Articles sélectionnés pour le thème : creation d entreprise france
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Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.
I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers
Art. 2 : Barème de l'impôt sur le revenu indexé sur...
Date: 2018-04-16 02:02:44
Site :
http://www.fiscalonline.com
mcreationdevenements.com - M Création d'événements
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mcreationdevenements.com - M Création d'événements, des realisations uniques et à VOTRE image !
Il nous fera plaisir de vous accompagner pour la création d'un événement sur mesure et hors du commun.
Parce que mcreationdevenements.com est une entreprise dynamique qui crée des événements clé en main et à VOTRE image.
De plus, créativité, raffinement et souci des moindres petits détails sont primordiaux à notre service.
Nous sommes aussi à l'écoute de tous VOS besoins. Parce que nous voulons...
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http://mcreationdevenements.com
Thèmes liés : evenement creation entreprise / creation d une image / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / creation d entreprise france
Fondation Avril - Ensemble pour développer les ruralités
Ouverture & Interdisciplinarité
Afin d'accroître son impact, la Fondation Avril entend développer une approche globale des sujets abordés toujours avec un regard neuf. Elle favorisera les interactions des savoirs et des compétences en faisant appel aux différentes disciplines concernées, dans un esprit d'ouverture, afin d'identifier des solutions originales et alternatives, porteuses...
Site :
http://www.fondationavril.org
Créer votre société en Tunisie - S'installer en Tunisie
- location vacances
Créer une société en Tunisie n'est pas compliqué, il vous sera demandé par contre une certaine patience.
En effet, bien que le slogan vante une création d'entreprise en 1 heure, il sera raisonnable d'en prévoir trois ou quatre, ou plus en fonction des aléas (panne réseau, employé absent de son poste...). En fait les formalités de création d'une...
Montage juridique - Étape 4 : Montage du plan de reprise
Pour comprendre le fonctionnement du montage juridique, il est important de différencier la structure juridique (entreprise individuelle ou société) et le fonds (les éléments nécessaires au fonctionnement de l'entreprise).
Dans le cas d'une entreprise individuelle, le dirigeant et la société sont une seule et même entité. Le dirigeant est le propriétaire des actifs et ses biens...
Site :
pic-inter.com
Comment un comité d'entreprise européen se structure au ...
Comment un comité d'entreprise européen se structure au gré des fusions
par - 01 Janvier 2007
Témoignage de Françoise Pierre, secrétaire CFDT du comité d'entreprise européen de Sanofi-Aventis
1998 : naissance de Sanofi-Synthelabo, filiales des groupes Elf et l'Oréal.
« Lorsque nous avons commencé les négociations sur le volet social de la fusion, nous avons d'abord essayé de trouver...
Site :
http://www.metiseurope.eu
Fondation d'entreprise Banque Populaire du Sud – Esprit ...
Domaines d'intervention
Association Acanthe
La commune de Murviel-lès-Montpellier présente ses patrimoines l'espace d'un week-end. L'association Acanthe invite à (re)découvrir les patrimoines de Murviel-lès-Montpellier au travers d'activités, de jeux, de médiations et de surprises !
Association Acanthe
APIJE
La création d'un lieu dédié à l'habillement et l'image de soi pour fournir...
Entrepreneurs : créer son entreprise au Québec (partie 1)
Les entrepreneurs sont de plus en plus nombreux à choisir le Québec pour se lancer. Cette province du Canada bénéficie en effet d'un bon placement géographique (entre l'Amérique du Nord et l'Europe) et de nombreux organismes offrant aide et accompagnement à ceux qui souhaitent démarrer une affaire.
L'entreprenariat est vivement encouragé et les démarches souvent plus simples qu'en...
Site :
jeparsaucanada.com
FDE- Transport Express - L’Entreprise
France Distribution Express a été crée en 1999. Son activité débuta avec deux véhicules afin d'effectuer des enlèvements et livraisons. Après diverses collaborations avec différents groupes, F.D.E a su se développer dans le marché du transport. En 2001, la création d'un nouveau service « le course a course » a permis de développer un partenariat avec différentes sociétés dans diverses activités.
L'évolution de...
