Articles sélectionnés pour le thème : creation d'associations
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Jardins d'enfants : Réseau Enfance
Enfance > Accueil petite enfance > Accueil collectif
Jardins d'enfants
Les jardins d'enfants
il s'agit de structures d'éveil réservées aux enfants âgés de deux à six ans.
Leur ouverture est subordonnée à un avis ou une autorisation de fonctionnement délivrés par le Président du conseil général après avis des services de protection maternelle et infantile (Pmi).
Les...
Site :
http://www.reseau-enfance.com
Thèmes liés : creation jardin d enfant / creation d enfants / creation d'histoire en maternelle / creation d'une histoire en maternelle / creation d ecole privee
SIAD | Accompagner les initiatives économiques en Afrique
Déposez un projet
Energie Entrepreneur phase 2 : 2017-2020
Faites un don pour le projet Energie Entrepreneurs sur la page HelloAsso Afin de réduire la fracture énergétique, nous avons développé avec nos partenaires techniques un système...
Résonances Nord-Sud, révélateur & accélérateur de projets
Résonances Nord-Sud est une structure d'incubation et d'accompagnement des...
Site :
http://www.siad.asso.fr
Les étapes de création d’une entreprise : SARL, EURL, SAS ...
Ceux qui nous suivent sur Facebook le savent depuis quelques semaines, Webmarketing & co'm est désormais une SARL. Les démarches pour créer une entreprise étant complexes, j'ai décidé de partager avec vous les principales étapes d'un projet de création d'entreprise...
1er conseil : s'entourer de professionnels reconnus
Les démarches pour créer une entreprise peuvent être compliquées,...
Site :
https://www.webmarketing-com.com
Parcours de financement startup- Subvention startup ...
Le parcours du financement startup
Les infos indispensables avant de se lancer
On présente ici : les difficultés du parcours , une cartographie des dispositifs de financement , un schéma de parcours réussi et enfin nos conseils pratiques .
Les difficultés du parcours
Une succession d'examens et de concours avec des critères d'évaluation et de sélection variés à passer dans le bon...
Site :
https://frenchfunding.fr
Orange professionnels - Création d'une adresse mail orange
Pour la gestion d'une association nous souhaitons créer une nouvelle adresse mail.
Malgré de très nombreuses recherches sur votre site ORANGE. Impossible...
Site :
http://communaute.pro.orange.fr
Thèmes liés : creation d'une adresse mail orange / creation d'une nouvelle adresse mail / creation d'un mail orange / creation d'une adresse mail / creation d une adresse mail
Réseau interuniversitaire de l'économie sociale et ...
AVIGNON. UNIVERSITE D'AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE
Formation
Master Politiques Sociales
Créé en 2008, le Master se déroule sur 2 années décomposées en 4 semestres. Il vise à former de futurs responsables du pilotage des politiques sociales au sein des organismes publics et des entreprises sociales. Les débouchés professionnels des cadres et techniciens se situent en priorité dans les...
Date: 2017-08-24 14:27:35
Site :
http://www.riuess.org
Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH ...
Nos missions > Accompagner vers une meilleure qualité de vie > Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH)
Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH)
Le dispositif de RQTH s'adresse aux personnes en capacité de travailler, mais présentant des difficultés à exercer certains types d'activités professionnelles en raison de problèmes de santé...
Site :
http://www.arcat-sante.org
Création d’équipements ... - Subventions.fr
> Création d'équipements complémentaires aux hébergements Nattitude
Création d'équipements complémentaires aux hébergements Nattitude
Subvention
Objectifs
Création d'équipements complémentaires aux hébergements « Nattitude » qui renforcent leur positionnement marketing et prioritairement les équipements de la thématique « Eau/bien-être » développés dans les cahiers d'idées...
Site :
https://subventions.fr
Thèmes liés : creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hote subvention / creation chambre d'hote gite / aide a la creation d'une societe / aide a la creation d une societe
Credit chômeur et Pôle Emploi - ekonomia.fr
Rachat de crédit pour chômeur?
Chômage et crédit à la consommation
Le chômage est un facteur de difficulté à l'obtention d'un crédit, peu de banques sont prêtes à risquer leur argent avec une personne sans emploi. Elles prêtent oui, mais la durée de remboursement ne pourra donc pas être supérieure à la durée du droit au chômage : il s'agit forcément d'un petit crédit à la...
