Articles sélectionnés pour le thème : association creation d entreprise
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Définition entreprise solidaire - Val de Marne Actif Pour ...
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Définition entreprise solidaire
Le coeur de métier du réseau France Active, et sa priorité, est de contribuer à la création ou à la consolidation d'emplois pour des personnes en difficulté d'insertion professionnelle ou handicapées.
Son champ d'intervention englobe cependant des entreprises...
Site :
http://www.vmapi.org
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Authors:
Date de publication :
Mercredi 22 Mars 2017
Cette note d'étape vise à faire un état des lieux des travaux menés suite au rapport annuel du comité de suivi du CICE publié fin septembre 2016, qui contenait pour la première fois des résultats d'évaluation à partir de la...
Date: 2017-08-24 15:06:39
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Traiteur événementiel Sartrouville – Tenue de Soirée
Contact
Un traiteur événementiel talentueux à Sartrouville
Découvrez Tenue de Soirée, votre service traiteur événementiel à Sartrouville ! Du repas d'anniversaire au buffet de mariage ou au cocktail dînatoire de réception, découvrez la gastronomie façon traiteur pour votre événement sur Paris et dans les Yvelines !
Particuliers, entreprises et collectivités, Tenue de Soirée...
Site :
http://www.tenuede-soiree.fr
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / association creation d entreprise / soiree comite d'entreprise / creation d entreprise de services a domicile / creation d'entreprise prestation de service
C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...
1) De quoi s'agit-il ?
Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.
Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.
Les associations...
Date: 2017-08-24 13:17:29
Site :
http://www.wikiwater.fr
Le crédit d’impôt famille seulement pour les salariés de l ...
Dernière mise à jour 24/08/2017
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Le crédit d'impôt famille seulement pour les salariés de l'entreprise
08.03.2017
Date de publication :
08 mars 2017
Dans une réponse écrite à une question d'un député, le ministère de l'Economie et des Finances a confirmé que le crédit d'impôt famille ne bénéficiait aux entreprises qu'en proportion des places de crèche...
Site :
legifiscal.fr
LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr
LA FONCTION DE DIRECTION
Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).
La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.
I - LA DIRECTION G�?N�?RALE
Cf....
Date: 2000-12-29 21:17:43
Site :
http://decf.descf.free.fr
Comité d'entreprise - Génération cadeau | Le nouvel Economiste
Leur engouement pour les chèques cadeaux et autres fait débat
Les trois quarts des comités d'entreprise distribuent des titres cadeaux, afin de répondre aux besoins individuels des salariés. Les activités sociales et culturelles se déclinent de moins en moins dans des actions collectives, et de plus en plus dans la distribution de bons d'achat personnalisés, également utilisés par les...
BNP Paribas renforce ses actions au service des créateurs ...
BNP Paribas renforce ses actions au service des créateurs d'entreprises et des PME.
23.05.2013
Voir plus
Les créateurs d'entreprises et les PME détiennent les clés du retour à la croissance et à l'emploi. Fort de 2 200 agences, 60 Maisons des Entrepreneurs, 28 Centres d'Affaires et 10 Pôles Innovation en cours d'inauguration partout en France, le réseau BNP Paribas a continué à...
Site :
https://group.bnpparibas
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
On appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.
Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :
un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...
Date: 2017-08-24 11:13:43
Site :
http://maisons-champagne.com
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt famille - Champ d'application
I. Entreprises concernées
1
Le crédit d'impôt famille est un dispositif institué en faveur des entreprises imposées d'après leur bénéfice réel, conformément au I de l' article 244 quater F du code général des impôts (CGI) .
10
Ce dispositif s'applique quel que soit le mode d'exploitation de ces...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Arrêt n° 612 du 25 juin 2014 (13-28.369) - Cour de ...
Sur les cinq moyens réunis, pris en leurs diverses branches :
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2013), rendu sur renvoi après cassation (Soc., 19 mars 2013, n° 11 28.645, Bull. 2013, V, n° 75) que, suivant contrat à durée indéterminée du 1er janvier 1997, lequel faisait suite à un emploi solidarité du 6 décembre 1991 au 6 juin 1992 et à un contrat de...
