Articles sélectionnés pour le thème : creation d'entreprise de vente automobile
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Formations à la création et reprise d’entreprises, Paris
Nous vous proposons des prestations de conseil et de formation à la création, reprise d'entreprise ainsi qu'au développement d'entreprise .
Depuis votre première envie de changement, nous vous aidons à trouver votre Idée puis à la valider via la réalisation de votre étude de marché, la définition de votre stratégie commerciale, la mise en place de votre prévisionnel financier ainsi...
Site :
http://www.creactifs.com
Création d’entreprise au Maroc - Pourquoi Investir au Maroc?
Création d'entreprise au Maroc - Pourquoi Investir au Maroc?
Création d'entreprise au Maroc - Pourquoi Investir au Maroc?
La création d'entreprise au Maroc peut être motivée par de nombreux facteurs existants et les dispositifs mise en place par le Royaume pour accompagner la croissance du pays. LeMaroc bénéficie d'un vent favorable vers le plein essor économique et il est légitime...
Site :
https://www.manageo.ma
Aide et conseils à la création d'entreprise - Creation SARL
Création d'entreprise
En France, la création d'entreprise a été considérablement simplifiée ces dernières années. Quelles sont les démarches à accomplir pour une création d'entreprise, et quels sont les partenaires susceptibles d'apporter une aide, financière ou matérielle ?
D'une point de vue strictement juridique, une création d'entreprise ne nécessite qu'une inscription...
Date: 2017-08-10 13:47:22
Site :
creation-d-affaires.com
Aide et conseils à la création d'entreprise
Création d'entreprise
En France, la création d'entreprise a été considérablement simplifiée ces dernières années. Quelles sont les démarches à accomplir pour une création d'entreprise, et quels sont les partenaires susceptibles d'apporter une aide, financière ou matérielle ?
D'une point de vue strictement juridique, une création d'entreprise ne nécessite qu'une inscription...
Site :
creation-d-affaires.com
Idée de création d'entreprise en franchise : le point en 2019
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Les nouvelles activités fourmillent en franchise
01/03/2019 15:25:00
Ouvrir une franchise
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Les idées de création d'entreprise en franchise se déclinent dans de nombreux secteurs d'activité. Selon les envies et les budgets disponibles, le créateur n'a que l'embarras du choix dans l'alimentaire, l'automobile, le...
Site :
toute-la-franchise.com
Création entreprise nettoyage automobile - Suprasteam
Accompagnement et assistance, voilà ce dont vous avez besoin pour la création de votre entreprise de nettoyage automobile !
Une fois le problème du statut juridique résolu, et après en avoir compris toutes les implications; il est maintenant nécessaire de recenser les points forts et les points faibles de votre projet.
Suprasteam a développé, à travers son expérience clients, un...
Site :
https://www.suprasteam.com
Recherche d'une entreprise, les choses à savoir
Dans le cadre d'une reprise d'entreprise, la recherche de l'affaire idéale prend souvent beaucoup de temps et d'énergie. Pour limiter les efforts de recherche et sécuriser au maximum le choix et le rachat, des précautions sont à prendre. Tour d'horizon.
Vous avez dans l'idée de reprendre en entreprise ? Votre projet est encore flou mais la décision de changer de vie est prise ? Avant de...
Site :
toute-la-franchise.com
création entreprise vente de pièce détachés automobile d ...
Message par chris39 » 16 avr. 2012, 15:02
bonjour a tous,
je vais déjà commencer par une petite présentation rapide, donc j'ai 20 ans j'ai fais un bac pro SEN(système électronique numérique) et la je termine ma première année de bts iris.
je suis passionné d'automobile et de mécanique.
je souhaite me mettre à mon compte au début je voulais...
Site :
https://forum.workibox.com
Thèmes liés : creation entreprise vente de voiture d'occasion / creation d'entreprise de vente automobile / creation d'entreprise vente de voiture / creation entreprise vente automobile occasion / creation d'entreprise de vente de
création entreprise vente de pièce détachés automobile d ...