Site :
https://ekonomia.fr
Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
Commune nouvelle — Wikipédia
« Une commune nouvelle peut être créée en lieu et place de communes contiguës :
1° Soit à la demande de tous les conseils municipaux ;
2° Soit à la demande des deux tiers au moins des conseils municipaux des communes membres d'un même établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, représentant plus des deux tiers de la population totale de...
Date: 2017-08-22 06:03:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une nouvelle activite / creation d une nouvelle adresse / creation d une nouvelle / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat
La fondation | fondation d'entreprise Banque Populaire du ...
La fondation>
Missions
La fondation d'entreprise de la Banque Populaire du Sud a pour vocation de renforcer la contribution de la Banque à l'intérêt général sur son territoire.
En 2013, la fondation d'entreprise a pris le relais des Prix Initiative Région qui, de 2002 à 2012, ont permis de soutenir de nombreuses associations locales. Cette évolution vers la création d'une fondation...
Séminaire sportif d'entreprise à 15 mn de Paris dans le 77 ...
Je vous remercie pour l'accueil ainsi que la disponibilité de votre équipe.
VOYAGES PLUS
Je vous remercie pour l'accueil ainsi que la disponibilité de votre équipe.
CASTORAMA
Bonjour Clarysse,
Tout s'est très bien passé !
Nous étions tous très contents comme l'année dernière, sauf que je ne vous ai pas vue :) mais Fiona s'est très bien occupée de nous.
Nous attendons les photos.
Je...
Site :
http://www.loisirsprod.com
Statuts de Fondation d'Entreprise - Formulaire en Ligne
Représenté(e) pour les présents statuts par ________,
Voir votre document
STATUTS DE LA FONDATION D'ENTREPRISE
________
LE SOUSSIGNE
________ au capital de ________ EUR, immatriculé(e) au ________, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : ________, et dont le représentant légal est ________ agissant en la qualité suivante : ________ ;
Ci-après dénommé, "le Fondateur"
A...
Site :
https://www.wonder.legal
Formation création reprise entreprise alternance Toulouse ...
Accueil > Formations > Management, gestion d'entreprise > Audit > Cycle Mastère Professionnel Responsable de Business Unit / Entrepreneuriat en alternance
Cycle Mastère Professionnel Responsable de Business Unit / Entrepreneuriat en alternance
Titre ESAM Entrepreneur Dirigeant certifié inscrit au RNCP au niveau I - code 15366, code NSF 310n, par arrêté du 8/12/2017, publié au J.O du...
Site :
cfa-campus-igs.com
UPEC - Licence professionnelle Métiers de l'entrepreneuriat
Site web de la formation : www.iutsf.org
Capacité d'accueil
20
Objectifs
Cette formation prépare aux métiers de l'entrepreunariat : création, organisation, gestion d'une structure nouvelle ou par la reprise d'une entreprise.
L'objectif est de former des entrepreneurs, dirigeants de petites entreprises, créateurs d'entreprises de taille modeste, repreneurs d'entreprises, dirigeants petites...
Site :
http://www.u-pec.fr
UPEC - Licence professionnelle Métiers de l'entrepreneuriat
Site web de la formation : www.iutsf.org
Capacité d'accueil
20
Objectifs
Cette formation prépare aux métiers de l'entrepreunariat : création, organisation, gestion d'une structure nouvelle ou par la reprise d'une entreprise.
L'objectif est de former des entrepreneurs, dirigeants de petites entreprises, créateurs d'entreprises de taille modeste, repreneurs d'entreprises, dirigeants petites...
Site :
http://www.u-pec.fr
Aqua Leg : prothèse de bain , waterproof leg prosthesis
Juillet 2015 : Le sprinter paralympique et utilisateur d'Aqualeg David Behre invité de la TV allemande
David Behre sur la deuxième chaîne de TV allemande, racontant l'incroyable histoire depuis son accident de train ayant provoqué sa double amputation jusqu'à sa nouvelle vie comme athlète paralympique. Il explique tout ce qu'il a dû traverser et sa vie quotidienne. Il montre a quoi...
Site :
http://www.prothese-de-bain.com
COMITE REGIONAL D'ILE DE FRANCE DE TIR A L'ARC
Nouveau nom : COMITE REGIONAL D'ILE DE FRANCE DE TIR A L'ARC
Ancien nom : COMITE REGIONAL D'ILE DE FRANCE DE TIR A L'ARC
Nouvelle adresse : 15, rue du Buisson-aux-Fraises, - 91300 Massy
(Ancienne adresse : 50, rue Heurtault, - 93300 Aubervilliers)
Nouvel email
Aucune actualité n'a été...
