i-LAB 2015, le concours national de création d'entreprises ...

Le concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes du ministère de la recherche version 2015 est désormais dénommé i-LAB 2015. 

 

Ce concours récompense depuis 1999 (date du lancement par le Ministère de la recherche) les projets en "émergence" et en "création-développement" les plus innovants.

 

Qui peut concourir à i-LAB 2015 ?

 

Tous les porteurs de projets, quelles que soient leur nationalité...

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Date: 2018-01-17 01:24:02
Site : https://www.bfcnumerique.fr

Concours national d’aide à la création d’entreprises de ...

Accueil > Actualité > Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

11 août 2015

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Le secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a remis, le 1er juillet dernier, les prix de la 17e édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes  (i-LAB).

Depuis son lancement en 1999, ce concours a permis de mettre sur pied 1 476 entreprises qui ont généré des emplois...

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Site : http://politiques-innovation.org

i-LAB 2017 : création d'entreprise innovante | Bpifrance ...

i-LAB 2017 : création d'entreprise innovante

19e concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

Concours innovation

avez un projet innovant ? Vous avez envie de créer une entreprise innovante ?

Bénéficiaires éligibles

Toute entreprise de technologies innovantes créée sur le territoire français par un lauréat.

Projets éligibles

Projets dont «la preuve du concept» est établie et qui peuvent donner lieu à une création d'entreprise à court terme. 

Peuvent également être présentés :

les projets correspondant à des...

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Site : http://www.bpifrance.fr

i-LAB 2015 - Concours national d ... - Premice Bourgogne

Le concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes a ainsi été conforté et redynamisé et le Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Etudiant créé. Ils constituent désormais les deux volets d'i-LAB, dispositif de soutien à la création d'entreprises innovantes. Chaque volet est organisé selon des règles, un calendrier et un processus distincts. 

Qui peut concourir au concours 2015 ?

Tous les porteurs de projets, quelles...

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Site : http://www.premice-bourgogne.com

Concours national d’aide à la création d’entreprises de ...

Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

Posted by Aides Création Entreprise on février 11th, 2014

Participez à la 16ème édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes avant le 17 février 2014.

Proposé par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et BPIfrance, ce concours a pour but de détecter et de faire émerger des projets de création d'entreprises innovantes.

A la clé pour les lauréats, une aide financière et un accompagnement adapté pour créer leur entreprise innovante.

Deux types de projets de création d'entreprises...

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Site : http://www.aides-creation-entreprise.com

i-LAB : Concours national d'aide à la création d ...

i-LAB a 20 ans : lancement de l'édition 2018 du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

Innovation

Concours création d'entreprises innovantes

Le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation lance, le 14 décembre 2017, la 20e édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes - volet de i-LAB. Date limite pour le dépôt des candidatures : 20 février 2018. 

Communiqué - 14.12.2017

Crée en 1999, le Concours national d'aide à la création d'entreprises, devenu i-LAB en 2014, fête cette année ses 20 ans. Né de...

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Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

i-LAB : 17e concours national d'aide à la création d ...

Le concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

Mercredi 1er juillet 2015, Thierry Mandon remet les prix i-Lab, 17e concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes.

i-LAB est né de la volonté du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche de renforcer le soutien à la création...

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Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Concours national de créations d’entreprises innovantes ...

Concours national de créations d'entreprises innovantes 2014

17 Fév, 2014 Évènements

La 16e édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes organisé par le M.E.S.R. et Bpifrance est lancée. Les porteurs de projets ont jusqu'au 17 février pour participer et peuvent télécharger leur dossier de participation dès aujourd'hui.

Ce concours permet...

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Site : http://www.technopolemartinique.org

Le Réseau Lorrain des Pépinières d'Entreprises | RLPE |Le ...

Réseau Lorrain des Pépinières d'Entreprises

o fédère 12 organismes  Lorrains d'accompagnement de la création d'entreprises.

o compte 12 pépinières dont 2 bénéficient du label de Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation.

En moyenne annuelle sur les 9 dernières années, le Réseau Lorrain des Pépinières d'Entreprises c'est

- Plus de 2 500 projets accueillis par an.

- Le soutien...