Message par chris39 » 16 avr. 2012, 15:02
bonjour a tous,
je vais déjà commencer par une petite présentation rapide, donc j'ai 20 ans j'ai fais un bac pro SEN(système électronique numérique) et la je termine ma première année de bts iris.
je suis passionné d'automobile et de mécanique.
je souhaite me mettre à mon compte au début je voulais...
Site :
forum-pour-entrepreneurs.com
Thèmes liés : creation entreprise vente de voiture d'occasion / creation d'entreprise de vente automobile / creation d'entreprise vente de voiture / creation entreprise vente automobile occasion / creation d'entreprise de vente de
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Mini-sommaire :
Anciennement appelé « auto-entrepreneur », la micro-entreprise n'est pas un véritable statut juridique. Il s'agit d'un régime fiscal simplifié réservé aux entrepreneurs ne faisant que peu de chiffre d'affaire et exerçant en entreprise individuelle, à savoir EURL ou EIRL. Ce statut n'est pas soumis au régime...
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https://agence-juridique.com
Comprendre l'intérêt de la Fusion & Acquisition pour mon ...
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Source : Fotolia
Pour beaucoup de personnes, les fusions et acquisitions sont considérées comme une pratique financière complexe. Pourtant, ces deux stratégies d'entreprises sont absolument différentes mais malgré tout, encore beaucoup de personnes pensent à tort que ces deux pratiques sont indissociables et que l'une ne peut exister sans l'autre.
Le processus préalable...
Date: 2018-01-16 12:11:53
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http://www.entreprise-sans-fautes.com
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
Site :
toute-la-franchise.com
Diagnostic stratégique d'une entreprise leader sur son ...
Diagnostic stratégique d'une entreprise leader sur son marché : le cas Speedy
By Claire t.
Nombre de pages : 4 pages
Langue : français
Date de mise à jour : vendredi 31 octobre 2014
Consulté : 5 fois
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
Le contexte économique actuel étant difficile, le milieu automobile ainsi que les enseignes d‘entretien et de réparation ont subi de nombreuses...
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https://www.pimido.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion / strategie pour la creation d'entreprise
Portraits de créateurs d'entreprises - Comment créer son ...
Nom de l'entreprise : AUDE SWEET HOME
Activité de l'entreprise : Décoration d'intérieur / home staging
Aude Sweet Home est une jeune EURL créée le 12/10/2012 à Rueil Malmaison. Nous proposons des prestations de décoration d'intérieur et de home staging. L'objectif est d'être reconnu comme un réel acteur du secteur sur les départements 92 et 78. Réalisons ensemble un intérieur qui...
Actualité juridique : la veille juridique de Net-iris
Actualité - Immobilier
Règles de transmission des documents du conseil syndical précédent lors d'un changement de syndic.
Comment sont calculés les jours de congé des fonctionnaires territoriaux à temps partiel ?
Actualité - Droit Administratif
Un fonctionnaire territorial à temps partiel souhaite prendre ses congés et veut savoir quels sont ses droits.
Un parent peut-il refuser de...
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http://www.net-iris.fr
Concessionnaire automobile Aubenas : mandataire auto vente ...
Vous recherchez un concessionnaire automobile à Aubenas ? Poussez les portes de l'entreprise Laurent Violet Automobiles ! A la fois mandataire automobile et distributeur des marques Suzuki automobile, Isuzu, Lada, Piaggio utilitaire, Suzuki moto, MBK, Piaggio Motocyle, votre concessionnaire propose également aux professionnels et particuliers des prestations de carrosserie, entretien et...
