Articles sélectionnés pour le thème : creation d entreprise financement
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H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
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Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
M1703 : Management et gestion de produit
H1102 : Management et ingénierie d'affaires
M1102 : Direction des achats
Modalités d'accès à cette certification
Descriptif des composantes de la certification :
La certification se compose de 6 blocs de compétences.
- Compétences associées à l'élaboration de la stratégie commerciale et marketing de l'entreprise
- Compétences associées à...
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http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Le Vrai/Faux du Gouvernement sur la #LoiTravail ...
Le projet de loi de réforme du travail a pour objectifs de protéger les salariés, favoriser l'embauche et donner plus de marges de manoeuvre à la négociation en entreprise. Démêlez le vrai du faux !
Mis à jour le 21 juin 2016
"En cas de licenciement illégal, un barème limitera désormais l'indemnité prud'homale"
Le Gouvernement va en revanche, parallèlement à l'adoption de la loi...
Date: 2018-01-16 04:58:38
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http://www.gouvernement.fr
CICE: un coût exorbitant sans création d’emploi - FO ...
CICE: un coût exorbitant sans création d'emploi
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage d'argent...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Aide pour créer son entreprise – La Banque Postale
Aide pour créer son entreprise
La création d'entreprise en 4 étapes
29 NOVEMBRE 2018
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Quitter son travail, se mettre à son propre compte et vivre de sa passion. Beaucoup en rêvent et certains franchissent le pas. Toutefois, avant de démarrer l'activité de sa société, il faut bien peser le pour et le contre et valider votre projet avant de régler les démarches juridiques...
Date: 2019-05-16 15:57:23
Site :
https://www.labanquepostale.fr
22ème Concours de Création d’Entreprise : Prix du ...
Par Alexia Morelli publiée le
16 novembre 2017
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A l'occasion de la clôture du salon « Monaco Business » ce mardi 14 novembre 2017, M. Jean Castellini, Conseiller de Gouvernement, Ministre des Finances et de l'Économie, a remis le Prix du Gouvernement Princier au vainqueur de la 22ème édition du Concours de Création d'Entreprise organisé par la Jeune Chambre Économique de...
Site :
https://www.pagesjaunesmonaco.com
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2017-08-24 00:56:46
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https://fr.wikipedia.org
Communication en entreprise : quelques conseils stratégiques
En communication et en management, on dissocie deux types de communication : la communication externe, à destination de vos clients et de l'extérieur en général, et la communication interne, celle qu'on appelle en général la communication en entreprise. La communication en entreprise est d'ailleurs tout aussi importante que la communication externe . Bien entretenir sa communication...
Site :
https://www.entreprise-et-compagnie.fr
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2018-04-15 23:16:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Base ...
2017-08-07T15:50:07.000+02:00
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Base du crédit d'impôt
1
Sont successivement examinées les dispositions communes à l'ensemble des dépenses puis les dispositions spécifiques à certaines catégories de dépenses.
I. Dispositions communes
A. Base du crédit d'impôt
10
Le crédit d'impôt prévu à l' article 200 quater du code général...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Acadewie - L'académie du web ouverte et collaborative
by Acadewie · Leave a Comment
Il y a quelque mois de cela, je décidais de créer mon entreprise avec un capital symbolique de 1000EUR. Les nombreux prestataires sur le marché proposaient des offres clés en main pour enregistrer son entreprise moyennant 800EUR à 1500EUR dans certains cas, une somme que je préférais investir dans le développement de mon entreprise Acadewie .
Bien décidé...
Site :
http://acadewie.com
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL - chefdentreprise.com
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL
Publié par Olga Stancevic le
1 déc. 2006
Véritable feuille de route de l'entreprise pour l'année à venir, le budget prévisionnel découle d'un exercice collectif, associant le dirigeant et ses principaux managers. Voici comment mener à bien cette indispensable réflexion.
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«Un bateau ne pourrait pas prendre le large sans un...
Site :
chefdentreprise.com
La transition énergétique pour la croissance verte ...
La transition énergétique pour la croissance verte
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...
Date: 2018-04-15 14:49:32
Site :
http://www.gouvernement.fr
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-01-15 21:55:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL ...
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL-REVEL une exceptionnelle opportunité pour tous ceux qui ont des idées...
27 mai 2010
By admin
Ce mardi 25 Mai 2010 dans les locaux de l'UIMM (Union des Industriels et Métiers de la Métallurgie) aux portes de l'Arénas à Nice, la Société Valindus invitait la presse pour faire passer l'esprit du concours « Novocreatis » à...
Site :
http://www.pressealpesmaritimes.com
Réseau interuniversitaire de l'économie sociale et ...