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Site : http://www.pepinieres-rlpe.com

Concours Talents de la création d’entreprise 2015 : les ...

Contact

Concours Talents de la création d'entreprise 2015 : les inscriptions sont ouvertes !

BGE, l'organisme de soutien aux porteurs de projets, organise la 17eédition de son concours Talents de la création d'entreprise. Les candidatures sont ouvertes jusqu'au 30 avril 2015.

BGE , le réseau national d'appui aux entrepreneurs, vient de lancer la 17e édition de son concours Talents de...

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Site : geodeconseils.com

Thèmes liés : concours de creation d'entreprise 2015 / concours national de creation d'entreprise / concours creation d entreprise 2014 / concours de creation d'entreprise / concours de creation d entreprise

Fondation creation entreprise maroc, investissement maroc ...

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Fondation Création d'Entreprise

*    

Chers internautes

Vous désirez investir au Maroc? Vous voulez créer votre entreprise au Maroc? La fondation Invest pour la création d'entreprises met à votre disposition un site dédié à tous ceux parmi vous en quête d'informations et d'orientation sur les nouvelles opportunités...

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Date: 2018-01-16 19:36:18
Site : http://www.fondationinvest.ma

Fondation creation entreprise maroc, investissement maroc ...

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Fondation Création d'Entreprise

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Chers internautes

Vous désirez investir au Maroc? Vous voulez créer votre entreprise au Maroc? La fondation Invest pour la création d'entreprises met à votre disposition un site dédié à tous ceux parmi vous en quête d'informations et d'orientation sur les nouvelles opportunités...

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Date: 2018-01-16 23:58:51
Site : http://www.fondationinvest.ma

CREA’SUP 2015, concours de création – reprise d’entreprise ...

Ce projet est destiné à promouvoir et à valoriser le goût d'entreprendre auprès des apprenti(e)s engagé(e)s dans un cycle ­d'enseignement supérieur (Écoles, Universités ou BTS localisés de la Région Nord-Pas de Calais), de la sensibilisation à l'accompagnement personnalisé de projets entrepreneuriaux.

CREA'SUP s'articule plus particulièrement autour d'un concours de création - de...

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Site : http://www.formasup-npc.org

Entreprises durables: 8 start-ups innovantes nominées ...

Entreprises durables: 8 start-ups innovantes nominées

EDITION 2014 DU CONCOURS NATIONAL DE LA CREATION D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE

Récompenser des projets de création et de développement d'entreprises innovantes en matière d'éco-construction, tel est l'objet de la 3ème édition du Concours national de la création d'entreprises construction durable, organisé par le Technopôle...

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Site : https://www.construction21.org

Edition 2015 du Concours National de Création d'Entreprise

Le retour ! Comme en 2014 ( et avant ), euKlide est heureux de vous annoncer la tenue prochaine du Concours National de Création d'Entreprise.

Il vous reste un peu moins d'un mois pour participer.

Organisé par EDHEC Business School et plus précisément par Total EDHEC Entreprendre, une association étudiante qui promeut l'entrepreneuriat chez les jeunes, ce concours est ouvert créateurs d'entreprise de moins de 28 ans et comporte 3 étapes. Tout d'abord, il faut...

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Site : http://www.euklide.com

Présentation du Concours national d'aide à la création d ...

Depuis 1999, le Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes a permis la création de plus de 1800 entreprises. Véritable tremplin pour les jeunes talents et l'innovation, il assure avec succès son rôle de détection de projets de création d'entreprises innovantes. Il constitue le premier dispositif d'amorçage en France, avec un montant d'aide distribué...

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Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

Concours « Création/Reprise d’Entreprises » – Édition 2015

Concours « Création/Reprise d'Entreprises » - Édition 2015

C'est quoi ?

Ce concours, mis en place par la Fondation UNICE, permet d'accompagner et de favoriser les projets de création ou de reprise d'entreprises menés par les étudiants et les diplômés de l'Université Nice Sophia Antipolis (UNS). Ce dispositif est complémentaire des dispositifs spécifiques d'accompagnement existants...

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Site : http://fondation-unice.org

Pour quelles raisons, les jeunes se lancent-ils dans la ...