Site :
http://www.net1901.org
Thèmes liés : comite regional d'ile de france tir a l'arc / comite d'ile de france tir a l'arc / comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'ile de france
Actualités - CRESS Rhône-Alpes - cress-rhone-alpes.org
mercredi 14 septembre 2016
Employeurs associatifs : votre avis compte !
Pour rappel, l'UDES et le Mouvement associatif ont engagé une étude conjointe sur les stratégies d'évolution des modèles socio-économiques associatifs, ainsi que sur leurs modalités opérationnelles.
lire la suite >>
mercredi 14 septembre 2016
Séminaire « Évaluation de la pénibilité : de l'obligation à sa...
Date: 2017-08-24 09:21:51
Site :
http://www.cress-rhone-alpes.org
Créer son statut d’auto-entrepreneur : comment se lancer - Mon Entreprise Rentable
Publié par Maxime Pierrelot le
Bienvenue sur Mon Entreprise Rentable ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre qui vous explique les 3 étapes et 7 actions pour augmenter vos bénéfices rapidement cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !
Créer une micro entreprise est sans doute une bonne initiative mais en même temps un engagement sérieux et...
Création d’une Association marocaine des consolideurs ...
Par rédaction1
- 9 mars 2018 à 14 h 09
L'Assemblée générale constitutive de l'Association marocaine des consolideurs financiers (AMCF) s'est tenue le samedi 17 février 2018 au siège de l'ISCAE Casablanca. L'objet de cette association professionnelle est de créer une plateforme d'échange et de partage des expériences, des bonnes pratiques et des nouveautés normatives, réglementaires et...
Site :
http://www.lesiteinfo.com
Thèmes liés : creation d'une association marocaine / creation d'une association au maroc / creation d'associations / creation d'association au maroc / creation d'une association
Entreprise d'insertion — Wikipédia
Les entreprises d'insertion[ modifier | modifier le code ]
Une entreprise d'insertion en France est une entreprise qui tire son revenu de son activité économique et de sa mission d'insertion [1] . La forme juridique de l'entreprise importe peu. Elle peut varier du statut associatif , à une coopérative , une SCOP , une SARL , ou une société anonyme . Elle fait partie de l'IAE, insertion par...
Date: 2018-01-14 13:25:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Exemples de cas réels - Artélie conseil - risques ...
Le DG bouleverse la stratégie d'un groupe de services industriels, le « met sous tension », mais n'obtient pas les résultats escomptés
Pourquoi ? Quels sont les résistances ou les risques psychosociaux (RPS) avec lesquels doit compter ce nouveau dirigeant, dans un environnement marqué par une tradition de service public ?
Comment réduire ces risques, gérer les risques, améliorer la...
Site :
http://www.artelieconseil.com
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr
La création d'entreprise de service à la personne
Coup de Pouce 49 : Coopérative d'Activité et d'Emploi : 02 41 34 94 02
Les particularités de la création d'entreprise de services aux personnes
L'agrément Services aux Personnes
Pour proposer des services à la personne et faire bénéficier de la réduction fiscale vos futurs clients, il est indispensable d'obtenir son agrément préfectoral "Services aux personnes" :
La déclaration ...
Site :
http://www.anjoudomicile.fr
Créer une entreprise industrielle - JOPTIMIZ.com, site d ...
Stratégie commerciale : lien APCE>>
Définir sa stratégie : lien APCE>>
Pourquoi et Comment faire une étude de marché ?
L'étude de marché permet de réduire les incertitudes. Même si nous avons l'impression de bien maîtriser l'environnement économique du projet, l'étude de marché est une étape obligatoire qui ne doit être négligée.
Elle permet de prendre conscience à quel...
Date: 2016-11-30 21:13:28
Site :
http://www.joptimiz.com
Création de l'Association des Anciens - facebook.com
Création de l'Association des Anciens
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Aide accessibilité
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le contenu, ajuster et mesurer...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : creation d associations d anciens / creation d'associations / creation d'une association / creation d associations
Modes de financement des entreprises - professionnels ...
Accueil professionnels > Gestion - Finances > Financement >Modes de financement des entreprises
Votre abonnement a bien été pris en compte.