AVIGNON. UNIVERSITE D'AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE
Formation
Master Politiques Sociales
Créé en 2008, le Master se déroule sur 2 années décomposées en 4 semestres. Il vise à former de futurs responsables du pilotage des politiques sociales au sein des organismes publics et des entreprises sociales. Les débouchés professionnels des cadres et techniciens se situent en priorité dans les...
Date: 2017-08-24 14:27:35
Site :
http://www.riuess.org
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi — Wikipédia
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(8 juillet 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
Le crédit d'impôt...
Date: 2018-04-15 23:16:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crédit Mutuel Arkéa - Notre histoire - arkea.com
Bilan 2016 et perspectives Notre histoire Chiffres-clés Gouvernance Stratégie Conformité
La belle histoire d'une banque coopérative et territoriale
L'histoire du groupe Crédit Mutuel Arkéa débute il y a plus d'un siècle en Bretagne et se prolonge aujourd'hui dans toute la France et au-delà. Le Crédit Mutuel Arkéa, notamment via ses filiales Monext, Keytrade et Leetchi assure des...
Site :
http://www.arkea.com
Les étapes de création | 1819.be
Démarches pour devenir indépendant (à titre principal ou complémentaire)
Ouverture d'un compte bancaire professionnel
Inscription auprès d'un guichet d'entreprises agréé.
A ce stade, il vous sera généralement demandé de fournir la preuve que vous disposez de connaissances de gestion de base et, éventuellement, des compétences professionnelles spécifiques dans le cadre de l'exercice...
Date: 2018-01-16 22:28:15
Site :
https://www.1819.brussels
Thèmes liés : tva d une entreprise / declaration de creation d une entreprise / direction generale d une entreprise / mandat d'une entreprise / mandat d'entreprise
Pôle emploi — Wikipédia
Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]
Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre ( BMO ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage , « l'enquête...
Date: 2017-08-24 11:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Création d'une entreprise de transport de personnes aux ...
mercredi 07 mai 2014
Création d'une entreprise de transport de personnes aux Clayes-sous-Bois
Vous recherchez une entreprise de transport de personnes qui vous accompagne dans vos déplacements, où vous voulez quand voulez ? La société Avance Chauffeur est à votre service !
BGE : Pouvez-vous présenter votre entreprise et votre activité ? Quelle est votre plus-value sur ce marché...
Date: 2014-05-07 08:50:24
Site :
bge78.fr
La boite à idées Inspir'action - Ministère du Travail
Entreprendre pour apprendre
Notre accompagnement à la création d'activité, basé sur l'Effectuation, permet à chacun d'apprendre en faisant, de se lancer sans passer par le classique parcours du créateur d'entreprise (étude de marché, prévisionnel financier, recherche de fonds....) qui voit les personnes passer plus de temps à chercher des financements ou de l'aide plutôt que chercher...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Qu'est-ce qu'une entreprise performante - Bac STMG 2017 ...
LA PERFORMANCE ORGANISATIONNELLE
Elle se définit comme la réalisation d'un résultat équivalent ou supérieur aux objectifs fixés. Cette performance se mesure à l'aide de trois notions, formant un triangle appelé le triangle de la performance de Gibert. Une entreprise est performante lorsque trois notions sont réalisées :
la pertinence : l'entreprise se munit-elle de bons moyens...
Site :
https://www.bacstmg.net
Comptabilité d'entreprise - TOUT savoir sur la Création ...
Adresse web (URL) de votre site :
(*optionnelle)
Me prévenir des commentaires suivants par Email.
DUJARDIN a répondu : Le 10 octobre 2008 à 8:47
Effectivement, la comptabilité et je dirais même plus la gestion de l'entreprise, est un aspect à ne pas négliger. Il faut anticiper sur son résultat de fin d'année pour prendre les bonnes décisions à temps. Vous n'avez pas le temps de...
Création d'une association : statuts et déclaration
Transformation de société
Création d'une association
Vous voulez créer une association loi de 1901 en ligne ? Nos experts sont à votre disposition pour vous guider dans la création de votre association à but non lucratif.
Statuts association loi 1901 + PV d'assemblée
Assistance par téléphone et chat
100% en ligne (rien à imprimer, pas de cerfa)
Déclaration de l'association en...
Date: 2017-08-23 16:32:05
Site :
https://www.legalstart.fr
CICE : un coût exorbitant sans création d’emploi - ATTAC-54
CICE : un coût exorbitant sans création d'emploi
jeudi 21 juillet 2016
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage...
Date: 2017-08-24 13:50:57
Site :
http://attac54.org
Budgets du CE, placement et trésorerie
Accueil Le fonctionnement Organisation du comité Budgets du CE, placement et trésorerie
Budgets du CE, placement et trésorerie
Si le CE dispose en général de deux budgets, seul le budget de fonctionnement est obligatoire. Les règles d'utilisation de ces deux budgets sont précises et contraignantes. De nombreux CE croient pouvoir s'en affranchir... à tort.