Mais si les jeunes sont de plus en plus portés sur la création d'entreprises, c'est aussi pour répondre à un besoin d'indépendance. L'exemple de Hapsatou Sy est éloquent. Diplômée en secrétariat, elle travaille dans une société informatique. Elle en fait part au portail de l'APCE : « ce poste me convenait bien, car j'étais autonome, polyvalente et on me laissait une grande liberté...

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Site : https://pmepmimagazine.info

FUN - Création d'entreprises innovantes : de l'idée à la ...

Innovation

A propos du cours

Ce MOOC est dédié à la création d'entreprises innovantes. Tous les types d'innovation sont intégrés, pas seulement l'innovation technologique mais aussi l'innovation en marketing, dans la relation client, dans le business model ou encore dans sa dimension sociale. Le MOOC concerne les innovations de produits mais aussi de services.

La création peut se...

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Site : https://www.fun-mooc.fr

entreprises de plus de 3 ans - aides-creation-entreprise.com

Financement entreprises Pas de Calais

Posted by Super Utilisateur on juin 27th, 2014

Besoin de Financement en Pas de Calais pour votre entreprise? Candidatez pour la 4e édition du Financial It Day Pour vous offrir plus d'avantages, le Financial IT Day devient un temps fort du Nord Business Act en s'inscrivant dans la Semaine J'innove en Nord Pas de Calais Vous avez un projet et vous souhaitez...

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Site : http://www.aides-creation-entreprise.com

Entreprise d'insertion — Wikipédia

Cet article est une ébauche concernant l' économie .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

La mise en forme de cet article est à améliorer

 (décembre 2014)

.

La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le «  wikifier  ».

La typographie , les liens internes ou...

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Date: 2017-08-24 02:34:03
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Emploi et Handicap : les aides à la création d'entreprise ...

Emploi et Handicap : les aides à la création d'entreprise

> |Marion Perrier| 17 novembre 2014, 9h32 |

(Troels Graugaard/Getty Images.)

Un montant de 6 000 EUR et des accompagnements gratuits sont proposés aux porteurs de projet en situation de handicap. Des concours peuvent également leur permettre de bénéficier d'un apport financier.

Puisque la création ou la reprise d'entreprise est...

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Date: 2018-01-15 13:38:59
Site : http://www.leparisien.fr

Année 1 : Projet de Création d'Entreprise

Année 1 : Projet de Création d'Entreprise

Innovation, Projet, Démarche entrepreneuriale sont au coeur de votre apprentissage de l'Année 1.

Durant l´Année 1, vous travaillez au sein d'une équipe que vous aurez vous-même constituée sur un Projet de Création d´Entreprise virtuelle. De l´idée à la rédaction du business plan en passant par des business models et de nombreux contacts...

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Date: 2017-08-24 12:41:57
Site : http://masters.em-lyon.com

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise agricole / projet de creation d une entreprise / creation d'un projet pedagogique / creation d'un projet agricole / creation d'un projet

Favoriser la création d’entreprise chez les jeunes et les ...

La Fondation Groupe Adecco soutient financièrement Enactus tout en lui apportant son expertise et le savoir faire de ses collaborateurs en lançant le Trophée "Management des Ressources Humaines" qui a pour objectif d'accompagner et former les étudiants dans leurs pratiques de Management des Ressources Humaines.

La dotation est de 15 000 EUR.

Haut de page

Fondation Entrepreneurs de la Cité :...

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Site : groupe-adecco.fr

Entrepreneuriat au féminin : le plan du gouvernement pour ...

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Entrepreneuriat au féminin : le plan du gouvernement pour réconcilier femmes et création d'entreprise

L'objectif est clair : faire passer de 30 à 40 % la part de femmes créatrices d'entreprises d'ici 2017. Pour y parvenir, Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des Femmes, a dévoilé hier son plan d'action. Sensibilisation, accompagnement, financement : trois axes principaux y...

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Date: 2017-08-24 12:09:25
Site : https://business.lesechos.fr

Entreprises : comment se financer sans passer par les ...

La banque publique d'investissement Bpifrance propose des solutions de financement adaptées à chaque étape de la vie de l'entreprise, de l'amorçage à la cotation en bourse. Elle accompagne chaque année plus de 80 000 entreprises et mobilise pour elles plus de 20 milliards d'euros (chiffres 2014). Bpifrance propose notamment :

le financement de court, moyen et long terme,

la garantie des...

