Articles sélectionnés pour le thème : conditions de creation d une entreprise
→ 2101 articles
Voir également 33 Vidéos pour ce thème
Simulateur RSI ⇒ Calcul de cotisations des travailleurs ...
Liste complète de nos simulateurs
Calculatrice de TVA
Calculez rapidement et gratuitement le taux de TVA. Le mode de calcul se fait du montant hors taxes (ht) vers le montant toutes taxes comprises (ttc) et inversement.
Un outil de calcul simple et rapide pour calculer un montant avec et sans TVA.
=> Utilisez notre calculatrice TVA
Mutuelle Loi Madelin / TNS
Ce n'est un secret pour personne, la...
Site :
http://www.guide-tns.fr
creation de societe belgique - Euro Start Entreprises
Belgique
Création de Société en Belgique - Comment Démarrer une Société en Belgique - Fiscalité, TVA et Visas
La Belgique, au coeur politique de l'Union Européenne, est le plus cosmopolite de tous les états de l'UE. Cela peut, dans une certaine mesure, expliquer une approche fortement basée sur l'économie de marché vis-à-vis des sociétés souhaitant s'établir en Belgique. En effet,...
Date: 2017-08-24 15:45:40
Site :
http://www.eurostartentreprises.com
II Le plan de formation de l’entreprise - Altitude RH ...
Visiteurs: 2417522
De nouvelles formations pour les nouveaux métiers !
La Création et le développement des instituts supérieurs spécialisés de formation avec partenariat public/privé sont la voie privilégiée par le gouvernement pour répondre au manque de compétences dont souffrent certains secteurs prioritaires de l'économie nationale.
C'est en gros ce qui ressort de la conférence...
Date: 2018-01-16 18:57:53
Site :
http://www.altituderh.com
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
I. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
20 650
23 733
Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-24 04:45:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou ...
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d'entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C'est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l'acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement.
L'affectation comptable d'un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels :
les...
Site :
compta-facile.com
L'Innovation : une définition
Plein de définitions de l'innovation
Souvent le mot innovation est attaché à un autre mot, lui donnant ainsi plusieurs autres significations (en dehors de celles déjà citées ci-dessus).
Innovation de process ou de procédés :
L'innovation de process concerne la mise au point ou l'adoption de méthodes d'organisation, de développement, de fabrication, de production ou de ...
Date: 2009-01-03 10:11:01
Site :
http://erwan.neau.free.fr
Statut auto-entrepreneur. Comme une lettre à la poste ...
1 1 11.8k
Pour faciliter l'exercice d'une activité entrepreneuriale et partant, réduire le poids de l'économie informelle, le gouvernement propose le statut d'auto-entrepreneur dont il vante la facilité et la simplicité. par Badya Khalid
Créer sa boîte en 2015 devrait passer comme une lettre à la poste ! C'est la promesse du gouvernement marocain faite aux quelque 300.000 nouveaux...
Site :
http://www.challenge.ma
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...
Avenant Avenants decision de poursuivre marchés publics ...
Répondre
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
*** Formations à distance (e-learning) avec la visio-formation (FAITES un ESSAI de 10 mn, rien à installer Tel 01 84 16 39 83)
Avenant
2 - Avenant au sens du Code des Marchés Publics 2006 [abrogé]
3 - Avenant au sens du manuel...
Site :
marche-public.fr
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Obtenir Une Aide Financière Pour Une Formation Pour Un ...
L'aide de la région
L'aide indviduelle à la formation
On ne sait pas toujours comment faire, ni à qui s'adresser. Nous avons listé ici les aides principales, à chacun de venir y piocher en fonction de ses besoins et de sa situation.
Qu'est-ce-que le projet personnalisé d'accès à l'emploi (PPAE) ?
C'est le rendez-vous avec son conseiller Pôle Emploi qui va permettre de faire le point sur...
Site :
http://pret-aide.net
Risques Industriels Approches et Méthodes d’Analyse - ppt ...
La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez
Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse
Publié par Monique Carrière Modifié depuis à peu près 1 année
Intégrer
Présentation au sujet: "Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse"-- Transcription de la présentation:
1 Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse
CHU NICE - Master...
Site :
slideplayer.fr
Assemblée nationale - Travail : modernisation du droit du ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/03/16
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ont présenté un projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
Cette...
Reprise d'activité du demandeur d'emploi : prime ...