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Statistiques des entreprises - afristat.org
Pour des raisons diverses, la production et la gestion des statistiques d'entreprises sont restées pendant longtemps un maillon faible de la production statistique des systèmes statistiques nationaux des Etats membres d'AFRISTAT jusqu'à un passé récent. Le domaine des statistiques d'entreprises ne retenait pas beaucoup d'attention.
En effet, la plupart des Etats membres éprouvaient encore...
Date: 2019-05-20 11:56:44
Site :
http://www.afristat.org
Région Guadeloupe-Aides aux entreprises
FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche
Caraïbe - Europe - International / Entreprise / le 30 janvier 2017
Le FEAMP (Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche) est l'instrument financier de l'Union européenne créé pour garantir le développement durable de la pêche professionnelle et de l'aquaculture...
FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement...
Site :
regionguadeloupe.fr
association-MARQUAGE / Information & Communication
l'association Marquage, je viens vers vous aujourd'hui pour vous laisser une petite annonce, qui, je le souhaite retiendra votre attention. Je suis, depuis peu, créatrice de bijoux artisanaux à la recherche d'un emploi, ayant la volonté de m'intégrer au sein d'une association d'artistes, afin de promouvoir mes petites créations. Sisterlo.com
Avant toute inscription officielle auprès...
Site :
http://www.association-marquage.com
Thèmes liés : creation association mode d'emploi / aide a la creation d'emploi association / creation d emploi associatif / creation d une association d aide / associations d aide a la creation
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...
Publié le 12 Juillet 2017
Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat
PROJET DE LOI
PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.
L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...
Date: 2017-08-17 19:59:18
Site :
http://www.elysee.fr
Le Congé Individuel de Formation – Fongecif – Centre Val ...
Mon espace réservé
Le Congé Individuel de Formation
Ce Congé Individuel de Formation vous permet de suivre une formation professionnelle, rémunérée sous certaines conditions, à l'issue de votre CDD. Pour suivre cette formation, vous pourrez bénéficier, dans certains cas, du financement du FONGECIF Centre Val de Loire.
Le dispositif
Le Congé Individuel de Formation peut vous...
Groupe GEIM - Nos offres d'emploi sur la métropole de Lyon
Le groupe GEIM se place en acteur sur le marché du travail en proposant des postes spécifiques dans nos différents secteurs d'activités. Retrouvez ci-dessous l'ensemble des offres d'emploi diffusées actuellement. Vous souhaitez nous faire parvenir une candidature spontanée ? Vous pouvez vous diriger vers la page Contact pour nous envoyez votre CV accompagné d'une lettre de motivation.
>...
Site :
http://groupe-geim.fr
i1Publish Color Profiling Solution | X-Rite
Présentation
Gestion professionnelle des couleurs pour l'image et le prépresse
Ne faites aucune concession sur la couleur ! Si vous êtes un concepteur graphique, un photographe ou un professionnel du prépresse pour qui la précision des couleurs est essentielle à toutes les étapes du flux de production numérique, i1Publish est la solution indispensable pour caractériser et étalonner les...
Site :
https://www.xrite.com
Thèmes liés : fonctionnement d'une imprimante couleur / logiciel de creation de photo d'identite / fonctionnement d un appareil photo / etapes de creation d'un logiciel / creation d'un logiciel
Clermont Auvergne Métropole-Les autres structures d’aides ...
Pour aider les porteurs de projets, Clermont Auvergne Métropole soutient d'autres structures spécialisées dans l'accompagnement à la création d'entreprise.
ADIE
(Association pour le Droit à l'Initiative Économique) a été créée en 1989 par Maria Nowak en adaptant à la France le système du micro crédit pour les personnes exclues du système bancaire.
www.adie.org
APPUY CREATEURS
Coopérative d'Activités et d'Emploi (CAE),...
Site :
https://www.clermontmetropole.eu
Un agent public peut-il avoir un cumul d'activités ...
Un fonctionnaire ou un contractuel ne peut plus cumuler un temps complet et une activité entrepreneuriale. Depuis janvier 2017, l'encadrement des cumuls d'activités est renforcé. Toutefois, s'il est à temps partiel, il peut exercer une activité privée lucrative. Ce temps partiel ne peut être inférieur à un mi-temps. L'agent doit soumettre sa demande à la commission de déontologie et...
Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...
Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel
Genève, 15 juin 2017
PR/2017/808
Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...
Date: 2018-01-16 18:54:44
Site :
http://www.wipo.int
Entreprise d'insertion — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant l' économie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
La mise en forme de cet article est à améliorer
(décembre 2014)
.