Site :
courdecassation.fr
L’association employeur - ACEGAA
recenser les dispositifs d'aide à la création d'emploi existants afin de pouvoir éventuellement en bénéficier.
prendre en compte le fait que l'association devient employeur, que le code du travail s'appliquera donc à elle au même titre qu'à toute entreprise. Le président de l'association devient alors employeur ce qui n'est pas toujours évident à intégrer pour un dirigeant...
Date: 2018-01-16 23:25:57
Site :
http://acegaa.org
Jeune entrepreneur : quelles aides pour ma création d ...
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Comme beaucoup de jeunes de ma génération, je suis très attiré par l'entrepreneuriat. D'ailleurs, j'ai déjà pas mal d'idées pour créer mon entreprise ! Seulement, pour ça, il faut des fonds... Alors comment obtenir des financements pour monter ma société ? Et qui peut m'aider à devenir mon propre patron ?
Je suis étudiant, mon école peut-elle...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
L'auto-entrepreneur : le guide complet - LegalPlace
Régime fiscal de l'auto-entrepreneur
Conditions du régime auto-entrepreneur
Bénéficier du régime d'auto-entrepreneur impose de respecter plusieurs conditions, du point de vue de la personne bénéficiaire autant que du point de vue de l'entreprise en elle-même.
Personnes pouvant exercer en tant qu'auto-entrepreneur
Il est possible de bénéficier du statut auto-entrepreneur, à conditions...
Site :
https://www.legalplace.fr
Les 9 étapes clés de la création d’entreprise – Tunisie ...
Les 9 étapes clés de la création d'entreprise
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Vous vous sentez prêt à monter votre projet, à devenir chef d'entreprise ? Avec une âme d'aventurier, beaucoup d'énergie, un bon accompagnement et de nombreux conseils pratiques pour vous guider vous aurez certainement la chance d'aller au bout de votre projet jusqu'à la réussite ...
Etape 1: L'idée
L'idée est le point...
Qu'est-ce qu'une organisation performante ? - Réviser le ...
La performance d'une organisation revêt plusieurs aspects : commerciale, financière et sociale.
Exercice n°1
2. La performance commerciale
Pour de nombreuses organisations, la mesure de la performance commerciale est indispensable pour préparer les décisions de gestion. Elle s'effectue selon des indicateurs préalablement identifiés : la fidélité, le chiffre d'affaires et les parts de...
Site :
assistancescolaire.com
raisonindividuelle.ch
- Il est impossible pour un partenaire de s'associer à l'entreprise
- Selon le canton, inexistence d'allocations familiales ou de subventions pour la formation
- Aucune aide pour le chômage
À quoi doit-on faire attention lors de la création d'une raison individuelle?
Nom de la raison individuelle
Le nom de la raison individuelle doit contenir le nom de famille: par exemple "Dupont Peintures"...
Date: 2017-08-31 12:31:18
Site :
raisonindividuelle.ch
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
- les fonds de dotation.
50
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
60
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le comité d’entreprise : définition et rôle | Comitéo
Le CE, évolution et perspectives
La définition du comité d'entreprise
Le Code du travail définit le comité d'entreprise dans l'article L.2323-1. Il « a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et financière de l'entreprise, à...
Site :
https://www.comiteo.net
Exonération de charges sociales ACCRE | CréActifs
Accueil \ 2. Valider votre idée \ Aides à la création, reprise d'entreprise \ Réduction de charges sociales ACCRE
Réduction de charges sociales ACCRE
La réduction de charges sociales est l'aide la plus utilisée. En effet les formalités d'obtention sont simples et permettent de réelles économies en réduisant les cotisations sociales dans la phase de lancement de votre...
Site :
http://www.creactifs.com
Crédit et prêt pour les auto-entrepreneurs - Credimania
Credimania » Obtenir un crédit » Crédit et prêt pour les auto-entrepreneurs
Crédit et prêt pour les auto-entrepreneurs
La création de sa propre entreprise sans apport personnel s'avère une mission pas facile à accomplir, surtout qu'en phase de démarrage, tout entrepreneur a inévitablement besoin de financement pour couvrir les différents frais liés au lancement et à l'équipement...