La prime forfaitaire mensuelle d'activité est supprimée à partir du 1er septembre 2017. Seuls peuvent en bénéficier, sous certaines conditions, les demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) avant le 1er septembre 2017 qui ont repris une activité professionnelle, avant cette même date. Les autres demandeurs d'emploi peuvent bénéficier de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d'entreprise par demandeur d'emploi / demandeur d'emploi creation entreprise
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
Site :
http://www.lesmetiers.net
historique des congés payés - solidairesmatmut.wifeo.com
HISTOIRE DE VACANCES
La France a longtemps été en retard en matière de congés par rapport à ses voisins. Entre 1900 et 1930, les congés payés sont instaurés dans de nombreux pays, l'Allemagne, la Norvège, la Pologne mais aussi au Chili ou au Brésil.
Les congés payés sont un droit acquis par les travailleurs français le 7 juin 1936. Cette innovation sociale majeure pour...
Vie professionnelle et situation personnelle - Cumul d ...
Vie professionnelle et situation personnelle - Cumul d'activités
Partager cet article
Espace I-Prof
Les informations clés sur la carrière des enseignants
L'espace I-Prof regroupe des informations relatives à la gestion des personnels enseignants et à vos possibilités de carrière. Elles sont classées selon quatre catégories :
Vie professionnelle et situation personnelle
Notations
I-Prof...
Site :
education.gouv.fr
Tout ce qu'il faut savoir sur les étapes de création d'une ...
Créer sa boutique en ligne en 5 étapes
Créer sa boutique en ligne en 5 étapes
03 avril 2013
Tout ce qu'il faut savoir sur la création d'un e-commerce.
1ère étape : des obligations juridiques : choix d'un statut et immatriculation
Pour vendre des objets ou des prestations de service sur internet de manière habituelle et régulière, il est obligatoire de s'immatriculer au Registre du...
Site :
https://wbcreation.fr
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Entrepreneuriat Incubation - EMLYON Business School
Entrepreneuriat Incubation
Entrepreneuriat Incubation
Grâce à ses nombreux programmes de formation initiale et continue, ainsi que son dispositif d'accompagnement offert par l'Incubateur, emlyon business school contribue à couronner de succès...
Date: 2018-04-15 23:43:26
Site :
http://em-lyon.com
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / projet de creation d'entreprise de service / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / conditions de creation d une entreprise
La banque des PME | BCV - Banque Cantonale Vaudoise
Pour réussir votre transmission d'entreprise
Anticiper et bien s'entourer sont les clés du succès
Il n'est jamais trop tôt pour préparer la transmission de votre entreprise. La BCV offre un accompagnement personnalisé aux chefs d'entreprise et aux repreneurs.
En savoir plus sur la reprise d'entreprise
Ma vie, mon entreprise, ma banque
La BCV vous accompagne tout au long du cycle de vie de votre entreprise, de sa création à sa transmission.
BCV Immobilier
Le marché...
Site :
https://www.bcv.ch
Thèmes liés : cycle de vie d une entreprise / conseil en transmission et reprise d'entreprise / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / creation et transmission d entreprises
Offres de Financement et d'Investissement en Bretagne
E N S E M B L E
Créons l'économie de demain !
Au coeur du financement des entreprises en Bretagne
ENTREPRENEURS OU INVESTISSEURS
Acteurs du développement économique en Bretagne
Nos Offres
BRETAGNE CAPITAL SOLIDAIRE VOUS PROPOSE DES OFFRES DE FINANCEMENT POUR ENTREPRENDRE AINSI QUE DES OFFRES D'EPARGNE ET D'INVESTISSEMENT DANS L'ECONOMIE EN BRETAGNE.
Epargner et Investir
Investisseurs, vous...
Site :
http://www.bretagne-capital-solidaire.fr
Contrat de professionnalisation - contrat en alternance | IFCV
Entreprises
Contrat de professionnalisation
Depuis plusieurs années, l'alternance est considérée comme le meilleur système favorisant l'acquisition de savoirs théoriques et de compétences professionnelles, tout en participant activement à l'insertion des jeunes dans le monde de l'entreprise.
L'embauche d'un jeune en alternance présente une multitude d'avantages :
Jeunes candidats...
Site :
http://www.ifcv.fr
ergos-ergonomie
L'ergonomie au service du projet de votre entreprise
SANTE AU TRAVAIL - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
L'ergonomie propose une approche privilégiée des questions de santé au travail à partir de l'analyse du travail. Cette approche répond aux orientations actuelles concernant la démarche de prévention, tant pour l'évaluation des risques, l'élaboration du Document Unique que pour...
Site :
http://www.ergos-ergonomie.com
Enchainer CIF et Congé sabbatique, prendre une longue ...
Tweet
Quand on veut quitter son emploi, se reconvertir et/ou se mettre à son compte ensuite, c'est un gros changement. Ca ne s'improvise pas comme ça, et il faut du temps pour construire et sécuriser son parcours, afin d'éviter de se retrouver à la Case Départ, ou pire, à la Case Chômage... La solution? Heureusement, le droit du travail et le code du travail tant...