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Site : https://www.economie.gouv.fr

Quelles sont les motivations des jeunes face à la création ...

En France, 25% des créateurs d'entreprise sont âgés de moins de 30 ans, révèle une note publiée par l'APCE en mars 2015. Avec 125 000 entreprises lancées en 2014, le nombre de créations par les jeunes a quasiment triplé en 10 ans. Face à la crise économique et sociale que traverse notre pays, l'entrepreneuriat séduit de plus en plus les moins de 30 ans. En 2012, 37% des jeunes...

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Site : https://www.maddyness.com

Crédit Agricole - Les jeunes et la création d'entreprise

Les jeunes et la création d'entreprise

Sommaire du dossier

Le 01/02/18 - Caisses régionales

Jeunes, la passion d'entreprendre 

Étude après étude, les instituts de sondage dessinent une jeunesse française toujours plus attirée par l'entrepreneuriat et qui veut donner du sens à sa « petite entreprise ». Zoom sur quelques jeunes entrepreneurs bien dans leur...

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Site : https://www.creditagricole.info

Concours Coup de Pousse 2016 - Aides et appels à projets ...

Entreprenez et Innovez en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée

Lancement de la 5ème édition du Concours "Coup de pousse"

L'entrepreneuriat et l'innovation sont au coeur des actions engagées par la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée aux côtés des entreprises du territoire. Un des objectifs poursuivis est de favoriser la création et le développement d'entreprises innovantes et ce...

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Date: 2017-08-24 14:33:27
Site : laregion.fr

Création - Reprise d'entreprise > Documents clés | ISM ...

Voir la synthèse réalisée par l'ISM en décembre 2009 : http://infometiers.org/ISM/content/view/full/1389?from=liste&offset=0&classification=2

Voir l'étude de l'ISM sur les entrepreneurs de l'artisanat réalisée en avril 2013 : http://ism.infometiers.org/ISM/Media/Files/Etudes/Entrepreneurs-de-l-artisanat-avril-2013

KERGALL Xavier et GLOAGUEN Philippe

Le guide du créateur et du repreneur...

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Site : http://veille.infometiers.org

Financement de la création d'entreprise : les meilleures ...

Identifiez les dispositifs de proximité en faveur de la création d'entreprise. Et prévoyez le temps nécessaire pour préparer vos dossiers !

Le créateur d'entreprise français est chanceux par rapport à ses homologues anglais, suédois ou même américains. Sur le plan des aides et des subventions destinées à soutenir les initiatives entrepreneuriales, les dispositifs hexagonaux sont...

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Site : capital.fr

Aides à la création d'entreprise - l-expert-comptable.com

Capital-risqueurs (Business angels, société de capital-risque, ...)

Crédit-bail

 

Pôle emploi octroie des aides sociales :

ACCRE : exonère partiellement le bénéficiaire de ses cotisations sociales de dirigeant uniquement pour la 1ère année d'activité.

ARCE : permet au bénéficiaire de conserver ses allocations ou de les toucher sous forme de capital.

NACRE (Nouvel Accompagnement pour...

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Site : https://www.l-expert-comptable.com

Conseil en évolution professionnelle | CEP Fongecif

Lorenzo

Cuisinier > pâtissier

Devenu cuisinier un peu par hasard, je me suis découvert une passion pour la pâtisserie. Grâce au Fongecif, j'ai pu me former au métier de pâtissier, et créer mon entreprise.

« Je suis venu à la cuisine un peu par hasard. Dans un premier temps, je me suis inscrit à la fac de droit avant de bifurquer dans une licence pluridisciplinaire. Après avoir...

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Site : https://moncepmonfongecif.fr

Bibliothèque d'entreprise — Wikipédia

Aux origines des bibliothèques d'entreprise/bibliothèques de comités d'entreprise[ modifier | modifier le code ]

Il existait au XIXe  siècle des bibliothèques dans les entreprises, initiatives de quelques patrons philanthropes. À cette époque se développaient aussi des bibliothèques populaires animées par des courants religieux ou laïques. La loi du 21 mars 1884 sur la libre...