Date: 2017-08-24 11:58:11
Site :
http://www.transport-fde.com
Thèmes liés : agence pour la creation d'entreprise marseille / creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise france / creation d entreprise transport / creation d'entreprise bordeaux
Culture d'entreprise
" L’entreprise, qui était pour beaucoup le lieu privilégié de l’aliénation individuelle va-t-elle devenir le lieu central de l’illusion collective ? "
Max Pagès
Introduction
Dans l'Express, un article titrait " Patrons asiatiques, ouvriers français : le choc des cultures " après les grèves de juin 1999 qui ont touchées les usines Daewoo implantées en...
Date: 2014-06-17 08:48:48
Site :
http://culture.entreprise.free.fr
Découvrir le Relais, EBS
Entreprise à but socio-économique (EBS)
Un modèle d'entreprise fondé sur l'intérêt général
Concilier intérêt collectif et viabilité économique, intégrer dans son fonctionnement et son organisation la démocratie, l'innovation et le développement durable : le Relais porte en lui les germes de l'économie sociale et solidaire (ESS). Primé pour son modèle d'entreprise unique, il a...
Site :
http://www.lerelais.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / forme economique d'une entreprise / forme sociale d'une entreprise / forme juridique d'une entreprise individuelle / but d une entreprise
Les aides à la création et à la reprise d'entreprise en ...
Initiative Aveyron
DESCRIPTION :
Ce prêt est remboursable sur l'honneur, sans intérêt ni garantie, est accordé à titre personnel. Le montant du prêt est compris entre 2 000 et 5 000 EUR.La durée de remboursement maximale est de 3 ans. En plus, est proposé un accompagnement individuel ante et post création.
ELIGIBILITE :
Cette aide est exclusivement destinée à :
Demandeurs d'emploi, Demandeurs d'emploi longue durée
Bénéficiaires des minimas...
Site :
https://aides12.fr
Cas: création d’un positionnement pour une nouvelle marque ...
Contact
Cas: création d'un positionnement pour une nouvelle marque de confiserie de chocolat
Home / Développer les moyens d'action marketing / Le levier de la marque / La création d'un positionnement / Cas: création d'un positionnement pour une nouvelle marque de confiserie de chocolat
Contexte:
Une société souhaite créer une marque de confiserie de chocolat au sens...
Site :
http://www.bsquareconsulting.com
Thèmes liés : creation d une nouvelle marque / creation d une marque / creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe / creation d une nouvelle
Principaux secteurs d'activité en France — Wikipédia
Principaux secteurs d'activité en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Une récolte de maïs à Épône , près de Paris.
Malgré le maintien à un haut niveau de l'agriculture et de l'industrie, l' économie française est aujourd'hui principalement une économie de services. Le secteur tertiaire s'autonomise peu à peu et devient le...
Date: 2017-08-22 05:26:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Depuis le 1er janvier 2015 chaque salarié doit inscrire ses heures acquises au titre du DIF sur son compte personnel de formation.
Le compte personnel de formation est accessible via le site www.moncompteformation.gouv.fr.
Pour gagner des heures, il suffit de travailler. Un salarié à temps plein gagnera 24 heures par an au cours des 6 premières années puis 12 heures les années suivantes...
Emploi et activité : des solutions innovantes et ...
Cet appel à projets s'adresse à :
Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général
Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.
Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.
3 axes d'intervention
- L'insertion de personnes éloignées...
Séminaire sportif d'entreprise à 15 mn de Paris dans le 77 ...
Je vous remercie pour l'accueil ainsi que la disponibilité de votre équipe.
VOYAGES PLUS
Je vous remercie pour l'accueil ainsi que la disponibilité de votre équipe.
CASTORAMA
Bonjour Clarysse,
Tout s'est très bien passé !
Nous étions tous très contents comme l'année dernière, sauf que je ne vous ai pas vue :) mais Fiona s'est très bien occupée de nous.
Nous attendons les photos.
Je...
Site :
http://www.loisirsprod.com
Comment créer son entreprise sans risque en 6 étapes
ENVIE DE CHANGER DE VIE ?
Je crée mon entreprise !
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Découvrir tous les guides gratuits pour entreprendre
Mooc entrepreneuriat, étude de marché, prévisionnel, financement, aides à la création d'entreprise, etc.
Oui je veux !
Comment créer son entreprise ?
« Comment créer son entreprise ? », c'est vraiment une question fréquente,...
Chronologie du syndicalisme en France — Wikipédia
La chronologie du syndicalisme en France est une liste chronologique des événements marquants du syndicalisme en France de 1791 à aujourd'hui.