Site :
http://www.marreduboulot.com
Fin de contrat : documents à remettre au salarié ...
Lorsque la rupture du contrat est la conséquence d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, c'est au liquidateur de la société de remettre le certificat au salarié.
En cas de décès du salarié, qui entraîne la rupture du contrat de travail, l'employeur a toujours l'obligation de délivrer le certificat de travail aux ayants droit.
Mentions du certificat
Outre le nom du salarié et...
TER Nord-Pas-de-Calais — Wikipédia
Tarifs tout public à l'échelle régionale[ modifier | modifier le code ]
Une gamme d'abonnements tout public est proposée sous le titre Fidéli'TER, réservé toutefois aux personnes résidant dans la région. Fidéli'TER se décline comme abonnement hebdomadaire, mensuel ou annuel avec prélèvement automatique. Le produit est disponible pour les lignes TER seules, ou avec intégration de dix...
Date: 2018-01-15 21:30:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Liste des aides financières octroyées par Pole Emploi ...
Le principal objectif de Pôle emploi est d'aider les chercheurs d'emploi à trouver du travail. Outre, l'ANPE Pôle emploi octroie des aides financières permettant aux chômeurs de reprendre des activités. Chaque aide financière ANPE pole emploi a ses propres caractéristiques.
Il s'agit des aides attribuées à certains types de chômeurs afin de les aider à démarrer ou redémarrer leur...
Groupe indépendant d'experts comptables, commissaire aux ...
Holding
Un accompagnement personnalisé
Nous analysons pour vous les avantages et les conditions requises des différentes structures d'entreprises suisses afin de proposer la solution la plus pertinente à votre...
Site :
http://www.eurexsuisse.com
Thèmes liés : les differentes structures juridiques d'une entreprise / creation d'entreprise expert comptable / local creation d entreprise / creation d'entreprise en suisse / creation d entreprise en suisse
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
La saisie juridique de l’innovation technologique. Par ...
Ecoutez
Peu ou prou, c'est néanmoins à l'échelle continentale que s'organise la régulation du droit de l'innovation technologique. Cette perspective se trouve facilitée par le caractère fédéral de la nation américaine et, en Europe, par les développements du droit européen. En Afrique, la régionalisation du droit est également aujourd'hui très prégnante. On verra dans le futur ce...
La culture des données, levier de la transformation ...
La culture des données, levier de la transformation numérique des organisations
Par Hubert Guillaud
Billet précédent Billet suivant
L'intérêt de la Fing pour l'ouverture des données (l'open data) remonte à 2009, quand elle lança un groupe de travail pour promouvoir l'ouverture des données publiques, rappelle celui qui pilota cette action à la Fing, notre collègue...
Site :
http://www.internetactu.net
La durée d'une SARL - entreprises-et-droit.fr
Vous êtes ici : Index » Constituer sa société » Création d'une SARL »La durée d'une SARL
La durée d'une SARL
Ecrit par Thibaut Clermont le
18 décembre 2017
Création d'une SARL
Les associés d'une SARL doivent déterminer la durée pour laquelle ils souhaitent constituer leur société. Cette dernière représente la date de fin de vie prévisionnelle ; étant précisé ici qu'elle...
Site :
entreprises-et-droit.fr
Thèmes liés : duree de vie d une entreprise 99 ans / duree de vie des documents d entreprise / creation d entreprise sarl / duree de vie d'une entreprise / duree de vie d une entreprise
Eiffel Hotel Transactions - Achat et Vente d'Hôtels à Paris
Quelles sommes d'argent puis-je investir ?
Immédiatement
Quelles garanties complémentaires suis-je capable d'apporter dans le cas d'un financement bancaire ?
Tout d'abord, quelques réflexions sur l'économie et la situation géopolitique actuelle.
Le secteur dans lequel nous investissons est-il viable à moyen et long terme, que risque-t-il de se passer économiquement dans le pays dans les...
Site :
http://www.eiffelhoteltransactions.com
micro-entrepreneur : la SASU - REUSSIR SA MICRO ENTREPRISE
Société : Il ne s'agit plus ici d'une personne physique comme le micro-entrepreneur mais d'une personne morale.
Par Actions : une action est une partie, une fraction du capital d'une société.
Simplifiée : les formalités administratives et juridiques sont simplifiées.
Unipersonnelle : constituée d'un seul actionnaire.
Pour résumer, il s'agit d'une forme de société unipersonnelle au...