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Date: 2018-04-13 07:51:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Prix Rotary du Créateur d'Entreprise

Prix 2013

Le Rotary International

Le Rotary est une organisation mondiale, créée il y a plus d'un siècle, comptant plus de 1.2 million de membres issus principalement du monde des affaires.

Il est composé d'environ 33 000 Rotary Clubs répartis sur plus de 200 pays, ce qui en fait l'un des principaux réseaux mondiaux de professionnels qui tous ont en commun l'envie de servir, en partageant...

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Site : http://www.prixducreateur.fr

Aqua Leg : prothèse de bain , waterproof leg prosthesis

Juillet 2015 : Le sprinter paralympique et utilisateur d'Aqualeg David Behre invité de la TV allemande

David Behre sur la deuxième chaîne de TV allemande, racontant l'incroyable histoire depuis son accident de train ayant provoqué sa double amputation jusqu'à sa nouvelle vie comme athlète paralympique. Il explique tout ce qu'il a dû traverser et sa vie quotidienne. Il montre a quoi...

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Site : http://www.prothese-de-bain.com

Parcours de financement startup- Subvention startup ...

Le parcours du financement startup

Les infos indispensables avant de se lancer

On présente ici : les difficultés du parcours , une cartographie des dispositifs de financement , un schéma de parcours réussi et enfin nos conseils pratiques . 

Les difficultés du parcours

Une succession d'examens et de concours avec des critères d'évaluation et de sélection variés à passer dans le bon...

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Site : https://frenchfunding.fr

Le CSP : de bonnes conditions pour créer son entreprise

Le CSP : de bonnes conditions pour créer son entreprise

Diplômé d'une grande école de commerce et ayant occupé différents postes importants dans le secteur des nouvelles technologies, François S. crée sa propre entreprise après son licenciement économique. Sodie lui apporte les conseils nécessaires à la réussite de son projet.

Diplômé d'une grande école et souhaitant créer...

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Site : http://www.sodie.com

N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...

INTRODUCTION 7

I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11

A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11

1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...

L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.

L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...

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Site : http://www.wallonie.be

Notion de cotisation sociale obligatoire ... - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2016-12-07T16:49:38.000+01:00

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses de personnel

I. Le personnel de recherche

A. Qualification du personnel de recherche

1

Le b du II de l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) dispose que les dépenses de personnel afférentes aux...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Actualités - CRESS Rhône-Alpes - cress-rhone-alpes.org

mercredi 14 septembre 2016

Employeurs associatifs : votre avis compte !

Pour rappel, l'UDES et le Mouvement associatif ont engagé une étude conjointe sur les stratégies d'évolution des modèles socio-économiques associatifs, ainsi que sur leurs modalités opérationnelles.

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mercredi 14 septembre 2016

Séminaire « Évaluation de la pénibilité : de l'obligation à sa...

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Date: 2017-08-24 09:21:51
Site : http://www.cress-rhone-alpes.org

N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...

INTRODUCTION 7

I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13

A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13

1. Une précarité croissante de l'emploi 13

2. Un développement des formes atypiques de travail 15

B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15

1. La...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

PUR etc. - Cuisiné par la maison, En direct des ...

Nous nous rencontrons sur les bancs de notre école d'ingénieur en génie industriel à Grenoble

Héloïse

Celle qui s'imagine mieux dans une cuisine que dans une usine

Vincent

Celui qui ne veut pas avoir de patron

2008

Naissance de l'idée de créer un nouveau concept de restauration rapide durable à base de fruits et légumes

2009

Première année dans la vie active : l'idée prend forme et...

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Site : http://www.pur-etc.fr

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...

Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois

Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.

Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.

Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...

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Date: 2016-11-02 20:54:30
Site : http://www.budget.gc.ca

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

11 sites pour créer son logo professionnel - ipt34.com

Concevoir le design d'un logo pour son entreprise est une des tâches les plus difficiles.

Votre logo doit être unique, simple, créatif, original et professionnel . Il a pour but d'identifier de manière unique et immédiate votre société.

Nombreuses sont les sociétés qui recherchent comment créer leur propre logo. On peut créer un logo en s'aidant des nombreux logiciels qui sont...

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Site : http://www.ipt34.com