Sommaire
Avant la légalisation[ modifier | modifier le code ]
1791 : promulgation du décret d'Allarde , les 2 et 17 mars , qui supprime les corporations et de la « loi le Chapelier » le 14 juin, qui interdit le droit de coalition des métiers...
Date: 2017-08-12 23:01:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
INFO E1 - Macron annoncera lundi à Onnaing la création de ...
INFO E1 - Macron annoncera lundi à Onnaing la création de plusieurs centaines d'emplois chez Toyota
16h32, le 19 janvier 2018, modifié à 16h59, le 19 janvier 2018
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Emmanuel Macron effectuera un déplacement dans le Nord, lundi matin, pour annoncer des créations d'emploi.@ ANDREAS SOLARO / AFP
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Le président de la République sera lundi en déplacement à Onnaing, près de...
Site :
http://www.europe1.fr
Thèmes liés : automobile creation d emplois / creation d'emplois en europe / creation d'emplois en france / creation d emplois france / creation d'emplois
La direction générale du groupe EDF
Marc Benayoun a commencé sa carrière professionnelle dans un grand groupe bancai...
Déplier
Marc Benayoun a commencé sa carrière professionnelle dans un grand groupe bancaire, en tant qu'analyste d'opérations de fusion-acquisitions, avant de rejoindre le Boston Consulting Group en 1993. Dans ce cabinet de conseil en stratégie, dont il est devenu l'un des Directeurs Associés en 2001, il...
Date: 2018-01-16 14:32:35
Site :
https://www.edf.fr
Ouvrir une franchise en France avec Point Franchises
Franchises Sport
Ouvrir une franchise en France avec Point Franchises
POINT FRANCHISES est le 1er site dédié à la recherche géolocalisée de franchises qui souhaitent se développer (par région, département et ville).
Toutes les enseignes référencées sur Point Franchises recherchent activement des candidats à la création d'entreprise. La franchise couvre aujourd'hui tous les secteurs d'activité ou...
Date: 2018-01-16 21:59:15
Site :
http://www.pointfranchises.com
Thèmes liés : creation d'activite en franchise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / systeme d'accompagnement a la creation d'entreprise / activite commerciale d une entreprise
La vision d’entreprise, le point de départ d’une « Success ...
Henri 21 mai 2014 à 10 h 46 min
Bonjour,
Merci pour votre blog dont le contenu aborde des problématiques qui m'intéresse beaucoup.
Pour ma part, je suis plus en ligne avec l'approche de Lise. En effet, son approche permet de rassembler, de motiver et d'inciter de l'intérêt. Elle offre la possibilité de donner du sens car elle véhicule, par sa vision, la réponse à une problématique à...
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Question N° 3692 de M....
Site :
http://www.chevaletdroit.com
⓵ CALCULER EN LIGNE LE PRIX de votre Pavage, Terrassement ...
Entreprise de pavage, Entreprise de pose de klinkers, prix pavage terrasse, prix pavage et terrassement allée garage, société de terrassement et pavage, cout d'un pavage, devis pavage et et terrassement, remise de prix pavage, entrepreneur de terrassement et pavage, prix pour un pavage, simulation de prix pourle terrassement le pavage ou la création de piscine, prix de la pose de klinkers,...
Date: 2017-02-05 15:14:23
Site :
http://www.terrassement-pavage.be
Thèmes liés : prix de creation d'entreprise / prix creation d entreprise / calcul prix d'une entreprise / estimation prix d'une entreprise / le prix d'une entreprise
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Dissertations gratuites sur Rapport De Stage Truffaut ...
UNIVERSITE D'ARTOIS - IUP BETHUNE Département Génie Civil et Infrastructures 2ème année - Licence RAPPORT DE STAGE Dans l'Entreprise : Présenté par : Enguerran FOUCHET Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE Introduction.........................................................................................................1...
Site :
http://www.etudier.com
Exportation — Wikipédia
Importance économique[ modifier | modifier le code ]
Les dix principaux pays pour le commerce international
Cette activité économique et commerciale est considérée comme très importante. C'est en particulier un moyen crucial pour acquérir des devises , lesquelles sont pour un pays des moyens d'intervention économique et financière sur les marchés extérieurs (par exemple pour s'équiper...