Date: 2018-01-16 05:38:50
Site :
https://credimania.com
Travailleur(se) Handicapé(e) - AP Formation
Le travailleur handicapé qui, après une formation, crée une activité indépendante, peut bénéficier d'une subvention d'installation. Ces aides sont attribuées par la CDAPH.
Aides de l'Etat et de l'AGEFIPH en faveur de la formation
l'AGEFIPH peut accorder à l'entreprise, une aide pour la formation des tuteurs en entreprise à l'accueil et à l'accompagnement des jeunes handicapés....
Date: 2017-08-24 12:13:40
Site :
apformation.com
Crédit Social – Auto entrepreneur interdit bancaire et ...
Auto entrepreneur interdit bancaire et chômeur : crédit, aides et compte bancaire pro
On ne compte plus les forums où viennent s'épancher les auto entrepreneur qui sont interdit bancaire ou chômeurs. Créer une entreprise, c'est avoir besoin d'un crédit, de l'ouverture d'un compte en banque, et d'aides pour financer au moins le démarrage de l'activité. Bien souvent, être sans emploi...
Site :
http://creditsocial.net
N° 2686 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys, Jean ...
en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) ( 1 )
sur le crédit d'impôt recherche
et prÉsentÉ
par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES
Députés
MM. Olivier CARRÉ et David HABIB
Présidents.
___
La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...
Qu'est-ce qu'une organisation performante ? - Réviser le ...
Une organisation est efficiente si elle atteint les objectifs fixés en optimisant les moyens utilisés (c'est-à-dire une meilleure utilisation des ressources pour une diminution des coûts).
Une organisation est performante quand elle utilise au mieux ses ressources (matérielles, humaines et financières) afin d'atteindre ses objectifs. La performance d'une organisation revêt plusieurs...
Site :
assistancescolaire.com
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.
1874
Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.
21 mars 1884
Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...
Site :
vie-publique.fr
Animation comité d’entreprise Vendée - Sonorisat'Yon 85
Chef Jean-Yves
Animez vos évènements de comités d'entreprises avec un dj
Société spécialisée dans l'animation pour comité d'entreprise en Vendée, Sonorisat'Yon 85 met à votre disposition un DJ professionnel, habitué à la sonorisation de soirée pour entreprises et associations . Découvrez ici plus en détail les prestations de votre DJ !
L'animation pour comité d'entreprise
Vous souhaitez organiser un événement pour votre entreprise et offrir un moment...
Site :
http://www.sonorisatyon85.com
Thèmes liés : animation comite d entreprise / animation d evenement d entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / invitation soiree comite d'entreprise
Formation ingénieur bois - Formation Ecole Supérieure du ...
Stages & Projets
Une scolarité rythmée par les stages en entreprises
Chaque année scolaire donne lieu à un stage. Ce stage est une période de formation en entreprise et doit permettre l'acquisition de compétences en lien avec la formation académique.
Stage ingénieur de 1re année - 2 mois (juin - juillet)
Il est fortement recommandé d'effectuer le stage de 1e année à l'étranger. Le...
Date: 2017-08-24 14:33:57
Site :
http://www.ecoledubois.fr
Loi Travail : des bouleversements… mais aussi des bonnes ...
21/07/2016 à 17h31
© REA Tous droits réservés
Après 4 mois de débats et de contestations, la loi réformant le marché du travail vient d'être définitivement adoptée par le Parlement. Contrairement à certaines idées reçues, le texte contient encore bon nombre de mesures qui vont impacter (en bien ou en mal) le quotidien des salariés. Voici les plus fortes.
Manifestations, blocages...
Site :
capital.fr
COMMENT MONTER UN PROJET D'ENTREPRISE? - ravenne07.over ...
Le lancement d'une entreprise - qu'elle soit d'économie sociale ou pas - est le résultat de tout un processus qui suppose de franchir plusieurs étapes. En voici les huit plus importantes :
1. trouver une idée de produit, de service à proposer
2. transformer l'idée en un projet par la réflexion et par l'information
3. s'assurer de la faisabilité du projet
4. exprimer le projet en un...