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http://www.suzuki-ardeche.com
Thèmes liés : creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion / creation d'entreprise de vente automobile / creation entreprise vente automobile occasion / creation entreprise vente de voiture d'occasion / creation d'entreprise prestation de service
Créer une entreprise du commerce - Insee Première - 1624
Créer une entreprise du commerce
Créer une entreprise du commerceDes investissements initiaux supérieurs à ceux des autres secteurs
Corentin Trevien, division Commerce, Insee
En 2014, 108 000 entreprises ont été créées dans le secteur du commerce. Une majorité d'entre elles l'ont été sous le régime d'auto-entrepreneur. Parmi les 51 000 autres ...
Site :
https://www.insee.fr
Quelle fiscalité pour la cession d'un fonds de commerce
Clément Baudry a écrit
Bonjour,
En l'absence de données précises chiffrées il nous est malheureusement impossible de vous donner une réponse complète.
La vente du fonds de commerce peut entraîner les conséquences de la cessation d'entreprise : imposition immédiate de l'ensemble des bénéfices non encore imposés et en sursis éventuel d'imposition.
La liquidation de la société...
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Encyclopédie Larousse en ligne - entreprise
Commerce électronique
Consulter aussi dans le dictionnaire : entreprise
Affaire agricole, commerciale ou industrielle, dirigée par une personne morale ou physique privée en vue de produire des biens ou services pour le marché ; unité économique de production ; firme.
ÉCONOMIE
Une entreprise est une organisation économique qui a pour vocation de produire des biens et des services...
Site :
larousse.fr
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
Comment créer un annuaire d’entreprise web avec WordPress
Les entreprises existantes peuvent utiliser un site annuaire pour créer un intranet d'entreprise. Vous pouvez l'utiliser pour répertorier tous vos employés et faciliter la collaboration, aussi bien que lister tous les événements importants et les nouvelles, de telle sorte que vos employés puissent facilement rester à jour.
Quel type d'annuaire web pouvez-vous construire ?
Avec un annuaire...
Site :
https://webdesign.tutsplus.com
18 idées de création d’entreprise pour gagner sa vie
18 idées de création d'entreprise pour gagner sa vie
Créer son entreprise nécessite d'avoir une idée qui va marcher rapidement. En 2009, les créneaux porteurs sont souvent liés au développement durable, au service de proximité et produits simplifiés. Pour vous aider à en trouver une, nous avons fait une petite séance de brainstorming. La séance s'est passé lors d'une reunion...
Site :
http://www.toobusiness.com
Commerce de détail alimentaire – Guichet-entreprises.fr
Accueil > Activités réglementées > Alimentation > Commerce de détail alimentaire
Commerce de détail alimentaire
1°. Définition de l'activité
a. Définition
Le commerce de détail alimentaire consiste en l'achat de marchandises destinées à être consommées par des particuliers. Cette activité se fait en magasin de taille plus ou moins importante mais également par internet ou sur des...
LE RESULTAT - Evaluez votre entreprise
Vous allez accéder aux réponses complètes du questionnaire VALENTIN concernant une entreprise réelle, avec l'estimation finale faite par le modèle.
Nous avons choisi volontairement un exemple représentatif, par sa taille , du tissu de nos PME.
Il s'agit d'une petite entreprise industrielle de mécanique, créée il y a un demi-siècle , développant un chiffre d'affaires de plus de 2...
CEPC - Avis par chronologie | Le portail des ministères ...
Par mot clé
Avis par chronologie
Pour des raisons pédagogiques, la Commission réalise des synthèses en début d'avis (dans des encadrés). Mais naturellement, seul le texte intégral de l'avis fait foi.
Les avis rendus à la demande des juridictions spécialisées en matière de pratiques restrictives de concurrence
Avis n°12-03 relatif à un contrat de licence d'exploitation d'un site...
Date: 2017-08-24 11:07:03
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Statistiques structurelles sur les entreprises au niveau ...
