors téléphoniquement les coordonnées de chaque contact en qualifiant mensuellement par téléphone entre 8 à 12 000 créateurs. Ils vérifient avec eux l'état civil de leurs entreprises - adresses postales, type de société (SA, SARL, Entreprise Individuelle, Auto-Entrepreneur...), éventuel capital social et...
Site :
http://www.datacrea.fr
Thèmes liés : fichier creation d'entreprise / creation d'adresse email / creation d adresse email / nombre de creation d'entreprise en france / nombre de creation d entreprises en france
Comment devenir aide soignante libérale ? - Formation aide ...
juillet 1, 2016 Le métier Leave a comment
Exercer en tant qu'aide soignante dans une institution sanitaire et sociale d'envergure n'est pas la seule façon d'exploiter les acquis d'une formation d'aide soignante . Pour différentes raisons, un bon nombre d'aides soignantes cherchent à investir dans la profession libérale.
Travailler en toute indépendance lorsque l'on maîtrise les...
L’importance du recrutement - Groupe Huot
2
Les bonnes personnes aux bonnes places
Trouver LA bonne personne pour combler un poste est une tâche importante. Pour des entreprises en pleine expansion comme le Groupe Huot, il est primordial de mettre beaucoup d'efforts à cet effet dans le but de maximiser la productivité de l'entreprise.
Rapidement, je me suis entouré d'une équipe de ressources humaines compétente qui mène de mains...
Site :
http://www.groupehuot.com
Financement | CCI Auvergne-Rhône-Alpes : Chambre de ...
Trouver votre financement
S'informer sur les aides
Vous avez un projet et vous recherchez un soutien financier, un accompagnement, une expertise technique : les-aides.fr vous informe et vous guide
Les CCI de Rhône-Alpes mettent à votre disposition les-aides.fr , une base regroupant plus de 5000 fiches d'aides techniques et financières.
Les aides disponibles sont nombreuses et couvrent de multiples domaines : International, Innovation, création...
Site :
auvergne-rhone-alpes.cci.fr
Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...
FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Demandeur d'emploi - BJO Formation bijouterie joaillerie ...
..
Le financement Pôle Emploi
Selon le stage que vous suivez et en fonction de votre statut, une aide financière peut vous être accordée. Renseignez-vous auprès de votre conseiller Pôle Emploi.
Le financement d'une formation professionnelle nécessaire à la reprise d'un emploi ou à la création d'une entreprise peut faire appel à un dispositif mobilisable lorsque les autres dispositifs...
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
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Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Agence Création
Avoir un site e-commerce est devenue une nécessité pour un entrepreneur. Cette vitrine digitale permet de booster la visibilité et les chiffres d'affaires de l'entreprise. Ceux qui veulent franchir le pas et se mettre à l'heure de la nouvelle technologie ont besoin des conseils suivants.
Une boutique ou une entreprise de services ne peut plus maintenant se contenter des ventes physiques pour...
Site :
https://www.agence-creation.com
Obligation générale de formation à la sécurité
• Francophonie
Obligation générale de formation à la sécurité
Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
[ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)
L'obligation générale de formation à la sécurité a...
Site :
http://www.afim.asso.fr
Le rapport du comité Balladur - Blog Français de Droit ...
Blog Français de Droit Constitutionnel
Le BFDC est un site dédié à l'actualité et à l'analyse doctrinale du droit constitutionnel. Mis à disposition de la communauté des constitutionnalistes, il est conçu comme un instrument complémentaire aux supports traditionnels d'expression que sont les revues et les colloques.
Le rapport du comité Balladur
27 Octobre 2007...
Site :
http://www.bfdc.org
Convention collective Syntec - Conseil (n°3018 | IDCC 1486 ...
Chapitre XI : Application de l'accord
Date d'effet
Chapitre XII : Suivi de l'accord
Etude et suivi de l'aménagement du temps de travail
Accès des représentants des membres de l'ADESATT aux informations remises aux représentants
personnel et relatives à l'aménagement du temps de travail
Rapports des membres de l'ADESATT à la commission paritaire de la convention collective nationale
Accès...
Site :
convention.fr
Le Salon virtuel de l'emploi | Travailler en français au ...
ONTARIO | Société Économique de l'Ontario (SÉO)
Ontario, la deuxième province du Canada par ordre de grandeur, couvre plus d'un million de kilomètres carrés (415 000 milles carrés), région plus grande que la France et l'Espagne réunies. L'Ontario est délimité par le Québec à l'est, le Manitoba à l'ouest, la baie d'Hudson et la baie James au nord, ainsi que le Saint-Laurent et...
Date: 2013-09-25 04:18:12
Site :
http://emploisaucanada.ca
Subvention des activités sociales et culturelles du comité ...
L'introduction de cet article est soit absente, soit non conforme aux conventions de Wikipédia
(
août 2013
).
Ces motifs sont peut-être précisés sur la page de discussion. -- Découvrez comment faire pour en améliorer la rédaction .
Les subventions obligatoires des activités sociales et culturelles sont affectées au comité d'entreprise.
Sommaire
Lois[ modifier | modifier le code ]
Il...
Date: 2019-05-19 22:57:31
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