Site :
http://ravenne07.over-blog.com
Les CE les plus généreux - L'Express L'Expansion
?réactioncommentaire
Enquête sur une exception française : les comités d'entreprise de luxe, symboles d'un système à la fois social et inégalitaire.
Le secret est bien gardé dans la galaxie complexe, hétéroclite et opaque des comités d'entreprise. Au point qu'il n'existe aucune donnée globale sur cet indice de la générosité sociale des employeurs gérée par les représentants du...
Site :
lexpansion.lexpress.fr
Credit chômeur et Pôle Emploi - ekonomia.fr
Rachat de crédit pour chômeur?
Chômage et crédit à la consommation
Le chômage est un facteur de difficulté à l'obtention d'un crédit, peu de banques sont prêtes à risquer leur argent avec une personne sans emploi. Elles prêtent oui, mais la durée de remboursement ne pourra donc pas être supérieure à la durée du droit au chômage : il s'agit forcément d'un petit crédit à la...
Site :
https://ekonomia.fr
Manager d'organismes à vocation sociale et culturelle - Cnam
Unités d'enseignements et unités d'activités obligatoires
Unités d'enseignements et unités d'activités optionnelles
Organisation, stages, projets, mémoire et conditions de délivrance du diplôme (ou certificat)
Contrôle continu et mémoire
Compétences attestées
Les compétences attestées par la certification professionnelle relèvent de quatre fonctions :
1 - Fonction de création...
Date: 2018-04-16 01:24:13
Site :
http://www.cnam-npdc.org
Prêt d’honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Accueil » Demande de crédit » Crédit et problèmes
Prêt d'honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Le prêt d'honneur est un crédit que l'on accorde sur la bonne foi du demandeur. Il permet à ceux qui sont interdits du circuit bancaire traditionnel de bénéficier d'un financement.
Par José da Silva , à jour le
19 août 2017
Crédit étudiant à taux zéro : prêt d'honneur...
Site :
https://ekonomia.fr
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d ...
BIC - Plus-values et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Champ d'application du report d'imposition
1
Le champ d'application du régime de report d'imposition des plus-values constatées en cas d'apport d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité à une société est délimité en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Fondation d'entreprise - associations | service-public.fr
La fondation d'entreprise est un organisme à but non lucratif créée par une ou plusieurs entreprises pour une durée limitée afin de réaliser une oeuvre d'intérêt général selon un programme d'action pluriannuel.
Tout replier
Tout déplier
Définition
Une fondation d'entreprise est un organisme à but non lucratif créé en vue de la réalisation d'une oeuvre d'intérêt général...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creer fondation d'entreprise / creer une fondation d entreprise / creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / creation d'association a but non lucratif
Trouver une idée de création d ... - cession-commerce.com
Créer dans son métier (activité connue)
Ce type de création peut paraître - a priori - le moins risqué :
- vous maîtrisez bien l'idée car elle correspond à un métier que vous avez exercé pendant plusieurs années,
- vous connaissez les règles du jeu,
- les compétences techniques à mettre en oeuvre font partie de votre savoir-faire... Bref, vous vous sentez à l'aise.
En...
Financement de démarrage : 7 sources | BDC.ca
7 sources de financement de démarrage
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Le fait de mettre tous ses oeufs dans le même panier ne sera jamais considéré comme une bonne stratégie d'affaires , surtout lorsqu'il s'agit de financer votre nouvelle entreprise. Diversifier vos sources de financement permettra non seulement à votre entreprise en démarrage de mieux résister aux baisses éventuelles, mais également...
Site :
https://www.bdc.ca
Côut de la création d'entreprise - business-builder.cci.fr
L'individu
Ses motivations
Première étape indispensable : faire le point sur vous et votre envie d'entreprendre . Le point de départ d'un projet est la personnalité de l'entrepreneur. Ses motivations, son volontarisme, son contexte personnel et professionnel, l'adéquation de ses compétences avec son projet, ses aptitudes, ses attitudes et ses ressources fondamentales conditionnent voire...