Trois points de vue sur l’entreprise libérée | BEEZ&CO
Et bien, nous avons devant nous, un exemple concret d' « Entreprise en voie de Libération », au travers de la société KRONOS , société de service et conseil en Gestion RH et de son PDG Pierre EGIDO .
Pierre EGIDO , le dit d'emblée, il « ne veut pas nous vendre du rêve, mais plutôt nous raconter une belle histoire », celle qui l'a conduit à Libérer son Entreprise ! Il est...
Site :
http://beezandco.com
Net-C / NetCourrier : le mail 100% français
Accueil » Messageries » Net-C / NetCourrier : le mail 100% français
Net-C / NetCourrier : le mail 100% français
Mis à jour le 3 novembre 2016 39 commentaires
Editée par une PME française indépendante, qui met en avant ses origines européennes ainsi que son souci de la vie privée de ses utilisateurs, Net-C (NetCourrier pour les anciens) est le petit poucet de la messagerie. Cette...
Site :
https://www.arobase.org
Création d'entreprise Nantes 44 - resotpe.com
Vous envisagez de créer votre entreprise ou vous avez créé votre entreprise depuis moins de 2 ans : RésoTPE, réseau d'entrepreneurs de l'Ouest vous propose son package communication, estampillé 100% visibilité Web.
Depuis 8 ans, RésoTPE propose des solutions aux entrepreneurs des Pays-de-la- Loire pour les rendre visible sur les moteurs de recherche.
Notre offre créateur :
>> Une page...
Site :
resotpe.com
Somafaco - Société marocaine de fabrication et de ...
Nos valeurs
Pour Somafaco, c'est vous qui êtes la clé de notre réussite
Autour de la passion qui nous anime chaque jour pour proposer des produits de qualité qui aident à la réussite des préparations culinaires, Somafaco s'appuie sur la valorisation du savoir-faire de la femme. C'est en écoutant ses besoins, en anticipant ses attentes et en innovant sans cesse que nous appuyons notre...
Site :
http://www.somafaco.com
Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc - Aides et Tutos
236 ème jour de l'année (- 129 j ), Semaine N° 34
Bonne fêtes aux ...
Date de publication le 08/10/2006 - Date de modification le 11/06/2017 16:30
Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc
avec Windows XP home et pro
La création d'un réseau local entre 2 pc n'est pas une tâche compliqué à faire.
Voici la présentation typique d'un réseau simplifié composé de 2 PC de ...
Site :
http://www.jdl68160.com
Thèmes liés : creation d un reseau local / creation d un reseau / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une adresse internet / creation d une adresse internet
Bienvenue sur Affeeniteam
Pas encore de compte ? Créer un compte
Nouveau Affeeniteam! Rejoindre
En cliquant sur s'incrire vous acceptez nos conditions d'utilisations CGU
Je m'inscris
Déjà membre ? S'identifer maintenant
Une idée qui émerge ou simplement l'envie de créer ?
Trouver le bon associé pour que ses compétences s'ajoutent aux vôtres et cette somme de richesses vous aidera à vous adapter à toutes les situations.
Vous avez des compétences
Envie de changer de vie et de vous lancer dans la création d'entreprise ? Mais vous n'avez pas l'idée. Apportez...
Site :
https://www.affeeniteam.com
Thèmes liés : trouver une idee de creation d entreprise / bonne idee creation d'entreprise / bonne idee creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d une entreprise
Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com
Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS
Màj le
Laissez un commentaire
Fiscalité : L'assiette de l'IS
l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...
Site :
tifawt.com
Définition entreprise solidaire - Val de Marne Actif Pour ...
Vous êtes > Entreprise Solidaire & Association > Définition entreprise solidaire
Définition entreprise solidaire
Le coeur de métier du réseau France Active, et sa priorité, est de contribuer à la création ou à la consolidation d'emplois pour des personnes en difficulté d'insertion professionnelle ou handicapées.
Son champ d'intervention englobe cependant des entreprises...
Site :
http://www.vmapi.org
Régions : un an de fusion… et d'improvisations
24/08/2017 | par Marjolaine Koch | Toute l'actualité
© koya979 - Fotolia
Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l'année 2016 a été celle de tous les changements... et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : les trains, les 100 jours, la fusion, les réorganisations......
Site :
http://www.lettreducadre.fr
Loire Profession Sport, accompagnements des associations ...
CEC : valoriser son engagement et obtenir plus de droits à la formation
Source : http://www.isbl-consultants.fr/cec-valoriser-engagement-obtenir-plus-de-droits-a-formation/
L'article 39 de la loi du 8 août 2016 relative au travail, prévoit la création d'un compte d'engagement citoyen (CEC) au sein du compte personnel d'activité (CPA) lequel comprend aussi le compte personnel de formation...
Site :
http://www.professionsport42.com
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org