1.6 Liens externes
Principaux résultats statistiques
Entre 2012 et 2014, les deux augmentations les plus élevées de la valeur ajoutée (au niveau des sections de la NACE) au sein de l' économie marchande non financière ont été enregistrées dans deux secteurs des services orientés vers les entreprises: les activités de services administratifs et de soutien et les activités...
Site :
ec.europa.eu
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Entreprise individuelle
L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.
Tout entrepreneur individuel peut donc créer...
Site :
http://www.l-eirl.fr
StartUp : les concours et appels à projet 2019, Aides et ...
Date limite de dépôt de projet : le 31 mai 2019.
Profil d'entrepreneur : jeunes entreprises qui veulent réaliser leur première levée de fonds.
Dotation : 10.000 euros, 6 mois d'accompagnement et présentation en levée de fonds auprès de business angels.
Lieu : 130 rue de Lourmel, Paris 15ème.
> S'inscrire sur weraisestartup.co
Programme européen Protolabs Cool Idea Awards
Date limite de...
Date: 2019-05-20 12:18:33
Site :
https://business.lesechos.fr
Mineur et Auto-Entrepreneur : comment bien créer son auto ...
Accueil / Guide / Mineur et Auto-Entrepreneur ?
Mineur et Auto-Entrepreneur ?
Que vous soyez mineur (entre 16 ans et 18 ans), parent de mineur, ou simplement passionné par ce qui touche l'auto-entrepreneur, savez-vous comment un jeune de moins de 18 ans peut créer son auto-entreprise ?
La réponse détaillée vous est fournie dans ce dossier qui aborde point par point les questions qui se...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant
I. Acquisitions d' immobilisations incorporelles
A. Acquisition d'un droit au bail
1
Les dépenses exposées en vue d'obtenir la conclusion d'un bail au profit de l'entreprise versante ont pour contrepartie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
LICENCIEMENT ECONOMIQUE prime et indemnités, SITE OFFICIEL ...
Le groupe Michelin se préparerait à supprimer 700 postes sur son site de Joué-lès-Tours en Indre-et-Loire. Le plan de sauvegarde de l'emploi sera dévoilé mercredi 12 juin prochain aux représentants du personnel.
Face notamment à la baisse de production dans son activité de pneus pour poids lourds, Michelin aurait pris la décision de procéder à une vaste restructuration qui...
Site :
http://www.licenciementeconomique.fr
Guide de la création d'entreprise artisanale - PDF
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 Guide de la création d'entreprise artisanale Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes créateurs dans le secteur des entreprises artisanales et des petites entreprises HWK HANDWERKSKAMMER DES SAARLANDES avec le soutien de la Commission Européenne
2 Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes...
Site :
docplayer.fr
Netside Planning - Logiciel de gestion de planning d ...
Netside Planning : Logiciel de gestion de planning d'entreprise par Internet
La gestion du planning des employés en tout simplicité
Logiciel de gestion de planning d'entreprise. Un planning Excel d'entreprise accessible en 1 clic.
Netside Planning permet de gérer le planning de vos équipes. Le planning journalier vous permet de suivre les tâches horaires, les absences et les congés de vos...
Site :
https://www.netside-planning.com
Nomination d’un représentant syndical | Fédération CGT des ...
- utilisation d'un local dans l'entreprise;
- réunions syndicales dans l'entreprise ;
- crédit d'heures.
Par ailleurs, dans les entreprises d'au moins 50 salariés, chaque syndicat représentatif qui constitue une section syndicale a le droit de désigner un ou plusieurs délégués syndicaux.
Où et quand collecter les cotisations syndicales ?
La collecte des cotisations syndicales peut...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
2450 Partenaires nous font déjà confiance
POURQUOI PAS VOUS !