Réseau Entreprendre | Vous souhaitez un accompagnement ...
Créer une entreprise ?
Vous souhaitez un accompagnement pour créer une entreprise ?
Faites valider votre projet de création d'entreprise et devenez lauréat de Réseau Entreprendre. Vous bénéficierez d'un accompagnement personnalisée par un chef d'entreprise expérimenté et un financement sous forme de prêt d'honneur.
Pour contacter l'association la plus proche de chez vous, veuillez remplir le formulaire ci-dessous.
Pour...
Site :
reseau-entreprendre.org
Thèmes liés : accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / projet de creation d'entreprise informatique / lettre de projet creation d'entreprise / creation d'entreprise pret d'honneur
Plan d’action sur les marchés mondiaux
Plan d'action sur les marchés mondiaux
Plan d'action sur les marchés mondiaux
La stratégie commerciale pour créer des emplois et des occasions pour les Canadiens
La Russie a été retirée de la liste des marchés prioritaires telle qu'établie par le Plan d'action sur les marchés mondiaux en raison des sanctions actuellement en vigueur.
Table des matières
Prochaines étapes
Un message du...
Site :
http://international.gc.ca
Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...
Mise en ligne : mardi 9 octobre 2018 à 16h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements adoptés par la commission
Chapitre Ier - Des entreprises libérées
Article 1er : Sécurisation juridique des effets du dépôt par voie électronique des formalités des entreprises (amendements CS 38 de M. Paul Christophe,...
L'étude de marché - APCE - Création d'entreprise
précédent
suivant
Dans ce document, vous trouverez en effet une méthodologie pour savoir comment établir votre étude de marché, quels questions vous poser, comment procéder, etc.
Après avoir vérifié la cohérence du projet économique par rapport à ses propres contraintes et atouts personnels, on peut passer à une autre étape : l'élaboration de son projet de création d'entreprise....
Site :
youscribe.com
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
- l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ;
- l'allocation de soutien familial ;
- l'allocation de rentrée scolaire ;
- l'allocation journalière de présence parentale (AJPP).
30
Ces allocations sont versées par les caisses d'allocations familiales ou par les entreprises autorisées à organiser elles-mêmes des régimes spéciaux d'allocations familiales pour leur personnel....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...
Première séance publique du mardi 9 octobre 2018 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Scrutin(s)
Scrutin public n° 1209 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture).
Texte adopté
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)
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Principaux amendements...
EUR-Lex - 31994L0045 - EN - EUR-Lex
|
31994L0045
Directive 94/45/CE du Conseil, du 22 septembre 1994, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs
Journal officiel n° L 254 du 30/09/1994 p. 0064 - 0072
édition spéciale finnoise: chapitre 5...
Site :
eur-lex.europa.eu
31994L0045 - EN - EUR-Lex - Access to European Union law
|
31994L0045
Directive 94/45/CE du Conseil, du 22 septembre 1994, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs
Journal officiel n° L 254 du 30/09/1994 p. 0064 - 0072
édition spéciale finnoise: chapitre 5...
Site :
eur-lex.europa.eu
Réductions et crédits d'impôt - bofip.impots.gouv.fr
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2017-04-05T11:50:32.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise
1
Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Contact-Entreprises — Contact-Entreprises est une ...
Contact-Entreprises est une association loi 1901 qui existe depuis 30 ans en Martinique. D'après ses statuts, Contact-Entreprises « ... a pour objet la création et le...
Date: 2017-08-24 11:10:46
Site :
http://www.contact-entreprises.com
Thèmes liés : creation d entreprise statuts / association creation d entreprise / creation d'entreprise jeunes entrepreneurs / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Congé enfant malade - Transport routier - La convention ...
Article 18
Maternité - Annexe II : Employés
... Article En vigueur étendu en date du mars Conformément aux lois en vigueur les employés en état de grossesse doivent prendre obligatoirement un congé de semaines réparties dans la période qui précède et dans celle qui suit l accouchement sans que la période de congé après l accouchement soit inférieure à semaines Elles ont en outre...