La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ».
La typographie , les liens internes ou...
Date: 2017-08-24 02:34:03
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
EPICEA - Insertion par l'activité économique de personnes ...
EPICEA - Le mot du Président
Le mot du Président - extrait du rapport moral de l'Assemblée Générale du 25/05/05
" En 2002, le chantier d'insertion par l'environnement porté par EPICEA a démarré ses activités avec pour principal objectif d'aider et d'accompagner des personnes en grande difficulté. Il s'agissait d'accueillir un public très éloigné de l'emploi pour l'amener vers...
Site :
http://www.epicea-alsace.fr
Création et développement d'entreprise, les aides en Rhône ...
Accueil - Actualités - Développement économique - Création et développement d'entreprise, les aides en Rhône-Alpes
23 Juin 2009
Création et développement d'entreprise, les aides en Rhône-Alpes
La région Rhône-Alpes a développé la marque « IDéclic » et propose 4 types de finacement pour favoriser la création et le développement de l'entreprise dans la région : IDéclic Prim,...
Site :
http://www.entrepriselyon.com
Les aides à la création - Création, transmission, reprise ...
Il existe de multiples dispositifs d'aides à la création d'entreprise. Ces dispositifs sont mis en place par l'Etat et les collectivités territoriales. Ils visent à soutenir les créateurs sous différentes formes :
Les aides financières
Les exonérations de charges sociales
Le conseil
Le soutien...
Date: 2018-01-17 00:18:10
Site :
entreprendre-occitanie.fr
Agence web de création de site Internet à Amiens en Hauts ...
Eggs Iting
site web
Spécialiste de la vente de produits dédiés aux métiers de bouche et au matériel froid pour magasin, Ematika nous a confié la réalisation de son site e-commerce : www.ematika.fr
site web
Hubert FOURNIER, pâtissier à Amiens nous a choisi pour la refonte de son site web et pour la création du site présentant ses nouveaux espaces de réception : www.petit-poucet-reception.com
site web
La société Web2Contact nous a...
Site :
https://www.awelty.fr
Thèmes liés : societe de creation d un site web / creation d'entreprise site / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
EDEN4art – Association d'évènements chrétiens en Belgique
EDEN4Art est une association culturelle basée en Brabant wallon (BE) qui promeut le message de l'Évangile à travers les moyens de communication modernes de notre société, par des concerts de louange, des spectacles (cinéma, théâtre, etc.), des conférences, des ateliers techniques, musicaux ou de...
Site :
http://eden4.art
Thèmes liés : information annuelle conseil d'entreprise belgique / informations creation d entreprise / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle
Logiciel de creation de logo gratuit en ligne - Benjamin ...
Commentaires: 5
Logiciel de création de logo gratuit en ligne
Si vous vous lancez dans la création d'un site internet et que votre identité graphique n'est pas déjà définie, vous aurez forcément besoin d'un logo pour vous identifier. Que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier vous n'avez peut-être pas de budget dédié à sa création. En effet, une création de logo...
Site :
benjaminyeurch.com
Logiciel de creation de logo gratuit en ligne - Benjamin ...
Commentaires: 3
Logiciel de création de logo gratuit en ligne
Si vous vous lancez dans la création d'un site internet et que votre identité graphique n'est pas déjà définie, vous aurez forcément besoin d'un logo pour vous identifier. Que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier vous n'avez peut-être pas de budget dédié à sa création. En effet, une création de logo...
Site :
benjaminyeurch.com
Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous | Le ...
Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous
Un outil de dynamisation sociale à la portée des PME
Billets de spectacle ou de cinéma à prix réduit, réductions sur les locations de voiture, les voyages, les achats alimentaires ou électroménagers... Ces avantages salariaux ne sont plus l'apanage des grands groupes qui ont leur propre CE : les moins de 50 salariés peuvent désormais...
Création d'une chambre de commerce - Corporations Canada
Création d'une chambre de commerce
Sur cette page
Liste de vérification pour l'enregistrement d'une chambre de commerce
Enregistrement
Lorsque l'on veut « créer » une société, le processus s'appelle la constitution en société. Dans le cas d'une chambre de commerce en vertu de la
Loi sur les chambres de commerce
(LChambre), le processus se fait en deux étapes :
Création:
les premiers ...
Date: 2018-01-16 20:32:13
Site :
ic.gc.ca