INSCRIPTION
Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Cours sur stratégie et management en PDF / Télécharger PDF
LE DOCUMENT QUI SUIT RESULTE DE LA PRISE DE NOTE D'UNE ETUDIANTE LORS
DE L'ANNEE ACADEMIQUE 2008-2009
CE DOCUMENT N'A PAS FAIT L'OBJET DE CORRECTIONS NI DE MODIFICATIONS
DE LA PART DE L'ENSEIGNANT
IL IMPORTE D'ETRE CONSCIENT QUE CE DOCUMENT NE COUVRE PAS
L'ENSEMBLE DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE DANS UNE ANNEE ACADEMIQUE
ET EST SUSCEPTIBLE DE CONTENIR UN CERTAIN NOMBRE D'ERREURS ET
D'INEXACTITUDES...
Site :
cours-gratuit.com
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
banque Cic : Les Offres De Prêts - Vos-credits.fr
Taux Euribor
Banque CIC : Les offres de prêts
Pour concrétiser vos projets d'achat immobilier, automobile, voyage ou autre, vous devez contacter un organisme qui vous prêtera l'argent pour y arriver. Le Crédit Industriel et Commercial (CIC) peut faire partie de vos choix. De ce fait, voici tous les produits que propose cette banque.
Concernant les Particuliers :
Le monde de l'automobile :
-...
Site :
http://www.vos-credits.fr
Un mini-boom économique au Québec | Le Journal de Québec
Un mini-boom économique au Québec
La province enregistre sa meilleure croissance depuis 2004
Autres
Jeudi, 31 août 2017 00:00
MISE à JOUR
Jeudi, 31 août 2017 00:00
Coup d'oeil sur cet article
L'économie québécoise roule à fond de train. Depuis le début de l'année, le Québec a enregistré sa meilleure performance économique des 13 dernières années.
Création d'emplois, ventes de...
Site :
http://www.journaldequebec.com
Thèmes liés : creation d'entreprise de vente automobile / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente / vente d une entreprise performante / creation d'emplois au quebec
Entreprise adaptation automobile pour les personnes à ...
Ford Tourneo Custom Independance TPMR
Porte et robot chargeur Edag
Volkswagen T6 Centervan
Combiné accélérateur frein à gachette
Présentation
Bienvenue sur le site internet d'A.C.A France, votre partenaire spécialisé dans la vente et l'adaptation automobile pour les personnes à mobilité réduite.
Créée en 1991 par Pascal Candotto, la société A.C.A France s'est spécialisée dans les...
Site :
https://www.aca-france.com
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
docplayer.fr
Diagnostic stratégique interne (PORTER, PENROSE, HAMEL ...
Le diagnostic stratégique interne
La démarche stratégique commence par une phase de diagnostic qui revêt une double dimension. Le diagnostic externe doit être complété par un diagnostic interne qui va permettre à l'entreprise d'identifier ses forces et ses faiblesses en termes de ressources mais aussi de de repérer celles qui peuvent lui conférer un avantage...
Site :
http://coursbtsam.fr
http://www.cgcpimkie.info
H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
Délocalisation — Wikipédia
Avantages sur les coûts[ modifier | modifier le code ]
Pour améliorer le résultat final de son entreprise ou d'un de ses sites de production (lors d'une délocalisation totale). (exemple : Salomon a fermé ses sites de production français et réalise 100 % de ses chaussures de ski en Roumanie en les sous-traitant chez le plasturgiste roumain Plastor, mais les prix de vente ne sont pas moins...
Date: 2018-04-14 18:18:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-16 21:07:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-08-24 13:02:28
Site :
http://www.conso.net
Prodimus - Conseil en organisation et gestion d'entreprise
Accueil Expertise Méthodologie
Accueil
Basée sur une expérience des meilleures pratiques industrielles depuis plus de 30 ans à des postes très opérationnels en tant que Directeur Industriel ou Manager de Transition, j'accompagne aujourd'hui les Chefs d'Entreprise dans leur objectif vital d'améliorer leur marge pour investir, pour se développer ou pour passer le relai.
Je peux intervenir...
Date: 2018-02-08 15:05:44
Site :
http://prodimus.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...