Date: 2017-08-17 12:32:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
Bonjour,
Au des éléments communiquées cette situation n'est pas normale.
Pour creuser votre cas, je vous invite à nous donner plus de renseignements via notre page contact ( https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact ).
Cordialement,
L'équipe accompagnement des entrepreneurs LBdD
Jimmy Neveu a écrit
Bonjour,
Pour un cas particulier complexe comme le votre, je n'ai pas assez...
Luxembourg - Euro Start Entreprises
Luxembourg
Création de Société au Luxembourg - Comment Démarrer une Entreprise au Luxembourg? Création de Société et Introduction Bancaire
Le Luxembourg est le pays le plus riche du monde par habitant au niveau du PIB et l'un des plus petits en taille, et il fournit un environnement fiscal privilégié aux investisseurs internationaux. Il est aussi membre fondateur de l'Union Européenne....
Date: 2017-08-24 16:18:58
Site :
http://www.eurostartentreprises.com
Formation & Emploi | Le Mans Développement
Ce cycle de deux ans s'adresse aux élèves de Terminale S ou ES ayant suivi l'option mathématiques.
L'enseignement dispensé regroupe les mathématiques, l'histoire-géographie, le français, la philosophie, deux langues vivantes dont l'anglais et de l'économie.
Il prépare aux concours des Ecoles Supérieures de Commerce et de Gestion, telles que HEC, ESSEC, ESCP, EDHEC, EM Lyon, et de...
Site :
http://www.lemansdeveloppement.fr
Licence professionnelle, le chaînon manquant des achats
De niveau bac + 3, la licence professionnelle est un diplôme basé sur le partenariat avec les entreprises. En France, une vingtaine de ces filières se sont spécialisées dans les achats, avec une approche très opérationnelle. Encore relativement méconnues par rapport aux prestigieux masters, elles constituent un nouveau vivier de recrutement.
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@ STOCKBYTE/CD
Environ 450 dossiers...
Site :
decision-achats.fr
au RSA ou demandeur d’emploi - Crédit Social
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site :
http://creditsocial.net
Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-08-23 21:00:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Votre Société en Espagne | Société en Espagne dans la journée
Notre priorité est le succès de nos clients
Cabinet numéro 1 en création d'entreprise
Préstation garantie et sans surprise
PACK CREATION: 2500EUR
POURQUOI VOTRE SOCIÉTÉ EN ESPAGNE?
La formule que nous proposons vous permet de CRÉER DANS LA JOURNÉE une société espagnole à responsabilité limitée, OPÉRATIONNELLE LE JOUR MEME, SANS DÉPÔT DE CAPITAL, AVEC COMPTES BANCAIRES, cela sans...
Site :
creer-societe-espagne.com
Les Histoires d’Alice & Cie - création lignes de meubles
Pour plus de renseignements, Contactez-Nous !
Création et fabrication de meubles tous styles
Les Histoires d'Alice & Cie est une société spécialisée en conception et fabrication personnalisée de tout type d'intérieur, notamment par la création de lignes de meubles. Vous aimez le contemporain avec ses lignes tendance et design ? Vous préférez un style classique, moderne, art déco... ?...
Site :
http://www.alice-et-cie.com
Thèmes liés : creation d'histoire en ligne / ligne creation d entreprise / histoire de creation d entreprise / creation d un commerce en ligne / creation d'histoire
Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...
Règles et procédure[ modifier | modifier le code ]
La rupture conventionnelle doit être précédée d'au moins un entretien entre l'employeur et le salarié. Celui-ci peut se faire assister par une personne de son choix appartenant à l'entreprise. En cas d'absence de représentants du personnels, il peut se faire accompagner d'un conseiller du salarié qu'il choisit sur une liste arrêtée...
Date: 2018-01-15 22:07:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ciliabule : Agence marketing Lyon stratégie Rhône-Alpes
1. Des solutions marketing qui s'adaptent à tous les secteurs d'activité, en BtoB et BtoC
Secteur agricole
C'est la 3ème campagne de De Sangosse que Ciliabule a accompagnée en élaborant le plan d'actions autour des 5 ans d'alliance entre le semencier de Pont-du-Casse et Dow Seeds. Positionnement de l'événement, identité de communication, plan média, optimisation des supports, suite audit...
Site :
http://www.ciliabule.fr
Team building & Séminaire d'entreprise partout en France
Optimiser le travail en entreprise !