Le budget socioculturel,...
Site :
https://www.mementoce.com
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
SELECO VAL-DE-LOIRE BAKER TILLY | Expertise comptable
SELECO VAL-DE-LOIRE Baker Tilly
Notre groupe exerce 4 grands types d'activités au sein de quatre entités juridiques distinctes et sur 4 sites géographiques que sont :
Blois : 14, Avenue Maunoury - 41000 BLOIS - Tél. : 02.54.74.49.90.
Mer : 3, Place du Onze Novembre - 41500 MER - Tél. : 02.54.81.06.56.
Mont près Chambord : 804, Rue des Milleries - 41250 MONT PRES CHAMBORD Tél. : 02.54.81.06.56.
Paris : Siège social du réseau Baker Tilly France. 76 avenue des Champs Elysées -...
Date: 2017-08-24 12:54:38
Site :
http://www.selecovalbti.com
Le statut de micro-entrepreneur
L e statut de micro-entrepreneur est de moins en moins plébiscité. En 2015, seuls 223 400 particuliers ont choisi ce dispositif simplifié de création d'entreprise, soit une chute de 21 % sur un an. Une moindre attractivité qui s'explique par les nouvelles contraintes administratives auxquelles font face les créateurs de ces petites entreprises et à la multiplication des taxes, qui les...
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Comité social et économique — Wikipédia
Toutes les entreprises comprenant 11 salariés ou plus doivent avoir un Comité social et économique (CSE).
Calcul de l'effectif de l'entreprise Modifier
Le nombre de salariés d'une entreprise, à un instant donné, est le nombre de salariés qu'elle a eu pendant douze mois consécutif.
On ne compte donc pas les salariés qui ont moins de douze mois consécutifs dans l'entreprise.
Composition...
Date: 2018-01-15 21:42:55
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Le Congé Individuel de Formation – Fongecif – Centre Val ...
Mon espace réservé
Le Congé Individuel de Formation
Ce Congé Individuel de Formation vous permet de suivre une formation professionnelle, rémunérée sous certaines conditions, à l'issue de votre CDD. Pour suivre cette formation, vous pourrez bénéficier, dans certains cas, du financement du FONGECIF Centre Val de Loire.
Le dispositif
Le Congé Individuel de Formation peut vous...
Budgets du CE, placement et trésorerie* (*Mise à jour le ...
Accueil Le fonctionnement Organisation du CE Budgets du CE, placement et trésorerie* (*Mise à jour le 01/09/16)
Budgets du CE, placement et trésorerie* (*Mise à jour le 01/09/16)
Si le CE dispose en général de deux budgets, seul le budget de fonctionnement est obligatoire. Les règles d'utilisation de ces deux budgets sont précises et contraignantes. De nombreux CE croient pouvoir s'en...
Date: 2018-01-09 14:45:02
Site :
https://www.mementoce.com
Financements | SAE Institute Paris | Ecole audiovisuel ...
Il y a plusieurs possibilités de financement de sa formation à SAE Institute Paris. Nous avons listé ci-dessous les opportunités de financement les plus fréquentes. Dans chacun de ces cas vous devez monter un dossier de financement. Néanmoins, certains organismes disposent de modalités particulières. Renseignez-vous bien auprès de votre financeur sur les délais à respecter et documents...
Site :
http://www.sae.edu
Marijuana médicale - thcx.com
Conseil
Dr Michael Munzar / Président du Conseil d'administration
Nos clients peuvent se fier à notre engagement envers la science grâce à notre directeur médical, docteur Munzar.
Médecin depuis plus de trois décennies, Dr Munzar a publié des articles dans plusieurs revues à comité de lecture, il a géré des installations médicales et conçu et dirigé des études précliniques tout...
Site :
http://thcx.com
ALGERIE CREDIT
ALGERIE CREDIT A LA CONSOMMATION
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ALGERIE FINANCEMENT PARTICIPATIF
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Algérie Crédit est le premier site en Algérie pour le crédit. Avec Algériecrédit.com, obtenez un prêt en Algérie pour financer vos achats ou bien investir dans votre entreprise.
En Algérie le crédit a vécu des différentes phases de développement....
Date: 2017-08-10 12:56:22
Site :
http://www.algerie-credit.com
Thèmes liés : credit creation d'entreprise en algerie / meilleur banque pour pret creation d'entreprise / credit pour la creation d entreprise / banque qui prete pour la creation d'entreprise / creation d'entreprise pret bancaire
Entreprise solidaire & association - franceactive.org
POUR LES ENTREPRENEURS SOCIAUX
LE FONDS DE CONFIANCE
France Active aide les futurs entrepreneurs sociaux à faire émerger leur projet d'entreprise. Mobilisé en amont de la création, le programme Fonds de Confiance inclut l'expertise du projet, l'accueil au sein d'une entreprise sociale et la prise en charge de la moitié du salaire de l'entrepreneur (jusqu'à 20 000EUR) le temps de l'étude de...
Site :
http://www.franceactive.org
3 Etapes pour entreprendre - Initiative Gironde, membre d ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Accueil > 3 Etapes pour entreprendre
3 Etapes pour entreprendre
Pour démarrer votre activité, Initiative vous propose un accompagnement en 3 temps qui a prouvé son efficacité : les entreprises issues de notre dispositif ont une viabilité de 92% à 3 ans et de 85% à 5 ans !
Les 3 étapes clés pour réussir le...
Les Structures d'accompagnement à l'auto-création d'emploi ...
Les Structures d'accompagnement à l'auto-création d'emploi (SAACE)
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Les Structures d'accompagnement à l'auto-création d'emploi (SAACE)
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Photo: Pixabay
Les SAACE aident les porteurs de projets à créer leur propre emploi
Les structures d'accompagnement à l'autocréation d'emploi (Saace) proposent un accompagnement individuel aux demandeurs d'emploi qui souhaitent s'installer...
Site :
http://emploi.wallonie.be
Composante et rôle de systèmes de gouvernement de l'entreprise
Composante et rôle de systèmes de gouvernement de l'entreprise
Résumé de l'exposé
Depuis quelques années, à la suite des nombreuses affaires qui ont agité les milieux économiques dans la plupart des pays développés et de dysfonctionnements évidents du système économique, de nombreux débats se sont ouverts concernant les prises de contrôle, les rémunérations des dirigeants, les...
Site :
https://docs.school
Ministère des finances | Ministère | Programme de rabais d ...
Programme de rabais d'électricité pour favoriser le développement des serres
Résumé de la mesure
Dans le cadre du Plan économique du Québec de mars 2017, le gouvernement a annoncé la création d'un programme de rabais d'électricité pour favoriser le développement des serres.
Avec ce programme, les producteurs en serre qui réalisent un ou des projets d'investissement admissibles...
Site :
http://www.finances.gouv.qc.ca
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / demande d'aide a la creation d'entreprise / demande d'aide creation entreprise / demande d aide a la creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise agricole
Dotations allouées par EDF à son comité d'entreprise - Sénat
Dotations allouées par EDF à son comité d'entreprise
12e législature
Question écrite n° 14450 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 04/11/2004 - page 2509
M. Jean-Louis Masson attire l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des...
Date: 2016-10-21 11:10:12
Site :
senat.fr
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Stratégie et Veille d' Entreprise
Stratégie et Veille d' Entreprise
Veille Marché / Acquisition / Création / Cession / Redressement / Restructuration / Financement / Adossement / Transmission d'Entreprise / Press Release
jeudi 21 mars 2019
Le spécialiste chinois du courtage en ligne Tiger Brokers entre en Bourse et lève 91 millions de dollars https://www.frenchweb.fr
21/03/2019
0 1 minute de lecture
Capture d'écran et...
Date: 2019-05-18 09:26:34
Site :
financepocquet.blogspot.com
projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 juillet 2017
PROJET DE LOI
ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
APRÈS ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE,
d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social,
TRANSMIS PAR
À
M. LE PRÉSIDENT DU SÉNAT
(Envoyé à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une...
Date: 2017-07-17 09:46:48
Site :
senat.fr
Comment réaliser une étude de marché quand on crée une ...
Quel est l'environnement de mon marché ?
Il s'agit ici d'identifier :
- les processus d'innovation et les évolutions technologiques de votre marché,
- son cadre réglementaire et législatif (autorisations requises, diplôme à posséder,...),
- son environnement social, économique, politique et écologique.
Quelles sont les contraintes de mon marché et les clefs de succès ?
Quelles sont...
Site :
https://www.afecreation.fr
Création entreprise | domiciliation société maroc
Conscients que la longévité d'un projet ne se limite pas à la simple opération de création entreprise Maroc, nous avons fait le choix d'accompagner les futurs entrepreneurs durant toutes les étapes de mise en place de leur projet en leur offrant notre assistance et nos conseils en juridique, fiscalité, finance, gestion et communication.
En effet, la mise en place d'un projet ne porte pas...
expert-sup.com (Dunod) : le site des étudiants et des ...
Le report du prélèvement à la source sera encadré par une ordonnance
1. Officiellement annoncé par un communiqué ministériel du 7 juin 2017 (voir la La Quotidienne du 8 juin 2017 ), le report d'un an du prélèvement à la source a été inscrit dans le projet de loid'habilitation déposé à l'Assemblée nationale le 29 juin et autorisant le Gouvernement à prendre par ordonnances...
Date: 2017-08-24 15:35:25
Site :
http://www.expert-sup.com