TEAM TONIC SERVICES C'EST :
Des team building et des événements garantis directement du producteur au consommateur, sans intermédiaire !
Partout en France et à l'étranger
Qu'est ce que le team building ?
w
créer des liens
Le but étant de créer des liens au sein de son entreprise, d'apprendre à connaître ses collègues, ou d'apaiser des...
Site :
https://teambuilding-teamtonic.com
Thèmes liés : travail au sein d une entreprise / idee creation d'entreprise de service / animation d evenement d entreprise / idee creation d'entreprise sport / creation d entreprise france
Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/10/17
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.
Ce premier PLFSS de la mandature s'inscrit dans la perspective, annoncée par le Premier Ministre dans sa...
CESER de France, Assemblée des Conseils Économiques ...
CESER de France, Assemblée des Conseils Économiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux
Palais Iéna - 9 place d'Iéna
75775 PARIS Cedex 16
Téléphone : 01 47 23 37 02
Fax : 01 47 23 34 68
Déléguée générale : Oriane de SAINT SEINE
Laurent DEGROOTE élu président de l'Assemblée des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux de France
C'est à l'unanimité que...
Site :
http://www.cesdefrance.fr
L'économie sociale et solidaire continue de créer des ...
Carole Delga et François Rebsamen - ©MEF
L'étude de l'institut Bertrand Schwartz indique que le succès du dispositif se traduit dans le fait que plus de la moitié des emplois d'avenir sont des contrats de trois ans et plus, et que pour 57% des jeunes, il s'agit de leur premier emploi stable. Les emplois d'avenir ont donc profité principalement aux jeunes qui n'ont pas continué leurs...
Date: 2017-08-24 13:50:06
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Comite d’entreprise en anglais | Sentez le pouvoir de la ...
Traduction de COMITE D ENTREPRISE dans le dictionnaire français-anglais et dictionnaire analogique bilingue - Traduction en 37 langues. Par ailleurs elle reconnaît le droit au citoyen français, pour les textes légaux, mais aussi au. Ce comité est composé de représentants du personnel et syndicaux.
Celle ensuite de la mise en place, par le Comité Français de Libération. Beurre de Cacao, sont les maîtres mots du chocolat français par de Neuville. Yelp permet un moyen facile et amusant pour trouver, recommander et. Vous devez avoir un sens développé de la synthèse et de la...
Site :
http://attirail.akrilkamen.ru
Conseil expert comptable gratuit ou cabinet pas cher en ...
Citer
» 13 Janvier 2018, 12:31
Je suis à la recherche d'un expert comptable à Versailles ou dans les environs proches. J'aimerais quelqu'un de compétent et sur lequel je puisse compter pour me donner les meilleures informations de gestion. J'ai une TPE qui a la chance de ne pas connaître la crise et je voudrais optimiser mes investissements et faire le moins d'erreur stratégiques...
Comment trouver le nom idéal pour son entreprise ou son ...
Partages 365
Elle peut être parfois l'étape la plus simple mais aussi souvent l'une des plus compliquée : choisir le nom idéal pour sa société ou son site internet. En effet, beaucoup de personnes ont du mal à trouver un nom qui accroche, qui corresponde à son sujet, qui n'est pas ressemblant à son concurrent ou bien encore qui est facilement prononçable. Beaucoup de critères à...
Site :
http://1001startups.fr
Thèmes liés : creation d un nom de domaine / aide de l etat a la creation d entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
Morphologie urbaine de Grenoble — Wikipédia
Morphogenèse de l'agglomération grenobloise[ modifier | modifier le code ]
Grenoble avant 1860, plan de situation
L'agglomération grenobloise s'est développée dans un site particulièrement contraignant : une plaine d'environ 100 kilomètres carrés (équivalent à la taille de Paris intra-muros) au confluent décentré d'une rivière, l' Isère , et d'un torrent, le Drac . Cette plaine...
Date: 2017-08-22 04:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les ...
Sous-direction des professions judiciaires et juridiques (ou les services qui l'ont précédé).
Histoire administrative
Les officiers ministériels sont des personnes titulaires d'un office qui leur est conféré à vie par l'autorité publique et pour lequel ils ont le droit de présenter un successeur. Certains jouissent du droit de faire des actes publics et sont donc aussi des officiers...
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr